Duché du Bourbonnais-Auvergne

Forum Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | 
 

 Omicron (DCD)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
lucyle*
Crieur public
avatar

Nombre de messages : 238
Age : 9
Date d'inscription : 14/11/2007


Niveau: 1

MessageSujet: Omicron (DCD)   Ven 1 Fév 2008 - 21:55

Récapitulatif des apparitions de Omicron devant la justice Bourbonnais-auvergnate :

En tant qu'accusé :

- esclavagisme :
- trahison : 1
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :


En tant que témoin :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :


En tant que victime :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
lucyle*
Crieur public
avatar

Nombre de messages : 238
Age : 9
Date d'inscription : 14/11/2007


Niveau: 1

MessageSujet: Re: Omicron (DCD)   Ven 1 Fév 2008 - 22:02

ACCUSE TRAHISON

[ARC] Omicron/Murat/Trahison


Althiof, le 16 nov 1455

Ama tu peux voir avec Worwick si tu peux récupérer le screen de Fouine70 ? Sinon c'est pas grave il est soldat sa parole suffira mais il faudra qu'il aille témoigner au procés.

Althiof, le 18 nov 1455

I Enoncés des parties :

a) Fiche de l’accusé : Omicron

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Omicron

b) Fiche de la victime : Mairie de Murat


II Enoncé des faits :

Le 13 novembre 1455, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Murat. Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Messire Omicron, a été repéré par Messire Fouine70, soldat de la COBA qui défendait la ville sur ordre de l'armée. D'autres assaillants éventuels n'ont pu être repérés.


III Pièces et preuves :

Si jamais on a les screen de Fouine70 sinon tant pis son témoignage suffira.

IV Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


Althiof, le 18 nov 1455

T'auras le droit de me payer un coup Ama

Amadeus, le 18 nov 1455

2 ou 3 meme , un seul c est pas suffisant

Amadeus, le 22 nov 1455

Je n ai pas eu son screen , je transmets en l état au procureur

Ptitoliv, le 23 nov 1455

Aucun moyen d'avoir le screen?

Bettym (procureur), le 2 janv 1455

Au 2 janvier 1456, le suspect est décédé.

Dossier mis en archive
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Omicron (DCD)
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Duché du Bourbonnais-Auvergne :: Bureaux publics :: Justice :: Casiers Judiciaires-
Sauter vers: