Duché du Bourbonnais-Auvergne

Forum Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | 
 

 Ensemble régissant l'Université du BA - 22/10/1454 - Abrogé

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Gypsie
Intoxiqué par les RRs
avatar

Nombre de messages : 6519
Age : 12
Localisation : Clermont
Date d'inscription : 27/12/2005


Niveau: 4

MessageSujet: Ensemble régissant l'Université du BA - 22/10/1454 - Abrogé   Mer 1 Nov 2006 - 14:21

Ensemble régissant l'Université du Bourbonnais Auvergne

Les écrits sous-cités ont pour vocation de décrire, d'expliquer, et de stabiliser le fonctionnement de l'université locale, dans le but de rendre celle-ci ouverte à tous et d'accroître la cohérence de son institutionalité.

I. Description d'ensemble

L'université est une institution ducale. Son haut gérant est le Recteur.
Il est nommé dans les faits par le Duc. Il gère les cours et enseignements. Il peut nommer deux professeurs par jour, ceux-ci enseignant à cinq élèves chacun.

II. Modalités de mandat et de désignation du Recteur

Le Recteur est élu par le Conseil Ducal. Précèdant cette élection, il y aura un dépôt de dossiers dont la description suit. Ces dossiers sont étudiés par le Conseil Ducal. Il effectue un vote en deux tours maximum sur ces dossiers. Est désigné Recteur le dossier ayant la majorité relative, soit 50% au moins des suffrages exprimés.
Note : le Conseil demandera l'avis de la Chambre des Nobles qui est libre d'y répondre, de même que le premier est libre d'en tenir compte.
Le mandat du Recteur est d'une durée de trois mois. Il est indépendant de l'élection du Conseil Ducal, et doit être désigné par le Conseil ayant étudié les dossiers. La désignation du Recteur suit le schéma suivant, et débute quinze jours comptant avant la fin du mandat en cours :
Dépôt des dossiers : J-15
Etude des dossiers : Jusqu'à J-8
Premier tour pour retenir 2 candidats : J-7
Second tour (si nécessaire) : J-5
Publication des résultats : J-4
Nomination : jour J

III. Précis de dépôt de dossier

Un dossier se dépose quinze jours avant la fin du mandat du Recteur et se transmet directement au Duc qui aura pour charge de les diffuser.

Un dossier complet se compose de :
- validité de la notabilité du postulant
- un descriptif des compétences
- l'intérêt et la motivation engagées du postulant
- le nom du Vice-Recteur répondant aux mêmes critères
- un projet de gestion de l'université.

Un dossier incomplet ne sera pas étudié par les suffrageants. Le dossier doit être accompagné d'une recommandation d'un noble et de trois professeurs exerçant à l'université du Bourbonnais-Auvergne (en annexe au dossier).
Note : le Recteur peut repostuler à ce poste mais est limité à deux mandats consécutifs.

IV. Précis concernant le Recteur

Durant son mandat, le Recteur ne peut être aussi conseiller ducal, maire, ou militaire actif. Si une autre tâche venait à lui prendre du temps, il privilégierai celle de Recteur.

Le Recteur est un fonctionnaire ducal et donc affilié au Conseil Ducal. Il doit lui rendre des comptes. Pour cela, il établit un projet et fait des bilans mensuels.

Le Recteur est tenu par ses fonctions de choisir deux enseignements par jour, ainsi que deux professeurs l'enseignant.
En cas de maladie (indisponibilité web), le Recteur a droit au maximum 4 cours d'affilée de repos où les cours ne seront pas assurés. Si la durée est dépassée, le Vice-Recteur fera l'intérim, et le Recteur ne pourra repostuler au poste. Si le Vice-Recteur est malade aussi, le greffier du duché fera l'intérim.
Si le Recteur use de ce droit plus d'une fois dans son mandat, il ne peut repostuler. Le recteur reprend ses fonctions à son retour.

V. Modalités des cours

Le Recteur est libre de choisir la matière et le professeur, mais ce dans le cadre du projet de sa nomination, tout en restant impartial. En cas de litiges répétés avec des professeurs, le Duc a le devoir de résoudre le problème.
L'heure d'approbation du Recteur pour les cours est laissé à son appréciation mais ils doivent correspondre à une marge de large diffusion du savoir dans le duché.

VI. Continuité des mandats

Afin de ne pas déstabiliser l'université dans son ensemble (élèves et professeurs), à chaque changement de Recteur, ce dernier doit utiliser, comme base, le travail et le planning de son prédecesseur. Il ne peut faire de modification la première semaine de son mandat.
Il sera précisé lors de la nomination les dates exactes de début et de fin de mandat.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Ensemble régissant l'Université du BA - 22/10/1454 - Abrogé
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Ensemble régissant l'Université du BA - 22/10/1454 - Abrogé
» [ARC]Ensemble régissant l'Université du B-A
» Coller ensemble des objets distants
» Linker 2 bornes ensemble = perte contraste?
» Demande d'inscription à l'Université (Thibaud)

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Duché du Bourbonnais-Auvergne :: Bureaux publics :: Justice :: Affichage des lois :: Archives des lois (modifiées ou abrogées) :: Autres lois-
Sauter vers: