Duché du Bourbonnais-Auvergne
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lucyle*
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lucyle*


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MessageSujet: her   her EmptyVen 1 Fév 2008 - 20:26

Récapitulatif des apparitions de Her devant la justice Bourbonnais-auvergnate :

En tant qu'accusé :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie : 1 (mais non condamné)


En tant que témoin :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :


En tant que victime :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :
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lucyle*
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MessageSujet: Re: her   her EmptyVen 1 Fév 2008 - 20:31

ACCUSE ESCROQUERIE

[ARC EXT - Sans suite]HER/CASTILLON/ESCRO/PERIGORD/25-09-07

Gawel2, le 25 sept 1455

Citation :
Titre : Procès du Périgord Angoumois

Expéditeur : Sanktuaire
Date d'envoi : 2007-09-25 14:49:49


Bonjour,

Je me nomme Sanktuaire de Crussol et je suis l'actuel Procureur du Périgord Angoumois. Je crois savoir que vous êtes mon homologue au sein du BA. Je vous explique la situation:

Un escroc a réussi à prendre la fuite avant que je le mette en procès (à savoir: il est déja en double proçès chez nous.), Il est maintenant en Bourbonnais Auvergne et en vertu des traités de coopération judiciaire qui nous lie, j'aimerais que vous mettiez cet individu en proçès.

Je vous joint l'acte d'accusation pour escroquerie:

---------------------------------------------------

Le 25 du mois de septembre de l'an de grâce MDCLV,

Accusateur : Le comté du Périgord Angoumois
Procureur : Sanktuaire
Juge : Charou

Accusé : Sieur Her
Victime : La ville de Castillon

*le prévenu fut arreté dans un comté voison. Sanktuaire rédigea l'acte d'accusation et l'envoya à son homologue afin que l'affaire soit instruite.*

« Sieur Her, vous comparaissez devant cette cour aujourd'hui pour avoir de nouveau spéculé alors que vous saviez cette pratique interdite puisque vous êtes déja en proçès pour le même motif. Le 15 de ce mois vous avez acheté du bois à bas prix que vous avez ensuite revendu plus cher. Sans compter moult autres denrées mais sur lesquels nous n'avons pas encore de preuve suffisante.
Je résume les faits:

vers 10h00 : Dame Laure67 vends 5 stères à 3,80 écus à Her.
à 11h30 : Dame Test vend 9 stères à 3,90 écus à Her
à 12h20 : Her revend 5 stères à 4,20 à Sire Samzen

Vous en avez donc tiré bénéfice. Pour ce motif et selon l'art.1 de l'Op.3 du livre IV du codex périgourdin, je vous met en procès pour escroquerie avec récidive.»

Rappel de la loi :

LIVRE IV : DU DROIT PENAL

Op. 3. De l’escroquerie.

Art 1.
Est considéré comme Escroquerie : la spéculation.
La spéculation est l’acte d’achat et de revente d’une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice. Le spéculateur risque une amende forte du double du bénéfice qu’il est sensé avoir obtenu. En cas de récidive, l’amende sera portée au triple et pourra s’accompagner d’une peine de prison et de sanctions publiques.

* Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

https://2img.net/r/ihimizer/img249/8489/screen03lx8.png
https://2img.net/r/ihimizer/img526/347/ventetestef7.png


Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats du Comté :

Tete de fer
Elaniel

Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Périgord Angoumois) et ses procédures:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=267444

Que suive la plaidoirie du prévenu.


Première plaidoirie de la défense

Citation :

votre seigneurie,

j'achète, je vends.. point de spéculation.

je vais tenter de vous expliquer mon problème

je suis né voici plus de deux ans.
petit à petit, j'ai grandi...

j'ai exercé plusieurs métiers, élevé, cultivé...

dans mon village d'origine, embrun, j'ai pendant plus d'un an accueilli les nouveaux arrivants.

on se tournait donc souvent vers moi quand il fallait de l'aide.

de fil en aiguille... je n'ai jamais eu besoin de coffre, mais bien d'une grange des plus spacieuses pour y stocker mes marchandises.

mon charisme et mon ancienneté font que bien souvent je suis celui qui vend ou qui achète.

je me suis expatrié de mon village lors de la création du duché de guyennes

mais déjà l'her d'embrun me manque ...

j'ai donc pris la route. si je ne m'endors pas le soir, je ne reste qu'une seule journée dans chaque village.

je ne prends pas le travail des habitants.

je vends mes marchandises, en petite quantité.
respectant les prix du marché.

je tente bien sur de ne pas vendre à perte, je dois bien manger.

et si j'ai bien vendu, je trouve normal d'acheter des marchandises aussi.

voilà... escroc.. non, commerçant plutôt. en tentant de ne point nuire.

j'ai bien tenter d'entrer en contact avec les maires des villages où je m'arrêtais mais ... bien souvent je n'ai pas réponses ou alors bien tard.

d'ailleurs c'est suite à une de ces lettres que je fus accusé la première fois d'escroquerie.

je ne préviens donc pas. mais suis toujours prêt comme je l'ai déjà fait à aider les villages que je traverse.

mon crime est d'être trop 'vieux' et d'avoir toujours bien manger ma soupe de légumes Sad

je m'en remets à vous...

en espérant être un peu compris.

bonheur et prospérité à vous messire.

her

COurrier renvoyé au Périgord

Gawel2, le 11 oct 1455

Titre : Requisitoire


Expéditeur : Sanktuaire
Date d'envoi : 2007-10-11 08:27:21

Bonjour,

Veuillez m'excuser, je traite pas mal d'affaire à l'étranger ce qui fait que desfois j'en oubli une.
Je vous joins le réquisitoire:

----------------------------------------------------

Les preuves sont la, les faits de spéculation sont bel et bien constitués.

Vous achetez et vendez, si vous achetez et revendez plus cher une denrée, au sein de la même ville, c'est bien de la spéculation. De plus à pratiquer ce genre de chose vous devriez savoir que vous allez finir en proçès, surtout quand vous l'êtes déja pour le même motif.

Pourquoi diable continuer à spéculer alors que vous subissez déja un proçès?
Je considère que c'est dans la volonté de vous moquer de nous et de nos lois, sans compter le mal que la spéculation peut faire à nos marchés.

Certes pour le voyage, je comprend que commercez vous permette de subsister, mais il est possible de faire profiter de vos déplacements en vous proposant comme MA, vous serez payé et vous aurez une tache précise à accomplir.

Considérant que vous avez acheté 14 stères de bois à 3.80 et 3.90 écus et que vous les avez revendu pour 4.20 écus et donc que vous en avez retiré un bénéfice de 4.70 écus, je demande à ce que l'amende s'elève au triple de la somme, soit 14.10 écus.

Enfin je demande également à madame la juge de vous mettre en prison durant deux jours afin de vous punir pour votre dédain des lois.

----------------------------------------------------


Voila!

Cordialement,
Sanktuaire de Crussol, vicomte de hautefort
Procureur du PA

Bettym (procureur), le 13 janvier 1456

N'a aucune idée de la suite donnée à cette affaire.

AFFAIRE CLASSEE SANS SUITE
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