Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Gombrum (DCD)

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lucyle*
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MessageSujet: Gombrum (DCD)   Ven 1 Fév 2008 - 21:04

Récapitulatif des apparitions de Gombrum devant la justice Bourbonnais-auvergnate :

En tant qu'accusé :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public : 1 (non condamné)
- escroquerie :


En tant que témoin :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :


En tant que victime :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :
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lucyle*
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MessageSujet: Re: Gombrum (DCD)   Ven 1 Fév 2008 - 21:09

ACCUSE TROUBLE A L'ORDRE PUBLIC

[CLASSE- sans suite]Gombrum/Jack_daniel/TOP brig/Montpensier


Martymcfly (prévôt), le 9 janv 1456

I Enoncé des parties :

a) Nom de l'accusé : Gombrum

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Gombrum

b) Nom de la victime : Jack_daniel

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Jack_daniel

II Enoncé des faits :

Dans la nuit du 24 au 25 décembre 1455, Sieur Jack_daniel s'est fait agressé par Gombrum (P1 et P2) entre Montluçon et Montpensier. La victime a porté plainte une première fois au Prévost des Maréchaux, sieur Althiof (P1 et P2).
Une réforme de brigandage (selon la nouvelle formule) a été proposée au voleur (P3 à P5) qui a été acceptée (P6). L'avis de recherche n°15 a été affiché dans tous les bureaux de la maréchaussée du Duché du Bourbonnais-Auvergne le 9 janvier 1456 afin que la traque puisse commencer ce jour jusqu'au 30 janvier 1456 (P7).
Le 9 janvier, le brigand a été reconnu par le Père Fra_diavolo (P8 ).
La maréchale de Thiers et Adjointe au Prévost, dame Beths, a assigné le dénomme sieur Gombrum le même 9 janvier.
Le dossier a été transmis ce 9 janvier 1456 à la Prévôté.


III Preuves :

P1 : http://img72.imageshack.us/img72/7475/plaintejack1xq8.jpg
P2 : http://img72.imageshack.us/img72/9452/plaintejack2nq6.jpg
P3 : http://img81.imageshack.us/img81/5593/gombrum1nm4.jpg
P4 : http://img85.imageshack.us/img85/5576/gombrum2nu1.jpg
P5 : http://img81.imageshack.us/img81/1277/gombrum3qk0.jpg
P6 : http://img216.imageshack.us/img216/3655/gombrumacceptkj0.jpg
P7 : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=266661&start=57
P8 : http://img231.imageshack.us/img231/4686/reconnaissancegombrumpaew5.jpg


IV Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


Transféré à la Procure le 9 janvier 1456.

Beths (maréchal), le 10 janv 1456

Gombrum éradiqué dans la nuit du 9 au 10

Bettym (procureur), le 10 janv 1456

Dossier Classé sans Suite Arrow Le Brigand a été mis sur le bûcher sans procès.
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