Perceval_

Duché du Bourbonnais-Auvergne

Nom de l'accusé : Perceval_

Date de création du personage: Créé(e) le 07 Janvier 2012

Fiche de l'accusé(e) : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Perceval_

Récapitulatif des accusations :

. Trouble de l'ordre Publique - Non respect de Loi Martiale en date du 20/08/60 Coupable

. Trahison en date du 06/12/60 Coupable

procès opposant 2012-08-09, Perceval_ au Duché du Bourbonnais-Auvergne
Acte d'accusation

*

Citation :: Le 09 aout 1460 comparaît le dénommé Perceval_ devant la cour de Justice du Bourbonnais-Auvergne présidée par le Juge Dame Sofio de Valmonte.
Le Procureur Dame Pascale. est requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.
Le Juge déclare l audience ouverte et donne la parole au procureur.*
Sieur Perceval_ , vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trouble à l Ordre Public selon l article 3, Titre B , Livre III et l article 4 alinéa a,Titre A Livre V du Codex du Bourbonnais Auvergne, pour violation de l ordonnance ducale en date du 31 juillet 1460.
Vous avez le droit de faire appel à un avocat du Duché gratuitement pour votre défense.
https://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305
Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats.
Vous pourrez faire venir deux témoins à la barre pour votre défense.
Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

*Le procureur s adresse ensuite au Juge:*

Dame Juge, Le sieur Perceval_ est actuellement assigné à résidence à Murat, son casier judiciaire en BA est vierge.

Après enquête menée par la prévoté voici les faits qui lui sont reprochés, ainsi que les preuves qui en attestent:

Suite à la promulgation par ordonnance ducale de l�état de siège dans le cadre de la loi martiale en date du 31 juillet 1460, le sieur Perceval_ est averti par courrier le 2 aout 1460 par Beths de Montfort-Balmyr, adjointe au prévôt, que sa présence dans notre duché lui est désormais interdite (preuve 1) et qu'il doit quitter Murat et le BA sous 2 jours.

Or, en date du 4 aôut, le sieur Perceval_ est toujours présent à Murat.

La prévoté en la personne de Sire Fitzchevallerie, Adjoint au prévôt, constatant les faits, assigne à résidence le sieur Perceval_ et monte le dossier pour l instruction.(preuve 2)

Preuve 1:https://nsa29.casimages.com/img/2012/08/02/120802015956747276.jpg
https://nsa29.casimages.com/img/2012/08/02/120802020002455492.jpg
https://nsa29.casimages.com/img/2012/08/02/1208020200411979.jpg
https://nsa29.casimages.com/img/2012/08/02/120802020048846873.jpg
https://nsa30.casimages.com/img/2012/08/02/120802020116574344.jpg

Preuve 2: https://i.servimg.com/u/f33/16/03/70/62/screen10.jpg

*le procureur donne copie du dossier à l huissier à l intention du juge et une copie du Corpus Civilis en vigueur dans le Duché du Bourbonnais-Auvergne à l intention de l accusé*
https://bourbon-auvergne.forumactif.com/f9-affichage-des-lois

J accuse le sieur Perceval_de Trouble à l Ordre Public en vertu des lois suivantes :

**A tous ceux qui la présente ordonnance liront ou se feront lire,

Suite aux prises et aux pillages ces dernières semaines de plusieurs mairies dans le Duché de Bourgogne, les Comtés Languedoc, du Rouergue et de Toulouse, malheureusement plus récemment dans notre province avec la prise de Murat, l'organisation nommée Fatum a montré sa capacité à déstabiliser et piller les provinces du royaume et représente désormais une menace permanente et directe contre l'intégrité de notre duché et de ses habitants.

C�est pourquoi, Nous, Androlyne de Castellane, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne, après consultation du Conseil, ainsi que l�Etat Major de la COBA et le Prévôt des maréchaux et conformément au livre I titre A, article 4, alinéa a, de notre codex, décrétons par l�ordonnance suivante l�état de siège dans le cadre de la loi martiale. En conséquence de quoi, et afin d'assurer la sécurité du Duché dont nous avons la charge, faisons savoir par la présente décision que les membres supposés de l'organisation criminelle dénommée Fatum sont indésirables en Bourbonnais-Auvergne avec les conséquences suivantes :

les membres supposés de cette organisation sont indésirables en notre duché et devront donc détruire tout groupe armé quelle que soit sa composition, et ils sont sommés de quitter nos terres dans les 3 jours à venir, sous peine de poursuites pour trouble à l�ordre public.
l�accès à notre capitale Clermont leur est dans tous les cas strictement interdit. Si des membres reconnus ou supposés font mouvement pour entrer directement dans l�enceinte de la ville ou ne serait-ce que pour passer aux pieds des remparts, ils seront repoussés par la force par nos armées protégeant la capitale.
au regard de la prise de Murat, cette organisation représentant une menace directe contre l�intégrité de notre duché, toute incursion sur notre territoire de tout membre connu et présumé de cette organisation sera sanctionnée par la force sans sommation afin de traduire en justice les pilleurs de Murat et de les empêcher à nouveau de nuire.

D�après les informations transmises, une liste des membres soupçonnés appartenir au Fatum a été établie ci après :

Groupe de Celia., Tonic
Corps d'armes de Euh, Avilda, Perceval_, Jhonas, Archibald_gripsou
Groupe de Julien..

Par ailleurs d'autres noms pourraient être ajoutés en fonction des doutes ou des suspicions qui pourraient apparaitre. Cette ordonnance serait alors modifiée en conséquence.

Pour le moment, pour toutes les autres personnes, résidents ou étrangers, les frontières restent ouvertes, et les déplacements sont autorisés dans le duché. Mais nous ne saurions trop conseiller aux habitants du duché de rester chez eux car nos forces armées patrouillent toutes les nuits sur nos routes pour arrêter les pilleurs de Murat pour qu'ils soient traduits en justice et déloger les personnes suspectes et les récalcitrants. Chacun étant responsable de ses fréquentations, toutes les personnes assez idiotes pour voyager en compagnie de ces membres supposés le feront à leurs risques et périls et en assumeront les conséquences.

En cas de non respect des conditions de la loi martiale, les contrevenants sont passibles de poursuites pour Trouble à l�ordre public.

La loi martiale prend effet immédiatement et n'est pas limitée dans le temps, et durera jusqu�à ce que le conseil ducal la lève.

Faict à Clermont, le 31 juillet 1460

Androlyne de Castellane, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne**

**Article 3 : Du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.**

**Alinéa a : De l�état de siège
- De la déclaration de l�état de siège : Le Conseil du Bourbonnais Auvergne peut, à la majorité absolue des votants, décréter l�état de siège sur tout ou une partie du territoire lorsque des menaces précises et concordantes font craindre la survenance d�une incursion belliqueuse en provenance de l�extérieur du Duché ou que de graves troubles survenus au sein du Duché mettent en péril la stabilité des institutions ou la sécurité des citoyens du Duché.
- De la validité : Le Conseil peut décréter l�état de siège pour une période déterminée. A défaut, l�état de siège perdure jusqu�à sa levée, votée par le Conseil à la majorité absolue des votants.**

Dame Juge, je laisse la parole à la défense

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Le sieur Perceval_ n a donc rien à dire pour sa défense..
Il montre ainsi le peu d intérêt face à nos lois et à l autorité ducale.
Je n irai pas par 4 chemins, la culpabilité du sieur est largement démontrée.
Dame Juge, je demande un emprisonnement de 2 jours dans nos geôles et un bannissement de 15 jours hors de nos frontières.
Je vous remercie dame Juge.

Dernière plaidorie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :: Énième audience, cette fois ci pour un non respect de loi martiale, chose qui pourrait être si simple si ses convictions ne la portaient pas aussi à prendre en compte d'autres doutes et complicités dans cette affaire en liant une autre.

Vlannnnnn

Coup de son marteau adoré qui tinte et retentit dans la salle du tribunal, elle l'adore l'affectionne, même qu'a force tout le duché et le royaume finiront par le savoir.

Moi Sofio de Valmonte juge du Boubonnais Auvergne, je vais rendre mon verdict dans l'affaire opposant messire Perceval ici présent et le duché du Bourbonnais Auvergne.

ayant pris compte des paroles du procureur
ayant pris compte des dires de l'accusé
ayant pris connaissance du décret de la loi martiale en vigueur et des noms figurant dessus

Votre mutisme ne jouant même pas en votre faveur messire!

C'est pourquoi en ma qualité de juge, je vous condamne a une peine de prison de 2 jours, peine qui j�espère du fond des geôles vous feront réfléchir, peut être apprendre a lire....
et un bannissement du duché dés votre sortie de prison pour une durée de 15 jours, nos armées auront pour ordre de surveiller que vous respectiez ce bannissement

La sentence est donnée , la séance est levée

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

CASIER CRÉÉ LE 22/08/60

Procès :Trahison

En date du 06 décembre 1460

Acte d’accusation

Spoiler:

Citation :: *Le 24 novembre 1460 comparaît le sieur Perceval_ devant la cour de Justice du Bourbonnais-Auvergne présidée par le Juge Dame Sofio de Valmonte.
Le Procureur Dame Pascale. est requérant au nom et pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.
Le Juge déclare l audience ouverte et donne la parole au procureur.*
Sieur perceval_ vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trahison selon l ordonnance ducale du 1er octobre 1460 et son addendum du 21 novembre 1460.
Vous avez le droit de faire appel à un avocat du Duché gratuitement pour votre défense.
https://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305
Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats.
Vous pourrez faire venir deux témoins à la barre pour votre défense.
Ils auront alors 48 heures pour témoigner.
Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

*Le procureur s adresse ensuite au Juge:*

Dame Juge, le sieur Perceval_ se trouve actuellement à Moulins.
Le sieur perceval_ a uncasier judiciaire en Bourbonnais-Auvergne, reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public pour Non respect de Loi Martiale en date du 20 aout 1460.

Après enquête menée par la prévoté voici les faits qui lui sont reprochés, ainsi que les preuves qui en attestent:

Quelques jours après l'ouverture du dépôt des listes ducales, le sieur Bronx dépose une liste répondant au nom Alliance (Preuve 1).
Cette liste reste vide jusqu'au 19 Novembre 1460.
Mais le 19 novembre, 12 noms apparaissent : Bronx, Desirade, Fouineuse, Skuletor, Tadykoa, Noisette., Archibald_gripsou, Perceval_, Jhonas, Fansoisehollande, Euh., Avilda
Cette liste est intégralement composée de 12 membres reconnus Fatum ou supposés Fatum.
Cette organisation est notamment connue en BA pour la prise des villes de Murat et d'Aurillac en juillet et septembre 1460.

Le sieur perceval_, jusqu�à présent était simplement considéré comme une sympathisante Fatum. Depuis lors, en analysant et regroupant les rapports de garde et les rapports des périodes de juillet, lors de la prise de Murat, de septembre lors de la prise d�Aurillac, et de novembre sur Moulins avec la menace claire des Fatum, plus la constitution de la liste le 19 novembre 1460, il apparaît que cette personne est un membre FATUM à part entière puisque systématiquement présent en même temps que des membres reconnus Fatum et les membres jugés et reconnus coupable de trahison : Euh. pour la prise de Montmirail, Tonic et Celia. pour la prise de Murat et Aurillac (preuve 2) et Bronx meneur de liste Fatum illégitime .
Dame Maya, aspirante maréchale de Moulins, témoigne d�ailleurs de l�arrivée ces derniers jours sur Moulins de cet homme particulièrement bien accompagné (preuve 3), une autre aspirante maréchale, Melisandre, sans pour autant reconnaître nom et visage a aussi entendu parler en taverne de Fatum, avec là encore incitation à la révolte(preuve 3 bis).

Des témoignages complémentaires pourront être apportés par les membres de la prévôté présents au moment des faits

Le sieur Perceval_, par ses actions passées, par la menace qu�il représente, par sa présence volontaire dans une liste reconnue comme illégale par le conseil actuel et l'ensemble des institutions du Bourbonnais Auvergne, complote contre le Bourbonnais Auvergne, incite à la révolte et est soupçonné de trahison.

Le Conseil Ducal en place ayant remarqué que des noms se rajoutaient à la liste ducale répondant au nom "Alliance", demande une enquête à la prévoté afin de savoir d'où viennent exactement les personnes composants la liste.
Suite à cette enquête il est confirmé que le sieur Perceval_est bien membre Fatum, comme l'ensemble de ses 11 colistiers qui sont eux aussi Fatum ou supposé Fatum.

Les membres de cette organisation criminelle sont personae non gratae en Bourbonnais-Auvergne (preuve 4), même si son nom n�y figure pas, il est bien spécifié que les membres de cette organisation sont personae non gratae, et que la liste n�est pas exhaustive.
Par ailleurs cette même organisation Fatum a fait l�objet d�un addendum, décret exceptionnel de fermeture de nos frontières des personnes désignées de l�organisation dont le sieur Perceval_(preuve 5) leur demandant de quitter immédiatement le territoire.
Un dossier de plainte a donc été constitué pour que Justice se fasse.
.

Preuve 1 : https://i.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/liste_10.jpg
Preuve 2 : citation
**Juillet Murat
Prise de mairie le 14 juillet au petit matin

9/07
Lance de Euh, Avilda, Perceval_,Jhonas

13/07
un groupe composé de Bronx et de Benardo

14/07
un groupe composé de Dheneb et de Desirade

15/07
Corps d'armes de Euh, Avilda, Perceval_,Jhonas, Archibald_gripsou
Corps d'armes de Fansoisehollande

Ajjax vu quittant Murat le 16/07. Pas de trace d�arrivée.

Septembre Aurillac.
Prise de mairie le 24 septembre au petit matin

Rapport dans la nuit du 22 au 23 septembre. Rapport de Liloote milicienne
Avant-hier, en chemin, vous avez croisé Tessance, Desirade, Noisette., Italiendu30, Sakhaline, un groupe composé de Serguei.novgorod de Laryssa. de Drusilia et de Taros, Tadykoa, Clemence.., un groupe composé de Beth__ de Galbator de Goumys de Bocha de Absix et de Marie_rose, Thorf, Celia., un groupe composé de Paimbohe de Grenadine et de Miana, Skuletor, Tonic, et Fouineuse.
Avant-hier, en chemin, vous avez croisé Anton_voyl.

Le 24 septembre au matin :
Corps d'armes de Bronx

26/07
Lance de Fouineuse, Skuletor, Noisette. Admission libre

Murat le 29/09
un groupe composé de Celia. de Sakhaline de Tonic de Italiendu30 de Fouineuse de Noisette. de Skuletor et de Tadykoa

Polignac le 30/09
un groupe composé de Celia. de Tonic de Italiendu30 de Fouineuse de Noisette. de Skuletor et de Tadykoa

Bourbonnais Auvergne novembre

Le 2 novembre Murat
un groupe composé de Desirade et de Bronx.
Le 14/11 Moulins
un groupe composé de Fouineuse de Skuletor de Noisette. et de Tadykoa
Le 16/11 à Aurillac
Un groupe composé de Desirade et de Bronx
Le 17/11 à Moulins
un groupe composé de Euh. de Ajjax de Perceval_ de Fansoisehollande de Archibald_gripsou de Avilda et de Jhonas
Le 19/11
Lance de Euh., Ajjax, Perceval_, Fansoisehollande, Avilda, Jhonas
Lance de Fouineuse, Noisette. Admission libre**

Preuve 3 :citation
**Je suis Maya, Aspirante-Marechale de Moulins.
J'affirme avoir vu, de mes propres yeux, arriver à Moulins lors de ma garde la nuit du 13 au 14 novembre 1460, un groupe composé de Fouineuse de Skuletor de Noisette. et de Tadykoa. Il ne m'a pas été difficile de les identifier car ces individus sont surveillés par la Prevoté depuis des semaines et leur signalement largement diffusé dans nos services. Ce groupe est resté ensemble affichant ainsi leur lien durant les 3 jours suivants avant de se disperser, mais sans qutter la ville.
J'affirme aussi avoir vu, de le meme façon, arriver à Moulins lors de ma garde la nuit du 16 au 17 novembre 1460, un groupe composé de Euh. de Ajjax de Perceval_ de Fansoisehollande de Archibald_gripsou de Avilda et de Jhonas. Il ne m'a pas été difficile de les identifier car ces individus sont surveillés par la Prevoté depuis des semaines et leur signalement largement diffusé dans nos services. Ceux ci sont restés en groupe depuis leur arrivée, le sont toujours ce 22 novembre.**
Preuve 3 bis :
Citation:
Bonsoir Beths

Ah si tu savais j'en attends en ce moment des choses à Moulins...
Enfin, voici donc mon témoignage :

J'aime bien aller faire un petit tour en taverne que ce soit en journée quand j'ai le temps ou en soirée.
Depuis que j'ai pris ma garde de début de semaine et avec la douane que j'effectue, je vois pleins de « beau » monde arrivés ici.
Au petit matin alors que le soleil ne pointer pas encore le bout de son nez et que tous les Moulinois dormaient sur leur deux oreilles je me suis dit « tiens méli si tu allais boire une petite bière avant de déposer ton rapport »

Je me suis donc dirigé vers les tavernes, de loin j'ai vu de la lumière dans une et des têtes. En bonne aspirante maréchale et vue l'heure je me suis permis d'écouter à la porte tout en me planquant et.... qu'es ce que je n'ai pas attendu !
Des phrases telle que « nous sommes FATUM » « Nous FATUM craignons aucune menace » ressortez souvent de leur conversation mais, je ne peux pas te décrire les personnes, il y avait de la buée sur les vitres ce qui flouté ma vision ! Mais ce que je peux te dire c'est qu'ils se vantaient de faire partie de cette Alliance.

Sur ses mots j'ai fait demie tour sans même boire ma chopine de bière frelaté, pour déposer mon rapport en salle de garde de Moulins.

J'espère que cela t'aidera

Bonne soirée

Méli **

Preuve 4 :

**A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire, salut ;

Suite à la chute ces derniers mois de plusieurs mairies et/ou châteaux, suite à la prise du château de Clermont le 1er mai 1458, diverses organisations de bandits sont passées maîtres dans l�art de déstabiliser et piller les provinces du royaume et représentent donc une menace permanente contre l'intégrité de notre duché et de ses habitants.

C�est pourquoi, Nous, Laure de Troy d'orsenac, Duc du Bourbonnais-Auvergne, après consultation du Conseil, ainsi que l�Etat Major de la COBA et le Prévôt des maréchaux et conformément au livre V titre A, article 7, alinéa a, de notre codex, faisons savoir par la présente décision que les membres des organisations criminelles dénommées Fatum, Hydre, Eldorado, Lions de Juda et Lunes Pourpres sont personae non gratae en Bourbonnais-Auvergne avec les conséquences suivantes :

les membres de ces organisations sont indésirables en notre duché et devront donc signaler au prévôt des maréchaux avant leur arrivée la durée, le trajet ainsi que le motif de leur venue en nos terres sous peine de poursuites pour trouble à l�ordre public. Tout changement sur le trajet ou la durée du séjour devra immédiatement être notifié au prévôt et sera soumis à nouvelle validation.
l�accès à notre capitale Clermont leur est dans tous les cas strictement interdit. Si des membres reconnus font mouvement pour entrer directement dans l�enceinte de la ville ou ne serait-ce que pour passer aux pieds des remparts, ils seront repoussés par la force par nos armées protégeant la capitale.
s�il advenait que nous estimions qu�une de ces organisations représente une menace directe contre l�intégrité de notre duché, tout incursion sur notre territoire de tout membre connu et présumé de cette organisation se verra sanctionnée par la force sans sommation afin des les empêcher de nuire. Un addendum à cette annonce serait alors requis pour spécifier l�application de ce point.

D�après les informations transmises par les provinces ayant subi les attaques, après vérifications des dites informations, une liste des principaux membres de ces organisations a été établie ci après :

Fatum :

666phoenix666 : Châlon mars 60 ; Millau 18/4/60
Aymericlegrand : Millau 18/4/60
Bellissima : Millau 18/12/59
Bigbull : Espalion 15/10/59 ; Montélimar le 1/11/59
Brigandesbois : Espalion 15/10/59
Celia. : Aurillac 24/9/60, Vienne, 4/8/60, Murat le 14/7/60, Espalion 15/10/59
Dida : Orleans 19/07/56 ; Espalion 15/10/59 ; Macon le 13/11/59 ; Millau 18/4/60
Enygmort : Châlon mars 60
Euh. (Anciennement Euh) : Montmirail le 23/5/60
Finlays : Châlon mars 60
Ines86 : Espalion le 15/10/59 ; Millau 18/4/60
Italiendu30 : Alais 30/03/60
Julien.. : Millau 18/4/60
Lisabelle : Millau 18/4/60
Louis__mandrin : Millau le 18/4/60
Natanael82 : Millau 18/12/59 ; Châlon mars 1460 ; Millau 18/4/60
Nyx : Millau 18/4/60
Pastaga : Millau 18/4/60
Sat : Millau 18/4/60, Castres 16/5/60
Syb85 : Espalion le 15/10/59
Tonic : Espalion 15/10/59 ; Millau 18/4/60
Tugaluso : Espalion 15/10/59

Hydres :

Ahlatete : Rodez le 4/7/58
Allfears : Rodez le 4/7/58
Amosus : Rodez le 4/7/58
Azoura (anciennement Lelmax) : Rodez le 4/7/58
Dulin : Rodez le 4/7/58
Fernand (anciennement Sieurfernand) : Mont-de-Marsan le 7/1/58
Frambault : Mont-de-Marsan le 7/1/58
Fredbug : Mont-de-Marsan le 7/1/58
Galovert : Mont-de-Marsan le 7/1/58 & Rodez le 4/7/58
Gwennie : Rodez le 4/7/58
Labaiteuh : Mont-de-Marsan le 7/1/58 et Villefranche-de-Rouergue le 8/7/58
Lediabolo : Mont-de-Marsan le 7/1/58 et Millau le 30/06/58
Luneblanche : Rodez le 4/7/58
Raspoutine : Mont-de-Marsan le 7/1/58
Thoros : Mont-de-Marsan le 7/1/58
Astrabelle (anciennement Vassilissa): Mont-de-Marsan le 7/1/58

Lions de Juda :

Barkus (anciennement Sarbuk) : Pau le 28/11/57
Thomas.cromwell (anciennement Isidore., Cromwell, Cromwell. et Sanctus) Pau le 28/11/57
Kartouche : Pau le 28/11/57
Ki.ka15 (anciennement Kika15., Kika15 et Kika15ème) : Mâcon en 02/58
Mariposa (anciennement Raiika) : Pau le 28/11/57
Meliandulys (anciennement Damocles) : Pau le 28/11/57
Sbouby : Pau le 28/11/57 et Clermont le 1/5/58
Skiid : Pau le 28/11/57
Tatoumi : Pau le 28/11/57
Weil : Mâcon en 02/58

Eldorado :

Dekos_ (anciennement Dekos et Dekos.) : Clermont le 1/5/58
Guillaume_ : Saint Liziers le 8/07/60
Jaja.la.rousse. (anciennement Jaja.la.rousse et Jaja.fripouille) : Clermont le 01/05/58
Kirat (anciennement Tarikovic, Ohtar, Tatrixx et Tarikovicc) : Joinville le 14/3/58 et Clermont le 1/5/58
Santiagoriccardo (anciennement Miroslavvladskovitch) : Saint-Bertrand de Commingues 12/07/60, Joinville le 14/3/58, Clermont le 1/5/58 et Bourganeuf le 12/8/59
Solid : Clermont le 1/5/58
Thanatos (anciennement Rhadamentes) : Joinville le 14/3/58 et Clermont le 1/5/58

Lunes Pourpres :

Ayerin : Limoges le 16/9/58
Celte : Périgueux le 7/6/59
Cumluna (anciennement Loupphoque) : Bourges le 22/3/58, Limoges le 16/9/58 et Périgueux le 7/6/59
Enicnarf : Périgueux le 7/6/59
Farandole : Bourges le 22/3/58
Heikki : Limoges le 16/9/58
Hellsing : Périgueux le 7/6/59
Lafayette : Périgueux le 7/6/59
Mara : Bourges le 22/3/58
Milou23 : Bourges le 22/3/58
Ministere2 : Bourges le 22/3/58
Mistercrow : Limoges le 16/9/58
Nyxx : Bourges le 22/3/58
Tilu (anciennement P.titlu) : Périgueux le 7/6/59
Shipper : Périgueux le 7/6/59
Yasmine : Bourges le 22/3/58
Yrka : Limoges le 16/9/58
Ysendar : Périgueux le 7/6/59

Les bandits sur cette liste ont participé à plusieurs prises de mairies et/ou châteaux dans les provinces voisines de la notre ainsi qu'en Bourbonnais-Auvergne, actions revendiquées par l'une ou l'autre de ces organisations. Leur participation peut être vérifiée par leur présence In Gratibus au conseil immédiatement après la prise du château ou par les annonces de l'AAP ou du KAP.

Cette liste n�est pas exhaustive mais seuls ces membres reconnus seront placés en ennemis de nos armées se trouvant dans la capitale ou au pied de ses remparts uniquement, dès à présent. Le but n�étant pas de traquer tous leurs membres mais bien de les empêcher de nuire à notre duché. Une arrivée en nombre de leurs principaux meneurs est signe d�une menace grandissante pour notre province et doit être enrayée et si d�autres sont assez idiots pour voyager en leur compagnie, ils en assumeront les conséquences à leurs risques et périls.

Cette liste est faite sur la base des informations à notre disposition au moment de la publication. Si les informations mentionnées n'étaient pas valides, tant sur l'appartenance que sur les actes commis, il appartient aux personnes concernées d'apporter la preuve de leur bonne foi.

Cette annonce vient annuler et remplacer celle datée du 23 février 1459.

Faict à Clermont, le 1er jour d'Octobre MCDLIX,

Pour la Duchesse Laure de Troy d'orsenac et son conseil
Fitzchevallerie, Porte parole ducal**

Preuve 5 :

**Citation:
Ordonnance du Duché du Bourbonnais Auvergne
Addendum à l ordonnance du 1er octobre 1460

Nous, Laure de Troy ~ d�Orsenac, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne,

De par nos pouvoirs & privilèges afférant à notre charge, après consultation de notre conseil et de notre Codex,
nous ordonnons ce qui suit:

En raison d'un risque majeur de pillage identifié par nos services de prévôté et de douane et au vue de la présence, sur le sol du Bourbonnais Auvergne, de personnes considérées comme suspectes en raison de leurs antécédents judiciaires établis et de leurs appartenances au groupuscule nommé FATUM.

Appliquons un décret exceptionnel de fermeture de nos frontières aux personnes nommées ci-dessous.

Cette expulsion est assortie d'une mesure de coercition immédiate pour les personnes faisant partie des groupuscules dont les noms suivent et qui ne respecteraient pas l'ordre d'expulsion, la liste pourra se voir alimenter au gré de la volonté ducale.

Citation:
Abe
Agulin
Ajjax
Anialis
Anteron
Arnaut.du.perray
Aphrodite
Archibald_gripsou
Aymericlegrand
Avilda
Azilis
Bellissima
Benardo
Bigbear666
Bigbull
Blacknemesis
Bonechire
Brigandesbois
Bronx
Carpedien
Celia.
Celiia
Cgrp
Charles.
Darko
Desirade
Dheneb
Dida
Elfalzafa
Emma.
Enygmort
Euh.
Fansoisehollande
Finlays
Fouineuse
Gusas
Hansi
Huge
Hylena
Ines86
Italiendu30
Jehanna
Jhonas
Johnwilliams
Julien..
Jullien
Kanji
Lanruso
Lebreton
Lisabelle
Loki.
Louis__mandrin
Lydiya
Mackensie
Natanael82
Nicolas06
Noisette.
Nyx
Odon
Pastaga
Perceval_
Ramons
Rayser
Renaldus
Sakhaline
Sat
Satine
Skuletor
Still_water_is_deep
Stricko
Syb85
Sweety
Tadykoa
Tonic
Trotsky
Tugaluso
Xenmas
666phoenix666

Les personnes sus-nommées qui ne respecteront pas ces termes seront déclarées ennemies du duché et accusées de Trahison.
Les personnes sus-nommées , se trouvant sur le chemin de nos armées, se verront passer par le fil de l'épée sans aucune possibilité de recours.

Aucune justification ne sera donnée quant aux choix des personnes concernées par l'avis d'expulsion.

La duchesse, seule maître en ses terres, est libre d'y accueillir ou d'en faire partir qui elle souhaite, selon son bon vouloir.
Cette décision est faite pour protéger notre duché contre tout risque de rébellions et des menaces dont il est la cible.

Cette ordonnance ne comporte pas de limite dans le temps et est reconductible au gré des futurs régnants .

Rédigée et scellée au Castel de Clermont le 21éme jour de Novembre 1460 par sa grâce Laure de Troy ~ d'Orsenac
Afin que nul ne puisse en contester sa valeur, y apposons notre scel.

Que cela soit vu et su de tous !**

Le sieur Perceval_ est accusé de Trahison pour non respect de l ordonnance ducale du 1 octobre 1460 et de son addendum du 21 novembre 1460 en vertu des lois suivantes :
**Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 4 : De la trahison

Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.
Le fait d'être maire, conseiller ducal ou agent ducal est considéré comme circonstance aggravante en cas de condamnation pour trahison et expose en sus des peines habituellement prononcées à une peine d'inéligibilité telle que définie dans l'article 3 du décret "Eligibilité" relatif à la loi I A 2 a du présent codex.

Alinéa a :
Toute atteinte à l'unicité du duché, tout acte de franchise illégitime, tout refus de soumission à l'autorité du duché sont passibles d'une inculpation pour trahison.

Alinéa b :
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

Alinéa c :
Un Conseiller qui ne respecte pas ses devoirs et obligations fixés par la charte du conseiller ducal est passible de trahison.

Alinéa d :
Tout maire ne respectant pas ses engagements et obligations vis-à-vis de sa charge et du duché est passible d'une inculpation pour trahison.

Alinéa e :
Tout agent ducal assermenté ne respectant pas les termes de son serment est passible de trahison.**

*le procureur donne copie du dossier à l huissier à l intention du juge et une copie du Corpus Civilis en vigueur dans le Duché du Bourbonnais-Auvergne à l intention de l accusé*
https://bourbon-auvergne.forumactif.com/f9-affichage-des-lois

Dame Juge, je laisse la parole à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Tu n'en me fera pas un deuxième

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Le procureur se leva et fit face à l'accusé.*

"C'est tout ce que vous avez à dire pour votre défense, des insultes à la cour. Mais à quoi pouvions nous nous attendre venant d'une personne telle que vous qui ne respecte en rien les lois et décrets du Duché dans lequel il se trouve. Vous avez eut connaissance de ceci je cite :

**Citation:
Ordonnance du Duché du Bourbonnais Auvergne
Addendum à l ordonnance du 1er octobre 1460

Nous, Laure de Troy ~ d&#65533;Orsenac, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne,

De par nos pouvoirs &amp; privilèges afférant à notre charge, après consultation de notre conseil et de notre Codex,
nous ordonnons ce qui suit:

En raison d'un risque majeur de pillage identifié par nos services de prévôté et de douane et au vue de la présence, sur le sol du Bourbonnais Auvergne, de personnes considérées comme suspectes en raison de leurs antécédents judiciaires établis et de leurs appartenances au groupuscule nommé FATUM.

Appliquons un décret exceptionnel de fermeture de nos frontières aux personnes nommées ci-dessous.

Cette expulsion est assortie d'une mesure de coercition immédiate pour les personnes faisant partie des groupuscules dont les noms suivent et qui ne respecteraient pas l'ordre d'expulsion, la liste pourra se voir alimenter au gré de la volonté ducale.

Citation:
Abe
Agulin
Ajjax
Anialis
Anteron
Arnaut.du.perray
Aphrodite
Archibald_gripsou
Aymericlegrand
Avilda
Azilis
Bellissima
Benardo
Bigbear666
Bigbull
Blacknemesis
Bonechire
Brigandesbois
Bronx
Carpedien
Celia.
Celiia
Cgrp
Charles.
Darko
Desirade
Dheneb
Dida
Elfalzafa
Emma.
Enygmort
Euh.
Fansoisehollande
Finlays
Fouineuse
Gusas
Hansi
Huge
Hylena
Ines86
Italiendu30
Jehanna
Jhonas
Johnwilliams
Julien..
Jullien
Kanji
Lanruso
Lebreton
Lisabelle
Loki.
Louis__mandrin
Lydiya
Mackensie
Natanael82
Nicolas06
Noisette.
Nyx
Odon
Pastaga
Perceval_
Ramons
Rayser
Renaldus
Sakhaline
Sat
Satine
Skuletor
Still_water_is_deep
Stricko
Syb85
Sweety
Tadykoa
Tonic
Trotsky
Tugaluso
Xenmas
666phoenix666

Les personnes sus-nommées qui ne respecteront pas ces termes seront déclarées ennemies du duché et accusées de Trahison.
Les personnes sus-nommées , se trouvant sur le chemin de nos armées, se verront passer par le fil de l'épée sans aucune possibilité de recours.

Aucune justification ne sera donnée quant aux choix des personnes concernées par l'avis d'expulsion.

La duchesse, seule maître en ses terres, est libre d'y accueillir ou d'en faire partir qui elle souhaite, selon son bon vouloir.
Cette décision est faite pour protéger notre duché contre tout risque de rébellions et des menaces dont il est la cible.

Cette ordonnance ne comporte pas de limite dans le temps et est reconductible au gré des futurs régnants .

Rédigée et scellée au Castel de Clermont le 21éme jour de Novembre 1460 par sa grâce Laure de Troy ~ d'Orsenac
Afin que nul ne puisse en contester sa valeur, y apposons notre scel.

Que cela soit vu et su de tous !** "

*Le procureur lue l'ordonnance qui avait déjà été portée au dossier.*

" Il se trouve que vous n'avez point quitté le Duché bien au contraire vous avez continué à vous moquer ouvertement des lois et de la justice.
Vous croyez vous si important qu'un avis d'expulsion envers les membres de votre faction n'a sur vous que l'incidence de rire.

Et bien riez messire et nous verrons si vous serez toujours aussi amusé à la fin de ce procès. Bien sûr je vous entend me rétorquer avant que vous le fassiez qu'on vous empêche de partir actuellement. Evidemment comment vous jugerions nous si vous quittez le sol Auvergnat. Pour l'instant et durant toute la durée du procès vous êtes assigné à résidence, mais cela ne va pas durer. Vos méfaits à vous et à vos comparses ne peuvent plus durer.
Il vous faudra bien entendre que la population et la justice auront raison de vous.

Madame le juge au vue des preuves que nous vous avons fournies et des témoignages fournis par l'accusation nous demandons à l'encontre de l'accusé le Sieur Perceval_ la peine maximale prévue en cas de trahison au Duché du Bourbonnais Auvergne et qu'il soit fait en sorte que cet homme soit reconduit sous bonne garde aux frontières de notre Duché afin que plus jamais nous n'entendions parlé de lui.

Plaise à la cours de m'avoir entendue et de juger cet homme pour les faits qui lui sont reprochés en toute connaissance de cause."

*Le procureur repris sa place et bu un verre d'eau*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense : Aeuh

Citation :: Il était un trou. Un trou tout petit, mais qui, à force de négligence et d�insouciance, est devenu un cratère lunaire.

C�est à Cotonou que cela se passe. Plus précisément à Akpakpa. Connaissez-vous la bretelle bitumée allant de La Roche vers l�annexe de la Caisse nationale de Sécurité sociale, (CNSS)? Là où la voie fait un coude. Juste devant un magasin de meuble italien.

Elle n�est pas banale l�histoire du petit trou devenu un cratère lunaire. Elle symbolise à nos yeux notre errance sur les chemins du développement. Elle étale notre laxisme coupable devant ce qui nous touche et nous concerne au premier chef. Nous pensons à Racine dans ce fameux et célèbre cri de détresse : «Je me livre en aveugle au destin qui m�entraîne».

Notre petit trou a évolué rapidement, passant d�une fondrière à un cratère qui s�est transformé en une tranchée profonde, en passe de couper la voie sur toute sa largeur. Avec la saison des pluies, c�est un véritable lac qui s�est installé au milieu de la chaussée. Les eaux qui s�infiltrent s�attaquent à la texture même du bitume. Ce qui fragilise tout l�ouvrage.

Aucune autorité, à notre connaissance et à ce jour, ne s�en est inquiétée. Aucune initiative, que nous sachions, n�a été prise pour limiter les dégâts, cautériser la plaie qui s�élargit et s�approfondit. Sauf le sens de la débrouille de quelques bonnes volontés du quartier. Elles comblent vaille que vaille ce lac. De dérisoires expédients, d�insignifiants remèdes pour aller à l�assaut d�un mal contre lequel il en faut plus et mieux.

Qu�attendent les autorités compétentes pour réagir? Que veulent-elles avant de se décider à sortir de leur léthargie et de leur indifférence? Que s�aggravent, chaque jour, les désagréments en tous genres causés aux usagers? Que se poursuivent les casses sans nombre de véhicules? Que se multiplient des accidents avec mort d�homme? CAPP FM, votre radio, a cru devoir lancer une campagne d�une semaine pour faire constater, pour sensibiliser, pour interpeller. Mais rien n�y a fait. Nous avons prêché dans le désert. Mais nous tenons bon. Notre devise nous y invite et nous y incite (citation) : «Un lâcheur ne gagne jamais, un gagneur ne lâche jamais». (Fin de citation). Quelle leçon devons-nous retenir du ce petit trou de toutes nos inquiétudes devenu, depuis, le cratère lunaire de tous nos malheurs?

Première leçon : le sous-développement n�est pas une fatalité. On peut choisir de s�en libérer, comme l�esclave acquiert la puissance et s�élève à la conscience nécessaire pour se défaire de ses chaînes. On peut également choisir de s�y laisser engloutir et d�y construire sa tombe. L�histoire du petit trou devenu un cratère lunaire nous amène à conclure que, sans y prendre garde, nous nous habituons à notre condition de sous-développé, le sous-développement étant un peu comme nos odeurs. Nous finissons par ne plus les sentir. Les autorités compétentes ne voient rien. Les usagers ne disent rien. Mais le mal demeure.

Deuxième leçon : le sous-développement, c�est déjà l�enfer sur terre. Comment comprendre que tout le monde souffre d�un mal, mais qu�il ne se trouve personne pour oser conjurer le mal? Le sous-développement peut être vu comme l�expression d�une démission individuelle et collective. L�histoire du petit trou devenu un cratère lunaire nous amène à conclure que le sous-développement secrète une forme de paralysie mentale. Celle-ci est source d�atonie, c�est-à-dire manque de vitalité et d�énergie. Celle-ci est source d�aphonie, c�est-à-dire extinction de voix. Voilà le destin d�un ectoplasme, désignant une personne inconsistante, qui ne se manifeste pas.

Troisième leçon : le sous-développement fait perdre de la valeur à tout, car rien dans l�univers du sous-développé n�a du prix. Le sous-développement est ainsi affecté d�un coefficient de dépréciation et de dévalorisation sans pareil. L�histoire du petit trou devenu un critère lunaire nous amène à conclure que nous avons déjà oublié ce que nous a coûté cette voie. Pourquoi donc en prendre soin ? Pourquoi s�investir à l�entretenir ? L�argent des partenaires techniques et financiers à la construction de cette voie, n�aurait pas changé la donne. Comme on le voit, il n�y a pas de compromis possible avec le sous-développement, source de pauvreté. Nous avons affaire à une redoutable maladie contagieuse. Les sages bambara du Mali nous enseignent que «neuf pauvres et un riche feront un jour ou l�autre dix pauvres».

Verdict

Citation :: En ce 6éme jour du mois de décembre 1460, Nous, Laure de Troy ~ d’Orsenac, Juge du Bourbonnais Auvergne sous le règne de sa Grâce Petitrusse, allons rendre notre verdict concernant l'affaire opposant le duché du Bourbonnais Auvergne et le Sire Perceval_.

Ayant pris connaissance de l'acte d'accusation, des parchemins s'y référant & des lois de notre Codex,
Ayant surtout vu le manque de respect de la cour de par l’accusé durant le procès,
De par la magnifique prose du témoin de l’accusé !
Silence je vous prie ! Accusé levez-vous !
Vous, Perceval_ êtes reconnus coupable de Trahison envers le duché du Bourbonnais Auvergne !
Nous vous condamnons à 10 jours de prison, ou tout le loisir vous sera donné de réfléchir sur vos actes dans les geôles clermontoises.
Passé ce délai, vous aurez pour ordre de quitter le sol du BA, comme le précise l’addendum rédigé jadis de notre main sinon nous serons amenés à nous revoir et ma clémence en sera fortement réduite !

Justice est à présent rendue !

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours.Et une sortie immédiate du BA

CASIER MODIFIÉ LE 09 Décembre 1460