Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Eleonor29

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jujudu3333
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MessageSujet: Eleonor29   Lun 16 Fév 2015 - 22:05

Citation :
Eleonor29: (13 Mars 2013)

Liste des accusations :

*Accusé de Trouble à l'ordre public 30 janvier 1463

Acte d'accusation par le maire Dame Carline  :

"Eleonor29, vous êtes ici, car accusée d'escroquerie pour fraude à l'impôt.
Le 24 Janvier, suite à cinq levées d'imposition impayées, moi, Carline de Polignac ai d'abord envoyé une première missive qui est restée sans réponse. Le 26 janvier, une deuxième relance invitait Eleonor29 à payer ses impôts ou à me répondre si elle connaissait des difficultés. Le 28 janvier, un ultime courrier de rappel a été envoyé... La totalité de ses missives ayant à jamais sombré dans l'oubli de l'accusé, c'est ainsi que le 30 Janvier 1463, Eleonor29 est accusée de Fraude à l'Impôt.

Je fais passer à la défense et à monsieur le juge les preuves:
Le registre des fraudeurs : http://www.casimages.com/i/150130080329141040.png
Et la copie des courriers envoyés : http://www.casimages.com/i/150130080551958500.png
http://www.casimages.com/i/150130080552336307.png"

Complément durant le procès :
L'accusée est restée muette.

Reconnu coupable

"[...]Au vu que je considère cette attitude comme outrageante vis-à-vis de la cour, je vous condamne.

En premier à une peine de substitution pécuniaire de 80 écus à savoir la totalité des impôts avec intérêts et préjudices dut à la mairie de Polignac. Cette somme sera versée par don à la mairie de Polignac sous 72h. A vous de m’apporter la preuve de vostre versement.[...]

Deuxièmement a une amende de 20 écus pour outrage à la cour.

Jugement rendu par Silec de Joncheray Vaucanson, le 09 Février de l'an de grâce 1463."


*Accusé de "Top-non exécution des peines" le "23 février 1463 "

Acte d'accusation par le procureur "Maywenn"  :
En ce jour du 23 février 1463, comparait devant cette cours dame Eleonore29...encore une fois, devant répondre de l'accusation de Trouble à l'ordre public pour la non-exécution des peines selon l'alinéa e, article 4, titre B du Livre IV de notre Codex.
[...]
Le 09 février 1463, dame Eleonore29 fut déclarée coupable d'escroquerie pour fraude à l’impôt.
[...]

Témoin(s) de l'accusation : Carline

Complément durant le procès :
Réquisitoire : "Encore une fois dame Eleonore29 brille par son absence en ce tribunal.
Elle est restée totalement muette à nos courriers de rappel.
Et pour finir, dame Carline vient de nous confirmer que l'accusée n'a entrepris aucune démarche pour régulariser sa situation. "

Reconnu Coupable

La cour a été il me semble magnanime sur son précédant verdict il en sera tout autre pour celui-ci. Il est temps maintenant de rendre mon verdict a vostre encontre.
A l’écoute des diverses plaidoiries de l’accusation, puisque vous n’avez daigné, ni vous, ni vostre avocat, prendre la parole pour vous défendre pour la deuxième fois.
Au vu que je considère cette attitude comme outrageante vis-à-vis de la cour.
Je vous condamne à 3 jours de prison et 200 Ecus d’amende
Jugement rendu par Silec de Joncheray Vaucanson, le 05 Mars de l'an de grâce 1463.



_________________
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Arrow Greffière Ducale


Dernière édition par jujudu3333 le Ven 6 Mar 2015 - 0:06, édité 1 fois
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jujudu3333
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MessageSujet: Re: Eleonor29   Ven 6 Mar 2015 - 0:03

*Accusé de TOP RECIDIVE 23 FEVRIER 1463

Acte d'accusation par le procureur Maywenn :
Citation :
*Maywenn arriva avec un gros...gros...dossier,entre dans le tribunal et prépare ses affaires. Le regard contrarié par l'importance de l'affaire. Elle attendit toute fois que tous les protagonistes s'installent dans la salle avant de prendre une bonne inspiration et de commencer*

Bonjour Votre Honneur,

En ce jour du 23 février 1463, comparait devant cette cours dame Eleonore29...encore une fois, devant répondre de l'accusation de Trouble à l'ordre public pour la non-exécution des peines selon l'alinéa e, article 4, titre B du Livre IV de notre Codex.

*se tourne vers l'accusé et demande à un huissier de lui remettre le Corpus ainsi que la liste des avocats du Duché*

Nous vous remettons un exemplaire du Corpus des lois en vigueur, ainsi que ces procédures.
http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=11681
Sachez, messire, que vous avez le droit de faire appel gratuitement à un avocat du Duché pour votre défense.
http://forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=710766

Aussi, je vous informe, que vous avez le droit d'appeler deux personnes à la barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.
Et pour terminer, si vous décidez de garder le silence ou de quitter cette salle au cours du procès, vous en serez le seul responsable, en vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

*Une petite pause puis se tourne vers le juge pour énoncer l'acte d'accusation*

Votre honneur,

Le 09 février 1463, dame Eleonore29 fut déclarée coupable d'escroquerie pour fraude à l’impôt.
Je rappelle à la cours les peines prononcées contre l'accusée.

-En premier à une peine de substitution pécuniaire de 80 écus à savoir la totalité des impôts avec intérêts et préjudices dut à la mairie de Polignac. Cette somme sera versée par don à la mairie de Polignac sous 72h. A vous de m’apporter la preuve de vostre versement.

- Deuxièmement a une amende de 20 écus pour outrage à la cour.

*Petite pause*

Depuis le verdict, deux courriers de rappel ont été envoyé à l'accusée.
Le premier par moi même que voici :

_____________________________________
De Maywenn Angel de Walburghe, procureur du Bourbonnais Auvergne
A Dame Eleonore29

C’est en ma qualité de Procureur que je vous envoie cette missive.

Vous avez été accusée d'escroquerie et condamnée pour escroquerie le 09 février 1463.

Conformément à ce jugement, vous aviez 72h pour verser un don à la mairie de Polignac d'un montant de 80 écus.
Hors, selon nos informations actuelles, ce don n'a toujours pas été exécuté et le délai est largement dépassé.

Veuillez je vous prie, régulariser au plus vite votre situation et de m'envoyer la preuve dans les plus bref délai.
Dans le cas contraire je me verrai dans l'obligation d'ouvrir un nouveau procès à votre encontre, avouez qu'il serait dommage d'en arriver là.

Je reste à votre disposition et j'attends au plus vite une réponse de votre part.

Cordialement
Maywenn Angel de Walburghe

Fait à Clermont
Le 16 février 1463
_____________________________________

Ainsi que la Greffière ducale dame Jujudu3333

_____________________________________

BonjourDame Eleonor29,

C’est en ma qualité de greffière ducale du Bourbonnais-Auvergne que je vous envoie cette missive. Vous avez été condamné le 09 fevrier pour le motif d'escroquerie.

Madame la Procureur, n'ayant aucune nouvelle de vous suite à son premier courrier. Je vous rappel que conformément au jugement rendu, vous devez faire un don de 80 écus à la mairie de Polignac. Je vous demande donc de bien vouloir prendre contacte avec Dame Carline pour l’acquittement de votre peine et de me faire parvenir par retour de courrier, un justificatif (capture d’écran) prouvant que vous vous êtes acquitté de vos dettes.

Je vous rappelle que vous aviez un délai de72h à compter de la date d’envoi de l'ancienne missive pour régulariser votre situation, soit jusqu’au 12 fevrier pour l’exécution de la peine, je vous laisse encore 72h c'est à dire jusqu'au 21 FEVRIER 1463 (2015) faute de quoi, je me verrais dans l’obligation d’intenter un nouveau procès à votre encontre.

Je reste persuadée que vous ferez le nécessaire dans le délai imparti.

Cordialement
Dame Jujudu3333
Greffiere Ducal
Le 18 Fevrier 1463

_____________________________________

Les courriers sont restés sans réponse de l'accusée.

Nous appellerons à la barre Dame Carline, maire de Polignac pour nous confirmer que l'accusée n'a entrepris aucune démarche pour régulariser sa situation.

Témoin(s) de l'accusation :
Carline:
 

Complément durant le procès :
Réquisitoire:
 

Reconnu coupable

Citation :
Dames, Messires, moi, Juge du Bourbonnais-Auvergne en ma personne Silec de Joncheray Vaucanson, vais prononcer le verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais Auvergne à Dame Eleonor29 qui est accusé de Trouble à l'ordre public pour la non-exécution des peines selon l'alinéa e, article 4, titre B du Livre IV de notre Codex.

Vous êtes une récidiviste dame Eleonor29 et votre récidive est parfaitement volontaire de vostre part. Je vous rappelle en détail l’alinéa e afin que cette lecture vous fasse prendre conscience de vostre acte.

« Alinéa e : De la non-exécution des peines (modifié le 13 septembre 1461)
La non-exécution des peines prononcées lors d'un procès constitue un trouble à l'ordre public. Elle constitue un crime sérieux. La peine encourue est alors additionnée à la peine non exécutée.
Dans le cas où le don à la mairie ou au duché n'est pas effectué dans le délai imparti par la présente loi, la sanction encourue lors du procès pour non-exécution de la peine initiale est une amende au moins égale à 2 fois le montant du don non effectué.
Le trouble à l'ordre public pour non-exécution des peines ne peut donner lieu à une nouvelle amende amiable. »

La cour a été il me semble magnanime sur son précédant verdict il en sera tout autre pour celui-ci. Il est temps maintenant de rendre mon verdict a vostre encontre.

A l’écoute des diverses plaidoiries de l’accusation, puisque vous n’avez daigné, ni vous, ni vostre avocat, prendre la parole pour vous défendre pour la deuxième fois.

Au vu que je considère cette attitude comme outrageante vis-à-vis de la cour.

En conséquence de quoi la cour va aller au-delà du réquisitoire du procureur.

Je vous condamne à 3 jours de prison et 200 Ecus d’amende.

Que cela vous serve de leçon. Nos geôles sont très confortables sans nul doute vous verrez et la compagnie de petits rongeurs vous fera passer le temps.
Profitez-en pour bien réfléchir à vostre futur.

Vous comprendrez qu’il vaut mieux payer ses dettes.

Si toutefois, vous trouviez que le présent verdict n’est pas en accord avec les faits reprochés, sachez que vous pouvez porter l’affaire devant la Cour d’Appel du Royaume de France.

Jugement rendu par Silec de Joncheray Vaucanson, le 05 Mars de l'an de grâce 1463.

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