Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Demator (Eradiqué)

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lucyle*
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MessageSujet: Demator (Eradiqué)   Dim 27 Jan 2008 - 20:20

Récapitulatif des apparitions de Demator devant la justice Bourbonnais-auvergnate :

En tant qu'accusé :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public : 1 (mais affaire classée car accusé décédé avant jugement)
- escroquerie :


En tant que témoin :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :


En tant que victime :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :


Dernière édition par le Dim 27 Jan 2008 - 20:40, édité 1 fois
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lucyle*
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MessageSujet: Re: Demator (Eradiqué)   Dim 27 Jan 2008 - 20:40

ACCUSE TOP

[ARC-décès accusé] Demator/Damoizelleisadora/TOP Brig

etiennedesereville, le 27 Février 1455

Polignac, le 27 février.

I. Enoncé des parties :

*I a) nom de l'accusé : Demator :

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Demator

*I b) nom de la victime : Damoizelleisadora :

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Damoizelleisadora

II. Enoncé des faits :

**II a) Le sieur Demator à raquetté Damoizelleisadora sur les chemins.

**II b) la victime s'est fait raquetter par manque de caractéristiques par rapport à Demator. La victime a perdu 380 écus et 10 miches de pain.

III. Procédure de mise en place :

***III a)

***III b)

***III c) différents screen disponibles comme preuves :

http://img147.imageshack.us/img147/5240/racketuo1.jpg


Petitrusse, le 28 février1455

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Polignac, le 2007-2-27 à 6:21.

Thémisladouce, le 28 février 1455

Mon cher Procureur, Je te transmets cette affaire

Ninjaturtel, le 8 mars 1455

Affaire du 08/03/1455

Alors que l’accusé avançait doucement à la barre, le Procureur Ninjaturtel commençait la mise en accusation. On pouvait apercevoir derrière lui le Prévôt des maréchaux Althiof ainsi que le Juge Nevitta.

« L’accusé est Demator, résidant de Rouen où il cultive des legumes. (Sa fiche : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Demator) comparaît ici pour trouble de l'orde public.

Messire Kingbasara à brigandé Damoizelleisadora sur les routes (P1), la laissant sans sous.


Voici les preuves correspondantes :

P1 : http://img147.imageshack.us/img147/5240/racketuo1.jpg



Voila un rappel des lois enfreintes par l’accusé :

LIVRE III : Code Pénal

Titre D : Du trouble à l'ordre public

Article 1 : Principe général
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Article 2 : Du vol et brigandage
Tout vol, acte de brigandage sur les chemins de notre duché ou de cambriolage dans un village est constitutif de trouble à l'ordre public.





« Messire Demator, vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché : »

http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/index4-Duche-de-Bourbonnais-Auvergne.html

« Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures : »

http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=8&m=1

« Que suive la plaidoirie du prévenu. »


carcassone Languedoc

Sophonxe, le 3 mai 1455

A Embrun ce jour.
Voir avec Ninja où en est le procès.

Sophonxe, le 9 mai 1455

Domicilié à Rouen (Normandie) mais non localisé ce jour

Sophonxe, le 16 mai 1455

A Argonne (Champagne).
Traité d'entente en vigueur.
Recherche du procureur en cours

Sophonxe, le 24 mai 1455

Ce personnage n'est présent dans aucune ville répertoriée.

Ondine, le 5 Juillet 1455

Le prévenu est à Rouen en Normandie.

Le prévenu est en prison...Belle carrière !

Gawel2, le 25 septembre 1455

Domicilié à Rouen, actuellement en retraite à Saumur

Bettym (procureur), le 12 Janvier 1456

Le 12 janvier 1456, le brigand est mort et enterré.

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Demator (Eradiqué)
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