Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Giwago (DCD)

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lucyle*
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MessageSujet: Giwago (DCD)   Jeu 31 Jan 2008 - 20:39

Récapitulatif des apparitions de Giwago devant la justice Bourbonnais-auvergnate :

En tant qu'accusé :

- esclavagisme : 2
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :


En tant que témoin :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :


En tant que victime :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :


Dernière édition par le Dim 3 Fév 2008 - 17:10, édité 2 fois
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lucyle*
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MessageSujet: Re: Giwago (DCD)   Jeu 31 Jan 2008 - 20:50

ACCUSE ESCLAVAGISME

[ARC] Giwago/Gribouille13/Escla/Thiers/25/09/1455

Otzicurse, le 13 sept 1455

I Enoncés des parties :

a) Fiche de l’accusé : Giwago

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Giwago

b) Fiches de la victime : Gribouille13

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Gribouille13

II Enoncé des faits :

Giwago a proposé une offre à 12 écus le 28/08 à 10:23. Gribouille13 l'a accepté. Je n'ai eu aucune nouvelle, ni de la part de l'esclavagiste ni de la part de la victime, même suite à mes relances.

III Pièces et preuves :

http://www.casimages.com/img.php?i=0709130802031224230.jpg

IV Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé :

LIVRE III: Du Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 1 : de l'esclavagisme
Toute embauche en-dessous des salaires minimum légaux sera considérée comme de l'esclavagisme. Ce délit est puni par des peines allant de la simple amende à l'emprisonnement, pour les cas de récidives.

Decret sur le salaire minimum (du 20/03/1455)
Toute personne proposant du travail agricole pour un salaire inférieur à 15 écus par jour ou du travail pour ouvrier qualifié (13 pts de caractéristiques et plus) à un salaire inférieur à 19 écus par jour sera considérée comme esclavagiste.
Le contrevenant s'expose à un amende de 10*l'ecart entre l'embauche faite et celle autorisé. La récidive est punissable d'une peine de prison ainsi qu'une amende egal a 20*l'ecart entre l'embauche faite et celle autorisé.
Fait en le Château de Clermont en ce 20 mars de l'an de grace 1455.


Althiof, le 14 sept 1455

Dossier complet affaire transmise

Ondine, le 15 sept 1455

Encore ce Gribouille ? C'est le même ? Lui, il va tâter des geôles du Duché s'il continue...

Dossier accepté.

Gawel2, le 25 sept 1455

Citation :
En ce 25 ème jour du mois de septembre de l'an de grâce 1455, comparait devant le Juge Alayn présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, Giwago mis en accusation par le Procureur Gawel, requérant pour la ville de Thiers.


*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commença à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Giwago vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé selon l' article1 - titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, d'esclavagisme pour avoir embauché Gribouille13 et lui avoir octroyé un misérable salaire de 12 écus. Je vous rappelle la loi enfreinte dans cette affaire :

Livre III : du Code Pénal

Titre B : De l'esclavagisme

Article 1 : Principe général
Toute embauche en-dessous des salaires minimum légaux sera considérée comme de l'esclavagisme.
L'esclavagisme est puni par des peines allant de la simple amende à l'emprisonnement, pour les cas de récidives.

ainsi que le Décret afférent à cette loi :

Décret sur les salaires minimaux à l'embauche (du 20/03/1455)
Par décision ducale, toute personne proposant du travail agricole pour un salaire inférieur à 15 écus par jour ou du travail pour ouvrier qualifié (13 pts de caractéristiques et plus) à un salaire inférieur à 19 écus par jour sera considérée comme esclavagiste.
Le contrevenant s'expose à un amende de 10*l'ecart entre l'embauche faite et celle autorisé. La récidive est punissable d'une peine de prison ainsi qu'une amende egal a 20*l'ecart entre l'embauche faite et celle autorisé.
Fait en le Château de Clermont en ce 16 juin de l'an de grace 1455

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend les preuves à l’huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *

http://www.casimages.com/img.php?i=0709130802031224230.jpg

Vous trouverez ici, la copie du contrat établi."

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché dont voici la liste :

* tend un parchemin *

http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/index4-Duche-de-Bourbonnais-Auvergne.htm

et voici, un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=8&m=1


Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

Gawel2, le 26 sept 1455

L'accusation a appelé Otzicurse à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
Votre Honneur,

Je viens témoigner en ce jour contre Messire Giwago. Ayant remarqué son cas d'esclavagisme, je l'ai mis en garde qu'il avait commis une faute même si elle était involontaire. Je lui ai envoyé la procédure pour comment rembourser la victime Gribouille13. Et là, je n'ai eu aucune réponse de la part de Messire Giwago, même suite à mes relances. Il n'avait qu'à alors me prévenir que c'était involontaire et faire le nécessaire pour rembourser la victime. Si cela avez été fait nous en serions pas là aujourd'hui. La balle était dans son camp...

Musicalement,

Otzicurse,
Aspirant maréchal de Thiers

(attente, témoignage gribouille13)

Gawel2, le 1er oct 1455

Citation :
Monsieur,

Vous êtes appelé à témoigner dans le cadre du procès de Sieur Giwago qui vous a embauché sous le salaire minimum autorisé. Merci de vous présenter le plus rapidement possible au tribunal.

Cordialemet
Gawel2
Procureur du BA.


Envoyé à Gribouille13

Gawel2, le 3 oct 1455

L'accusation a appelé Gribouille13 à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
TOUS LE MONDE PEUT FAIRE DES ERREUR MAIS J ESPERE QUE JE SERAIS REMBOURSER PAR LA SUITE ET J ESPERE QUI NE RECOMMENCERAS PLUS CETTE EREUR MERCI D AVENCE

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Ma défense est simple votre honneur.
Je plaide la faute involontaire. En effet lorsque j'ai fait ma proposition d'embauche je n'ai pas fait attention au montant du salaire et j'ai cliqué bien trop vite, erreur de ma part certes mais qui n'était en aucun cas voulue.
J'ajouterais que je me permets d'adresser un reproche à la gestion des Royaumes Renaissants : en effet pourquoi permettre d'embaucher à 12 écus alors que cela est considéré comme de l'esclavagisme ? Il y a une incohérence qui m'échappe. Si cette erreur était réparée l'esclavagisme serait inexistant.
Quoi qu'il en soit je m'en remettrais à la décision de la cour et assumerais les conséquences de cette malencontreuse erreur qui ne se reproduira plus. Et, bien évidemment, j'accepte de payer toute amende qui me serait infligée.

Bien à vous,

Giwago.

Réquisitoire

Citation :
*Le Procureur s'avance, s'incline respectueusement.*

Votre Honneur, Dames et Sieurs de la Cour, Honorable Assistance...

Nous voici de nouveau devant un cas d'esclavagisme et d'un habitant qui fait fi des admonestations de notre Maréchaussée.
Non content d'avoir embauché Sieur Gribouille13 à un salaire de 12 écus alors que ses compétences auraient dû être payée 15 écus, Giwago n'a pas daigné répondre au courrier de Sieur Otzicurse, Maréchal en charge à Thiers.
En conséquence,
Pour avoir enfreint la loi,
Pour avoir ignoré les demandes de ses représentants,
Je requiers aujourd'hui une condamnation à payer une amende de 30 écus.

Merci de m'avoir entendue.

*S'inclinant à nouveau, le Procureur rejoint sa place.*

(attente plaidoirie)

Gawel2, le 8 oct 1455

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Qu'on en finisse au plus vite votre honneur, condamnez moi que je paye l'amende, et comme cela tout est réglé.


Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Citation :
A la Cour et aux personnes icelieu présentes, veuillez ouïre mon verdict.

Entendu le témoignage de l'accusé,
Entendu celui de sieur Otzicurse, et de sa volonté d'arranger les choses à l'amiable, ce à quoi l'accusé n'a point donné suite,
Aux vues des preuves apportées par l'accusation,

Moi, Alayn de Viverols, Juge du Bourbonnais Auvergne, conformément aux Lois Royales, à l'article 1, Livre III, Titre B et au décret sur le salaire minimum de nostre Codex, déclare en ce Septième Jour du Mois d'Octobre Mil Quatre Cent Cinquante Cinq l'accusé Giwago coupable, et le condamne à une peine de 15 écus étant donné que c'est la première fois qu'il comparait devant cette Cour. Je lui demanderai également de rembourser la victime, Gribouille13, des 3 écus manquants pour l'embauche.

Justice est faite.

Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.


Nevitta- (JAP), le 8 oct 1455


courriers envoyés ce jour :

à la victime Gribouille13
au coupable Giwago

Lucyle* (JAP),le 13 déc 1455

Citation :
Sire Gribouille13,

Ayant été nommée tout récemment Juge d'Application des Peines de nostre duché le Bourbonnais-Auvergne, je viens m'acquérir auprès de vous du remboursement de 3 écus que Sire Giwago a dû normalement vous reverser après sa condamnation lors de l'affaire vous opposant à la date du 25 Septembre de l'an de grâce 1455.

Consciente que cette affaire remonte loin dans le temps, je vous demande de bien vouloir faire appel à vostre mémoire ou au mieux à une preuve de ce remboursement que vous auriez gardé.

En attendant vostre réponse afin de classer définitivement ce dossier aux archives juridiques de nostre duché ou de relancer Sire Giwago afin qu'il s'acquitte de sa dette envers vous.

Bien cordialement.

Damoiselle Lucyle* - le 13 Décembre de l'an de grâce 1455.

Lucyle* (JAP) le 7 janvier 1456

Citation :
A la date du 7 Janvier de l'an de Grâce 1456, moi, Damoiselle Lucyle*, en ma qualité de juge d'application des peines, n'ayant aucune réponse, suite à mon courrier du 13 Décembre de l'an de Grâce 1455, de la part d'aucune des deux parties et après avoir appris de source sûre que l'accusé, Sire Giwako, est décédé récemment, je classe donc le dossier "Giwako/Gribouille13/Escla/Thiers/25/09/1455" et je le remets aux archives adéquates.
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MessageSujet: Re: Giwago (DCD)   Dim 3 Fév 2008 - 17:15

ACCUSE ESCLAVAGISME

[ARC]Giwago/Carpe_diem/EsclaR*1/Thiers/04.11.1455


Beths, le 1er nov 1455

I Enoncés des parties :

a) Fiche de l’accusé : Giwago

http://img387.imageshack.us/img387/1493/profilgiwagojb0.jpg

b) Fiches de la victime : Carpe_diem

http://img387.imageshack.us/img387/8766/profilcarpediemap9.jpg

II Enoncé des faits :

Giwago a embauché Carpe_diem le 22 octobre dernier pour 18 écus et 19 points d'intelligence (P1 et P2).
Une conciliation a été menée par la Maréchale Beths, sans aucun résultat.
Messire Giwago n'a jamais répondu aux trois missives de la Maréchale Beths : une avant acceptation de l'offre le 22 octobre, une après acceptation de l'offre le 22 octobre et une quelque temps après, le 27 octobre.

D'autre part, Dame Carpe_diem a informé la maréchale, qu'en aucun cas Messire Giwago ne l'avait contacté ou avait répondu à ses missives (P3).

Une assignation a résidance a été établie à l'encontre de Messire Giwago

III Pièces et preuves :

P1 : http://img467.imageshack.us/img467/1740/offreillgalebd4.jpg
P2 : http://img106.imageshack.us/img106/1880/offreacceptezy2.jpg
p3 : http://img103.imageshack.us/img103/5299/rponsecarpediem2710qd5.jpg


IV Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé :

LIVRE III: Du Code Pénal

Titre B : De l'esclavagisme et de l'escroquerie

Article 2 : De l’esclavagisme
Toute embauche en-dessous des salaires minimum légaux sera considérée comme de l'esclavagisme.
L'esclavagisme est un chef d’inculpation spécifique puni par des peines allant de la simple amende à l'emprisonnement, pour les cas de récidives.

Citation :

Decret sur le salaire minimum (du 20/03/1455)
Toute personne proposant du travail agricole pour un salaire inférieur à 15 écus par jour ou du travail pour ouvrier qualifié (13 pts de caractéristiques et plus) à un salaire inférieur à 19 écus par jour sera considérée comme esclavagiste.
Le contrevenant s'expose à un amende de 10*l'ecart entre l'embauche faite et celle autorisé. La récidive est punissable d'une peine de prison ainsi qu'une amende egal a 20*l'ecart entre l'embauche faite et celle autorisé.

Fait en le Château de Clermont en ce 20 mars de l'an de grace 1455.

(Giwago reconnu coupable d'esclavagisme le 7 octobre)

Bettym, le 2 nov 1455

C'est bon Beths, je transmets le dossier au Procureur.

Ptitoliv, le 6 nov 1455

Acte d'accusation

En ce 4 Novembre de l'an de grâce 1455, Giwago comparait devant le Juge MarcdeChantilly, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, mis en accusation par le Procureur Ptitoliv, requérant pour Carpe_diem.

*Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d'audience*

« Sieur Giwago vous comparaissez aujourd’hui ci devant la cour car vous êtes accusé selon le articles 2-titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne d’esclavagisme. »

Rappel de la loi :
LIVRE III: Du Code Pénal

Titre B : De l'esclavagisme et de l'escroquerie

Article 2 : De l’esclavagisme
Toute embauche en-dessous des salaires minimum légaux sera considérée comme de l'esclavagisme.
L'esclavagisme est un chef d’inculpation spécifique puni par des peines allant de la simple amende à l'emprisonnement, pour les cas de récidives.


Decret sur le salaire minimum (du 20/03/1455)
Toute personne proposant du travail agricole pour un salaire inférieur à 15 écus par jour ou du travail pour ouvrier qualifié (13 pts de caractéristiques et plus) à un salaire inférieur à 19 écus par jour sera considérée comme esclavagiste.
Le contrevenant s'expose à un amende de 10*l'ecart entre l'embauche faite et celle autorisé. La récidive est punissable d'une peine de prison ainsi qu'une amende egal a 20*l'ecart entre l'embauche faite et celle autorisé.

Fait en le Château de Clermont en ce 20 mars de l'an de grace 1455..

Voici les preuves fournies par les maréchaux * Le procureur fait parvenir les preuves au juge par l'intermédiaire de l'huissier*

P1 : http://img467.imageshack.us/img467/1740/offreillgalebd4.jpg
P2 : http://img106.imageshack.us/img106/1880/offreacceptezy2.jpg
p3 : http://img103.imageshack.us/img103/5299/rponsecarpediem2710qd5.jpg

"Vous trouverez parmis les preuves l'offre illégale du prévenu ainsi qu'une lettre de la victime disant qu'il n'a eut aucune réponse du prévenu.

Par ailleurs, je tiens à rajouter que le prévenu Giwago a déjà été condamné pour exclavagisme. Il s'agit donc d'une récidive. Témoignerons à cette barre la victime Carpe_diem ainsi que la maréchale Beths."

*Ptitoliv se tourne vers le prévenu*

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché : http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/index4-Duche-de-Bourbonnais-Auvergne.htm

Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=8&m=1


Que suive la plaidoirie du prévenu. »


Première plaidoirie de la défense

Qu'on en finisse au plus vite, condamnez ! Point barre, et dites aux concepteurs du site qu'ils fassent des règles un peu plus lisibles !!! Je n'ai rien de plus à ajouter et n'ajouterais rien de plus...


L'accusation a appelé Beths à la barre

Voici son témoignage :
*Beths se leva pour témoigner*

Messire le Juge,
Messire le Procureur,
Membres de la cour,


Lors de cette journée du 22 octobre dernier, j'ai constaté que Messire Giwago proposait, une nouvelle fois, une offre d'embauche illégale.

Je l'ai aussitôt prévenu de son erreur.
Peut être n'a-t-il pas pris connaissance de mon message? Laissons lui le bénéfice du doute ... Toujours est-il qu'il a embauché Dame Carpe_diem.

De nouveau je l'ai contacté pour lui demander de prendre contact avec Dame Carpe_diem afin de la rembourser.
Point de réponses de Messire Giwago.

5 jours plus tard (temps largement suffisant pour rembourser sa victime), je lui re-expédie une missive, sa victime m'ayant prévenue qu'elle n'avait point de nouvelle de Messire Giwago.

Et de nouveau ... aucune réponse de ce Sieur. Comme s'il se moquait totalement des missives de sa victimes et ceux que la maréchale que je suis peut lui envoyer.


Aujourd'hui il clame que les lois ne sont pas lisibles? Il a pourtant été condamné une fois pour le même motif ... aurait il la mémoire si courte qu'il ne se souvienne pas?


Merci de m'avoir écouté.


*Beths retourna s'asseoir*



Réquisitoire de l'accusation

* Se lève face à la Cour *

Monsieur le Juge,
Le présent accusé ne nie pas avoir embauché à une somme non autorisée par les lois.
Je veux surtout mettre le doigt sur le fait que c'est une récidive. L'accusé ne veut pas comprendre les lois et jouer au plus malin.
Je vous propose donc de donner une amende de 15 écus à l'accusé afin de lui faire comprendre que la justice n'aime pas les récidivistes.

*Le procureur se rasseoit*

Ptitoliv, le 7 nov 1455

Dernière plaidoirie de la défense

Allez, allez, on condamne, on condamne et on n'en parle plus...

Ptitoliv, le 10 nov 1455

Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Attendu que le prévenu a embauché illégalement carpe_diem.

Attendu que le prévenu est en récidive.

Attendu que le prévenu ne semble pas se rendre compte de la gravité de la situation.

Nous déclarons le sieur Giwago coupable d'esclavagisme et le condamnons à une amende de 20 écus-soit 20* l'écart entre le salaire minimal-conformément à la loi du Bourbonnais Auvergne. Toute récidive sera sanctionnée d'une amende et d'une peine de prison.

justice a été rendue ce Jeudi 8 novembre 1455 par le juge MarcdeChantilly au nom d'Alayn de Viverols, Duc de Bourbonnais Auvergne

Lucyle*, le 13 déc 1455

Citation :
A la date du 13 Décembre 1455, moi, Damoiselle Lucyle*, en ma qualité de Juge d'Application des Peines, après vérifications d'usage, je clos le dossier "Giwago/Carpe_diem/EsclaR*1/Thiers/04.11.1455" afin de le remettre aux archives adéquates.
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