Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Flavien03 (DCD)

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lucyle*
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MessageSujet: Flavien03 (DCD)   Dim 27 Jan 2008 - 14:42

Récapitulatif des apparitions de Flavien03 devant la justice Bourbonnais-auvergnate :

En tant qu'accusé :

- esclavagisme :
- trahison : 1 (relaxé cause décés)
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :


En tant que témoin :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :


En tant que victime :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :


Dernière édition par le Dim 27 Jan 2008 - 14:50, édité 1 fois
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lucyle*
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MessageSujet: Re: Flavien03 (DCD)   Dim 27 Jan 2008 - 14:50

ACCUSE TRAHISON

[ARC]Flavien03/Mairie/Trahison/Clermont/05 janvier 1456


Pascale33 (maréchal) le 6 Janvier1456

I Enoncés des parties :
a) Fiche de l’accusé :Flavien03
http://img172.imageshack.us/img172/1976/flavien03fd6.png
b) Fiche de la victime : Mairie de Clermont

II Enoncé des faits :
a) Commis par l’accusé :
Le 05 janvier 1456, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Clermont(preuve 1). Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Sieur Flavien03 , a été repéré par la maréchale Pascale33.

b)Les forces de l’ordre ont contribué à mater la révolte contre la mairie de Clermont. Au milieu des tous ces révoltés, un des assaillants, Sieur Flavien03, a été reconnu par la maréchale Pascale33 qui a alors rassemblé toutes les preuves afin de monter ce dossier. D’autres assaillants éventuels n’ont pu être repérés.
La maréchale Pascale33 a assigné à résidence le Sieur Flavien03 (preuve 2)

III Pièces et preuves :
Preuve 1 : http://img256.imageshack.us/img256/9568/evenementbk3.png
Preuve 2 : http://img402.imageshack.us/img402/8681/assignationaa3.png

IV Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé :
LIVRE III : Code Pénal
Titre E : De la trahison
Article 1 : Principe général
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.
Article 4 : Des révoltes illégitimes
Toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal sera considérée comme trahison, et les révoltés seront traduits en justice.


Martymcfly (prévôt) le 6 Janvier 1456

Rien à redire, je transfère à la Procure

Bettym (procureur) le 6 Janvier 1456

Et la date du Transfert ?

Mise en procès immédiate ! Ce jour le 6 janvier 1456

Citation :
En ce 6ème jour de janvier de l'an de grâce 1456, comparait devant le Juge Alayn président la Cour du Bourbonnais-Auvergne, Sieur Flavien03 mis en accusation par le Procureur Bettym, requérant pour la Mairie de Clermont.


*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
La Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commençe à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Sieur Flavien03 vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé selon les articles 1 et 4 du Titre E du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, de trahison. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III : Code Pénal
Titre E : De la trahison

Article 1 : Principe général
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Article 4 : Des révoltes illégitimes
Toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal sera considérée comme trahison, et les révoltés seront traduits en justice.

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend le dossier à l’huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

"Vous y trouverez le rapport de la Maréchale Pascale33 ainsi que la copie de l'assignation à résidence."

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici une liste :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/index4-Duche-de-Bourbonnais-Auvergne.htm

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=268104

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

Bettym (procureur) le 18 Janvier 1456

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Pascale33 à la barre

Voici son témoignage :
*Pascale se leva a l appel de son nom et tout se passant la main dans les cheveux vint a la barre.*


Citation :
Monsieur le Juge,Madame le Procureur,
Dans la nuit du 05 au 06 janvier 1456,je faisais mon tour de garde avec mon groupe en ville quand j ai entendu des cris venant de la mairie.
Une tentative de révolte était en cours.
Nous dispersames rapidement les assaillants,mais j ai eu le temps de reconnaitre le sieur Flavien03 parmi eux.
Je l ai imédiatement assigné a résidence et fait mon rapport au prevot en conséquence.
je me tiens a votre disposition pour toute question supplementaire.

*Pascale sourit et regagna sa place*

Réquisitoire de l'accusation

*Bettym s'avança devant le Juge Theodule une missive à la main.*

Citation :
"Votre Honneur,
Flavien03 vient de quitter ce monde pour d'autres cieux.
En conséquence, je crois que le fait qu'Aristote l'ait rappelé à lui a jugé à notre place le délit qu'il a commis. Paix à son âme."

*Elle se signa avant de poursuivre.*

Citation :
"Je vous demanderai de clore ce dossier qui n'a plus lieu d'être."

*Elle lui remis la missive et alla rejoindre la place qui lui était attribuée.*

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Théodule (juge) le 27 Janvier 1456

Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé pour cause de décès..

*Le juge prit connaissance de l'état de l'accusé.*

Citation :

Mesdames et messieurs, nous, Théodule de Cassel, juge de Bourbonnais-Auvergne rendons verdict dans cette affaire.

Sieur Flavien, ayant rejoint notre souverain juge, il n'est donc plus redevable devant la justice des hommes mais devant la justice divine.

De part son état,

Nous Theodule de Cassel, juge du Bourbonnais-Auvergne relaxons l'accusé Sieur Flavien pour cause de décès.

Qu'Aristote, Christos lui pardonnent ses fautes,

Fait ce vingt-septième jour du moy de janvier à Clermont au nom du duc du Bourbonnais-Auvergne.
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Flavien03 (DCD)
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