Duché du Bourbonnais-Auvergne

Forum Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | 
 

 Niceangel (DCD)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
lucyle*
Crieur public
avatar

Nombre de messages : 238
Age : 10
Date d'inscription : 14/11/2007


Niveau: 1

MessageSujet: Niceangel (DCD)   Ven 1 Fév 2008 - 19:48

Récapitulatif des apparitions de Niceangel devant la justice Bourbonnais-auvergnate :

En tant qu'accusé :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public : 2 (dont 1 non condamné)
- escroquerie :


En tant que témoin :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :


En tant que victime :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :


Dernière édition par le Ven 1 Fév 2008 - 20:47, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
lucyle*
Crieur public
avatar

Nombre de messages : 238
Age : 10
Date d'inscription : 14/11/2007


Niveau: 1

MessageSujet: Re: Niceangel (DCD)   Ven 1 Fév 2008 - 19:56

Accusé Trouble à l'Ordre Public

[ARC-EXT]Niceangel / Dauphiné / Brigandage - Coop. Jud.

Bettym (procureur), le 9 janvier 1456







Citation :
<<Le 8 du mois de janvier de cet an de grâce 1456.

La cour de justice du Lyonnais Dauphiné est sous l’autorité du Juge Volverine .

Accusé : NIceangel

Nous, Phelim, procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre Niceange pour brigandage donc de trouble à l’ordre public.

Avant de commencer, la cour souhaite attirer votre attention.
Vous avez la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

La cour de justice vous reproche d'avoir brigandé.
Voici les preuves :
http://img228.imageshack.us/img228/4042/preuvedfinitiveya7.png

Voici la loi violée :
Article IV.1.E Le brigandage
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

L'affaire date, mais en farfouillant dans les archives je l'ai retrouvé mouhahahha (qui a dit cold case?)
Je vous rappelle que la prescription n'existe pas dans notre duché et que l'affaire aurait pu dater de deux ans que je vous aurai tout de même poursuivi !>>

Bettym (procureur), le 10 janvier 1456

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Monsieur le Président ! mes respects tout d'abord , ensuite je prie le présent tribunal de bien vouloir ne m'octroyer qu'une peine tres légère , en effet ,je n'ose pas quand même demander l'acquitement pur et simple, bien que ... , pour les raisons suivantes .

1/ Je suis un travailleur comme tant , qui se lève tres tôt le matin pour aller travailler des l'aurore .

2/ Je respecte mes clients , les saluant , leur disant le bonjour et demandant gentiment ou galamment que l'on veuille bien m'ouvrir leurs jolies bourses ; et je leur dit le bonne journée en les remerciant .
De plus je peux vous assurer que je les rends détendus , donc aimables et heureux pour le restant de la journée . Autant étaient-ils angoissés et peureux au départ de crainte de se faire dévaliser , autant une fois leurs poches vides et n'ayant plus rien à craindre , leurs craintes dissipées , ils n'ont plus ce poids sur l'estomac et cessent de trembler . Donc , grâce à moi , ils sont redevenus comme avant leur départ . On pourrait donc dire que rien ne c'est passé et que je les maintiens en bonne santé .

3/ Je vais en taverne ensuite boire un petit coup et j'offre même des tournées générales à tous , aussi
bien aux édiles du Duché, du village qu'à la maréchaussée et jamais personne n'a jamais refusé de boire un coup à l'oeil . Ensuite je vais vendre au Marché certains objets ou victuailles , résidus de mes menus larcins ; mais là aussi personne ne pose de question sur le prix extremement modique demandé . Des Princes jusqu'aux manants l'aubaine est trop tentante et tout le monde achète . Serait-ce du recel ? seraient-ils aussi tout autant condamnables ? Mais l'honneur ? Monsieur le Président , l'honneur !! même sous la torture , je ne donnerais pas le nom de tous ces gens coupables de recel ! Bien que je sois très douillet et chatouilleux .

4/ Je fais donc le bien autour de moi , je fais travailler les artisans , les maçons pour construire une prison , les forgerons pour les fers et les boulets , mes histoires de brigandage ravisent les enfants , les gens détroussés ont une foule de souvenirs à raconter , la maréchaussée garde la ligne à force de me galoper apres et a ainsi du travail , jusqu'aux tribunaux et ceux qui y travaillent car pas de brigands , pas de Procureur , pas de greffiers , pas de Juges , pas d'Avocats !!!
Que de chomeurs , Monsieur le Président , que de chomeurs , s'il n'y avait pas de brigands ; aussi c'est pour ces diverses raisons que je demande la plus grande clémence du présent tribunal .

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
<<Mademoiselle,
Vous pouvez bien utiliser votre argent comme vous voulez en Bourbonnais-Auvergne, je n'irai pas regarder à quoi il sert.
Cependant les faits ce sont déroulés en Lyonnais-Dauphiné et notre loi est claire à ce sujet et ne souffre d'aucune exeption :
Article IV.1.E Le brigandage
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Prenant comme faits aggravants que la prévenue fut artisan au moment du brigandage et qu'elle se vante devant la cour de ses méfaits,
je réclame pour l'accusée en conséquent une peine de 3 jours de prison et une amende de 50 écus.>>

Bettym (procureur), le 13 janvier 1456



Bettym (procureur), le 14 janvier 1456

Le procès ne peut se poursuivre puisque le brigand est en fuite.

Bettym (procureur), le 18 janvier 1456














Bettym (procureur) le 28 janv 1456



Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.


Citation :
Mesdames et messieurs, la cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous l’autorité du Juge Volverine nous a remis verdict.

Messire Niceangel, levez vous.

Bien que vous ne vous êtes pas manifesté pour sa dernière plaidoirie devant ce tribunal pour cause d'affaires en le Languedoc selon vos dires, vous êtes reconnu coupable de Trouble à l'ordre public pour brigandage en terres du Lyonnais Dauphiné.

Nous Theodule de Cassel, juge du Bourbonnais-Auvergne en accord avec le verdict du juge Volverine vous condamnons à 2 jours de prison et 50 écus d'amende.

Fait ce vingt-deuxième jour du moy de janvier à Clermont au nom du Gouverneur de Lyonnais-Dauphiné et duc du Bourbonnais-Auvergne.

Gardes, emmenez le prisonnier.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Transféré au bureau du Greffier Ducal pour vérification de la peine effectuée lors de son retour en BA.

Lucyle* (Greffier ducal), le 28 janvier 1456

*Tiens étrange cette anotation de dame Bettym... cela fait quelques jours que je suis revenue en BA après avoir eu l'autorisation des autorités compétentes de m'absenter quelques jours... et en plus le système que j'avais mis en place a bien pallier à mon absence... enfin... ce n'est point grave... ah tiens... Dame Bettym a oublié de noter à côté de la condamnation qu'il y avait une amende de 50 écus... elle doit être surement fatiguée... oui le poste de procureur n'est point un poste facile et demande beaucoup... allez cela aussi n'est point grave, l'essentiel c'est que je vérifie si la personne a bien fait les deux jours de prison et qu'il lui a bien été prélevé les 50 écus d'amendes...heureusement que je lis chaque dossier dans son entier...*


Citation :
A la date du 28 Janvier de l'an de grâce1456, moi, Lucyle* de La Tour, en ma qualité de Greffier Ducal, après vérification d'usage, je remets aux archives adéquates le dossier "[ARC-EXT]Niceangel / Dauphiné / Brigandage - Coop. Jud. "
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
lucyle*
Crieur public
avatar

Nombre de messages : 238
Age : 10
Date d'inscription : 14/11/2007


Niveau: 1

MessageSujet: Re: Niceangel (DCD)   Ven 1 Fév 2008 - 20:59

ACCUSE TROUBLE A L'ORDRE PUBLIC

[ARC-décès victime]Niceangel/Quatrespattes/TOPBrig


Zarthas, le 19 juillet 1455

I-Enoncé des parties.

a) Nom de l'accusé: Niceangel

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Niceangel

b) Nom de la victime: Quatrepattes

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Quatrespattes


II-Enoncé des faits.

a)Commis par l'accusé

Niceangel a racketté Quatrespattes le 12/07/1455 à 4h14

http://img518.imageshack.us/img518/5570/brigandagejs3.jpg

b)Commis par la victime

La victime a porté plainte au Prévôt des Maréchaux. Une proposition de réforme a été envoyée le 17/07/1455 à 8h36.

http://img266.imageshack.us/img266/7150/niceangelfj4.jpg

48h plus tard, aucune réponse. La réforme ne sera donc pas apppliquée et un dossier sera établi de suite.

c)Commis par le Prévôt des Maréchaux.

Dépôt de la plainte le 13/07/1455 par courrier. Réception des preuves finales le 16/07/1455.


III- Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé .
Citation :

Livre III : du Code Pénal

Titre C : Du trouble à l'ordre public

Titre C : Du Trouble à l’Ordre Public

Article 1
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Article 2 : Du vol et brigandage
Tout vol, acte de brigandage sur les chemins de notre duché ou de cambriolage dans un village est constitutif de trouble à l'ordre public.

Galswinthe, le 19 juillet 1455

Bonjour,

Je viens juste informer que Niceangel est arrivé à Bourbon hier.

Zarthas, le 19 juillet 1455

Dossier complet et transmis! Niceangel était encore à Bourbon hier! Il faut agir maintenant!

ULTRA - PRIORITAIRE

Ondine,le 20 juillet 1455

En ce 20ème jour du mois de juillet de l'an de grâce 1455, comparait devant le Juge Clélie présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, Niceangel mis en accusation par le Procureur Ondine, requérant pour Sieur quatrepattes.


*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
La Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commençe à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Niceangel, vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé selon les articles 1 et 2 du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, de trouble à l'ordre public pour brigandage sur la personne de Sieur Quatrepattes. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du Code Pénal

Titre C : Du trouble à l'ordre public

Titre C : Du Trouble à l’Ordre Public

Article 1
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Article 2 : Du vol et brigandage
Tout vol, acte de brigandage sur les chemins de notre duché ou de cambriolage dans un village est constitutif de trouble à l'ordre public.

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend les preuves à l’huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *

http://img518.imageshack.us/img518/5570/brigandagejs3.jpg
http://img266.imageshack.us/img266/7150/niceangelfj4.jpg

"Vous y trouverez la preuve du brigandage ainsi que le courrier du Maréchal chargé du dossier à l'accusé.l"

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici une liste :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/index4-Duche-de-Bourbonnais-Auvergne.htm

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=8&m=1


Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

(Voici ce que j'avais préparé. Mais Niceangel n'est pas chez nous. Ma mise en accusation a été refusée. je viens d'essayer à nouveau aujourd'hui et il n'est toujours pas chez nous.)

Zarthas, le 20 juillet 1455

Zut de zut! Il était à Bourbon avant-hier! Grrr...

Il est surement retourné en Bourgogne ou en Berry!

Zarthas tape du pied rageur.

Ondine, le 21 juillet 1455

Ben je suis désolée... il a du filer, faut attendre maintenant qu'il réapparaisse... On va surveiller non ?

Zarthas, le 21 juillet 1455

Bien sûr.^^

Gawel2, le 25 sept 1455

Uzès à ce jour

Martymcfly (prévôt), le 9 janv 1456

Arrêté à Polignac par l'aspirant Rastero ce 8 janvier 1456.

Bettym (procureur), le 9 janv 1456

En attente, ce 9 janvier 1456.
La victime est en retraite depuis le 24 novembre 1455.

Voir avec le juge si le procès est intenté ou non sans la victime.

Bettym (procureur), le 12 janv 1456

Ce 12 janvier la victime est morte et enterrée.

Affaire classée
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Niceangel (DCD)   

Revenir en haut Aller en bas
 
Niceangel (DCD)
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Niceangel (DCD)

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Duché du Bourbonnais-Auvergne :: Bureaux publics :: Justice :: Casiers Judiciaires-
Sauter vers: