Gnafron

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de brigandage le 18 avril 1458
Accusé reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public le 16 mai 1458
Accusé reconnu coupable de Brigandage le 16 Mai 1458
Accusé reconnu coupable de Trahison le 19 octobre 1458
Accusé reconnu coupable de Trahison le 8 novembre 1458


Acte d'accusation

Citation :

En ce 2 ème jour d’Avril de l'an de grâce milCCCCLVIII, Gnafron comparaît devant le Juge Naudeas La Barillère, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Tridant, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Gnafron, vous êtes accusé de Brigandage.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


En effet,

Neo.00 a été agressé dans la nuit du 19 au 20 mars 1458 par deux hommes entre Tulle & Aurillac (preuve 1). Il a déposé plainte auprès du Prévôt Korydwen qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage (preuve 2).

La victime déclare le vol de 1 cape neuve, 1 épée, 2 bâtons, 1 poisson, 7 ou 8 légumes, 2 ou 3 stères de bois.

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*

Preuve 1 : Certificat de la victime
Preuve 2 : Plainte 1/5
Plainte 2/5
Plainte 3/5
Plainte 4/5
Plainte 5/5

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

https://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Réquisitoire

Citation :

L’accusé ne dit rien,

En arrondissent je trouve un total de 420 écus et je crois être sympathique, je les demande pour le Roy

Verdict

Citation :

* Lamis regarda le sorcier devant lui en le fixant bien*

- Messire,

Vous êtes accusé séant de brigandage. Vous avez brutalisé une personne et lui avait dérobé bon nombre d�objets et d�argent. La loi est la même pour tous et le Bourbonnais ne saurait accepter de tels actes ignobles !

En ce XVIIIème jour d�Avril MCDLVIII, nous, Matèu de Mélian dit Lamis, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, Président de la Cour du Bourbonnais Auvergne, condamnons Gnafron à 3 jours en Geôles et à 450 écus d�amende qui correspondent à la valeur en écus, des objets dérobés.

Garde ! Qu�on l�emmène en Prison !
Affaire suivante !

Accusé reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public le 16 mai 1458


Acte d'accusation

Citation :

En ce 10ème jours du mois de mai de l'an de grâce 1458, Messire Gnafron, comparaît devant le Juge Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Kimi32 de La Touraille, Seigneur de Besson, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Messire Gnafron, vous êtes ici pour trouble à l'ordre public.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre IV : De la procédure policière et pénale

Titre A : Du traitement des infractions

Article 2 : De l'assignation à résidence

alinea a :
Lors d'une enquête effectuée par un maréchal ou le prévôt, celui-ci peut être amené à assigner une personne à résidence.

alinea b :
Une personne assignée à résidence n'a pas le droit de quitter le village où elle se trouve dès qu'elle a reçu l'assignation, sous peine de se voir accusée de Trouble à l'ordre public. La peine encourue en cas de déplacement non autorisé est une peine de prison.




En effet,
Le 2 avril 1458, Gnafron a été assigné à résidence à Montbrisson par la maréchale Belleétoile (preuve 1) suite à une enquête pour Trouble à l'Ordre public pour brigandage, jusqu'au 12 avril, dans le dit village de Montbrisson. Gnafron pourtant quitte Montbrisson dès le lendemain, le 3 avril 1458, d'après le rapport de douane.

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*

Preuve 1 : https://i.servimg.com/u/f61/13/51/67/21/assi_g10.jpg
Preuve 2 : https://2img.net/r/ihimizer/img684/5033/gnafronassignation.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures :

*Tend un second parchemin à l'accusé *

https://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour Monsieur le juge.

Je ne conteste pas vos dires, j'ai effectivement quitté la ville, mais je tiens à vous préciser, que je ne pouvais faire autrement, je m'explique, j'ai l'habitude de partir tôt le matin, a l'aube, j'aime profiter de la fraicheur du matin, pour arriver a l'autre ville dans la journée et surtout avant la nuit, en l'occurence, j'ai reçu votre courrier trop tard, j'étais déjà sur la route, je me souviens, quand votre pigeon est arrivé, j'avais déjà parcouru une bonne distance, impossible alors de faire demi tour. J'espére que vous comprendrez cette situation, j'aurais reçu votre courrier avant mon départ, je serais biensur rester.

merci de m'avoir écouter.

Réquisitoire

Citation :

*Le procureur écouta la défense*
Et bien soit…. mais je crois que vous n’avez pas respecté assignation à résidence à Montbrisson,
Je constate que vous n'êtes pas revenu le lendemain pour vous excuser et vous rendre au bureau du douane.
Bref, vous cherchez une échappatoire à ce procès.
En raison des preuves démontrant la culpabilité du prévenu.

*Se tournant vers le Juge*
Messire le Juge, je demande 10 écus d’amande pour notre bon Roy

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

* Gnafron revenit a la barre *

Je n'allais tout de même pas retourner à Montbrisson, non je ne cherche pas une échappatoire, c'est la vérité Messire le juge, et je tiens a dire que je n'ai pas reçu un autre courrier de votre part, je n'ai pu vous répondre ne sachant pas écrire ... et oui tous le monde n'as pu profiter d'une enfance heureuse, Je demande s'il vous plaît, votre compréhension Monsieur le juge, je regrette que cette affaire se finnisse devant le tribunal, pour une tel affaire.

* Gnafron salua monsieur le juge et alla s'assoir en attendant la sentence *

Verdict

Citation :

*Le Juge entra dans le tribunal et prit connaissance du dossier.*

Nous, Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny et Juge du Bourbonnais Auvergne, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Messire Gnafron au Duché.

Attendu que l'accusé n'a pas respecté son assignation à résidence.
Attendu que l'accusé semble de bonne fois, s'étant présenté au Tribunal et se repentant.
Attendu que la justice sait se montré clémente.

Nous reconnaissons l'accusé comme coupable et prononçons la dite peine :

Amende de 5 écus au Roy.

Verdict rendu le 16/05/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.

Accusé reconnu coupable de Brigandage le 16 Mai 1458

Mise en Accusation

Citation :

En ce 10ème jours du mois de mai de l'an de grâce 1458, Messire Gnafron, comparaît devant le Juge Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Kimi32 de La Touraille, Seigneur de Besson, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Messire Gnafron, vous êtes ici pour trouble à l'ordre public.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.




En effet,
Dame Sidonie114 et Messire Anakin01 ont été agressés dans la nuit du 28 au 29 mars 1458 par deux hommes entre Clermont et Moulins(preuve 1). Elle a déposé plainte auprès du Prévôt Korydwen qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage (preuve 2). La victime Sidonie114 déclare le vol de 50 écus, mais également une dizaine de morceaux de viande et quelques miches de pain.

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*

Preuve 1 : https://i.servimg.com/u/f63/14/73/01/79/brigan12.jpg
Preuve 2/1 : https://i.servimg.com/u/f63/12/33/91/15/sidoni10.jpg
Preuve 2/2 : https://i.servimg.com/u/f63/12/33/91/15/sidoni11.jpg
Preuve 2/3 : https://i.servimg.com/u/f63/12/33/91/15/sidoni12.jpg
Preuve 2/4 : https://i.servimg.com/u/f63/12/33/91/15/sidoni13.jpg
Preuve 3 : https://2img.net/r/ihimizer/img684/5033/gnafronassignation.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures :

*Tend un second parchemin à l'accusé *

https://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

* Gnafron salua l'assemblé *

Bonjour à tous.

Je reconnais le brigandage sur ces personnes et le regrette profondément et sincérement, je suis très contrarier des accusations dont je fais l'objets, je ne fais pas partis de ces vermines, " les bandits " comme vous dites. je suis un hônnéte Toulousain, qui paye ses impôts même en voyage, le maire de Toulouse n'as jamais eu de souci avec moi. Mais j'en revient au fait, mon ami sur Toulouse, m'as indiquer que ma Compagne aurais eu une mésaventure avec un homme vétu de noir et qu'il allais partir pour Moulins, véritable affront pour moi, je décide alors, de me faire justice moi même, je décidais de l'attaquer sur un noeud pour me venger, le premier homme en noir qui se présenta, Messire Anakin01, prit de colére,je me jetta sur lui, malheuresement je me suis tromper de cible, je connaissais pas son nom moi, contrairement a vous, a croire que mon nom est écrit sur mon front ... C'est une erreur et j'en suis désolé, j'espére que la cour comprendra dans quel état j'étais, que mon amour me trompe, me coeur fut bléssé, mais j'ai également bléssé ses deux personnes et je m'en excuse, et me voila accusé de banditisme, s'en est trop ...

* Gnafron se rasseya la larme a l'oeil *

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*Le procureur écouta la défense*
Et bien soit….mais je crois que vous avez bien brigander.
Ce procès la, est suite à votre acte de Brigandage. Vous n’avez même pas remboursé votre victime !
Je tenais à vous dire Messire Gnafron, qu'il y a des lois et des tribunaux, qu'ici en B.A. nous ne faisons pas vengeance.

*Se tournant vers le Juge*
Messire le Juge, je demande une peine de 1 jours de Prison ainsi qu’une amande de 10 écus pour notre bon Roy

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

* Gnafron écouta le procurueur et prit la parole *

Oui je sais bien que j'ai brigander et je le regrette fortement et je m'en excuse, rembourser n'est pas si facile via le marché, vous le savez bien, mais je pense que vous ne pouvez ressentir se que j'ai ressentis, se fut comme un coup de couteau dans le dos, j'avais une tel haine, j'ai attaqué la premiére personne que j'ai vu qui correspondais au signalement, je ne pouvais deviner son nom au contraire comme l'ont faient les 2 malheureses victimes pour mon cas, d'ailleurs j'aimerais savoir comment elles ont faient, bien partique de connaitre le nom d'une personne sans lui demandé, bref, je ne suis pas un brigand, je ne suis pas méchant, juste un homme bléssé, l'amour peut parfois faire des choses terrifiante, je ne peut le nier, mais s'il vous plaît, ne me mettez pas dans la peau d'un voyou, je ne le mérite pas, je vais me reposer un peu ici pour m'en remettre et je repart en direction de Toulouse pour oubler ce triste épisode.

* Gnafron abbatu remercia la cour de lui avoir laisser la possibilité d'éclaircir cette affaire et se rasseya en attendant son sort *

L'accusation a appelé Anakin01 à la barre

Citation :

Anakin prit son tour de parole,

Messire le juge,
Comme il a était précisé, je me suis fait Brigander par ce sir dans la nuit 28 au 29 mars 1458. Cette homme accompagné d'un de ses amis je suppose nous a attaqué par derrière impossible de me défendre, je me suis retrouvé assommer et ils m'ont tout volé c'est a dire 450 écus exactement ce fut mes économies en l'attente de la vente de mes champs pour aller m'installer à Moulins. Depuis ce jour j'ai du mal a trouver quelque écus pour manger. Pour ma part certes j'accepte les excuses de ce brigand mais je souhaite que l'on rembourse la totalité des affaires et des écus volaient pendant cette nuit la à mon amie et moi même c'est tout ce que je demande. Juste une dernière chose c'est simple d'attaquer les gens dans la nuit en croyant que ce soit un brigand, cela est un maque de respect total.
Je n'ai rien d'autre à rajouter messire le juge.

Anakin se rassoit et attend.

Verdict

Citation :

*Le Juge entra dans le tribunal et prit connaissance du dossier.*

Nous, Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny et Juge du Bourbonnais Auvergne, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Messire Gnafron à Dame Sidonie114 et Messire Anakin01.

Attendu que le brigandage est un acte répréhensible par nos lois.
Attendu que l'accusé semble se repentir de son acte démesuré envers les victimes.
Attendu que Messire Anakin01 s'est présenté au tribunal.
Attendu que l'accusé reconnaît les faits qui lui sont reprochés.

Nous reconnaissons l'accusé comme coupable et prononçons la dite peine :

Deux jours dans les geôles pour réfléchir à ses actes.
Amende de 60 écus au duché qui devra être reversée aux victimes.

Verdict rendu le 16/05/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 21 JUIN 1458

Accusé reconnu coupable de Trahison le 19 octobre 1458 et le 8 novembre 1458

Citation :

En ce 17ème jours du mois de Juillet de l'an de grâce 1458, Messire Gnafron, comparaît devant la Juge Princesselaure,Dame de Chamalière présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par la Procureur Sonia80200 de Malaréac, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d�audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Messire Gnafron, vous êtes ici pour Trahison.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

En effet,
Le 22 mai 1458, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Murat (preuve 1). Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Gnafron, a été repéré par Sonia80200, de garde avec les défenseurs civils. Cet assaillant n’était pas seul et faisait partie d’un groupe qui s’est aussi révolté.


* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*

Preuve : verdict du Juge Nom du Juge :

Preuve 1 : https://2img.net/r/ihimizer/img709/7335/rvolet.jpg
Preuve 2 : Assignation

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures :

*Tend un second parchemin à l'accusé *

https://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Dame le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Citation :

Gnafron se leva et commença sa plaidoirie *

Bonjour, je suis trés surpris d'être accusé pour ce genre de fait, trahison ... je n'ai jamais promis fidélité au BA. Je vais vous expliquer se qui s'est passé, j'étais en taverne avec 3 inconnus, forts sympathyque je l'avoue, je me rapelle qu'ils me payaient beaucoup à boire on s'amusaient bien, sa a durée pas mal de temps, une aprés midi voir plus, je commençais a avoir un sérieux coup de chaud, mais ont continuait à me payer des tournées, ma conscience me disait " Arrête, dans quoi tu t'est embarqué ... sa va mal finir, tu le sait Gnafron ", mais j'étais emporté et déja pas mal atteinds pas l'alccol, puis un moment, je me rapelle,ma vision étais flou et trés limité, l'homme qui étais plutôt grand se leva vers moi, tous de suite l'ambiance s'étais refroidit, puis il me dit " tu bosse ? Viens donc t'amuser avec nous ", je ne travaillais chez personne et je les aient suivis, nous sommes arrivés devant la mairie de la ville, puis l'homme fit un bref dicours, comme quoi nous allions nous amuser mais surtout avoir aucune pitié et d'un coups les dizaines de présents se mit à attaqué la mairie, j'étais prit dans la foule, plutôt pas motivé par cette acte, je restais pratiquement immobile, regardait autour de moi quand une garde arriva et me tira dans un coin, elle n'eu aucun mal vu ma passivité à ce moment là, j'étais abassourdit et l'alcool faisait encore effet, je pense que c'étais pour sa que je suis ici aujourd'hui, sachez que je ne suis pas un pilleur, je n'ai jamais pillé de mairie, vérifié dans vos archive, vous verrez, j'ai été victime d'une machination et de ma naîveté, d'ailleurs la révolte a été un échec totale et j'en suis le premier content, je n'ai plus jamais revu ces 3 personnes ... sa fait un moment tous de même cette journée.

* Gnafro se retira et alla s'assoir *

Citation :

*Le procureur écouta la défense, se pincant les lèvres au file de sa plaidoirie, sourante comme jamais ayant entendu deja se genre d'excuse*
En raison des preuves démontrant la culpabilité du prévenu. De votre plaidoirie qui est fort intéréssente au file de votre discours. Sachez que vous n'êtes pas le seul a présenté ce genre de défense devant des tribunaux, je ne peux que vous dire d'éviter les tavernes ainsi que les bières..


*Se tournant vers le Juge, détestant quand même son travaille par moment quand il s'agit de personne qu'elle conait *
Madame le Juge, je demande une peine de 3 jours de prison ainsi qu'une amende de 10 écus qui sera reverser à l'église.

Dernière plaidoirie de la défense.

Citation :

Je ne sais pas si cette ma defense a été déjà vu, je ne fréquente que très peu les tribunaux, ne vous en déplaise, je le répète, j'ai été victime d'un coup monté, oui j'aime la biére et les tavernes ? Est ce pour cela que je suis jugé ? Vous vous trompez d'accusé, ce n'est pas ma place ici, mais plutôt les personnes qui ont profité de moi. Voila, je ne mérite en aucun cas d'être jugé ici, dans votre duché, c'est plutôt au BA, ici je suis exemplaire pour les habitants de Patay.

* Gnafron se rasseya *

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de Trahison.

Moi, Sonia80200 de Malaréac, agissant en qualité de Juge du duché du Bourbonnais-Auvergne, sous le règne de sa grâce Noeline de La Fléchère Marigny, va rendre à présent le verdict opposant Gnafron à nostre Duché.

De part les preuves montrées en ce lieu et démontrant la culpabilité de l'accusé,
De part le fait que l'accusé regrette son geste,
De part le fait que votre acte ne peut rester impuni

Je vous condamne à 3 jour de prison et à payer une amende de 5 écus pour notre bon Roy de France Levan le IIIeme de Normandie.

Jugement rendu à Clermont, Capitale du Bourbonnais Auvergne le 19/10/1458

Citation :

Expéditeur : Melisende560
Date d'envoi : 20/11/2010 - 13:27:23
Titre : procès gnafron verdict rendu
cher confrère

je pense à un oubli de la part de notre juge, je vous transmets son verdict

cordialement

melisende, procureur de l'Orléanais
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Gnafron était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

* Le prévenu a été reconnu coupable de Trahison.

Moi, Sonia80200 de Malaréac, agissant en qualité de Juge du duché du Bourbonnais-Auvergne, sous le règne de sa grâce Noeline de La Fléchère Marigny, va rendre à présent le verdict opposant Gnafron à nostre Duché.

De part les preuves montrées en ce lieu et démontrant la culpabilité de l'accusé,
De part le fait que l'accusé regrette son geste,
De part le fait que votre acte ne peut rester impuni

Je vous condamne à 3 jour de prison et à payer une amende de 5 écus pour notre bon Roy de France Levan le IIIeme de Normandie.

Jugement rendu à Clermont, Capitale du Bourbonnais Auvergne le 08/11/1458
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 5 écus.

DOSSIER CLASSE LE 2 DECEMBRE 1458