Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Anissa69 (DCD)

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lucyle*
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MessageSujet: Anissa69 (DCD)   Jeu 31 Jan 2008 - 21:54

Récapitulatif des apparitions de Anissa69 devant la justice Bourbonnais-auvergnate :

En tant qu'accusé :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public : 1
- escroquerie :


En tant que témoin :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :


En tant que victime :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :
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lucyle*
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MessageSujet: Re: Anissa69 (DCD)   Jeu 31 Jan 2008 - 22:19

ACCUSE TROUBLE A L'ORDRE PUBLIC

[ARC] Anissa69/Zeze5/ TOP/bourbon/27.11.1455

Legowen, le 26 nov 1455

I. Enoncés des parties:

a) Accusée : Anissa69

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Anissa69

b) Victime : Zeze5

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Zeze5


II. Enoncés des faits

TOP/ Le samedi 24 novembre 1455, Anissa69 a grandement insulté Demoiselle Zeze5 en taverne, il y a eu un témoin, Messire Tangarius

Voici la preuve que ce témoin m'a envoyé

https://redcdn.net/ihimizer/img117/9200/preuvetopanissa69wm3.jpg

J'ai envoyé un courrier à Anissa69 pour la prévenir que de tels propos pouvaient être passibles de poursuites judiciaires pour troubles à l'ordre public


III Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé :

Livre III du Code Pénal/ Titre B

Citation :
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).

Bettym, le 26 nov 1455

Est-ce que la victime souhaiterai une conciliation à savoir des excuses publiques ou écrites ou veut-elle directement mettre en procès ?

J'attends ta réponse avant de faire quoi que ce soit.

Legowen, le 26 nov1455

j'ai envoyée un courrier à la victime, dès que j'ai sa réponse, je te la communique

Legowen

Bettym, le 26 nov 1455

Aucun souci. Attendons sa réponse et on avise après.

Legowen, le 27 nov 1455

j'ai reçu une réponse de Dame Zeze, elle souhaite poursuivre la plainte jusqu'au procès.
en effet , ce ne serait pas la première fois qu'Anissa se montrerait très désagréable envers elle.
Citation :


Bonsoir

Je désire poursuivre la plainte pour la simple raison que le jour de notre première rencontre,j'étais en taverne avec mon compagnon et cette dame nous avait déjà parlé sur un ton désagréable, nous lui avions déjà fait la remarque et là, profiter de mon malaise en taverne pour m'insulter je ne peux passer outre.
Merci donc de poursuivre la plainte.
Zézé

voilà, donc procès


Legowen



Bettym, le 27 nov 1455

Je transmets immédiatement alors.

Apporté en main propre au bureau du Procureur, ce jour, 27 novembre 1455

Ptitoliv, le 27 nov 1455

Acte d'accusation

Citation :
En ce 27 ème jour de Novembre de l'an de grâce 1455, comparait devant le Juge Val1, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, Anissa69 mis en accusation par le Procureur Ptitoliv, requérant pour Zeze5.

*L’accusé entre dans la salle d’audience sous la surveillance de gardes.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne s’installe à la place qui lui réservée. Dès que tout le monde est enfin prêt, il commençe à lire l'acte d'accusation*

"Anissa69, vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé selon l' article 3 Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, de Trouble à l'Ordre Publique. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Voici la preuve donnée par un de nos maréchal. Huissier, s'il vous plait..."

*Le Procureur tend la preuve à l’huissier qui la porte au Juge et à la Défense : *

https://redcdn.net/ihimizer/img117/9200/preuvetopanissa69wm3.jpg


"Zeze5 et le chambellan Tangarius viendront témoigner ici-même."

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse maintenant à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu’à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici une liste :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/index4-Duche-de-Bourbonnais-Auvergne.htm

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=268104


Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

Ptitoliv, le 6 déc 1455

Première plaidoirie de la défense

Citation :
je nairien fait je suis inosente avez vous une preve de cette parole

L'accusation a appelé Zeze5 à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Je me présente devant vous pour apporter mon témoignage.
J'étais en taverne ce jour là, mais j'avais eu un malaise (bloquée en taverne) et je n'ai pas entendu dame Anissa entrer, ni me parler. Ce n'est que quelques temps plus tard que sieur Tangarius m'a dit qu'elle avait tenu des propos à mon encontre qui n'était pas très aimables. Déjà quelques jours plus tôt je lui avais demandé d'être plus correcte envers les personnes en taverne.
Je ne peux en dire plus, merci de m'avoir écouté.

L'accusation a appelé Tangarius à la barre

Voici son témoignage :
Citation :
*Tang entra dans la salle et salua les personnes présente en s'inclinant.*

Messire Juge, messire Procureur,
A la demande de dame Zeze5, je vous apporte mon témoignage afin d'éclairer sur les agissements de cette jeune personne.

Alors que je rentrais en taverne, cette dernière...*désigne du doigt l'accusée*...terminait d'insulter copieusement ma filleule. Je n'ai pas eu le temps de l'arrêter qu'elle filait déjà.

Voilà, tout ce que je peux dire sur cette malheurese affaire, mais qui ne doit pas restée impunie. Ce ne sont pas des manières d'agir.

*Il s'inclina de nouveau et sortit.*

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*Le procureur se leva alors*

Messieur le juge,

L'accusé, à qui nous venons de fournir une preuve flagrante, réclame une preuve de ces parole et de plus, elle dit ne rien avoir fait. A quoi joue t'elle? Pourquoi nous ment t'elle? Cela aggrave sérieusement son cas!

Donc, en raison des insultes proférées et rapportées par le Chambellan de notre Duché, nous l'accusation, représenté par moi le Procureur, demandons une peine de 30 écus afin de montrer à cette dame qu'on n'insulte pas les autres, et surtout qu'on ne mente pas dans une Cour de jutice.

*Le procureur se rassoit alors*

Ptitoliv, le 9 déc 1455

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
A toutes les personnes présentes, je vais rendre le verdict.

Annissa69, vous êtes ici pour cause de trouble à l'ordre public et vous n'avez montré aucun répentir.

Pour cela je vous comdame à 30 écus de prison, cela vous fera réfléchir sur les causes que peuvent porter les insultes.


Citation :
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus

Lucyle* (JAP), le 13 déc 1455

Après avoir lu et relu le verdic, Lucyle se dit qu'il ne pouvait pas en être autrement et que c'était le scribe qui avait du mal entendre les dires du juge. Prenant cas de ce qui était compréhensible c'est à dire "l'accusé a été condamné à une amende de 30 écus", la jeune JAP pu faire son enquête et boucler le dossier.


Citation :

A la date du 13 Décembre de l'an de grâce 1455, moi, Damoiselle Lucyle, par ma qualité de JAP, je déclare, après vérification d'usage que l'affaire "Anissa69/Zeze5/ TOP/27.11.1455" peut être archivée.
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