Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Harzel (DCD)

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lucyle*
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MessageSujet: Harzel (DCD)   Dim 27 Jan 2008 - 15:01

Récapitulatif des apparitions d'Harzel devant la justice Bourbonnais-auvergnate :

En tant qu'accusé :

- esclavagisme : 1
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :


En tant que témoin :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :


En tant que victime :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :
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lucyle*
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MessageSujet: Re: Harzel (DCD)   Dim 27 Jan 2008 - 15:10

ACCUSE ESCLAVAGISME

[ARC]Harzel/Tellier/ESC/Moulins/19 août 1455


Bettym (maréchal) 13 Novembre 1455

I Enoncés des parties :

a) Fiche de l’accusé : Harzel

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Harzel
http://img501.imageshack.us/img501/9677/ficheharzellk3.jpg

b) Fiches de la victime :Tellier

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Tellier
http://img501.imageshack.us/img501/5489/fichetelliersj4.jpg

II Enoncé des faits :

Sieur Harzel a passé une annonce à 12 écus pour 0 point de force (P1).
Ayant constaté ceci, j'ai envoyé un courrier (lettre-type) lui permettant de retirer son annonce et par là même, de corriger son erreur.

Malheureusement, Sieur Tellier a postulé et a été embauchée (P2).
J'ai donc envoyé un courrier de conciliation (lettre-type) aux deux parties le 20 août 1455. Le 23 août, n'ayant aucune réponse, j'ai envoyé une dernière sommation (lettre-type). Le présumé coupable m'a répondu (P3).

J'ai attendu une preuve de conciliation qui n'est toujours pas arrivée. Entre temps, Sieur Tellier est parti en voyage et n'est actuellement pas à Moulins donc aucune conciliation ne sera possible.

Je remets donc ce dossier au bureau de plainte ce 13 novembre 1455.

III Pièces et preuves :

P1 : http://img501.imageshack.us/img501/2931/annonce19081455xg3.jpg

P2 : http://img405.imageshack.us/img405/5243/embauche19081455ax7.jpg

P3 : http://img402.imageshack.us/img402/355/rponseetpourharzelhc2.jpg

IV Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé :

LIVRE III: Du Code Pénal

Titre B : De l'esclavagisme et de l'escroquerie

Article 2 : De l’esclavagisme
Toute embauche en-dessous des salaires minimum légaux sera considérée comme de l'esclavagisme.
L'esclavagisme est un chef d’inculpation spécifique puni par des peines allant de la simple amende à l'emprisonnement, pour les cas de récidives.

Decret sur le salaire minimum (du 20/03/1455)
Toute personne proposant du travail agricole pour un salaire inférieur à 15 écus par jour ou du travail pour ouvrier qualifié (13 pts de caractéristiques et plus) à un salaire inférieur à 19 écus par jour sera considérée comme esclavagiste.
Le contrevenant s'expose à un amende de 10*l'ecart entre l'embauche faite et celle autorisé. La récidive est punissable d'une peine de prison ainsi qu'une amende egal a 20*l'ecart entre l'embauche faite et celle autorisé.

Fait en le Château de Clermont en ce 20 mars de l'an de grace 1455

Althiof - 13 Novembre 1455

Parfait

Bettym (maréchal) - 13 Novembre 1455

Je transmets alors !

Bettym (procureur) - 2 Janvier 1456

Ouverture du Procès ce jour, 2 janvier 1456


Citation :
En ce 2nd jour du mois de janvier de l'an de grâce 1456, comparait devant le Juge Belgian présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, Sieur Harzel mis en accusation par le Procureur Bettym, requérant pour Sieur Tellier, aujourd'hui décédé.


*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
La Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commença à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Sieur Harzel, vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé selon l' article1 - titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, d'esclavagisme pour avoir embauché Sieur Tellier et lui avoir octroyé un misérable salaire de 12 écus. Je vous rappelle la loi enfreinte dans cette affaire :

Livre III : du Code Pénal

Titre B : De l'esclavagisme

Article 1 : Principe général
Toute embauche en-dessous des salaires minimum légaux sera considérée comme de l'esclavagisme.
L'esclavagisme est puni par des peines allant de la simple amende à l'emprisonnement, pour les cas de récidives.

ainsi que le Décret afférent à cette loi :

Décret sur les salaires minimaux à l'embauche (du 20/03/1455)
Par décision ducale, toute personne proposant du travail agricole pour un salaire inférieur à 15 écus par jour ou du travail pour ouvrier qualifié (13 pts de caractéristiques et plus) à un salaire inférieur à 19 écus par jour sera considérée comme esclavagiste.
Le contrevenant s'expose à un amende de 10*l'ecart entre l'embauche faite et celle autorisé. La récidive est punissable d'une peine de prison ainsi qu'une amende egal a 20*l'ecart entre l'embauche faite et celle autorisé.
Fait en le Château de Clermont en ce 16 juin de l'an de grace 1455

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend les preuves à l’huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *

Les voici : La copie de l'annonce, le contrat d'embauche ainsi que la réponse de Sieur Harzel suite à la demande de conciliation.

http://img501.imageshack.us/img501/2931/annonce19081455xg3.jpg
http://img405.imageshack.us/img405/5243/embauche19081455ax7.jpg
http://img402.imageshack.us/img402/355/rponseetpourharzelhc2.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché dont voici la liste :

* tend un parchemin *

http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/index4-Duche-de-Bourbonnais-Auvergne.htm

et voici, un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=268104

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

Bettym (procureur) le 7 Janvier 1456



Bettym (procureur) le 8 Janvier 1456

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Martymcfly à la barre

Voici son témoignage :
Citation :
*Le Prévost représentait l’institution de la maréchaussée. Il entra dans le tribunal puisque cité à comparaître. Il s’avança à la barre.*

Je confirme les preuves avancées ici. Le dénommé Harzel a embauché à un salaire plus que misérable ce qui est contraire à nos lois. La maréchale de Moulins, dame Bettym, aujourd’hui Procureur, s’est chargée de l’enquête mais je témoigne puisqu’elle ne le peut.

*Il sourit à la Procureur.*

Après avoir pris connaissance du dossier, je confirme que le sieur Harzel n’a jamais envoyé de preuve de conciliation avec sa victime. Par le fait que le sieur Tellier, la victime, a quitté Moulins, ladite conciliation ne s’est jamais faite.

*Il hocha la tête*

C’est tout ce que j’avais à dire.

*Marty alla s’asseoir pour assister à la fin du procès.*

Réquisitoire de l'accusation

*Le prévenu n'étant pas venu et le Prévôt ayant fait son témoignage, le juge invita le procureur à prendre la parole.*

Citation :
"Votre Honneur,
Comme l'a stipulé, Messire Martymcfly, Sieur Harzel avait bien l'intention de faire une conciliation. Malheureusement, cela n'a pu et ne pourra plus se faire puisque Sieur Tellier est mort et enterré.
Cependant, je sais de source sûre que Sieur Harzel était au courant de cette loi puisque pendant plusieurs semaines voire mois, un courrier a été envoyé à chaque habitant résidant à Moulins directement de la maréchaussée en leur rappelant cette loi sur l'esclavagisme trop souvent bafouée.
Maintenant, a-t-il fait cette embauche par mégarde ? C'est possible. Mais... N'étant pas venu s'expliquer, devant nous, je ne peux que supposer le contraire, à savoir qu'il a fait cette embauche en toute connaissance de cause et volontairement.
Au vu de ceci, je demande à la Cour de condamner le prévenu à payer une amende de 5 écus et à une journée de travail d'intérêt général (maréchaussée, mine ou église)."

*Elle s'inclina devant le juge avant de retourner à sa place.*

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bettym (procureur) le 23 Janvier 1456

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

*Le juge écouta attentivement le témoin : Sieur Prévost Martymcfly, l'acte d'accusation et le réquisitoire de Dame Procureur Bettym. Il se tourna vers le prévenu qui était resté muet durant tout le procès.*

Citation :
Mesdames et messieurs, nous, Théodule de Cassel, juge de Bourbonnais-Auvergne rendons verdict dans cette affaire qui n'a que trop durée.

Messire Harzel, levez vous.

Vous êtes reconnu coupable d'esclavagisme à l'encontre de feu Messire Tellier. De votre attitude durant ce procès, les possibilités que vous aviez à connaître les pratiques salariales dans votre ville, nous Theodule de Cassel, juge du Bourbonnais-Auvergne écus d'amende vous condamnons à 20 écus d'amende.

5 écus de frais de dossier et 15 écus pour préjudice commis envers autrui.

Qu'Aristote et Christos vous pardonnent,

Fait ce vingt-deuxième jour du moy de janvier à Clermont au nom du duc du Bourbonnais-Auvergne.

Gardes, emmenez le prisonnier.

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

Lucyle* (JAP) - le 23 Janvier 1456

Citation :
En ce 23ème jour du mois de Janvier de l'an de Grâce 1456, moi, Damoiselle Lucyle*, en ma qualité de juge d'application des peines et après vérification d'usage, je remets aux archives adéquates le dossier "Harzel/Tellier/ESC/Moulins/19 août 1455"
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