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 Guet

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Maywenn Angel
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Nombre de messages : 1462
Localisation : Clermont
Date d'inscription : 25/04/2014

MessageSujet: Guet    Jeu 5 Fév 2015 - 22:49


Citation :
Guet  :  (Créé(e) le 07 Février 2012)

Liste des accusations :

*Accusé de Trouble de l'Ordre Public (Brigandage) le 13 janvier 1962

Acte d'accusation par le procureur Shel_Ezeil:
"Sieur Guet a agressé sauvagement dame Capri, soldat de la COBA et habitante de Montbrisson, nuit 22 au 23 décembre 1461 entre Murat et Clermont."

Reconnu coupable

"Si le droit à la défense doit être assuré de manière juste envers toute personne accusée, faut il encore qu’il soit utilisé. En l’espèce, le Sieur Guet n’apporte absolument aucun élément pour contrer le maigre dossier de la Procure, ce qui rend donc ce dernier incontestable.
La Cour condamne Guet a une peine de 1 jour de prison et 50 écus d’amende.
Jugement rendu par Ysaoth de Noihlac pour sa Grasce Elienore, Duchesse du Bourbonnais Auvergne, 17 juin de l'an de grâce 1462."

_________________


IG : Maywenn
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