Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Kenlee

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lucyle*
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MessageSujet: Kenlee   Ven 1 Fév 2008 - 21:37

Récapitulatif des apparitions de Kenlee devant la justice Bourbonnais-auvergnate :

En tant qu'accusé :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie : 1


En tant que témoin :

- esclavagisme :
- trahison : 1
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :


En tant que victime :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :


Dernière édition par le Dim 3 Fév 2008 - 17:07, édité 1 fois
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lucyle*
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MessageSujet: Re: Kenlee   Ven 1 Fév 2008 - 21:46

ACCUSE ESCROQUERIE

[ARC] Kenlee/Severin/Escroquerie/Montbrisson/14.10.1455


Althiof, le 20 oct 1455

I Enoncé des parties :

a) Nom de l'accusé : Kenlee

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Kenlee

b) Nom de la victime : Severin

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Severin


II Enoncé des faits :

Le 14 octobre 1455, Dame Severin, membre du Clan des Sentinelles reconnu par le Duché, devait recevoir sa solde versée par Messire Phaleg, membre du Clan également et mandaté par le Duché sous la forme de morceaux de viandes vendus à 7 écus. Or 10 de ces morceaux ont été achetés par Messire Kenlee (preuve 1) qui malgré mes demandes en taverne (ce que pourra confirmer Messire Rv007 ou Dame Espran_za membres de la Coba) a réfusé de faire.

Il avait pourtant dit être en contact avec Dame Severin pour regler cette affaire (preuve 2) mais il s'est retracté affirmant que les produits vendus par Phaleg étaient à un pris indécant invoquant une loi qui n'est pas dans notre codex (preuve 3).

Une assignation à résidence lui a été envoyée.


III Procédure mise en place :

Preuve 1 : http://img143.imageshack.us/img143/42/preuvemarchekenleepm7tx4.jpg
Preuve 2 : http://img86.imageshack.us/img86/2082/courrierkenlee1cc9de3.jpg
Preuve 3 : http://img148.imageshack.us/img148/1482/courrierkenlee2xc1pw6.jpg

IV Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 2 : de l'escroquerie
Toute infraction aux lois inscrites dans le livre II (De l'Economie) pourra être considérée comme escroquerie, sauf s'il est prévu un autre chef d'inculpation au délit.
L'escroquerie est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à l'emprisonnement, pour les cas de récidives.

Décret prix réservé : viande à 7 écus/marché mairie
Le présent décret s'inscrit dans le cadre de la loi II, A, 1 du codex législatif du Bourbonnais Auvergne.
Par la présente, le Conseil Ducal de Bourbonnais et d'Auvergne indique que tout morceau de viande vendu à 7 écus sur le marché mairie des différents villages du Duché est réservé à l'achat par les membres de la Compagnie d'Ordonnance du Bourbonnais-Auvergne ou de la maréchaussée ayant signé un contrat d'engagement maréchaussée/armée, dans la limite des quantités prévues par ledit contrat.

Tout achat par un tiers non autorisé sera passible de poursuites pour escroquerie, assorties d'une amende pouvant atteindre au maximum 10 fois le montant des viandes indument achetées.
Publié le 27 avril 1455


Bettym, le 21 oct 1455

Très bien chef ! ça part de suite !

Gawel2, le 23 oct 1455

En ce 23 ème jour d'octobre de l'an de grâce 1455, comparait devant le Juge Alayn présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, Kenlee mis en accusation par le Procureur Gawel2, requérant pour Severin.


*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commençe à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Kenlee vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé selon l' article 2 du Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne et du décret en date du 27 avril 1455, d'escroquerie. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 2 : de l'escroquerie
Toute infraction aux lois inscrites dans le livre II (De l'Economie) pourra être considérée comme escroquerie, sauf s'il est prévu un autre chef d'inculpation au délit.
L'escroquerie est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à l'emprisonnement, pour les cas de récidives.

Décret prix réservé : viande à 7 écus/marché mairie
Le présent décret s'inscrit dans le cadre de la loi II, A, 1 du codex législatif du Bourbonnais Auvergne.
Par la présente, le Conseil Ducal de Bourbonnais et d'Auvergne indique que tout morceau de viande vendu à 7 écus sur le marché mairie des différents villages du Duché est réservé à l'achat par les membres de la Compagnie d'Ordonnance du Bourbonnais-Auvergne ou de la maréchaussée ayant signé un contrat d'engagement maréchaussée/armée, dans la limite des quantités prévues par ledit contrat.

Tout achat par un tiers non autorisé sera passible de poursuites pour escroquerie, assorties d'une amende pouvant atteindre au maximum 10 fois le montant des viandes indument achetées.
Publié le 27 avril 1455


D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend les preuves à l’huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 : http://img143.imageshack.us/img143/42/preuvemarchekenleepm7tx4.jpg
Preuve 2 : http://img86.imageshack.us/img86/2082/courrierkenlee1cc9de3.jpg
Preuve 3 : http://img148.imageshack.us/img148/1482/courrierkenlee2xc1pw6.jpg

"Vous y trouverez les actes d'achat ainsi que les courriers échangés entre les protagonistes. Dame Severin viendra témoigner ici même. "

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici une liste :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/index4-Duche-de-Bourbonnais-Auvergne.htm

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=268104


Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

Althiof, le 12 nov 1455

Oublie pas ton réquisitoire Ptit

Ptitoliv, le 12 nov 1455

Merci Al

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Votre honneur bonjour, J'ai en effet acheté ces morceaux de viandes a 7 ecus car je suis scandalisé d'apprendre que l'on remunere l'armée de cette facon. La mairie communique sur du pain a 2 ecus pour l'armée le pain etant necessaire chaque jour peut importe la caracteristique de force ou d'intelligence. Un soldat ayant 255 de force n'achetera plus jamais de viande. Payer ainsi l'armée a long termes aurait des consequences grave pour les bouchers c'est pourquoi j'ai retiré cette viande. Elle n'a pas ete remis en vente mais stocké par mes soins a ne pas confondre d'autres morceaux venant de mon echoppe. Je vous remercie de m'avoir ecouté esperant qu'une autre forme de solde sera mis en place pour l'armée. Vous priant d'accepter mes respectueuses salutations

L'accusation a appelé Severin à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Messieurs bonjour.
En ce 14 octobre 1455, moi dame Severin membre du Clan des Sentinelles reconnu par le Duché, m'appretait à recevoir ma solde pour action rendue auprès du duché. Cette solde devait m'être versée sous forme de morceaux de viandes vendus à 7 écus, au total 10 morceaux ; transaction qui devait avoir lieu entre Messire Phaleg également membre du Clan des sentinelle et moi même.
Or, Messire Kenlee s'est approprié les 10 morceaux de viande.. et malgré des relances faites par Messire Phaleg et moi meme il n'a pas voulu remettre cette viande sur le marché et ainsi me les restituer comme je le lui ai proposé.

L'accusation a appelé Phaleg à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
Phaleg entre dans la salle et salue l’assemblée. Il adresse un sourire à Severin et va s’installer pour témoigner.
« Vostre honneur, messire procureur,
Voici donc les faits, je n’ai d’ailleurs pas grand’chose à ajouter à ce qu’a dit déjà dame Severin. Deux points sur lesquels j’aimerais revenir cependant :
Le premier est que, comme le prouvent les lettres que vous avez en vostre possession, ce triste sire a tenté de me faire croire qu’il avait pris rendez-vous avec dame Severin afin de s’arranger avec elle concernant cette affaire. Or, il n’en était rien, dame Severin n’a jamais reçu de demande d’arrangement de cet individu. Alors pourquoi mentir ? Serait-ce en vue d’un profit ultérieur ? Permettez moi de le croire.
Quant à me mettre en procès, messire Kenlee, prenez le temps de connaistre le duché dans lequel vous résidez…
* Phaleg pensa que n’importe qui se présente aux mairies de nos jours…*


Deuxième point : Ce soir là, il n’y avait pas de viande en vente à 19.80 écus sur le marché de Montbrison. Après que ce messire est intercepté les 10 morceaux à 7 écus destinés à dame Severin, 10 morceaux à 19.80 écus sont apparus sur ce même marché. C’est même cela qui m’a interpelé, j’ai voulu voir et j’ai acheté un morceau, il provenait de messire Kenlee…
Alors, bien sur il pourra dire (et il l’a déjà dit) que c’était sa production, mais permettez moi, là aussi, d’en douter… Je suis boucher aussi, et ma production je la mets en vente le plus tôt possible, pas à 22h30. Et je n’achète pas de viandes avant….Mais ceci n’est que ma conviction, ferme conviction.

J’aimerais conclure, vostre honneur, en revenant sur ce que messire Kenlee a déclaré dans sa plaidoirie :
Messire Kenlee, dites-vous bien que la viande que la Coba vend à ses soudards provient certainement des boucheries du BA, la votre, la mienne, qui sait… Ces morceaux de viande sont bien de la vache ou du cochon ! Si si, je vous assure ! Ce ne sont point les corps des ennemis que la COBA aurait découpé pour fournir ses hommes !!! Réfléchissez un peu, messire….

Je vous remercie de vostre attention, Vostre Honneur, messire procureur.

Et Phaleg se retire en sifflotant.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*Le procureur se leva à nouveau*

Messieur le Juge, messieurs les jurés de la Cour. Je remarque que l'accusé, pourtant prévenu par le seigneur Phaleg continue d'ignorer le fait que les soldats de l'armée soient rémunérés par des morceaux de viandes à bas prix. Depuis quand chacun peut t'il critiquer la loi? Alors même qu'il est jugé parcequ'ils les a enfreintent. Les faits sont là, il a acheté puis revendu le même nombre de morceaux de viande. Que faut t'il de plus?

Au vu de l'attitude de l'accusé et du bénéfice qu'il a pu générer par spéculation, je demande à ce que l'accusé paye une amende de 150 écus.

Merci de votre attention

*Le procureur se rasseoit attendant la fin du procès*

Ptitoliv, le 14 nov 1455

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Votre honneur,
Pour repondre a mesire Phaleg je n'ai en effet pas pris RDV avec Mme Severin mais avec vous votre honneur souvenez vous je vous ai prevenu des agissement de messire phaleg sur le marché et des faits. Si une haute instance devait me prevenir vous auriez ete le premier votre honneur. Je vois la, la preuve de ma bonne fois. J'espere de pas mettre trompé en vous faisant confiance et demande ma relaxe.

Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été relaxé.
Attendu que l'accusé a enfreint la loi du Bourbonnais Auvergne.

Attendu que son délit est de nature à nuire au bon fonctionnement de l'économie de la ville.

Attendu que le prévenu n'as pas donné suite aux appels qui lui étaient lancés.

Attendu la mauvaise volonté dont l'accusé fait preuve en déniant la loi.

Nous reconnaissons le sieur Kenlee coupable d'escroquerie et le condamnons en conséquence à la peine prévue par la loi de 10* l'écart entre les prix soit 128 écus majorée d'une amende de 30 écus en sanction soit 158 écus au total , toute récidive sera lourdement punie.

Justice a été rendue ce mercredi 14 novembre 1455 par le juge MarcdeChantilly au nom d'Alayn de Viverols, Duc de Bourbonnais Auvergne.


Bon on fait quoi dans ce cas?? un jugement coupable et une relaxe? Evil or Very Mad Evil or Very Mad Evil or Very Mad Evil or Very Mad

Lucyle* (JAP), le 13 déc 1455

Lucyle reste perplexe devant ce dossier puis...


Du moment où la peine a été prononcée, l'amende a été prélevée.

Par conséquent, je dirai que l'on peut classer l'affaire en ayant conscience que le condamné peut nous faire ressortir le dossier si il décide de faire appel. Ce qui à ce jour, après vérification, n'a pas été encore fait.

Que fait on ?


nb : dame severin est décédée

Lucyle*, le 7 janv 1456

Citation :
En la date du 7 Janvier de l'an de Grâce 1456, après discussion avec le Juge Alayn, il a été décidé d'un commun accord que vu l'ancienneté du dossier "Kenlee/Severin/Escroquerie/Montbrisson/14.10.1455", ce dernier pouvait être classé aux archives en ayant pleinement conscience qu'il est possible que la justice bourbonnaise soit amener à le ressortir pour un éventuel appel.

Damoiselle Lucyle. Juge d'application des Peines.
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MessageSujet: Re: Kenlee   Dim 3 Fév 2008 - 17:07

TEMOIN TRAHISON

[ARC] Brajorm/Mairie/Trahison/Montbrisson/08.11.1455


Ibnziad, le 26 oct 1455

I Enoncés des parties :

a) Fiche de l’accusé : Brajorm

http://img48.imageshack.us/img48/6394/fichebt3.png
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Brajorm

b) Fiche du plaignant : Mairie de Montbrisson


II Enoncé des faits :

Entre la nuit du 25 et du 26 octobre de l'an de grâce 1455, des assaillants ont tenté de prendre d'assaut la mairie de Montbrisson.

Grâce aux services de défense mis en place, la révolte a été matée et la douanière de Montbrisson, dame Korydwen, qui assurait la garde pour cette journée, a reconnu le sieur Brajorm parmi les assaillants.

Ainsi, au vu des faits exposés ci-dessus, j'ai envoyé au sieur Brajorm la lettre type d'assignation à résidence.

III Pièces et preuves :

Preuve 1 : http://img232.imageshack.us/img232/3345/preuve1cg1.png


IV Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé :

LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa a :
Toute atteinte à l'unicité du duché, tout acte de franchise illégitime, tout refus de soumission à l'autorité du duché sont passibles d'une inculpation pour trahison.

Alinéa b :
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.


Ptitoliv,le 10 nov 1455

Acte d'accusation

Citation :
En ce 8 ème jour de Novembre de l'an de grâce 1455, comparait devant le Juge MarcdeChantilly présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, Brajorm mis en accusation par le Procureur Ptitoliv, requérant pour la mairie de Montbrisson.

*L’accusé entre dans la salle d’audience sous la surveillance de gardes.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne s’installe à la place qui lui réservée. Dès que tout le monde est enfin prêt, il commençe à lire l'acte d'accusation*

« Brajorm vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé selon l' article 4 alinéa b Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, de trahison. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

Voici la preuve donnée par un de nos maréchal. Huissier, s'il vous plait..."

*Le Procureur tend la preuve à l’huissier qui la porte au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 : http://img232.imageshack.us/img232/3345/preuve1cg1.png

"Korydwen viendra témoigner ici-même."

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse maintenant à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu’à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici une liste :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/index4-Duche-de-Bourbonnais-Auvergne.htm

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=268104


Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Monsieur le président du tribunal,

Nous avons reçu un appel à la révolte qui semblait venir de la mairie elle même, nous indiquant qu'elle avait été victime d'un renversement.

Cette révolte avait pour but de rétablir l'ordre au pouvoir, à savoir notre maire.

J'appelle le sieur Kenlee pour témoigner de la véracité de mes dires.

Aussi, si le tribunal et la mairie consentent à accepter mes excuses pour le trouble causé du à cette usurpation d'identité, je demande ma relaxe.

Brajorm

La défense a appelé Kenlee à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Votre honneur,
En effet comme le declare M. Brajorm la veille de cet incident un message venant du village (Sur le bas de l'ecran village)nous demandez de nous revolter afin de retablire l'ordre à Montbrisson. Moi meme ainsi que le sieur Brajorm avons compris que la mairie ou l'ancien maire etais a l'origine de ce message tourné dans ce sens. Je pense que l'auteur de ce message est plus coupable que le sieur Brajorm lui meme.
Je vous remercie de m'avoir ecouté et vous salue.

L'accusation a appelé Korydwen à la barre

Voici son témoignage :
Citation :
*Korydwen présente dans la salle, s'approcha lorsqu'elle fût appeler*

"Bonjour,

j'effectuais un remplaçement au moment des faits, je ne suis pas maréchale, le prévôt du moment Sieur Ibnziad avait besoin d'un groupe supplémentaire à Montbrison, j'ai donc accepté son offre.

Durant la nuit du 25 au 26 octobre 1455, en faisant ma ronde près de la mairie, j'ai reconnu ce triste sieur, Messire Brajorm qui tentait d'entrer à l'interieur. Je l'en ai donc naturellement empêcher avec l'aide des autres maréchaux présents cette nuit là.

La mairie n'avait jamais lancé d'appel à la révolte. En effet, quelques jours avant j'étais encore maire et la fois où un tel message circulait dans les rues du village nous avons dans la soirée Althiof et moi même placardés des affiches sur le panneau d'affichage de la mairie, sur la porte du bureau du maire et dans le bureau du maréchal. Il était donc au courant vu que ses messages avaient été déposé le jour même, quelques heures après que le message circule dans le village et il a été retiré sur le panneau d'affichage de la mairie, lorsqu'il ne circulait plus. Ce messire avait donc toute les cartes en mains pour savoir ce qu'il se passait. Il n'a pas du chercher les informations alors qu'il aurait du et est parti de suite prendre d'assault la mairie.

Je conclurais par :

les message circulants dans le village ne sont pas forcément vrais, la plupart du temps ils s'avèrent être de vulgaires ragôts, il aurait pu même du se renseigner pour vérifier la véracité du message circulant dans le village.

Je vous remercie de m'avoir écouter."

*Korydwen se recula laissant la parole*

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
* Le procureur se lève à nouveau *

Depuis quand se révolte t'on sans l'accord du conseil ducal? Il n'y aucune excuse à se comportement messire.

De plus, Dame Korydwen, ancien maire de Montbrisson et adjointe au maire affirme que la mairie n'appellait pas à la révolte. Personnellement je fais confiance à cette Dame qui a longtemps oeuvré pour ce village.

Jamais la mairie n'a été victime d'un renversement, et si ça avait été le cas, vous l'auriez vraiment su, notamment par la presse.

Parceque l'accusé s'est révolté, parceque ses "excuses" à la révolte sonnent faux, je demande à ce que le sieur Brajorn soit condamné à 2 jours de prison afin de réfléchir à son comportement.

* Le procureur se rasseoit*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Votre honneur,

Je n'ai rien à ajouter, ceci est une méprise je pensais aider la mairie dans un élan de civisme.
Ne tuez pas cet élan et cette confiance (naive sans doute). Je demande ma relaxe.

Brajorm

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Citation :
Attendu que l'accusé a enfreint la loi du Bourbonnais Auvergne.

Attendu que son délit est de nature à nuire à la sécurité de la ville.

Attendu qu'un message défilant incitant à la révolte est passé.

Attendu que rien ne confirmait se message.

Nous reconnaissons le sieur Brajorm coupable de trahison mais attendu que la révolte ne semblait pas préméditée, n'avait pas d'intention de nuire au BA ni n'a abouti, nous commuons la peine à une amende de 25 écus, toute récidive sera lourdement sanctionnée.

Par ailleurs, nous vous invitons fortement à réfléchir à la véracité des messages déroulant et à ne plus agir sans aval d'une instance compétente.

Justice a été rendue ce lundi 12 novembre 1455 par le juge MarcdeChantilly au nom d'Alayn de Viverols, Duc de Bourbonnais Auvergne.

Lucyle*, le 13 déc 1455

Citation :
A la date du 13 Décembre 1455, moi, Damoiselle Lucyle*, en ma qualité de Juge d'Application des Peines, après vérifications d'usage, je clos le dossier "Brajorm/Mairie/Trahison/Montbrisson" afin de le remettre aux archives adéquates.
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