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 Pastesue (DCD)

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lucyle*
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MessageSujet: Pastesue (DCD)   Ven 1 Fév 2008 - 20:36

Récapitulatif des apparitions de Pastesue devant la justice Bourbonnais-auvergnate :

En tant qu'accusé :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie : 1 (mais non condamné)


En tant que témoin :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :


En tant que victime :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :
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lucyle*
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MessageSujet: Re: Pastesue (DCD)   Ven 1 Fév 2008 - 20:43

ACCUSE ESCROQUERIE

[ARC EXT - Sans suite]PASTESUE/DUCHE/ESCRO/LANGUEDOC

Gawel2, le 17 oct 1455

Citation :
Titre : cooperation judiciaire


Expéditeur : Vanyel de Lunèl
Date d'envoi : 2007-10-16 21:26:01

Bonsoir messire Gawel2

permettez moi de vous ennuyer un moment avec une affaire concernant le sieur Pastesue, qui aux dernières nouvelles se trouve dans votre duché à Montpensier . Ce sieur est en possession d un mandat comtal qu il refuse de rendre, aussi en vertu du traité de coopération judiciaire que nous avons, je vous transmets un acte d accusation à son encontre. Auriez-vous l amabilité de le transmettre à la cour de justice de votre duché ?

En vous remerciant d avance de votre aide.

Bien amicalement
Vanyel de Lunèl, procureur du Languedoc


acte d accusation à l encontre Pastesue:


En ce 16 octobre 1455, nous Vanyel, procureur du Languedoc intentons un procès à l encontre du sieur Pastesue pour détournement de bien publics et escroquerie.

En effet, non content d être "simplement" parti de sa mairie sans même prévenir les habitant qui lui avaient fait confiance en l élisant, celui-ci est toujours porteur d un mandat du comté du Languedoc. Mandat qui était destiné à aider à la gestion de la ville d Alais et non à être conserver par ce traître, qui se refuse à ne serait-ce que remettre un pied en Languedoc pour le rendre.Cela malgré de nombreuses demandes, ma notre part, de la part de sa marraine à qui il fait du tort.

Voici "en bref" l énoncé clair du mandat

http://img89.imageshack.us/img89/2210/pastesueen2.jpg

Le sieur Pastesue enfreint sciemment les articles suivant de nos lois.

Article XXVI : Pillage
(1) Toute personne qui, sans droit, a utilisé à son profit des valeurs patrimoniales du comté tombées en son pouvoir est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.
(2) Toute personne qui, sans droit, refuse de rendre un mandat à un maire, ou un conseiller comtal est passible de l’emprisonnement et/ou de l’amende

Il est à noter que lors du délit, l ancien coutumier - remplacé au 5 août 1455 alors qu il a son mandat depuis mai 1455 - était en application et qu il est donc jugé en fonction de ces lois.

En conséquence de quoi nous lui demandons de venir s expliquer devant la cour de justice.[/center]

Gawel2, le 24 oct 1455

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Très honorables membres du tribunal,

la défense, tout en s'étonnant d'être sous le coup d'un procès pour des faits présumés remontant à plus de cinq moi et pour lesquels le Procureur du Languedoc n'a pas ouvert d'instruction jusqu'à maintenant, demande très aimablement où elle pourrait trouver l'intégralité du coutumier en vigueur avant le 5 août 1455 pour pouvoir préparer sa défense.

Je vous remrcie de votre attention.

Renvoyé à Dame Vanyel, en attente de retour

Ptitoliv, le 7 nov 1455

La défense a appelé Pastesue à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
N'ayant pas de nouvelles de l'accusation et n'ayant pas de témoins à présenter, je demande au tribunal où en est notre affaire.

Merci de votre réponse


La défense a appelé Pastesue à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
idem



Requisitoire de Dame Vanyel.

Citation :
*Elle prit un message qu on lui faisait porter. Le consulta avec une petite moue. Puis reprit la parole*

Bien, il semblerait qu avant de venir, le sieur Pastesue se soit empressé de faire quelques transactions … En effet, avant de venir icelieu, le rapport des conseillers économiques comtaux montrait un mandat avec quelques : 534,35 écus, 6 sacs de maïs, 8 bouteilles de lait, 8 sacs de blé, 8 légumes et 1 barque ( http://img89.imageshack.us/img89/2210/pastesueen2.jpg ) . Hors voilà que j apprends qu il ne reste maintenant plus que 3,35 écus, 5 sacs de maïs, 8 sacs de blé et 1 barque. ( http://img478.imageshack.us/img478/6139/2610pastesue2610oo4.jpg )
Cette soudaine disparition de marchandises me semble plus que suspecte… De là à penser que c’est l annonce de ce procès qui a causé cela il n y a qu un pas…

Attendu que l’accusé avait pertinemment conscience de l illégalité de ses actes.
Qu’il avait été prévenu de ce qu’il encourrait.
Que néanmoins il a sciemment décidé de ne pas rendre ses biens au comté du Languedoc,
l accusation requiert une amende à hauteur de ce qu il a volé en argent et marchandises, à savoir 2711,6 écus plus 100 écus pour son forfait, soit 2811,6 écus en tout, assorti de 2 jours de prison.
Toutefois, si dans un délai de 10 jours à compter du 7 Novembre 1455 il se décide à rendre au comté du Languedoc le mandat injustement gardé, l accusation requerrait une peine de 100 écus d amende assortie de 2 jours de prison.

Bettym (procureur), le 13 janv 1456

N'arrive pas à avoir le procureur du Languedoc.

AFFAIRE CLASSEE SANS SUITE
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