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 Theo_plantagenet

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Maywenn Angel
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Nombre de messages : 1462
Localisation : Clermont
Date d'inscription : 25/04/2014

MessageSujet: Theo_plantagenet   Mer 4 Fév 2015 - 1:02

Theo_plantagenet:  ( Créé(e) le 23 Février 2013 )
Changement de nom Theodhene >>> Theo_plantagenet

Liste des accusations :

Acte d'accusation par le procureur Maywenn  :
"Messire Theodhene a été élu maire d'Aurillac le 01 Janvier 1463 et devait se terminer le 30 Janvier 1463 inclus.
De ce fait, de par son abandon subite de la mairie, sans avoir fourni la moindre explication aux autorités compétentes, messire Theodhene est accusé de Trahison conformément à l'article 4, aliéna d, du Titre B du Livre III Du Code Pénal."

Témoin de l'accusation : Bernadotte
Témoins de la défense : Bernadotte / Taniet

Complément durant le procès :
Réquisitoire : "L'accusation prend en compte que les caisses de la mairie furent retrouvées intactes, du portrait dressé de l'accusé, ainsi que les excuses prononcés par ce dernier."

Reconnu coupable

"La Cour condamne Messire Theodhene à 1 écu symbolique afin de faire savoir a tous que nul est censé ignorer la loi et ceci en toutes circonstances.
Jugement rendu par Silec de Joncheray Vaucanson pour sa Grasce Ysaoth de Noihlac, Duc du Bourbonnais Auvergne, 29 Janvier de l'an de grâce 1463."

_________________


IG : Maywenn
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