Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Lilianaboush (DCD)

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lucyle*
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MessageSujet: Lilianaboush (DCD)   Dim 27 Jan 2008 - 14:01

Récapitulatif des apparitions de Lilianaboush devant la justice Bourbonnais-auvergnate :

En tant qu'accusé :

- esclavagisme : 1
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :


En tant que témoin :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :


En tant que victime :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :


Dernière édition par le Dim 27 Jan 2008 - 14:14, édité 1 fois
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lucyle*
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MessageSujet: Re: Lilianaboush (DCD)   Dim 27 Jan 2008 - 14:13

ACCUSE ESCLAVAGISME

[ARC]Lilianaboush/Jeanquent/ESC/Moulins/09-01-1456

Martymcfly (prévôt) le 9 janvier 1456 :

I Enoncés des parties :

a) Fiche de l’accusé : Lilianaboush

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Lilianaboush

b) Fiches de la victime :Jeanquent

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Jeanquent

II Enoncé des faits :

Le 2 janvier 1456, dame Lilianaboush a passé une annonce à 12 écus pour 0 point de force (P1).
Ayant constaté ceci, le Prévost des Maréchaux, Martymcfly, a envoyé un courrier (lettre-type) lui permettant de retirer son annonce et par là même, de corriger son erreur.

Malheureusement, Sieur Jeanquent a postulé et a été embauchée (P2). Martymcfly a donc envoyé un courrier de conciliation (lettre-type) aux deux parties le 3 janvier 1456.

N'ayant eu aucune réponse des deux parties, le Prévost des Maréchaux a envoyé une dernière sommation le 6 janvier.

Plus de quarante-huit heures après l'envoi de la dernière sommation, et n'ayant toujours eu aucune nouvelle de l'une comme de l'autre des parties, Martymcfly déposa le dossier au bureau des plaintes ce 9 janvier 1456, jour où il envoya une assignation à résidence à Lilianaboush.

III Pièces et preuves :

P1 : http://img225.imageshack.us/img225/2633/liliaoffreob2.jpg
P2 : http://img220.imageshack.us/img220/5938/liliaacceptjm2.jpg

IV Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé :

LIVRE III: Du Code Pénal

Titre B : De l'esclavagisme et de l'escroquerie

Article 2 : De l’esclavagisme
Toute embauche en-dessous des salaires minimum légaux sera considérée comme de l'esclavagisme.
L'esclavagisme est un chef d’inculpation spécifique puni par des peines allant de la simple amende à l'emprisonnement, pour les cas de récidives.

Citation :
Decret sur le salaire minimum (du 20/03/1455)
Toute personne proposant du travail agricole pour un salaire inférieur à 15 écus par jour ou du travail pour ouvrier qualifié (13 pts de caractéristiques et plus) à un salaire inférieur à 19 écus par jour sera considérée comme esclavagiste.
Le contrevenant s'expose à un amende de 10*l'ecart entre l'embauche faite et celle autorisé. La récidive est punissable d'une peine de prison ainsi qu'une amende egal a 20*l'ecart entre l'embauche faite et celle autorisé.

Fait en le Château de Clermont en ce 20 mars de l'an de grace 1455

Dossier transféré à la Procure le 9 janvier 1456.

Bettym (procureur) - 9 Janvier 1456

Citation :
En ce 9ème jour de janvier de l'an de grâce 1456, comparait devant le Juge Alayn présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, Lilianaboush mis en accusation par le Procureur Bettym, requérant pour Jeanquent.


*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
La Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commençe à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Lilianaboush vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé selon l' article 2 Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, d'esclavagisme. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III: Du Code Pénal

Titre B : De l'esclavagisme et de l'escroquerie

Article 2 : De l’esclavagisme
Toute embauche en-dessous des salaires minimum légaux sera considérée comme de l'esclavagisme.
L'esclavagisme est un chef d’inculpation spécifique puni par des peines allant de la simple amende à l'emprisonnement, pour les cas de récidives.

Citation:
Decret sur le salaire minimum (du 20/03/1455)
Toute personne proposant du travail agricole pour un salaire inférieur à 15 écus par jour ou du travail pour ouvrier qualifié (13 pts de caractéristiques et plus) à un salaire inférieur à 19 écus par jour sera considérée comme esclavagiste.
Le contrevenant s'expose à un amende de 10*l'ecart entre l'embauche faite et celle autorisé. La récidive est punissable d'une peine de prison ainsi qu'une amende egal a 20*l'ecart entre l'embauche faite et celle autorisé.


D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend les preuves à l’huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *

"Vous y trouverez l'annonce faite ainsi que la copie du contrat signé."

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici une liste :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/index4-Duche-de-Bourbonnais-Auvergne.htm

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=268104

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

Bettym (procureur)- 12 janvier 1456



Bettym (procureur)- 17 Janvier 1456

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Jeanquent à la barre

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Martymcfly à la barre

Voici son témoignage :
*Marty s’avança lorsqu’on lui demanda de le faire. Prenant une grande inspiration il parla de façon très simple.*

Citation :
En tant que Prévôt des Maréchaux j’ai mené l’enquête qui occupe ce tribunal aujourd’hui. Le 2 janvier dernier dame Lilianaboush a effectivement déposé une offre d’emploi illégale puisqu’en dessous du salaire minimum. Cette annonce concernait le champ de maïs de cette demoiselle. Elle voulait embaucher pour 12 écus.

*Marty soupira.*

Citation :
Le Sieur Jeanquent a accepté cette offre d’emploi. J’ai donc entamé la procédure en proposant une conciliation entre les deux parties. Mais ni l’une ni l’autre ne m’ont répondu. Même après une dernière sommation à l’accusée, je n’ai rien reçu.

Une fois le délai dépassé, j’ai envoyé une assignation à dame Lilianaboush afin que je puisse transmettre le dossier à la Procure.

*Il salua de la tête les représentants de la justice et termina.*

Citation :
Je n’ai rien d’autre à ajouter.

Réquisitoire de l'accusation

*Après avoir attendu, en vain, les plaidoirie et témoignage du prévenu et de la victime, le juge passa la parole au procureur.*

Citation :
"Votre Honneur,
Comme vous pouvez le constater, la prévenue Lilianaboush n'a pas l'air de se soucier des fautes qu'elle a commise à savoir employer pour un salaire dérisoire Jeanquent et une fois la loi constatée bafouée, n'a à aucun moment voulu réparer sa faute.
Quand à la victime, elle ne semble pas être outre mesure indignée par cet acte.
En conséquence de quoi, je demande que la prévenue soit reconnue coupable et soit amendée de 10 écus.
Je vous remercie de m'avoir écouté."

*Elle s'inclina devant le juge et regagna sa place.*

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Théodule (juge)- 27 Janvier 1456

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable d'esclavagisme.

*Le juge écouta attentivement les différentes interventions sauf celle de l'accusée n'ayant pas voulu plaider. Il se tourna vers le prévenu.*

Citation :
Mesdames et messieurs, nous, Théodule de Cassel, juge de Bourbonnais-Auvergne rendons verdict dans cette affaire.

Dame Lilianaboush, levez vous.

De part de non plaidoirie de votre part,
De part le témoignage de Martymacfly,
De part l'abrogation de l'article 2 Titre B du Livre III et du Decret sur le salaire minimum (du 20/03/1455) du Codex du Bourbonnais Auvergne

Vous êtes reconnu coupable d'esclavagisme envers le sieur Jeanquent,

Nous Theodule de Cassel, juge du Bourbonnais-Auvergne vous condamnons à
une amende de 25 écus,

- 5 écus de frais de dossier,
- 10*2 écus pour votre embauche à 12 écus

Qu'Aristote, Christos vous pardonnent,

Fait ce vingt-septième jour du moy de janvier à Clermont au nom du duc du Bourbonnais-Auvergne.

Gardes, emmenez l'accusée.

Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.

Lucyle (greffier ducal)- 17 Janvier 1456

Citation :

A la date du 27 Janvier 1456, moi, Damoiselle Lucyle* de La Tour, en ma qualité de Greffier Ducal, après vérification d'usage, je remets le dossir "Lilianaboush/jeanquent/ESC/Moulins/09-01-1456" aux archives adéquates.
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Lilianaboush (DCD)
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