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 Requêtes et doléances au Conseil Ducal

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sonia80200
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MessageSujet: Re: Requêtes et doléances au Conseil Ducal   Mer 11 Fév 2009 - 10:19

Bonjour, voilà, j'ai une petite question, le maire actuel nous as mis un plan social pour notre mine, je dirai plus une loi.
Alors j'aimerai savoir s'il a le droit de faire celà sans l'aval du Duc. Si le maire a le droit de dicté celà.
Je l'ai mis ici car je vois pas ou demander d'autre

Caudelence a écrit:
Citation :
Plan social favorisant l’emploi à la mine de Polignac

Préambule
Les mines sont un élément vital pour le duché. Il y puise sa force économique. La mairie de Polignac a décidé un plan à caractère social, visant à favoriser l’emploi à la mine. Ce plan se traduit par une augmentation de salaire sous forme de nourriture en faveur des mineurs.

Article 1
Le salaire pour une journée de travail à la mine est de 15,50 écus versé en deux fois. 7,75 écus sont payés le lendemain et les autres 7,75 écus sont payés en fin de semaine (le dimanche généralement).
Le mineur peut aussi bénéficier d'une récompense sous forme de denrée alimentaire. Voici le fonctionnement de ce système: Pour chaque jour de travail le mineur reçoit un point. Si le mineur travaille toute la semaine dans la mine il reçoit en plus un point bonus.
Le mineur peut alors demander des denrées alimentaires à prix minimum en échange de ses points gagnés en travaillant dans la mine.
Pour deux points il peut obtenir:
=> Soit un pain
=> Soit un légume
=> Soit un fruit
=> Soit une bouteille de lait
Pour quatre points il peut obtenir:
=> Soit un poisson
=> Soit un morceau de viande

Article 2
La mine peut embaucher au maximum 100 personnes.

Article 3
Le délégué est chargé de regrouper et de contrôler chaque dimanche les contrats d’embauche à la mine (screen shots) et de faire un rapport au maire de Polignac, dans lequel il précise le nom des personnes désireuse de bénéficier de ce plan et qui lui ont remis la preuve de paiement de la mine.


Les modalités pratiques

Article 4
Rôle du délégué à la mine.
Le délégué à la mine, reçoit les contrats d’embauche. Il vérifie la validité du contrat et le nombre de jours travaillés dans la semaine.de la manière suivante :
Le dimanche le reliquat de salaire 7,75 écus X nombre de jours, est versé au mineur donc il suffit de diviser la somme totale par ce chiffre et on obtient le nombre de jours. Par exemple si un mineur reçoit 31 écus de reliquat de salaire (31 : 7,75= 4 jours) Il recevra donc 4 points.
Le délégué poste au maire de Polignac le lundi matin ou le mardi au plus tard.
Le délégué est tenu de conserver les contrats des mineurs en archive au moins jusqu’au dimanche suivant.


Article 5
Le second rôle du délégué à la mine est la distribution des denrées aux mineurs, soit en les mettant en vente soit avec l'aide du maire par le biais de mandats municipaux.

Article 6
Ce plan social pour la mine est d’un intérêt majeur pour l’équilibre économique du village de Polignac. En effet en contre partie d’un taux d’occupation égal à 100%, le duché s’engage en une baisse importante des impôts Tout délit visant à nuire à ce dispositif, sera lourdement puni. Les peines sont laissées à l’appréciation de la justice du Bourbonnais-Auvergne.

Entre notamment dans cette catégorie:
* Les mineurs qui useraient de faux contrats pour espérer un gain supplémentaire seront poursuivis pour délit d’escroquerie.
* Les délégués à la mine qui useraient de manœuvres frauduleuses ou qui manqueraient à leurs obligations, seront poursuivis pour délit d’escroquerie aggravée.
* Les maires qui manqueraient à leurs obligations, seront poursuivis pour trahison.

Article 7.
En cas de force majeure, la mairie peut fournir des denrées alimentaires différentes que celles prévues initialement s’il l’estime nécessaire.

Fait à Polignac le 10 février 1457
Par Caudelence Lesage
Maire de Polignac

Delegué au plan mine : Alain34400
Début de plan : Le mardi 10 février 1457
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Roséedumatin
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MessageSujet: Re: Requêtes et doléances au Conseil Ducal   Mer 11 Fév 2009 - 11:32

Je transmets cela au Conseil Ducal, en effet, il n'a pas le droit de faire cela sans l'aval du conseil.

Merci Maréchale Sonia.
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sonia80200
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MessageSujet: Re: Requêtes et doléances au Conseil Ducal   Mer 11 Fév 2009 - 11:56

Aura t'il des sanctions ?

Parce que c'est quand même un ami et je veux pas qu'il se mette hors la loi d'ou ma demande
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Roséedumatin
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MessageSujet: Re: Requêtes et doléances au Conseil Ducal   Mer 11 Fév 2009 - 13:05

Non je ne pense pas puisque notre CaM est favorable pour ce plan. J'attends les avis des autres conseillers...
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Titan.de.rhodes
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MessageSujet: Re: Requêtes et doléances au Conseil Ducal   Mer 11 Fév 2009 - 14:06

favorable, hmmmmm pas tout à fait, favorable après en avoir discuté ensemble on verra, je ne peut tout avaliser, de plus cela est un texte au dessus de ses pouvoirs, puisque cela est plutôt un décret qui engage le duché et les maires futurs, donc il lui faudra l'aval du conseil obligatoirement.
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Roséedumatin
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MessageSujet: Re: Requêtes et doléances au Conseil Ducal   Mer 11 Fév 2009 - 16:43

Sursaute suite à l'arrivée brusque du CaM.

Oui, oui, je n'ai pas dit le contraire, il faut bien évidemment connaitre l'avis de tous.
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Caudelence
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MessageSujet: Re: Requêtes et doléances au Conseil Ducal   Mer 11 Fév 2009 - 19:02

Le plan social faisant polémique sur certains points, je vous poste le nouveau plan.

J'ai donc retiré l'article concernant les éventuelles sanctions (Article 6) et rajouter un article sur la durée de ce plan (Article 8).

En esperant que ce dernier rencontre votre agrément pour le bien de notre village et de notre duché.

Citation :
Plan social favorisant l’emploi à la mine de Polignac

Préambule
Les mines sont un élément vital pour le duché. Il y puise sa force économique. La mairie de Polignac a décidé un plan à caractère social, visant à favoriser l’emploi à la mine. Ce plan se traduit par une augmentation de salaire sous forme de nourriture en faveur des mineurs.

Article 1
Le salaire pour une journée de travail à la mine est de 15,50 écus versé en deux fois. 7,75 écus sont payés le lendemain et les autres 7,75 écus sont payés en fin de semaine (le dimanche généralement).
Le mineur peut aussi bénéficier d'une récompense sous forme de denrée alimentaire. Voici le fonctionnement de ce système: Pour chaque jour de travail le mineur reçoit un point. Si le mineur travaille toute la semaine dans la mine il reçoit en plus un point bonus.
Le mineur peut alors demander des denrées alimentaires à prix minimum en échange de ses points gagnés en travaillant dans la mine.
Pour deux points il peut obtenir:
=> Soit un pain
=> Soit un légume
=> Soit un fruit
=> Soit une bouteille de lait
Pour quatre points il peut obtenir:
=> Soit un poisson
=> Soit un morceau de viande

Article 2
La mine peut embaucher au maximum 100 personnes.

Article 3
Le délégué est chargé de regrouper et de contrôler chaque dimanche les contrats d’embauche à la mine (screen shots) et de faire un rapport au maire de Polignac, dans lequel il précise le nom des personnes désireuse de bénéficier de ce plan et qui lui ont remis la preuve de paiement de la mine.


Les modalités pratiques

Article 4
Rôle du délégué à la mine.
Le délégué à la mine, reçoit les contrats d’embauche. Il vérifie la validité du contrat et le nombre de jours travaillés dans la semaine.de la manière suivante :
Le dimanche le reliquat de salaire 7,75 écus X nombre de jours, est versé au mineur donc il suffit de diviser la somme totale par ce chiffre et on obtient le nombre de jours. Par exemple si un mineur reçoit 31 écus de reliquat de salaire (31 : 7,75= 4 jours) Il recevra donc 4 points.
Le délégué poste au maire de Polignac le lundi matin ou le mardi au plus tard.
Le délégué est tenu de conserver les contrats des mineurs en archive au moins jusqu’au dimanche suivant.


Article 5
Le second rôle du délégué à la mine est la distribution des denrées aux mineurs, soit en les mettant en vente soit avec l'aide du maire par le biais de mandats municipaux.

Article 6
Annulé

Article 7.
En cas de force majeure, la mairie peut fournir des denrées alimentaires différentes que celles prévues initialement s’il l’estime nécessaire.

Article 8
Ce plan social ne cours que pour la période du mandat du maire actuel, Caudelence Lesage.

Fait à Polignac le 10 février 1457
Par Caudelence Lesage
Maire de Polignac


Plan social modifié ce jour le 11 février 1457 par Caudelence Lesage
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Titan.de.rhodes
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MessageSujet: Re: Requêtes et doléances au Conseil Ducal   Jeu 12 Fév 2009 - 14:08

messire caudelence, je présente ce plan au conseil et je vous tiens informé
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Caudelence
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MessageSujet: Re: Requêtes et doléances au Conseil Ducal   Jeu 12 Fév 2009 - 17:38

Merci beaucoup sieur Titan.
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Titan.de.rhodes
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MessageSujet: Re: Requêtes et doléances au Conseil Ducal   Mar 17 Fév 2009 - 17:45

Messire Caudelence, j'ai le plaisir de vous informer que votre projet à été adopté à l'unanimité.

pour rappel, je vous remet ici le projet adopté par le conseil.


Citation :
Caudelence a écrit:


Citation :
Plan social favorisant l’emploi à la mine de Polignac

Préambule
Les mines sont un élément vital pour le duché. Il y puise sa force économique. La mairie de Polignac a décidé un plan à caractère social, visant à favoriser l’emploi à la mine. Ce plan se traduit par une augmentation de salaire sous forme de nourriture en faveur des mineurs.

Article 1
Le salaire pour une journée de travail à la mine est de 15,50 écus versé en deux fois. 7,75 écus sont payés le lendemain et les autres 7,75 écus sont payés en fin de semaine (le dimanche généralement).
Le mineur peut aussi bénéficier d'une récompense sous forme de denrée alimentaire. Voici le fonctionnement de ce système: Pour chaque jour de travail le mineur reçoit un point. Si le mineur travaille toute la semaine dans la mine il reçoit en plus un point bonus.
Le mineur peut alors demander des denrées alimentaires à prix minimum en échange de ses points gagnés en travaillant dans la mine.
Pour deux points il peut obtenir:
=> Soit un pain
=> Soit un légume
=> Soit un fruit
=> Soit une bouteille de lait
Pour quatre points il peut obtenir:
=> Soit un poisson
=> Soit un morceau de viande

Article 2
La mine peut embaucher au maximum 100 personnes.

Article 3
Le délégué est chargé de regrouper et de contrôler chaque dimanche les contrats d’embauche à la mine (screen shots) et de faire un rapport au maire de Polignac, dans lequel il précise le nom des personnes désireuse de bénéficier de ce plan et qui lui ont remis la preuve de paiement de la mine.


Les modalités pratiques

Article 4
Rôle du délégué à la mine.
Le délégué à la mine, reçoit les contrats d’embauche. Il vérifie la validité du contrat et le nombre de jours travaillés dans la semaine.de la manière suivante :
Le dimanche le reliquat de salaire 7,75 écus X nombre de jours, est versé au mineur donc il suffit de diviser la somme totale par ce chiffre et on obtient le nombre de jours. Par exemple si un mineur reçoit 31 écus de reliquat de salaire (31 : 7,75= 4 jours) Il recevra donc 4 points.
Le délégué poste au maire de Polignac le lundi matin ou le mardi au plus tard.
Le délégué est tenu de conserver les contrats des mineurs en archive au moins jusqu’au dimanche suivant.


Article 5
Le second rôle du délégué à la mine est la distribution des denrées aux mineurs, soit en les mettant en vente soit avec l'aide du maire par le biais de mandats municipaux.

Article 6.
En cas de force majeure, la mairie peut fournir des denrées alimentaires différentes que celles prévues initialement s’il l’estime nécessaire.

Article 7
Ce plan social ne cours que pour la période du mandat du maire actuel, Caudelence Lesage.

Fait à Polignac le 10 février 1457
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Maire de Polignac


Plan social modifié ce jour le 11 février 1457 par Caudelence Lesage
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Caudelence
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MessageSujet: Re: Requêtes et doléances au Conseil Ducal   Mer 18 Fév 2009 - 11:47

Merci beaucoup sieur Titan pour cette information.

J'espère que ce plan réussira à motiver nos habitants à remplir notre mine à 100%.

Pour le bien de notre village et du duché.
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Rico09
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MessageSujet: Re: Requêtes et doléances au Conseil Ducal   Ven 25 Sep 2009 - 2:09

Requête faite pour la candidature de Dame Voltarene au poste de Secrétaire Ducale.

Courrier transmis personnellement à Messire le Duc.


Cher Duc,

Je me présente tout d’abord ;

Je me nomme Rico09, habitant du beau village de Montluçon, qui fait bien sûr parti de votre Duché.
Je suis Aspirant Maréchal depuis plus d’un an, et conseillé à la Mairie de Montluçon, où je suis rentré sous le mandant du Sieur Toflegrand.
Je suis également responsable de la filière viande de notre bourgade.
Je suis pour finir, le filleul de Dame Karox, que vous devez très probablement connaître.

Maintenant que les présentations sont faites, je vous développe le motif de mon courrier.

Nous avons appris au conseil de Montluçon, le rejet de la candidature de Dame Voltarene en tant que Secrétaire Ducale. J’en suis très étonné, et je vais vous narrer les raisons de mon profond étonnement.

Il est effectivement vrai que Dame Voltarene a fait l’objet de deux procédures pour esclavagisme. Si vous regardez bien Messire Duc, ces affaires datent lorsque l’intéressée en était qu’au début du jeu.
Depuis Dame Voltarene a toujours été fidèle à notre Duché. Lors des dernières attaques par des brigands de notre Duché, lorsque nos Maréchaux avaient été renforcer d’autres villages, Dame Voltarene s’est portée volontaire pour défendre notre ville, et ce à plusieurs reprises.
De plus cette charmante Dame a été Maire de notre village par trois fois. Elle a toujours rendu des comptes plus que corrects, et a été dévouée corps et âme pour sa ville, et son Duché.

Je vous demanderai Messire Duc, de bien vouloir prendre ma requête en considération, afin que votre décision première soit révisée.

Certains de ce Duché, qui avait fait l’objet de procès de haute trahison ont été absous de tout crime.
Vous me voyez donc fort stupéfait, que l’on ressorte de vieilles accusations pour l’écarter de ce poste.

Je vous remercie Messire Duc, d’avoir eu la patience de prendre connaissance de ce courrier.

Je vous prie Messire Duc, agréer mes plus sincères salutations, et mon plus profond respect.

Sieur Rico09
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lightnicolas007
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MessageSujet: Re: Requêtes et doléances au Conseil Ducal   Mer 11 Nov 2009 - 13:58

Light arriva dans un état d'agacement agacer dans la salle des requêtes et doléances avant de déclarer.

Je me suis aperçu ce matin avec stupeur que l'on m'avait créer un casier judiciaire et que ce casier ne comportait que deux condamnations actuellement en audience en cour d'appel.

Hors, celons les statuts de la cour d'appel, ces verdict sont suspendu jusquau verdict du juge.

Je vous demanderai donc de bien vouloir effacer mon casier conforment à la loi royal.
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lightnicolas007
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MessageSujet: Re: Requêtes et doléances au Conseil Ducal   Jeu 12 Nov 2009 - 16:30

Light ajouta.

J'attends d'autre part la réponse de notre cher prévôt concernant une prime.
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Magakrav
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MessageSujet: Re: Requêtes et doléances au Conseil Ducal   Jeu 12 Nov 2009 - 16:34

le prèvôt qui passait par la écouta l'homme et lui dit

un Bonjour et un en revoir qui est la moindre des politesses et vous aurez votre réponse

puis il continua son chemin
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lightnicolas007
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MessageSujet: Re: Requêtes et doléances au Conseil Ducal   Ven 13 Nov 2009 - 21:29

Light sourit au prévôt.
j'attends votre réponse au plus vite.
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Semias
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MessageSujet: Re: Requêtes et doléances au Conseil Ducal   Mer 26 Jan 2011 - 20:44

Citation :
Au Conseil du Bourbon-Auvergne en son ensemble,

Nos respectueuses salutations.


Nous, Semias de Balsac Penthièvre, Seigneur de Montaigut en Combraille, souhaitons faire part d'une de nos doléances concernant le projet de serment proposé auprès de l'assemblée des Tribuns du Bourbonnais-Auvergne par Messire le Vice-Duc. Que l'on souhaite encadrer, structurer, optimiser le travail de nos Tribuns ne saurait être blâmé, comme toute bonne volonté en notre Duché. Néanmoins, nous en venons à nous interroger sur l'intégrité des mesures proposées par Messire le Vice-Duc qui, plus que quelques orientations à proposer aux nouveaux arrivants, ou aux plus anciens de nos Tribuns, souhaite leur imposer jusqu'à la signature d'un serment.

Dans sa précipitation, Messire le Vice-Duc aura sans doute confondu ses charges au sein de notre système judiciaire avec son agrément de Vice-Duc pour la durée du mandat, et sans doute également le poids d'un serment et tout ce que celui-ci engendre, avec l'établissement de quelques lignes directrices que l'on invite à suivre, ou encore la charge de Tribun d'un village du Bourbon-Auvergne avec celle de Capitaine des Armées.

Qu'ils soit su, donc, qu'en notre vision :
  • Si l'Homme s'engage dans la voie du Tribunat, ce n'est pas avec légèreté. Ainsi est-il inutile de faire prêter aux Tribuns le serment de respect de leurs devoirs auprès des nouveaux arrivants, ils en sont largement conscients.
  • La tâche de Tribun est suffisamment prenante, pour peu qu'on s'y atèle avec sérieux, pour qu'on dispense ceux-ci de fournir des rapports réguliers, rapports dont nous nous inquiétons de la teneur dans un premier temps, de la pertinence, dans un second, et de l'utilité, dans un troisième et dernier.
  • La chambre des Tribuns, si elle est lieu de consultations, bien qu'on n'en ait pas compté depuis belle lurette, n'en est pas un lieu ou l'on peut voter et adopter des méthodes de travail uniformisées à la majorité simple.

Si nous n'avons pas la recette miracle pour rendre nos villages plus attractifs auprès des nouveaux arrivants, il n'en demeure pas moins que nous conservons notre vision de ce que doit être l'accueil que nous pouvons fournir à iceux, et qu'en conséquence, l'uniformisation des méthodes de travail de l'ensemble des Tribuns du Bourbon-Auvergne est loin d'être une solution meilleure. Chaque nouveau venu est différent, chacun attend une réponse qui lui est propre.

Soyez assurés qu'il n'est nul besoin de projet aussi loufoque qu'inutile pour que les tribuns ouevrent à faire le "nécessaire pour que les nouveaux se sentent bien dans leur village et y restent", pour reprendre les derniers mots du serment proposé par Messire le Vice-Duc.



Rédigé en l'enceinte du Castel de Clermont en Auvergne, le vingt-sixième de janvier quatorze cent cinquante-neuf,
Et afin que nul ne puisse en contester la valeur, y apposons notre scel.



_________________
Semias de Marigny
Duc de Mauriac, Combrailles et Vic-en-Auvergne, Baron de Balsac.

La vingtaine d'années, et déjà retraité. Si c'est pas beau la vie...
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MessageSujet: Re: Requêtes et doléances au Conseil Ducal   Dim 29 Jan 2012 - 9:29

Bonjour, je m'appelle Ventadour, jeune habitant de Montbrisson.

Je viens de m'apercevoir aujourd'hui qu'un étranger à notre duché se présente à l'élection de maire, messire Madarra de Montbrisson domicilié à Bourges (Duché du Berry).

Je n'ai pas trouvé de critère d'inéligibilité par rapport à çà.
Mais je découvre les lois et décrets, et peut être n'ai-je point trouvé au bon endroit?


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Androlyne
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MessageSujet: Re: Requêtes et doléances au Conseil Ducal   Dim 29 Jan 2012 - 21:18

Ce n'est effectivement pas le bon endroit mais c'est tout de même important que vous nous l'ayez signalé et je vous en remercie.

En fait ce berrichon ne peut se présenter aux élections municipales parce qu'il n'est pas du duché, cependant nous n'avons aucun moyen de le "bloquer".

Je vais demander au maire actuel de se charger de prévenir les habitants c'est hélas la seule chose que nous puissions faire pour prévenir ....

Si malgré tout il est élu, nous pourrons intervenir pour le déloger bien sur ....

Encore merci de votre réactivité !

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MessageSujet: Re: Requêtes et doléances au Conseil Ducal   Lun 30 Jan 2012 - 10:45

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/t4421-decrets-ducaux


Je crois que là il y a la réponse. La loi est claire sur ce sujet.

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MessageSujet: Re: Requêtes et doléances au Conseil Ducal   Jeu 7 Juin 2012 - 21:50

Point de doléance, mais une requête, voir une demande d'information.

J'ai reçu en ce jour un message au moins intriguant dont j'aimerai vous faire part.

Citation :
De Vincent36
Il va falloir se remuer!

Bonjour Montluçonnais, Montluçonnaise,

Prenez vos batons et vos fourches. Armez vous de vos marteaux, de vos épées et de vos haches. Montluçonnais a attaquée dans la nuit par une bande de brigands qui ont pris le contrôle de la mairie.

Et ces gredins comptent bien s'installer chez nous en profitant de nos maisons, de nos vivres et de nos ressources tout en pillant allègrement la trésorerie de la mairie.

Si vous aimez vos biens, si vous aimez votre village et si vous aimez vos voisins, je vous invite et vous ordonne de prendre les armes à mes côtés pour récupérer nos foyers et chasser ces idiots inconscients qui comptaient tomber sur des villageois peureux et impressionnables.

Réagissons vite, réagissions violemment. Reprenons le contrôle du village ce soir dans une révolte sanglante et furieuse. Laissez vos bras se faire guider par votre haine et votre colère pour obliger cette racaille à crier pardon et quelle réponse de ses fautes.
Montrons note solidarité cette nuit, côte à côte l'arme au poing.

(Pour pouvoir récupérer la mairie, il faut se révolter. Pour celà il faut aller dans mairie-désobéïssance-se révolter. Attention, il ne faut pas travailler.
Une fois la bataille terminée, le révolutionnaire ayant le plus de charisme sera maire temporérairement. Il me faudrait votre nombre de point de charisme.)

Habitant de Montluçon, je te dis à ce soir pour la bataille.

Ne connaissant ni l'expéditeur, ni le maire actuel, je viens vous voir afin de savoir si cette missive est une fausse, et ce qu'il convient de faire.

Amicalement, Mon.
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MessageSujet: Re: Requêtes et doléances au Conseil Ducal   Jeu 7 Juin 2012 - 21:56

Le bailli passant par là et voyant le courrier....

Non, non cher Montluçonnais, un vil pillard a bien pris la mairie d'assaut ce matin, ce n'est donc pas une fausse alerte, mais un appel à remplir votre devoir civique.

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MessageSujet: Re: Requêtes et doléances au Conseil Ducal   Jeu 7 Juin 2012 - 22:37

Merci de votre réponse, plus qu'à y aller.
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MessageSujet: Re: Requêtes et doléances au Conseil Ducal   Sam 18 Aoû 2012 - 6:51

Bonjour !

Mon chef de port vient d'entrer chez les moines. Il m'a prévenue par missive, mais j'ignore s'il a mis le conseil au courant également. Un nouveau chef de port est nécessaire aujourd'hui même à Moulns.

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MessageSujet: Re: Requêtes et doléances au Conseil Ducal   Sam 18 Aoû 2012 - 7:38

bonjour dans l'urgence...erf!

une idée de qui pourrait dépanner?

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MessageSujet: Re: Requêtes et doléances au Conseil Ducal   

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Requêtes et doléances au Conseil Ducal
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