Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Pascale33 --> Pascale.

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lucyle*
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MessageSujet: Pascale33 --> Pascale.   Dim 27 Jan 2008 - 14:57

Récapitulatif des apparitions de Pascale33 devant la justice Bourbonnais-auvergnate :

En tant qu'accusé :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public : 1
- escroquerie :


En tant que témoin :

- esclavagisme :
- trahison : 1
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :


En tant que victime :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :
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lucyle*
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MessageSujet: Re: Pascale33 --> Pascale.   Dim 27 Jan 2008 - 14:58

TEMOIN TRAHISON

[ARC]Flavien03/Mairie/Trahison/Clermont/05 janvier 1456


Pascale33 (maréchal) le 6 Janvier1456

I Enoncés des parties :
a) Fiche de l’accusé :Flavien03
http://img172.imageshack.us/img172/1976/flavien03fd6.png
b) Fiche de la victime : Mairie de Clermont

II Enoncé des faits :
a) Commis par l’accusé :
Le 05 janvier 1456, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Clermont(preuve 1). Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Sieur Flavien03 , a été repéré par la maréchale Pascale33.

b)Les forces de l’ordre ont contribué à mater la révolte contre la mairie de Clermont. Au milieu des tous ces révoltés, un des assaillants, Sieur Flavien03, a été reconnu par la maréchale Pascale33 qui a alors rassemblé toutes les preuves afin de monter ce dossier. D’autres assaillants éventuels n’ont pu être repérés.
La maréchale Pascale33 a assigné à résidence le Sieur Flavien03 (preuve 2)

III Pièces et preuves :
Preuve 1 : http://img256.imageshack.us/img256/9568/evenementbk3.png
Preuve 2 : http://img402.imageshack.us/img402/8681/assignationaa3.png

IV Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé :
LIVRE III : Code Pénal
Titre E : De la trahison
Article 1 : Principe général
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.
Article 4 : Des révoltes illégitimes
Toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal sera considérée comme trahison, et les révoltés seront traduits en justice.


Martymcfly (prévôt) le 6 Janvier 1456

Rien à redire, je transfère à la Procure

Bettym (procureur) le 6 Janvier 1456

Et la date du Transfert ?

Mise en procès immédiate ! Ce jour le 6 janvier 1456

Citation :
En ce 6ème jour de janvier de l'an de grâce 1456, comparait devant le Juge Alayn président la Cour du Bourbonnais-Auvergne, Sieur Flavien03 mis en accusation par le Procureur Bettym, requérant pour la Mairie de Clermont.


*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
La Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commençe à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Sieur Flavien03 vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé selon les articles 1 et 4 du Titre E du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, de trahison. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III : Code Pénal
Titre E : De la trahison

Article 1 : Principe général
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Article 4 : Des révoltes illégitimes
Toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal sera considérée comme trahison, et les révoltés seront traduits en justice.

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend le dossier à l’huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

"Vous y trouverez le rapport de la Maréchale Pascale33 ainsi que la copie de l'assignation à résidence."

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici une liste :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/index4-Duche-de-Bourbonnais-Auvergne.htm

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=268104

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

Bettym (procureur) le 18 Janvier 1456

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Pascale33 à la barre

Voici son témoignage :
*Pascale se leva a l appel de son nom et tout se passant la main dans les cheveux vint a la barre.*


Citation :
Monsieur le Juge,Madame le Procureur,
Dans la nuit du 05 au 06 janvier 1456,je faisais mon tour de garde avec mon groupe en ville quand j ai entendu des cris venant de la mairie.
Une tentative de révolte était en cours.
Nous dispersames rapidement les assaillants,mais j ai eu le temps de reconnaitre le sieur Flavien03 parmi eux.
Je l ai imédiatement assigné a résidence et fait mon rapport au prevot en conséquence.
je me tiens a votre disposition pour toute question supplementaire.

*Pascale sourit et regagna sa place*

Réquisitoire de l'accusation

*Bettym s'avança devant le Juge Theodule une missive à la main.*

Citation :
"Votre Honneur,
Flavien03 vient de quitter ce monde pour d'autres cieux.
En conséquence, je crois que le fait qu'Aristote l'ait rappelé à lui a jugé à notre place le délit qu'il a commis. Paix à son âme."

*Elle se signa avant de poursuivre.*

Citation :
"Je vous demanderai de clore ce dossier qui n'a plus lieu d'être."

*Elle lui remis la missive et alla rejoindre la place qui lui était attribuée.*

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Théodule (juge) le 27 Janvier 1456

Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé pour cause de décès..

*Le juge prit connaissance de l'état de l'accusé.*

Citation :

Mesdames et messieurs, nous, Théodule de Cassel, juge de Bourbonnais-Auvergne rendons verdict dans cette affaire.

Sieur Flavien, ayant rejoint notre souverain juge, il n'est donc plus redevable devant la justice des hommes mais devant la justice divine.

De part son état,

Nous Theodule de Cassel, juge du Bourbonnais-Auvergne relaxons l'accusé Sieur Flavien pour cause de décès.

Qu'Aristote, Christos lui pardonnent ses fautes,

Fait ce vingt-septième jour du moy de janvier à Clermont au nom du duc du Bourbonnais-Auvergne.
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Gujda
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MessageSujet: Re: Pascale33 --> Pascale.   Jeu 20 Mar 2008 - 14:28

Partie 1/3

I Enoncé des parties :

a) Nom de l'accusé : Pascale33

http://www.servimg.com/image_preview.php?i=47&u=11609007

b) Nom de la victime : Asturion

http://www.servimg.com/image_preview.php?i=48&u=11609007

II Enoncé des faits :

II a) Faits commis :
Lors d'une cérémonie de fin de mandat de maire en place publique, messire asturion récompensa et des villageois. La cérémonie fut mouvementé quand pascale33 monta à auteur de asturion et lui assène une droit (Preuve1).
Celui ci décida de porter plainte auprès de le maréchale de police Eva34 (preuve2)

II b) Procédure mise en place
La maréchale Eva34 qui à reçu la plainte, a monter le dossier, et a assigner pascale33 à résidence.

III Preuves :

Preuve1 : http://www.servimg.com/image_preview.php?i=49&u=11609007
Preuve2: http://www.servimg.com/image_preview.php?i=51&u=11609007
Preuve3 : http://www.servimg.com/image_preview.php?i=52&u=11609007

IV Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé :


Livre III : du code pénal


Titre B : Des délits et crimes


Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort

Procès ouvert ce jour, 6 mars.

Citation :
Acte d'accusation
En ce 6ème jour de mars de l'an de grâce 1456, comparait devant le Juge CeNedra présidente de la Cour du Bourbonnais-Auvergne, Dame Pascale33 mis en accusation par le Procureur FaVdB, requérant pour le Duché du Bourbonnais Auvergne.


*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
La Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible la regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commençe à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Dame Pascale33 vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé selon l'article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, de trouble à l'ordre public. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

*Le Procureur se livre alors à une lecture sur un ton monocorde*
Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

« En effet, l'accusée s'est livrée en réunion publique à des voies de faits sur la personne de sieur Asturion, ancien maire de Clermont comme l'atteste la pièce numéro 1. La maréchale Eva34 auprès de qui la victime a porté plainte, pièce numéro 2, a assigné à résidence l'accusée par missive privée dont la pièce numéro 3 constitue une copie. »

* Le Procureur tend le dossier à l’huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
Pièce 1 : http://www.servimg.com/image_preview.php?i=49&u=11609007
Pièce 2: http://www.servimg.com/image_preview.php?i=51&u=11609007
Pièce 3 : http://www.servimg.com/image_preview.php?i=52&u=11609007

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusée afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché appartenant à un ordre d'avocats autorisé en Bourbonnais-Auvergne, dont voici l'adresse : »

* tend un parchemin à l'accusé*
http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/index4-Duche-de-Bourbonnais-Auvergne.htm

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du duché du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures: »

*Tend un second parchemin à l'accusé *
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=268104

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
*Debout au banc des accusés, Pascale33 écoute le procureur énoncer l acte d accusation.
C est maintenant son tour de parler...Par ou commencer...l histoire est longue..cela aller prendre un certain temps et les sommités presentes avaient surement mieux a faire..
Asturion est vraiment procédurier...Elle se racle la gorge , prend une grande inspiration ..*

"Madame le Juge, monsieur le Procureur,

Tout d abord , je demande a avoir un procés public..."

*Son coeur bat un peu fort, mais elle y tient...En attendant la décision ,elle continue a parler*

"Le fait est...Je reconnais être coupable d avoir souffleter le sieur Asturion ici présent....
Mais je ne pensais vraiment pas que ce simple geste puisse le mettre à mal ..ni qu il était si fragile.
Il suffit de regarder sa constitution et la mienne...je ne suis qu une simple femme..
Mais il y a une raison à cet acte..
Il me faut vous raconter depuis le début."

*Un temps d arrêt..tout dire...oui...mais elle n aime pas cela....il le faut pourtant...elle espère que Madame le juge sera patiente....*

"Nous nous sommes rencontrés ,Asturion et moi, au moment de sa première campagne pour la mairie.
Je lui ai proposé mon soutien , en toute amitié, et aprés son election, pour me remercier il m a nommé Tribun du peuple.
Nous étions a cette époque de bons amis..
Pendant ses deux premiers mandats, nous n avons pas ménagé notre peine, avons passé beaucoup de temps ensemble..Je suis restée souvent tard dans son bureau pour le soutenir dans ses actions, lui redonner un peu le moral...
Personnellement , c etait avec plaisir et sans arrières pensées..
Ce n etait pas son cas, et quand il s est déclaré je lui ai signifié une fin de non-recevoir.
Nos rapports ont quelque peu changé , mais sans conséquence.

L entente cordiale s est arretée, quand j ai eu un different avec son amie dans les bureaux de la douane, a la fin de son second mandat.."

*Elle réfléchit une seconde...*

"C était le 27 janvier 1456, dans les bureaux de la douane.
Il a commencé a me harceler de questions, auquelles j etais tenue de ne pas répondre de part mon serment, pendant plusieurs jours.
Grâce à l intervention de mon ami Shel_ezeil, il a cessé de me questionner...

mais mon calvaire ne faisait que commencer...deux jours plus tard
Le sujet n était plus la douane, mais mes activités a la COBA...même problématique..j etais tenue au secret..Je ne comprenais vraiment pas cet acharnement
Face a mon dénie de répondre, il a arbitrairement décidé de me démettre de mes fonctions...
Sachant , pour en avoir parler ensemble pendant 2 mois que cela me toucherait profondement...
Sans un mot a personne, il l affiche sa décision sur la halle.

*Elle s arrete encore une fois, demande un verre d eau....
Le souvenir de cette décision qui lui a fait si mal.....Sa réaction , l' incompréhension, la colère...l injustice...
Tout lui revient en mémoire..*

J allais frapper a son bureau pour demander des explications...réponse en echappatoire..mauvaise foi evidente....
J étais consternée...comment pouvait il..
Je m insurgeais alors publiquement, et demande devant tous les clermontois une explication qui meriterait pareille sanction....
( http://img514.imageshack.us/img514/4333/libertdeparler1li8.png )http://img134.imageshack.us/img134/5236/libertdeparler2ct6.png )

Apres des reponses evasives et contradictoires , il finit par avouer son désir de vengeance.
( http://img230.imageshack.us/img230/184/excusesastuvp8.png )
J acceptais les excuses, pardonnais, le coeur plus leger redevenais tribun.

*un long soupir..une pause....*

"Ce troisième mandat fut un enfer....Pas un jour ne passait sans une remarque acerbe quand nous nous retrouvons seuls..
et il m ignore avec superbe devant le conseil....
Son autoritarisme se fait jour..il ne supporte ni mes questions , ni mes remarques..
Il devient arrogant..agressif...despote..vis a vis de ma personne...
Au bout d une semaine j abandonnais et presentais ma démission...
Messire benchihi étonné je suppose de mon attitude demande une réunion a trois avec le sieur Asturion....
L attitude d Asturion au fur et a mesure de la conversation devient de mielleuse a venimeuse.
Il en résulte la démission de deux conseillers..messire Benchichi et moi-même.

J étais dégoutée....fatiguée de lutter..prête à tout laisser..vaincue..
Le harcèlement etait devenu insupportable..
Ce fut grâce a mes proches que je peux encore être là et m expliquer face a vous ."

*Son visage marque la lassitude, la souffrance, la tristesse aussi...
Sa voix est posée, grave, douloureuse aussi..*

Obligée de rester en mairie en attendant la venue de ma remplaçante, il continuait a chercher a me blesser chaque jour, dénigrait insinueusement mes amis pour me détruire peut être...
Je ne supportais plus ses attaques sournoises et déguisées qui me démoralisaient un peu plus a chaque fois.
j étais a bout..partais de Clermont avec mes amis, pour me ressourcer.

A mon retour, un nouveau maire..
L ancien maire Asturion, décida d organiser une remise de prix pour les conseillers de ses 3 mandats.
Tous les conseillers ?tous non..sauf un seul..
Devinez donc qui il oublie dans sa liste?..moi, bien entendu!"

*Son visage se rembrunit...*

"J avoue, mon geste n est ni inconsidéré , ni gratuit...
C est un geste de légitime défense, pour dire stop a toutes ses bassesses,pour qu il me laisse enfin tranquille...
pour qu il arrete de s acharner sur moi.
J obtiens une fois de plus l effet contraire.
Il m invective encore,dépose plainte.. vous connaissez la suite"

*Elle s arrete...a nouveau tendue a l evocation de ces derniers évènements..
Elle finit son verre d eau..
et désigne Asturion du doigt.*

"Cet homme ici présent, avec son ambition démesurée, pense certainement être tout puissant face a la loi, puisque malgré la demande expresse du procureur il n a toujours pas daigné exprimer ses regrets
( http://img299.imageshack.us/img299/16/courrierfavbdrh0.png )
va jusqu a critiquer la justice du BA, fait supposer un arrangement entre lui et elle....
Me traite ouvertement de menteuse, mets en doute mon travail et mon honneteté au sein de la maréchaussée..
( http://img246.imageshack.us/img246/8053/diffamationcp7.png )"

*Elle se détourne et s adresse a nouveau au Juge*

"Voilà toute l histoire...
Celle d un homme imbu de lui même, qui n accepte pas le refus, ni l opposition, face a moi,
simple paysanne qui n est jamais eu d autre ambition que le bonheur des Clermontois"

*Elle se rassoit, attendant maintenant les témoignages.*

Témoi de la défense, Sett :

Citation :
La défense a appelé Sett à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour ,
Pardonnez moi du retard, je suis très pris en ce moment, je dois prepare mon groupe au sein de l'une de armée de la COBA a partir defendre les interet de notre duché ...

Donc, Messire Asturion a encore mit un proces a quelqu'un ... pfff, quand ce n'es pa a moi c'es a pascale ...

que vous dire ,
Que Pascale est une taverniere qui prend soin deces clients, qui est toujours disponible pour n'importe qui, les petit nouveau comme les malheureux en amour etc ...
Que Pascale est une très grande dame, qu'elle meriterai plus d'appartenir a l'ordres du merite plutot que d'etre jugée pour une poussée de colere qui la ammené a mettre une petite claque a un homme .

Un Homme, Messir Asturion, qui lui enchaine les mise en proces une après l'autre ( moi meme il y a une semaine ^^ ) . Qui est maire de clermont et qui demande a ce faire anoblir ( on voit l'interet ... ) ; a qui le procureur a demandé de faire des excuses, vous savez ce qu'il a repondu ?

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=307407&start=15&sid=ea87ecb788eab746d54acf0174049d48

Il a remit en cause le jugement , en le comparant a un procès ou l'accusés ne cetait meme pas mannifesté ...

Allez vous donc comdamé une jeune femme, qui travaille chaque jour pour la justice de son duché , et qui une fois, une seule fois a laissé la colere prendre le dessus ?
La colere, que messir asturion a provoqué,lui c'est homme politique, qui ne pense qu'a son propre interet, et qui na meme pa le courage de ce defendre comme un homme .
Oui, il prefere que notre justice depence des PE ...


Dernière édition par Gujda le Jeu 20 Mar 2008 - 14:38, édité 1 fois
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Gujda
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MessageSujet: Re: Pascale33 --> Pascale.   Jeu 20 Mar 2008 - 14:31

Partie 2/3

Deuxième témoin de la défense :

Citation :
La défense a appelé Shel_ezeil à la barre

Voici son témoignage :
Shel allait s’avancer pour porter à la court son témoignage lorsqu’Asturion s’empressa de se lever afin de témoigner et d’instaurer ainsi un doute au sein de la court. Par respect envers la court il le laissa témoigner et se leva enfin à son tour.

« Votre honneur, membre imminent de la court,

Vu l’empressement de messire Asturion à témoigner je me devais, au vu du respect qu’il vous est dû, de ne point interrompre sa plaidoirie. Je voulais porter à la court mon témoignage.

Pour commencer, lors de cet affront dont il fait part à la court, je me permets en tant que témoin de la scène du fait de ma présence sur la place publique lors de ma venue ce jour de porter à votre connaissance que ce coup de poing selon messire Asturion ne fut qu’un soufflet de la main droite, vous pourrez en avoir témoignage auprès de Dame Crapaudine.
http://img329.imageshack.us/img329/3773/souffletet8.png

Tout d’abord, je proposerais à la court de demander à Dame Pascale33 de vous indiquer si elle est droitière ou gauchère. Je vous en fait part du fait qu’en tant que Brigadier de la Coba au sein de la garnison de Montbrison, chaque personne à une main de prédilection, c'est-à-dire une main plus forte que l’autre, ce qui nous permet d’entrainer nos recrues à développer leur force dans cette main.

De plus lors de cette journée, je me permets de rappeler à la court les paroles de messire Asturion
http://img168.imageshack.us/img168/1125/diffamationpo8.png

Vous verrez ainsi les propos diffamatoires tenu à l’encore de Dame Pascale33 dans le fait que soit disant elle n’exerçait ses fonctions que dans un but personnel et non au service des nouveaux habitants de Clermont.
Vous pouvez citer à la barre bon nombre des nouveaux villageois ayant reçu les renseignements de la part de Dame Pascalle33 en tant que Tribun de la ville et leur ayant permit ainsi de s’intégrer au mieux à la vie de la cité.

Si nous prenons les dires du sieur Asturion en compte, vous verrez qu’il aime se mêler de tout, flattant son égo au lieu de suivre le Codex. Il nous prouve par ces propres paroles que c’est une personne procédurière, ne tenant pas compte du Codex qui régit notre Duché. Je me permettrais d’inviter le sieur Asturion de relire le livre de la procédure policière et pénale. En y regardant de plus près dans l’affaire du sieur Monier, pour citer cet exemple seulement, le sieur Asturion aurait dû signaler l’infraction à la maréchaussée afin qu’elle enquête pour ne pas risquer un vis de procédure du fait que la maréchaussée n’a pu avertir la personne que ses actions étaient délictuelles et passibles de poursuites judiciaires. En ce sens vous verrez qu’il préfère passer outre la procédure donc les lois ducales en matière de justice comme s’il était au-dessus de tout cela.

En ce qui concerne ces diffamations envers ma personne, cela ne me surprend pas de sa part. Je ne me suis jamais fais passer pour l’adjoint du superviseur des douanes, qui n'en avais pas besoin d'ailleurs, contrairement à ses dires mais en cela je reconnais son habileté à jouer sur les mots. Bon nombre des villageois ce soir là en taverne me connaisse du fait de mes venues régulières à Clermont en tant que Marchant Ambulant. J’ai en effet dis que j’étais l’escorte du superviseur des douanes Favdb, qui est aussi mon supérieur au sein de la Coba. Il pourra vous témoigner qu’il nous donne comme instruction permanente au sein de la garnison de Montbrison d’aller en taverne afin de collecter les renseignements sur la présence d'éventuels brigands ou déceler d’éventuels troubles ou dissensions dans les villages où nous faisons étape. Si en cela messire Asturion se plait à me considérer comme adjoint au superviseur, c’est que cela l’arrange alors que je ne l'ai jamais laissé entendre, ou alors c'est que tous les soldats de Montbrisson sont les adjoints du superviseur des douanes.

A cet effet je vous rappellerais qu’en tant que Brigadier de la Coba, je suis un agent ducal et non un homme politique contrairement au sieur Asturion. En ce sens je n'use point de palabre pour insinuer des choses. Notre Codex par ailleurs, en protégeant la valeur de notre témoignage, nous fait obligation de servir et pour moi, comme pour les douaniers, les maréchaux, les soldats, mentir c'est être parjure. En cela Dame Pascale33 n'avait point à répondre aux questions du maire en ce qui concerne la COBA ou la maréchaussée. Je lui ai donc tout naturellement conseillé de refuser de répondre sur ces questions. Il ne peut donc en aucun cas être considérer que ses dénégations avaient pour but de contrecarrer l'action du maire, quel qu'il soit.

En ce qui concerne le fait que je sois le compagnon de Dame Pascale33, cela est vrai mais cela ne porte pas atteinte à mon jugement. Vous pourrez jugez par vous-même que les faits rapportés par sieur Asturion sont d’ordre privé et le fait qu’il sache cela nous prouve donc qu’il porte atteinte à la vie privée de ses administrés en ne se gênant pas pour regarder par les fenêtre et écouter aux portes afin de savoir ce qu’il se passe, si cela n’est point pour vous de l’atteinte à la vie privée, je ne sais de quoi il est question votre Honneur.
http://img385.imageshack.us/img385/4287/astu7qp5.png

J’ai pu remarquer le moral sans cesse en baisse de ma compagne suite à ces harcèlements constants. Vous pouvez remarquer que ses paroles « je n’ai ni harcelé, ni ne me suis acharné sur Pascale33, bien au contraire » sont en total désaccord avec les preuves qu’il apporte. Il semblerait que cela soit tout le contraire, étant à l’affût de nos moindres faits et gestes alors que Dame Pascale33 vit à l’orée de la forêt et non juste à côté de la mairie. Le sieur Asturion venait donc espionner ma compagne et moi-même lors de mes venues. J’appelle cela du harcèlement et de l’acharnement sur la personne de Dame Pascale33. Et cela c’était du fait de ma présence auprès d’elle, je n’ose donc imaginer les fois où je n’étais pas là et qu’il a dû l’espionner comme il nous le prouve à ce jour.
http://img374.imageshack.us/img374/523/astu8ar8.png
http://img385.imageshack.us/img385/6639/astu9uf6.png

Vous comprendrez aisément qu’un tel comportement de la part d’un maire en fonction ne peut être acceptable et qu’un tel harcèlement tant professionnel que personnel ne pouvait permettre à Dame Pascale33 de rester sereine, du fait qu’il l’empêchait par ces acts successifs de se sentir en sécurité. Aucune reconnaissance de son travail et un sentiment d’insécurité en la présence du sieur, on fait que la coupe a débordée et que ce fâcheux geste arrive.

Du fait de notre appartenance au sein de la Coba, je peux témoigner à la court qu’un soldat ne peut en effet rien dire des opérations de la Coba à une tiers personne n’en faisant pas partie du fait de notre serment. Le sieur Asturion a une sainte manie de se mêler de toute chose et d’avoir une attitude changeante selon le fait que çà lui porte bénéfice ou non. En cela je vous ferais part de la période du début Janvier de cette année où Clermont avait quelques soucies économiques. Lion-Vert, à l’époque des faits ainsi que moi-même du fait de mon statut de Marchand Ambulant étions en relation avec le sieur Asturion. Nos échanges étaient cordiaux même si son empressement se faisait ressentir. Pour raison personnel, j’étais en retraite au tout début du mois de janvier et lors de mon retour, je préviens le sieur que je faisais route. Dans le même temps, le maire de Montbrison me faisait part du mécontentement du maire Asturion du fait que je ne sois pas déjà sur place alors qu’il était au courant du fait de ma retraite. Vous en conviendrez qu’étant en retraite spirituelle je ne pouvais point être sur place. Dès mon retour donc je fis route vers Clermont, afin de leur apporter une aide que le Duché n’avait pu leur apporter.

Malheureusement, les événements que connurent la mairie de Montbrison, c'est-à-dire le vol de 10 000 écus de la trésorerie par le brigand Kao, à cette époque membre de la mairie fit que cette aide ne pouvait être poursuivit. Vous en conviendrez qu’un tel vol n’est pas une petite somme et qu’en cela l’aide accordée ne pouvait être tenue. Je fus avertie de cela par un messager qui me remis le pli me disons que l’aide était annulée. Vous pourrez demandez confirmation auprès de la mairie de Montbrison du statut du mandat commercial, « Mandat numéro '294989' ainsi que du second mandat commercial tenu par Dame Basiline
http://img329.imageshack.us/img329/4752/secondmaaideclermontcl7.png

Lorsque je fis part de cette décision au maire, son attitude à changer de tout au tout, à la limite des propos injurieux mais dites de façon à les insinuer. C’est à peine s’il ne nous prit pas pour des incapables. Vu les consignes que je venais de recevoir de mon maire, je lui ai proposé de mettre en vente malgré tout sur le marché au conditions certes moins avantageuses pour lui les denrées qui aurait permis de relancer une certaine production des artisanats, il a refuser direct, à ses yeux donc, le bien-être de la mairie primait sur le bien-être et la production des villageois. Je vous laisse imaginer le choc que cela me fit en voyant de la part d’un maire une telle chose, comme si le bien-être de ses administrés avait moins d’importance que son égo.

Par la suite, et en cela le CAC de Clermont messire Joker44 pourrait vous le confirmer, sieur Asturion porta des propos diffamatoire sur ma personne au sein de la mairie, ceci afin de me discréditer en tant que Marchand Ambulant. Il alla même jusqu’à insinuer que le 17 Janvier je n’étais pas venu à Clermont comme je l’averti. Vous pouvez constater sur le registre de mes ventes que cela est le contraire et qu’il le savait bien vu qu’il m’a acheté un poisson. Donc une fois de plus nous voyons le côté manipulateur, mensonger de l’homme qui se dit être une victime alors qu’il abuse de la confiance des autres pour aboutir à ses fins.
http://img297.imageshack.us/img297/1992/prsenceth5.png

Pour quelqu’un disant que je ne respectais pas ma paroles de Marchand Ambulant en ne venant pas, il fait fort. Je trouve en ces propos diffamatoire portant préjudice à mon statut de Marchand Ambulant et demande donc des excuses publiques à cet effet ainsi que pour le fait de s’immiscer dans notre vie privée à Pascale33 et moi-même.


Dernière édition par Gujda le Jeu 20 Mar 2008 - 14:38, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Pascale33 --> Pascale.   Jeu 20 Mar 2008 - 14:31

Partie 3/3

Premier témoin de l'accusation, messire Asturion :

Citation :
L'accusation a appelé Asturion à la barre

Voici son témoignage :
Asturion, appelé par le procureur, s’avance à la barre des témoins.

Votre honneur, en préambule je voudrais dire que je suis choqué de la plaidoirie de pascale33, qui tente d’inverser les rôles dans cette affaire, en se faisant passer pour une victime dont je serais le bourreau. A vrai dire l’espace d’un instant j’au cru que c’était mon procès. Je m’efforcerais donc dans mon témoignage de rétablir la vérité.

En premier lieu, Pascale33 ne m’a pas « souffleté » comme elle se plait à le dire pour minimiser les faits, mais m’a violement frappé d’un coup de poing en plein visage. Elle minimise à nouveau les faits en décrivant son acte de « simple geste ». Elle minimise toujours les faits quand elle tente de se faire passé pour une faible femme alors que son entrainement de maréchal de police l’a aguerrie aux techniques d’interpellation, parfois musclée, des prévenus, et qu’elle est une joueuse de soule réputée. A la fin de la plaidoirie elle se qualifie même de simple paysanne pour susciter la pitié, car toute sa stratégie réside dans le fait de se poser en victime et d’attirer sur elle la pitié pour justifier ses actes.

Pascale33 vous a conté une belle fable, laissez moi vous exposer la réalité.

J’ai connu pascale33 durant ma première campagne pour les élections municipales. Elle a effectivement soutenue ma candidature. En revanche, je ne l’ai jamais nommé Tribun pour la remercier. Le tribun était Eva34, et pascale33 son assistante. Pascale33 a abusé de ma confiance, m’a manipulé et mentis pour évincer Eva34 et prendre sa place. A cette époque je ne connaissais pas la réelle personnalité de Pascale33 et je me suis bien fait avoir. C’est ainsi qu’elle est devenue Tribun de Clermont, et Eva34 son adjoint.

Nous étions amis a cette époque, enfin elle était mon amie, moi j’étais un pion sur son échiquier. Elle prétend que nos rapports ont changés quand je me suis déclaré a elle, la encore, tout cela n’est que mensonge. Pascale33 n’a pas repoussé mes avances, bien au contraire. C’est moi qui ait mis fin a cette relation naissante, qui n’est jamais allé plus loin qu’un baisé, quand je me suis aperçu qu’elle s’offrait a d’autres hommes.

Pascale33 m’accuse de la harceler. C’est encore un mensonge. J’ai constaté qu’elle était fâchée avec mon amie, Mademoiselle Lap, Je lui aie simplement demandé ce qui avait bien pu se passer. Elle m’a dit que c’était en rapport avec la douane et que c’était confidentiel, alors je lui aie simplement demandé si elle voulait bien essayer d’arranger les choses. C’est alors que je suis contacté par sieur Shel_Eziel qui sur un ton menaçant m’enjoint, en se faisant passer pour l’adjoint du superviseur des douanes, de cesser de harceler Pascale33.

Quelques jours plus tard, j’ai demandé a pascale33, en tant que maire, si elle allait partir avec la COBA, auquel cas cela aurait put être gênant pour sont travail de tribun. Elle m’a répondu que cela était confidentiel. Contrairement a ce qu’elle a put vous dire, cela s’est arrêté la, je ne l’ais pas harcelé ou fait vivre un enfer comme elle le prétend en m’acharnant sur elle.

Petit à petit la vraie personnalité de Pascale33 m’apparaissait, comme lors du premier procès que la mairie a intenté contre sieur Monier. J’ai pu réunir à grande peine des preuves mettant en cause sieur Monier pour des faits de spéculation. En tant que maire, j’ai mis en accusation cette personne, comme mes fonctions m’y autorisent, en me disant qu’en cas de condamnation des sous reviendront à la mairie de Clermont. Voyant cela, Pascale33 est arrivée comme une furie dans mon bureau me reprochant de ne pas avoir confié l’enquête a la maréchaussée, pour une fois, disait elle, qu’il y avait du travail intéressant. J’ai répliqué que Le maire n’avait pas pour fonction d’occuper ou de donner du travail intéressant aux maréchaux, mais plutôt de veiller aux intérêts de sa ville. L’avenir m’a donné raison, puisque sieur Monier a été condamné à verser la somme de 100 écus a la ville de Clermont.

Manifestement il y avait la un conflit d’intérêts entre pascale33, conseiller municipal, et Pascalle33, Maréchale de police. Des lors elle m’a pris en grippe et s’est acharné de toutes les manières possible a me mettre des bâtons dans les roues.

La situation devenant intenable, j’ai décidé de ne pas reconduire pascale33 dans sa fonction de Tribun pour mon troisième mandat. Voyez-vous, j’ai commis l’erreur de croire que le Maire était libre de constituer son conseil municipal comme bon lui semblait.

La réaction de Pascale33 ne s’est pas fait attendre, elle est immédiatement venue s’insurger en place publique.

http://img514.imageshack.us/img514/4333/libertdeparler1li8.png
http://img134.imageshack.us/img134/5236/libertdeparler2ct6.png

Pascale33, voyez vous, est de ces fonctionnaires dont parlait le précédent procureur, Favdb, qui se croient inamovibles. Ce n’est pas parce qu’on a été Tribun un jour qu’on doit conserver ce poste de plein droit ad vitam.

Pour ce troisième mandat, j’avais pris au sein du conseil beaucoup de « jeunes » que pascale avait connu en tant que Tribun. Elle n’a eut aucun mal à les monter contre moi. Et le conseil municipal était sur le point d’exploser. Dans l’intérêt de la ville j’ai donc accepté de m’humilier en faisant des excuse publiques et en donna t a Pascale33 ce qu’elle voulait pour rétablir le calme, excuses que j’estime encore aujourd’hui ne pas devoir.

http://img230.imageshack.us/img230/184/excusesastuvp8.png

Forte de cette victoire, Pascale33 a voulu pousser le bouchon plus loin, pour me faire voir a quel point elle était puissante et influente. Elle a exigé que je limoge Eva34 de son poste de tribun adjoint, en me disant qu’elle me ferait plier comme elle m’avait fait plier sur la place du village. Il était hors de question que j’exclu du conseil municipal Eva34 et j’ai tenu cette position fermement, voyant que cette fois ci le conseil ne la suivait pas dans ses plans machiavélique, elle a démissionné et a commencer à ruminer sa vengeance.

Si mon troisième mandat a été un enfer, ce ne fut pas pour elle. Pascale33 se figurait que je l’ignorais parce que je ne répondais pas dans l’heure à ses messages laissés à la mairie. J’ai bien tenté de lui expliquer que les questions relative au journal municipal à paraitre dans trois jours était moins urgent qu’une réunion de tous les Maires du Bourbonnais-Auvergne dans 30 minutes, que malgré tout je lisais ces missives et que j’y répondrais plus tard, mais elle faisait mine de ne pas comprendre et en profitait pour devenir chaque fois plus virulente, comme si elle était le centre du monde et que je n’avais qu’elle a m’occuper.

Elle vous a dit aussi que j’étais autoritaire, despote, et agressif. Pour tout vous dire le ne me reconnais pas un instant dans cette description. J’aimais je n’ai harceler Pascale33 j’en jure sur mon honneur.

Voyez-vous, je ne suis pas quelqu’un de rancunier. Je tourne vite la page, c’est pourquoi lorsque le sieur Sett m’a lancer une pomme en plein visage alors que je venais m’expliquer sur la levée d’impôt devant les clermontois, c’est pascale33 que je suis allé trouver pour porter plainte.

Mal m’en a pris compte tenu de la manière dont elle a traité cette affaire. Je ne sais pas ce qu’elle a pu marquer dans son dossier à la maréchaussée, mais le courrier que le procureur favdb a envoyé à Sett et à moi-même ne correspondait en rien à la réalité des faits.

http://img375.imageshack.us/img375/2646/astu2pq5.png

La réalité c’est que le sieur Sett a organisé une manifestation anti impôt. Quand je suis venu expliquer les raisons de cette levée d’impôt et répondre a leur revendication Sett m’en a empêcher en me lançant une pomme, ainsi qu’au sergent chef Zikzok qui était venu le raisonner.

http://img375.imageshack.us/img375/5523/astu3dz5.png
http://img375.imageshack.us/img375/2645/astu1my2.png

Je ne vois donc pas quels regrets je peux avoir à exprimer, j’ai expliqué cela au précédent Procureur.

Je vais maintenant produire des preuves qui montreront sans qu’aucun doute ne puisse subsister qui harcèle qui, et qui s’acharne sur qui.

Je n’ai jamais agressé Pascale33 comme elle le prétend. En revanche, elle ne se prive pas de me harceler et de s’acharner sur moi des qu’elle en a l’occasion. Lorsque Messire JeanNicolas a mis a disposition un livre d’or ou les clermontois qui le désiraient pouvait laisser un mot de remerciement pour le travail accompli durant mes trois mandat, c’est Pascale33 qui est venu semer le trouble

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Voyez comment Pascale33 m’agresse, voyez comment elle me calomnie en disant que j’ai été condamné. Depuis quand une lettre du Procureur invitant à exprimer des regrets est une condamnation ?

Lors de la cérémonie de fin de mandat ou j’ai remis les clefs de la ville comme distinction honorifique, aux personnes dont j’ai estimé qu’elle s’était investi pour la ville de manière désintéressée, je n’ai pas souhaité remettre cette distinction a Pascale33. C’est encore elle qui est venue m’agresser.

http://img296.imageshack.us/img296/9719/astu6gr0.png

On voit bien la qu’il s’agit d’un coup violent, pas d’une simple pichenette comme pascale33 voudrait le laisser croire.

J’aimerais dire quelques mots quand aux témoins appeler par Pascale33, et surtout démontrer leur manque d’objectivité.

Sieur Sett me voue une haine farouche depuis que le conseil municipal de mon deuxième mandat a voté a la majorité son éviction du dit conseil, tellement il était ingérable et inapte à travailler en équipe. Depuis, il n’a de cesse de me calomnier, de déposer des plaintes sans motif réel etc. Il était même allé jusqu’ a dire que je faisais régner une dictature et même qu’on ne pouvait plus s’exprimer en place publique sans mon accord. J’en aurais rit si ce n’était pas si triste.

Sieur Shel_Eziel quand a lui ne peut être impartial dans ses déclarations puis qu’il entretien avec Pascale33 des relations privilégiées.

http://img385.imageshack.us/img385/4287/astu7qp5.png
http://img374.imageshack.us/img374/523/astu8ar8.png
http://img385.imageshack.us/img385/6639/astu9uf6.png

En conclusion, votre honneur, je n’ai ni harcelé, ni ne me suis acharné sur Pascale33, bien au contraire c’est exactement l’inverse qui s’est produit. J’ai été frappé violement et publiquement durant une cérémonie officielle parce que son égo démesuré n’a pas supporté de ne pas être mis a l’honneur. Quelles preuves Pascale33 apporte-t-elle de ses allégations ? Aucune, et pour cause, comment le pourrait elle ?

Par ailleurs je n’ai pas été la seule victime de Pascale33. Combien de clermontois ont fuit la ville pour échapper a la cruauté mentale qu’elle leur faisait subir ? J’espère qu’Eva34 pourra venir témoigner, ainsi que Crapaudine, Fulmetalkeke et tant d’autres.

Je vous remercie de m’avoir écouté votre honneur, et m’excuse d’avoir été si long, mais la vérité devait être dite.

Il retourna s’assoir en attendant la suite du proces.

Deuxième témoin de l'accusation, Dame Crapaudine :

Citation :
L'accusation a appelé Crapaudine à la barre

Voici son témoignage :
*crapaudine s'avança vers la barre, s'éclaircit la gorge et commença son récit*

-Bonjour, je viens ici témoigner de ce que j'ai vu et entendu au cours de ces derniers mois passés à Clermont.
Pascale 33 a été parmi les personnes qui m'ont accueilli à mon arrivée à Clermont. Pendant de nombreux mois elle a été l'une des personnes avec lesquelles j'avais le plus d'affinitées et j'avais plaisir à la compter parmie mes amis. Mais au cours des mois qui ont suivi j'ai vu son caractère changer et elle se trouvait bien souvent à l'origine de nombreux conflits qui éclataient au coeur de la ville, je ne vous en ferais pas l'énumération, ils ont été précédemment décrit.
Je ne m'en suis pas méler car je n'étais pas directement concernée par ces faits.
Mais un jour où j'entrai en taverne pour me détendre, je me suis fais vertement, et là je pèse mes mots, apostrophée par Pascale33 me demandant de revoir la formation de mes collègues douaniers car elle les jugeait incompétant. Je lui ai repondu que les tavernes de la ville n'était pas le lieu pour en parler, surtout devant deux personnes étrangères au service, que les affaires de la douane devait rester a la douane et que ces remarques elle devait les faire là bas ou par message privé. Ce qu'elle fit, ce qui manqua de provoquer la démission de deux collègues méritants pour un oubli qui n'a jamais eu une quelconque conséquence ultérieure.
Je suis depuis ce jour tenu à l'écart de sa présence mais j'ai pu constater qu'elle ne s'est point calmée jusqu'au jour où le sommet a été atteint en frappant un homme.
Elle l'accuse d'acharnement sur sa personne ce dont je doute, en tout cas je ne l'ai jamais constaté lorsque je faisai parti du conseil à la mairie.
Ce n'est je pense pas le comportement que l'on attend d'un maréchal représentant la loi et l'ordre.
Il y a plusieurs mois le maire Asturion a remis les clefs de la ville à Dame Eva34 personne n'est venu frapper le maire pour ce geste alors pourquoi se permet-elle de faire cela...

*Crapaudine se tue, elle avait plus de chose à dire qu'elle l'avait pensé enfin de compte. Elle sourit au juge, désolée d'avoir été si longue et retourna s'assoir*

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
*Val1 se leva et commença son réquisitoire*

"Votre honneur, membres éminents de la cour,

Il semble ici aujurd'hui que la procès de Dame Pascale33 se retourne presque contre un procès envers d'autres personnes. Alors, pour mettre les points en avant, il s'agit bien de Dame Pascale33 et non celui de messaie Asturion au autre personne.

Je vois aussi que les témoignages sont partagés, voire très partagés. Comment cela est-il possible ? La seule chose est que je lis les nouvelles du Bourbonnias-Auvergne et j'écoute les témoins, et je constate qu'il y a un déséquilibre entre les propos tenus par les témoins de l'accusation et ceux de la défense. Alors qui a raison, qui a tort ? Tout le monde ou personne me direz-vous.

On peut remarquer que Dame Pascale a agressé, souffleté comme elle le dit elle-même, un maire en fonction et que ce dernier ressent cela comme une offense. On voit aussi que les demandes de changements que Dame Pascale33 a opéré en demandant le renvoi de certaines personnes s'est aussi effectué.

J'aurais tendance à dire que dame Pascale33 est une manipulatrice née, mais sur ce point, je m'éloigne en conjecture et cela peut m'être reproché.

Alors, néanmoins, on voit les faits, coup violent porté au maire, demandes en tout genre de destitution envers des personnes dans la mairie mais aussi dans d'autres fonctions, bref pas joli, joli.

En vertu de quoi, je demande une peine exemplaire pour cet acte et tout ce qui se trame autour.

Je demande, Dame CeNeDra, votre honneur, une peine d'emprisonnement de 7 jours et une amende de 40 écus et 40 autres pour tort moral subis par toute cette affaire aux divers témoins et ceux qui n'ont pas pu se présenter. Un total de 80 écus.

Merci.

*Val1 retourna s'asseoir*

Verdict du juge :

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Considérant la vie de service au Duché tant de la victime que de l'accusé,
Considérant que nul ne peut être admis à porter atteinte à l'intégrité d'un ressortissant du Bourbonnais Auvergne pour quelque raison que ce soit,
Nous, CeNedra, Juge du Bourbonnais Auvergne, condamnons l'accusé à 1 jour de prison et 15 écus d'amende.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
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