Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Lithian

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lucyle*
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MessageSujet: Lithian    Ven 1 Fév 2008 - 19:59

Récapitulatif des apparitions de Lithian devant la justice Bourbonnais-auvergnate :

En tant qu'accusé :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public : 1
- escroquerie :


En tant que témoin :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :


En tant que victime :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :
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lucyle*
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MessageSujet: Re: Lithian    Ven 1 Fév 2008 - 20:07

ACCUSE TROUBLE A L'ORDRE PUBLIC

[ARC - EXT]Lithian/Kyralina/Topbrig


Bettym, le 26 sept 1455

I Enoncé des parties :

a) Nom de l'accusé : Lithian

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Lithian
http://img230.imageshack.us/img230/3725/fichelithiancu0.jpg

b) Nom de la victime : Kyralina

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Kyralina
http://img443.imageshack.us/img443/7681/fichekyralinani7.jpg


II Enoncé des faits :

Sieur Lithian a brigandé Dame Kyralina sur les chemins de notre duché entre Thiers et Montbrisson dans la nuit du 23 au 24 septembre. La victime a porté plainte auprès du Prévôt des Maréchaux (P1).

Une proposition de réforme a été envoyée à l'agresseur (P2). Un avis de recherche a été déposé dans tous les bureaux des maréchaux.

Sieur Titan34, actuellement à Moulins sous les bannières, a reconnu le prévenu. Sur les ordres de Sieur Althiof, Prévôt des Maréchaux, Sieur Titan34 a informé Dame Bettym, Maréchale de Moulins de la présence de Sieur Lithian dans l'enceinte ou aux abords de Moulins. En conséquence de quoi, Dame Bettym a assigné à résidence le prévenu afin qu'il puisse se présenter à son procès (P3).

Malheureusement, le prévenu avait déjà pris la route comme il en a fait part dans un courrier qu'il a envoyé à la Maréchale de Moulins (P4).

Un dossier a été immédiatement monté suite à cette fuite.

III Preuves :

P1 : http://img264.imageshack.us/img264/2386/plaintegh8.jpg
P2 : http://img227.imageshack.us/img227/3743/offrelithianlp9.jpg
P3 : http://img401.imageshack.us/img401/8557/assignation26091456bm5.jpg
P4 : http://img207.imageshack.us/img207/4645/rponsedelithian26091455zb0.jpg


IV Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé :

Citation :
Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Althiof, le 23 oct 1455

Pour mon successeur :

Le brigand court toujours. Il doit être retrouvé pour que le dossier puisse être transféré. Sa trace a été perdue en Alençon. Il n'a pas respecté une mise aux arrêts.

Dans le cadre des avis de recherche, 100 écus doivent être versés à Titan34 pour ce brigand (je m'occupe de toues les primes à verser à mon retour).

Althiof, le 27 sept 1455

Pour mon successeur :

Brigand introuvable. Doit être retrouvé et mis aux arrêts pour continuer la procédure. Aurait été apperçu dans son duché d'origine : l'Alençon. Mais cela n'a jamais pu être confirme malgré mes demandes par voie diplomatique.

Althiof, le 10 janv 1456

Mon amie Kyralina, membre du clan appelé anciennent Clan des Veilleurs, et qui est actuellement à Valence, me signale que Lithian y est aussi de même que Mara.des.acoma.

Elle a prévenu le Duc Zwyrowsky (ou qqch de ce style Razz ) et ils attendent les dossiers Smile

Martymcfly (prévost), le 11 janv 1456

Transmis à la Procure ce 11 janvier 1456.

Bettym (procureur) , le 12 janvier 1456

Je vais contacter le Procureur dans la journée.

Bettym (procureur) , le 13 janvier 1456

Mise en accusation ce jour, 13 janvier 1456, en Lyonnais-Dauphiné

Citation :
En ce 13 ème jour de janvier de l'an de grâce 1456, comparait devant le Juge Alayn présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, Lithian mis en accusation par le Procureur Bettym, requérant pour Kyralina.


*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
La Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commençe à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Lithian vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé selon l' article 3 Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, de Trouble de l'Ordre Public - Brigandage. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend les preuves à l’huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *

P1 : http://img264.imageshack.us/img264/2386/plaintegh8.jpg

"Vous y trouverez la plainte de la victime, Dame Kyralina."

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici une liste :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/index4-Duche-de-Bourbonnais-Auvergne.htm

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=268104


Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

Bettym (procureur), le 17 janv 1456

Plaidoirie de la défense

<<*Lithian arriva à la barre pour se défendre. Défendre mot étrange alors qu'il n'avait rien à se reprocher. Mais les lois étaient les lois, et étrangement, on pouvait dire qu'il se passait tout sans vraiment de fondement. Septembre de l'année passée. Un rackett ? Pas de souvenir. Sûrement qu'il y avait eu de l'alcool qui avait coulé depuis. Trop facile de se plaindre de la sorte. Surtout qu'il ne se remémorait en aucun cas avoir divulgué son nom à quiconque depuis... Au minimum une année...*

Citation :
Bien le bonjour par chez vous. Tout d'abord je tiens à signaler que pour une affaire qui remonte au mois de Septembre de l'année passée, si les preuves sont exactes... D'ailleurs j'en profiterai pour vous interpeler sur un autre sujet par la suite, il devrait avoir clémence. La vengeance est donc tout ce qu'importe cette femme ?

Je ne crois pas avoir brigandé quiconque. J'ai élu domicile ici, à Valence pour être au repos. Je suis désormais un habitant de Valence et vous accusez vos propres citoyens de trouble. Ah, quel plaisir!

De plus, comme je vous le disez tout à l'heure, revenons sur les preuves. Admettons que j'ai brigandé une personne - ce qui n'est pas le cas vous l'entendrez bien - serais-je assez sot pour divulguer mon nom et celui de ma compagne ? Balivernes. C'est une hérésie, cette femme n'est autre qu'une sorcière qui écrit sur un papier volage le nom de ceux qu'elle n'apprécient pas.

Je réclame dédommagement et souhaite que cette femme soit traitée comme sorcière devant tous.>>

L'accusation a appelé à la barre Kyralina

<<Kyralina s'avança à la barre, droite et sereine, et déclara d'une voix claire:

Citation :
-Votre Honneur, je déclare reconnaitre l'homme qui m'a agressée et volée avec sa complice, sur la route entre Thiers et Montbrisson, par où je revenais abattue de chagrin, ayant fait ce voyage pour l'enterrement de ma meilleure ami Bruja, faisant fi dans ma douleur et ma précipitation de la prudence de me faire escorter.
Les deux voleurs ont profité de mon égarement pour me détrousser.

Elle se tourna vers l'accusé:

Citation :
-Alors ainsi, pour vous nous sommes tous des menteurs, des affabulateurs, des sorciers, cette cour,Messire Althiof ex prêvot, Messire Titan qui vous à repérés à Moulins et moi même?
Je crois qu'effectivement l'abus d'alcool à été fatal a ce qui vous reste de cervelle, ou bien le nombre de vos larcins est si important que vous en oubliez..
Vous avez volé cetenuit là les biens d'une morte et cela je ne vous le pardonne pas, vous êtes la lie de notre royaume, avec assez de bassesse pour ne pas avoir le courrage d'assumer vos actes, vous m'ecoeurez.
Heureusement il existe une justice, je m'en remets à elle pour vous punnir, car bien mal aquis ne prOfite jamais, aujourd'hui l'adage se vérifie..

Calmement, elle regagna sa place.>>

Réquisitoire de l'accusation

*Les témoignage et plaidoirie entendus, le juge invita le procureur à prendre la parole. Elle alla près de la barre, adressa un regard entendu en guise de remerciement avant de commencer son réquisitoire.*

Citation :
"Votre Honneur,

Voici un homme qui ne manque pas de toupet et réfute les accusations portées à son encontre sous un motif pour le moins ridicule... la perte de mémoire.

En effet, les faits remontent à Septembre 1455, que l'eau est passée sous les ponts et que ce maraud a sûrement brigandé d'autres personnes durant ce laps de temps mais la victime, elle, n'est pas prête d'oublier ce crime. Et pour cause...

La perte d'une amie est liée à cet acte infâme.

*Regard compatissant envers la dame venue témoigner, avant de reprendre.*

Citation :
Lithian ne se rappelle pas s'être présenté à cette femme lors de son forfait. Comment peut-il en être si sûr puisqu'il ne se rappelle même pas l'avoir volé. De plus, il est de notoriété publique que les brigands ont un orgueil et une mauvaise foi dépassant toutes les imaginations et je doute fort qu'il soit différent des autres voleurs. D'ailleurs, voyez vous-même déjà la mauvaise foi dont il a fait preuve à l'instant.

Certes, lors de ce forfait, il n'était pas seul. Il a cependant dérobé avec son complice les biens de Dame Kyralina estimé à 700 écus. Il nie ses actes qu'importe ! Sa parole n'a que peu de valeurs face aux preuves fournies.

Après les déclarations faites, il est évident que Lithian est coupable des faits qui lui sont reprochés. C'est la raison pour laquelle je requiers une amende de 350 écus qu'il devra payer à Dame Kyralina sa victime et de 2 jours de prison.

Je vous remercie de m'avoir écouté."

*Elle s'inclina devant le juge avant de regagner sa place.*

Dernière plaidoirie de la défense.

Citation :
Et bien, par ma foi. Je ne me rappelle point avoir dit avoir bu d'alcool. Est-ce possible que Madame kyralina soit capable de lire dans mes pensées ? Un fait de plus pour un acte de sorcelerie.
De plus, je ne déclare en aucun cas avoir perdu la mémoire. J'estime ne pas avoir brigandé quiconque ce qui est totalement différent.
Je ne tolère en aucun cas non plus le fait d'être appelé Maraud. Malgré toute votre grandeur, je suis un citoyen comme beaucoup à Valence... Mais peut être que cette ville n'est fait que de maraud...
Pour continuer, Madame a perdu une amie. Ooohhh. Je viens de perdre ma compagne qui avant de partir a laissé à mon égard un enfant dont j'ai désormais la charge. Seriez vous si compatissant avec cette dame, qu'avec moi même ?

Vous me traitez de voleur. Faites comme bon vous semble. Mais dans ce cas, la sentence ne peut être que la même pour tout voleur. La perte d'une main, ce qui, les plus nobles vous le diront, m'empechera de recommencer. Mais cette sentence serait injuste. Alors que madame la sorcière mérite le bucher.

Dans tous les cas, je trouve les preuves bien légères. Je pourrai en faire de même, écrire sur un bout de papier qu'une personne m'a volé et être dédommagé. Ceci est d'une bassesse. J'espere ne jamais en arrivere là.

Excusez-moi mais je dois retourner m'assoir, j'entend mon enfant pleurer et je me dois de m'en occuper.

*sur ces quelques mots, Lithian retourna s'assoir auprès de lyhra, sa fille et la prit dans ses bras*


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