ACCUSE TOP[ARC-décès accusé] Demator/Damoizelleisadora/TOP Brigetiennedesereville, le 27 Février 1455Polignac, le 27 février.
I. Enoncé des parties : *I a) nom de l'accusé :
Demator :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Demator
*I b) nom de la victime :
Damoizelleisadora :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Damoizelleisadora
II. Enoncé des faits :
**II a) Le sieur Demator à raquetté Damoizelleisadora sur les chemins.
**II b) la victime s'est fait raquetter par manque de caractéristiques par rapport à Demator. La victime a perdu 380 écus et 10 miches de pain.
III. Procédure de mise en place : ***III a)
***III b)
***III c) différents screen disponibles comme preuves :
https://2img.net/r/ihimizer/img147/5240/racketuo1.jpg
Petitrusse, le 28 février1455Dernière ville où ce personnage a été recensé: Polignac, le 2007-2-27 à 6:21.
Thémisladouce, le 28 février 1455Mon cher Procureur, Je te transmets cette affaire
Ninjaturtel, le 8 mars 1455Affaire du 08/03/1455
Alors que l’accusé avançait doucement à la barre, le Procureur Ninjaturtel commençait la mise en accusation. On pouvait apercevoir derrière lui le Prévôt des maréchaux Althiof ainsi que le Juge Nevitta.
« L’accusé est Demator, résidant de Rouen où il cultive des legumes. (Sa fiche : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Demator) comparaît ici pour trouble de l'orde public.
Messire Kingbasara à brigandé Damoizelleisadora sur les routes (P1), la laissant sans sous.
Voici les preuves correspondantes :
P1 : https://2img.net/r/ihimizer/img147/5240/racketuo1.jpg
Voila un rappel des lois enfreintes par l’accusé :
LIVRE III : Code Pénal
Titre D : Du trouble à l'ordre public
Article 1 : Principe général
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
Article 2 : Du vol et brigandage
Tout vol, acte de brigandage sur les chemins de notre duché ou de cambriolage dans un village est constitutif de trouble à l'ordre public.
« Messire Demator, vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché : »
http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/index4-Duche-de-Bourbonnais-Auvergne.html
« Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures : »
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=8&m=1
« Que suive la plaidoirie du prévenu. »
carcassone Languedoc
Sophonxe, le 3 mai 1455A Embrun ce jour.
Voir avec Ninja où en est le procès.
Sophonxe, le 9 mai 1455Domicilié à Rouen (Normandie) mais non localisé ce jour
Sophonxe, le 16 mai 1455A Argonne (Champagne).
Traité d'entente en vigueur.
Recherche du procureur en cours
Sophonxe, le 24 mai 1455Ce personnage n'est présent dans aucune ville répertoriée.
Ondine, le 5 Juillet 1455Le prévenu est à Rouen en Normandie.
Le prévenu est en prison...Belle carrière !
Gawel2, le 25 septembre 1455Domicilié à Rouen, actuellement en retraite à Saumur
Bettym (procureur), le 12 Janvier 1456Le 12 janvier 1456, le brigand est mort et enterré.AFFAIRE CLASSEE