Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Narnya (DCD)

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lucyle*
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MessageSujet: Narnya (DCD)   Mer 30 Jan 2008 - 20:35

Récapitulatif des apparitions de Narnya devant la justice Bourbonnais-auvergnate :

En tant qu'accusé :

- esclavagisme : 1
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :


En tant que témoin :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :


En tant que victime :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :
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lucyle*
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MessageSujet: Re: Narnya (DCD)   Mer 30 Jan 2008 - 21:15

ACCUSE ESCLAVAGISME

archive longue : sur deux postes - 1/2

[ARC]Narnya/Tepamourulan/ESCLA/Polignac/04.01.1456


Jr5953, le1er janv 1456

"I Enoncés des parties :

a) Fiche de l’accusé : Narnya

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Narnya


b) Fiches de la victime :Tepamourulan

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Tepamourulan


II Enoncé des faits :

Dame Narnya a passé une annonce à 12 écus.

Malheureusement, Sieur Tepamourulan a postulé et a été embauchée .
J'ai donc envoyé un courrier de conciliation (lettre-type) aux deux parties le 27 decembre1455. Le 29 decembre, n'ayant aucune réponse, j'ai envoyé une dernière sommation (lettre-type). Pas de reponses.

Une assignation à résidence a été envoyée.

Je remets donc ce dossier au bureau de plainte ce 2 janvier 1456.

III Pièces et preuves :

[img=http://img242.imageshack.us/img242/1013/esclavagismedu271207sm7.th.png]


IV Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé :

LIVRE III: Du Code Pénal

Titre B : De l'esclavagisme et de l'escroquerie

Article 2 : De l’esclavagisme
Toute embauche en-dessous des salaires minimum légaux sera considérée comme de l'esclavagisme.
L'esclavagisme est un chef d’inculpation spécifique puni par des peines allant de la simple amende à l'emprisonnement, pour les cas de récidives.

Decret sur le salaire minimum (du 20/03/1455)
Toute personne proposant du travail agricole pour un salaire inférieur à 15 écus par jour ou du travail pour ouvrier qualifié (13 pts de caractéristiques et plus) à un salaire inférieur à 19 écus par jour sera considérée comme esclavagiste.
Le contrevenant s'expose à un amende de 10*l'ecart entre l'embauche faite et celle autorisé. La récidive est punissable d'une peine de prison ainsi qu'une amende egal a 20*l'ecart entre l'embauche faite et celle autorisé.

Fait en le Château de Clermont en ce 02 janvier de l'an de grace 1456

Martymcfly, le 2 Janv 1456

Code:
[b]I Enoncé des parties :[/b]
*I a) Nom de l'accusé : [b]Accusé[/b]
ville de résidence, qualité (vagabond, paysan, artisan, étudiant), nombre et nature des cultures, échoppe. (sa fiche serait l ideal)
Si récidive : rappel des mefaits précedents  (délit , date , et sentence)
*I b) Nom de la ou des victimes et même description que ci-dessus

[b]II Enoncé des faits :[/b]
**II a) commis par l'accusé
actes, lieu, date , suivi des faits
**II b) commis par la ou les victimes
idem
**II c) commis par les forces de l'ordre
contacts reçus et pris , actes

[b]III Procédure mise en place :[/b]
***III a) Lettres d'explications pour arrangement amiable
***III b) Réponses à ses lettres
***III c) différents screen disponibles ou liens sur les forums

[b]IV Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé : [/b]

Il faudrait que tu montes un dossier avec cette structure. Si tu veux un coup de main n'hésite pas à demander on t'aidera Smile . Soit à Blayz soit moi, ou d'autres. bounce On corrigera quand t'auras fini mais pour apprendre le mieux c'est d'essayer Wink

Blayz, le 2 janv 1456

J'ai expliquer à Jr le fonctionnement des parties, normalement il devait refaire le dossier hier soir.

Il sera surement bientôt à jour.


Jr59530, le 2 jav 1456


modifié.... voir plus haut merci

Martymcfly, le 2 janv 1456

Je regarderai ca de plus près, mais ca me parait parfait.

Plus qu'à envoyer une assignation à résidence à l'esclavagiste, et je transfère au Proc.

Jr bravo. Envoie le courrier et édite ton dossier quand tu l'as fait. Merci !

Jr59530, le 2 Janv 1456

l'assignation à ete envoyé

Martymcfly, le 3 janv 1456

Je me permets de corriger le dossier. Il faut aussi mettre un titre.

Martymcfly, le 3 janv 1456

I Enoncé des parties :

a) Fiche de l’accusé : Narnya
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Narnya

b) Fiches de la victime : Tepamourulan
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Tepamourulan

II Enoncé des faits :

Le 27 décembre 1455, Dame Narnya a passé une annonce à 12 écus. Malheureusement, Sieur Tepamourulan a postulé et a été embauchée. (P1)
L'aspirant maréchal Jr59530 a donc envoyé un courrier de conciliation (lettre-type) aux deux parties le 27 décembre 1455. Le 29 decembre, n'ayant aucune réponse, il a envoyé une dernière sommation (lettre-type). Pas de réponses.

Une assignation à résidence a été envoyée à Dame Narnya.

Le dossier a été déposé au bureau de plainte ce 2 janvier 1456.

III Pièces et preuves :

P1 : http://img242.imageshack.us/img242/1013/esclavagismedu271207sm7.png

IV Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé :

LIVRE III: Du Code Pénal

Titre B : De l'esclavagisme et de l'escroquerie

Article 2 : De l’esclavagisme
Toute embauche en-dessous des salaires minimum légaux sera considérée comme de l'esclavagisme.
L'esclavagisme est un chef d’inculpation spécifique puni par des peines allant de la simple amende à l'emprisonnement, pour les cas de récidives.

Citation :
Decret sur le salaire minimum (du 20/03/1455)
Toute personne proposant du travail agricole pour un salaire inférieur à 15 écus par jour ou du travail pour ouvrier qualifié (13 pts de caractéristiques et plus) à un salaire inférieur à 19 écus par jour sera considérée comme esclavagiste.
Le contrevenant s'expose à un amende de 10*l'ecart entre l'embauche faite et celle autorisé. La récidive est punissable d'une peine de prison ainsi qu'une amende egal a 20*l'ecart entre l'embauche faite et celle autorisé.

Fait en le Château de Clermont en ce 20 mars de l'an de grâce 1455

Blayz, le 3 janv 1456

Déjà plus d'une fois que tepamourulan est victime d'esclavagisme ...

Bravo Jr

Martymcfly, le 4 janv 1456

Dossier transmis à la Procure le 04.01.1456.

Bettym (procureur), le 4 janv 1456

Ouverture du procès : 4 janvier

Citation :
En ce 4ème jour du mois de janvier de l'an de grâce 1456, comparait devant le Juge Alayn président la Cour du Bourbonnais-Auvergne, Dame Narnya mise en accusation par le Procureur Bettym, requérant pour Sieur Tepamourulan.


*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
La Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commença à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Dame Narnya vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusée selon l' article1 - titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, d'esclavagisme pour avoir embauché Sieur Tepamourulan et lui avoir octroyé un misérable salaire de 12 écus. Je vous rappelle la loi enfreinte dans cette affaire :

Livre III : du Code Pénal

Titre B : De l'esclavagisme

Article 1 : Principe général
Toute embauche en-dessous des salaires minimum légaux sera considérée comme de l'esclavagisme.
L'esclavagisme est puni par des peines allant de la simple amende à l'emprisonnement, pour les cas de récidives.

ainsi que le Décret afférent à cette loi :

Décret sur les salaires minimaux à l'embauche (du 20/03/1455)
Par décision ducale, toute personne proposant du travail agricole pour un salaire inférieur à 15 écus par jour ou du travail pour ouvrier qualifié (13 pts de caractéristiques et plus) à un salaire inférieur à 19 écus par jour sera considérée comme esclavagiste.
Le contrevenant s'expose à un amende de 10*l'ecart entre l'embauche faite et celle autorisé. La récidive est punissable d'une peine de prison ainsi qu'une amende egal a 20*l'ecart entre l'embauche faite et celle autorisé.
Fait en le Château de Clermont en ce 16 juin de l'an de grace 1455

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend les preuves à l’huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *

Les voici : la copie du contrat signé."

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché dont voici la liste :

* tend un parchemin *

http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/index4-Duche-de-Bourbonnais-Auvergne.htm

et voici, un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=268104

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

Bettym, le 5 janv 1456

Première plaidoirie de la défense

Narnya a écrit:
Monsieur le Président, je n'ai en aucune facon voulu faire de l'esclavagisme, en effet, j'ai du m'absenter pendant quelques jours, et quelqu'"un s'est occupé de mes affaires en mon absence, c'est ainsi qu'il y a eut cette embauche de faite, et que la solde de cette personne etait en dessous du sueil exigée.
J'ai essayé depuis hier e conytacter cette dite personne afin de la dedomager, mais en vain elle ne m'a pas repondu, j'ai en effet acheté du pain, afin de lui donner une miche, je ne lui dois apparement que 3 ecus et suis prete a lui donner une miche payée 6 ecus! Voila Monsieur le Président, je suis prete a payer cette erreur regrattble que je ne recommettrais pas que ce soit moi ou cette autre personne qui s'occupe de mes affaires en mon abscence, je suis a votre entiere disposition Monsieur le Président.

L'accusation a appelé Tepamourulan à la barre

Voici son témoignage :
Citation :
Mon témoignage sera bref.
Venant tout juste de m’installer dans la région et n’ayant que pour seul ressource le fait de travailler chez l’habitant, je ne pourrais cracher dans la soupe, Dame Narnya m’a offert un travail, un revenu et je lui en suis très reconnaissant.
Néanmoins, cela prouve que des nouveaux arrivants ne sont jamais à l’abri de magouille en tout genre, qu’être pauvre, faible, malade et l’on vous marchera dessus.
Je remercie le juge, le procureur général à la défense, et tout simplement que justice soit faite.


L'accusation a appelé Jr59530 à la barre

Voici son témoignage :
Citation :
Bonjour,

Je me presente votre Honneur, Jr59530 Aspirant Marechal de polignac.
Je temoigne à charge du prévenu, Dame Narnya, qui le 27 Décembre de l'an 1455 a, par le biais des offres faites en mairie de Polignac, embauché Messire Tépmourulan avec un salaire inférieur à la loi. J'ai porté à la connaissance de dame Narnya les chefs d'accusation qu'elle encourait et lui ai fortement recommandé de dédommager le sieur Tepamourulan comme l'indique la procédure.
Sans nouvelles de sa part, je lui ai laissé un second delais, toujours sans reponse.
J'ai ensuite fait parvenir aux instances ducales le dossier concernant cette affaire.
Je n'ai eu de nouvelles de dame Narnya que lorsque je lui ai envoyé son assignation à domicile. Celle-ci m'a informé de son absence et de son envie de corriger son méfait mais je n'ai ensuite plus eu de nouvelles ni de dame Narnya ni du sieur Tepamourulan qui ne s'est en aucun cas manifesté malgrès mes courriers.

Voilà votre honneur je reste à votre dispositon pour toutes informations complémentaires

Réquisitoire de l'accusation

"Le Procureur se lève et fait face à l'assemblée avant de s'adresser directement au juge."

Citation :
Votre Honneur,

Dame Narnya nous dit qu'elle a laissé en gestion ses terres à un ami, soit nous pouvons bien la croire. Elle nous dit également que si elle avait fait cette erreur, d'elle-même, elle aurait demandé conciliation. Ne mettons pas sa parole en doute.
Mais les faits sont là ! Dame Narnya est responsable des actes de son ami puisque c'est son nom qui est sur les contrats.
De plus, comme le stipule l'aspirant maréchal Jr59530, il n'a jamais obtenu de réponses à ses courriers, ni de la victime, ni de Dame Narnya.

Au vu de tout ceci, je demande que Dame Narnya répare sa faute auprès de Sieur Tepamourulan et qu'elle soit amendée de 10 écus. En espérant que cette personne ne recommence pas cette erreur car ma relative clémence risque de s'arrêter brusquement.

"Elle retourne à sa place, lançant un regard au prévenu qui en disait long."

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
je ous assure monsieur le Président, que j'ai ecrit afin de m'excuser et de proposer réparation sans avoir besoin de passer par le biais de la justice, mais si la cour decide que je doit ecus je les paierais dans les plus brefs delais!

Bettym (procureur), le 8 janv 1456

Procès ayant opposé Narnya au Duché du Bourbonnais-Auvergne

Narnya était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
A la Cour et aux personnes icelieu présentes, veuillez ouïre mon verdict.

Attendu le faict que l'accusée à bel et bien embauché la victime en dessous du salaire minimum fixé par la loi.
Attendu que l'accusée dict avoir pris contact avec la victime, missive restée sans réponse.
Attendu le bon vouloir de l'accusée à donner réparation à la victime.

Nous, Alayn de Viverols, Juge du Bourbonnais-Auvergne, conformément aux lois royales et à l'Article 1, Titre A du Livre III et du décret "détermination des salaires" du Codex du Bourbonnais-Auvergne, déclarons l'accusée, dame Narnya, coupable d'esclavagisme.
En conséquence de quoi nous la condamnons à une peine symbolique de 10 écus, prenant en compte le faict qu'elle ai voulu réparer d'elle même son erreur, ainsi qu'au remboursement de la victime à la hauteur de la différence avec le salaire minimum imposé, à savoir 3 écus.

Faict à Clermont en Bourbonnais, le Septième Jour du Moy de Janvier de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Cinquante Six.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.


Attention : suite ci-dessous de ce procès
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lucyle*
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MessageSujet: Re: Narnya (DCD)   Mer 30 Jan 2008 - 21:18

ACCUSE ESCLAVAGISME

archive longue : sur deux postes - 2/2

[ARC]Narnya/Tepamourulan/ESCLA/Polignac/04.01.1456


Lucyle* (JAP), le 8 janv 1456

Citation :
Dame Narnya,

Je me présente à vous, Damoiselle Lucyle*, Juge d'application des Peines.

Vous avez été condamnée, suite à l'affaire "Narnya contre Tepamourulan pour esclavagisme" à la date du 7 Janvier de l'an de Grâce 1456 à, je cite :

" nous la condamnons à une peine symbolique de 10 écus, prenant en compte le faict qu'elle ai voulu réparer d'elle même son erreur, ainsi qu'au remboursement de la victime à la hauteur de la différence avec le salaire minimum imposé, à savoir 3 écus."

Je vous demande de bien vouloir m'envoyer dans les plus brefs délais la preuve (screen) du remboursement des 3 écus à Sire Tepamourulan.

Si difficultés vous rencontrez, veuillez me contacter le plus rapidement possible.

Cordialement

Damoiselle Lucyle* - à la date du 8 Janvier de l'an de Grace 1456


Citation :
Sire Tepamourulan,

Je me présente à vous, Damoiselle Lucyle*, Juge d'application des peines.

Je vous écris suite au procès "Narnya contre Tepamourulan pour esclavagisme".

Dame Narnya a été condamnée, le 7 Janvier de l'an de Grâce 1456,à une peine de 10 écus d'amendes qui sera reversé au duché et au remboursement de 3 écus à vostre personne.

Sachez que j'ai contacté par courrier Dame Narnya afin qu'elle s'acquitte dans les plus bref délai de cette dette envers vous. Comme à elle, je vous demande de me faire parvenir rapidement la preuve (screen) de ce remboursement.

Je reste à vostre disposition si Dame Narnya ne venait pas à s'acquitter de cette dette envers vous dans des délais raisonnables.

Bien cordialement

Damoiselle Lucyle* - à la date du 8 Janvier 1456.

Lucyle* (JAP) le 9 Janv 1456

Réponse de Narnya, le 9 Janvier 1456

Citation :
Je pensais que vous avier directement prélevé les 10 ecus sur mes biens, mais si ce n'est pas le cas, je dois donc donner 10 ecus a cette personne,(je vous signale au passage qu'elle est de tresmauvaise foie) je lui avais envoyé un courrier lui donnant rendez-vous dans une taverne afin de lui donner une miche de pain de la valeur de plmus de 6 ecux et cette personne n'a pas daigné repondre, alors si cela doit etre la meme chose pour le payer, c'est a dire prise de rendez vous et qu'il ne donne pas reponse, nous n'en terminerons jamais !!!!!alors expliquer moi ce que je dois faire et comment pour etre debarrassé de cette affaire au plus vite!

Ma réponse le 9 Janvier 1456

Citation :
Dame Narnya,

Je vous explique le jugement qui a été rendu. Vous avez eu une amende de 10 écus qui a été prélevée automatiquement par le duché. Ensuite vous devez reverser la somme de 3 écus à Sire Tepamourulan en compensation de la perte de salaire qu'il a subit.

Pour lui reverser les 3 écus voilà les possibilités qui vous sont offertes :

-vous lui vendez un pain à 3 écus moins cher que ce qu'il y a sur le marché. Cependant je déconseille cela car vous risquez de voir vostre pain vendu à quelqu'un d'autre et il vous sera difficile de récupérer vostre pain pour le revendre à Tepamourulan. Cela vous oblige à être connecter aussi en même temps.

-Tepamourulan vous mets sur le marché un pain à 3 écus plus cher (vous vous entendez par courrier pour savoir lequel est celui de Tepamourulan, il doit faire attention que le prix donné soit unique). Cette méthode vous permet de ne pas être connecté en même temps car un pain dont le prix est élevé ne partira pas facilement. Je vous invite donc à proposer cette solution à Sire Tepamourulan.

Ensuite pour la preuve de cette revente, il faut que vous fassiez un screen et que vous me l'envoyez.

En espérant avoir répondu au mieux à vos interrogations.

Cordialement.

Damoiselle Lucyle*

Lucyle* (JAP), le 10 janv 1456

Courriers de Narnya à la date du 10-01-1456

Citation :
Narnya
Date d'envoi : 2008-01-10 07:58:35
eh bien je vais faire cela au plus vite, en esperant qu'il diagne repondre a mon courrier, et il faudra egalement m'expliquer ce qu'est un screen, merci et excusez moi de mon ignorance

Citation :
copie du courrier fait a tapumourulan
Expéditeur : Narnya
Date d'envoi : 2008-01-10 08:05:52
Comme le juge d'application des peine m'a explique il faut que vous mettiez en vente un pain de trois ecus plus cher que la moyenne, vous me communiquez le prix de la miche de pain je vous l'achete et nous serons quitte, je vous serez gres de faire cela au plus vite, que nos affaires soient reglées rapidement, merci

Citation :
Narnya
Date d'envoi : 2008-01-10 10:09:28
10-01-2008 08:50 : Vous avez acheté à Tepamourulan 1 miche de pain pour 9,55 écus.

Remerciement fait à dame narnya.


Citation :
A la date du 10 Janvier de l'an de grâce 1456, moi, Damoiselle Lucyle*, en ma qualité de Juge d'application des peines, après les vérifications d'usage, je clos le dossier Narnya/Tepamourulan/ESCLA/Polignac/04.01.1456 et le remets aux archives adéquates.
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