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 Tempo

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Maywenn Angel
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Nombre de messages : 1462
Localisation : Clermont
Date d'inscription : 25/04/2014

MessageSujet: Tempo   Mer 4 Fév 2015 - 14:44


Citation :
Tempo: (Créé(e) le 12 Février 2012)

Liste des accusations :

*Accusé de Trouble à l'Ordre Public (brigandage) 16 juillet 1462

Acte d'accusation par le procureur Seb.57740 :
"Dame Tempo a agressé violemment sieur Thegreatgab, habitant de la Rochelle, en Poitou, dans la nuit du 18 au 19 décembre 1461 entre Murat et Ventadour. "

Reconnu coupable

"C’est pourquoi la Cour condamne Dame Tempo à effectuer des travaux d’intérêt général. A partir du 25 aout, elle devra travailler 2 jours complets, soit 22 heures, à l’une des mines proches de Murat. Elle aura jusqu’au 28 août pour s’acquitter de sa tâche sous peine de non respect du verdict. L’intégralité des fruits du travail de ces trois jours, soit 30 écus, devront être remis au Bailli du duché par don.
De plus, pour gestion de dossier, la Dame Tempo sera condamné a verser immédiatement une amende de 5 écus.
Jugement rendu par Ysaoth de Noihlac pour sa Grasce Erandil, Duc du Bourbonnais Auvergne, le 24 août de l'an de grâce 1462."

*Accusé de Trouble de l'Ordre Public (brigandage) le 15 juillet 1462


Acte d'accusation par le procureur Seb.57740 :

Dame Tempo a agressé violemment dame Nimilina, habitante de la Rochelle, en Poitou, dans la nuit du 18 au 19 décembre 1461 entre Murat et Ventadour.

Reconnu coupable

"La Cour condamne Dame Tempo à effectuer des travaux d’intérêt général. A partir du 28 aout, elle devra travailler 2 jours complets, soit 22 heures, à l’une des mines proches de Murat. Elle aura jusqu’au 1er septembre pour s’acquitter de sa tâche sous peine de non respect du verdict. L’intégralité des fruits du travail de ces trois jours, soit 30 écus, devront être remis au Bailli du duché par don.
De plus, pour gestion de dossier, la Dame Tempo sera condamné a verser immédiatement une amende de 5 écus.
Jugement rendu par Ysaoth de Noihlac pour sa Grasce Erandil, Duc du Bourbonnais Auvergne, le 24 août de l'an de grâce 1462. "


*Accusé de Trouble à l'Ordre Public (brigandage) le 16 décembre 1461

Acte d'accusation par le procureur Shel_Ezeil :
"Dame Tempo a agressé violemment dame Clarine, aspirante maréchale, douanière et habitante de Polignac, dans la nuit du 14 au 15 décembre 1461 entre Aurillac et Murat. "

Témoin(s) de l'accusation : Clarine

Reconnu coupable

"La Cour condamne Tempo à 1 jour de prison et 10 écus d’amende.
Jugement rendu par Ysaoth de Noihlac pour sa Grasce Elienore, Duchesse du Bourbonnais Auvergne, 2 juin de l'an de grâce 1462."

_________________


IG : Maywenn


Dernière édition par Maywenn Angel le Ven 20 Mar 2015 - 0:35, édité 1 fois
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