Duché du Bourbonnais-Auvergne

Forum Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | 
 

 Davfayence (DCD)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
lucyle*
Crieur public
avatar

Nombre de messages : 238
Age : 9
Date d'inscription : 14/11/2007


Niveau: 1

MessageSujet: Davfayence (DCD)   Dim 3 Fév 2008 - 12:08

Récapitulatif des apparitions de Davfayence devant la justice Bourbonnais-auvergnate :

En tant qu'accusé :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :


En tant que témoin :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :


En tant que victime :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public : 2 ( dont 2 sans procés car suspect décédé)
- escroquerie :


Dernière édition par le Dim 3 Fév 2008 - 12:17, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
lucyle*
Crieur public
avatar

Nombre de messages : 238
Age : 9
Date d'inscription : 14/11/2007


Niveau: 1

MessageSujet: Re: Davfayence (DCD)   Dim 3 Fév 2008 - 12:08

VICTIME TROUBLE A L'ORDRE PUBLIC

[ARC]Robinne/Sink+Davfayence/Top: Brigandage/Polignac


Mélusinne, le 28 sept 1455

I-Enoncé des parties.

a) Nom de l'accusé: Robinne

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Robinne

b) Nom des victimes: Sink et Davfayence

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Sink

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Davfayence

II-Enoncé des faits.

a) Commis par l'accusé.

Le 17 septembre1455 Robinne a racketté Sink près de Polignac et le 18 septembre elle a racketté Davfayence.

http://pix.nofrag.com/a/4/b/4a29b2dc7d09dcad0da39c5d809bb.html

b) Commis par les victimes.

Sink a déposé une plainte auprès de Dame Ondine qui a transmis la plainte au prévôt des maréchaux.

Citation :
Expéditeur : Sink
Date d'envoi : 2007-09-18 17:52:25



ma dame mon respect mon salut

je me présente a vous ca je ne sais ou aller ,voyageant je ne sais si c'est a la ville d'ou je suis partie ou a celle ou j'arrive que je dois le faire .
je vous envois donc cette missive .
on ma détrousser de marchandises que je voulais revendre a bas prix aux soldat de l'ost ,aidant ainssi a ma façon mon coté .
hélas on ma tout pris :

10 morceaux de viande
10 miches de pain
50 écus .
je n'ai plus rien et éssais de rentrer dans une ville pour me sauver .

voila les auteurs :
17-09-2007 04:29 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Irismus et de Robinne .

je vous demande que justice soit faite et reste votre débiteur je vous salut et m'incline .
sink

14-09-2007 22:30 : Vous avez acheté à Chocky440 6 morceaux de viande pour 18,70 écus.
14-09-2007 22:30 : Vous avez acheté à Thierry.le.hardi 3 morceaux de viande pour 18,70 écus.
14-09-2007 22:20 : Vous avez acheté à Chocky440 2 morceaux de viande pour 18,70 écus.
14-09-2007 22:20 : Vous avez acheté à Jgotheboss 1 miche de pain pour 6,70 écus.
preuve de mes achats

La victime Davfayence a porté plainte auprès de Navacelles

Citation :
Expéditeur : Davfayence
Date d'envoi : 2007-09-28 12:29:58


Voila il y a quelques jours je me suis fait attaqué par un homme et une femme :

http://pix.nofrag.com/7/6/5/e55e8f878d8ef8f42b5fa75facdf6.html

Et ils m'ont envoyer un message par la suite :

http://pix.nofrag.com/b/f/7/4337b2a1797b53f663c70c4cbe8cc.html

Que dois-je faire pour avoir réparation ?
J'avais environs 61 écus et 1 voir 2 miche de pain, je me rappelle plus exactement.

Merci de votre aide.

Aurevoir

c) Commis par la maréchaussée

Proposition de la réforme par le prévôt refusée

http://img444.imageshack.us/img444/336/offrerobvq4.jpg

Dépôt de la plainte dans le bureau du prévôt des maréchaux.

III-Enoncé des lois enfreintes par l'accusée.

Citation :
Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Althiof, le 30 sept 1455

Le Languedoc nous ayant signalé que l'agresseur s'était enfui chez eux Dossier transmis au proc' afin d'être transmis ensuite en Languedoc.

Gawel2, le 1er oct 1455

En ce 1er jour d'octobre de l'an de grâce 1455, comparait devant le Juge Alayn présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, Robinne mis en accusation par le Procureur Gawel2, requérant pour Sink et Davfayence.


*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commençe à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Robinne vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé selon l' article 3 Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, de Trouble à l'Ordre Public. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend les preuves à l’huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *

http://pix.nofrag.com/b/f/7/4337b2a1797b53f663c70c4cbe8cc.html

"Vous y trouverez le courrier reçu par une des victimes."

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici une liste :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/index4-Duche-de-Bourbonnais-Auvergne.htm

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=8&m=1


Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »


(Avait été transmis à Vanyel, procureur du Languedoc, hélas trop tard, ils étaient partis.
A surveiller)

Bettym, le 2 janv 1456

Au 2 janvier 1456, le suspect est décédé

Dossier mis en archive.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
lucyle*
Crieur public
avatar

Nombre de messages : 238
Age : 9
Date d'inscription : 14/11/2007


Niveau: 1

MessageSujet: Re: Davfayence (DCD)   Dim 3 Fév 2008 - 12:17

VICTIME TROUBLE A L'ORDRE PUBLIC

[ARC]Irismus/Sink+Davfayence/TOP: Brigandage/Polignac


Mélusinne, le 28 sept 1455

I-Enoncé des parties.

a) Nom de l'accusé: Irismus

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Irismus

b) Nom des victimes: Sink et Davfayence

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Sink

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Davfayence

II-Enoncé des faits.

a) Commis par l'accusé.

Le 17 septembre1455 Irismus a racketté Sink près de Polignac et le 18 septembre il a racketté Davfayence.

http://pix.nofrag.com/a/4/b/4a29b2dc7d09dcad0da39c5d809bb.html

b) Commis par les victimes.

Sink a déposé une plainte auprès de Dame Ondine qui a transmis la plainte au prévôt des maréchaux.

Citation :
Expéditeur : Sink
Date d'envoi : 2007-09-18 17:52:25



ma dame mon respect mon salut

je me présente a vous ca je ne sais ou aller ,voyageant je ne sais si c'est a la ville d'ou je suis partie ou a celle ou j'arrive que je dois le faire .
je vous envois donc cette missive .
on ma détrousser de marchandises que je voulais revendre a bas prix aux soldat de l'ost ,aidant ainssi a ma façon mon coté .
hélas on ma tout pris :

10 morceaux de viande
10 miches de pain
50 écus .
je n'ai plus rien et éssais de rentrer dans une ville pour me sauver .

voila les auteurs :
17-09-2007 04:29 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Irismus et de Robinne .

je vous demande que justice soit faite et reste votre débiteur je vous salut et m'incline .
sink

14-09-2007 22:30 : Vous avez acheté à Chocky440 6 morceaux de viande pour 18,70 écus.
14-09-2007 22:30 : Vous avez acheté à Thierry.le.hardi 3 morceaux de viande pour 18,70 écus.
14-09-2007 22:20 : Vous avez acheté à Chocky440 2 morceaux de viande pour 18,70 écus.
14-09-2007 22:20 : Vous avez acheté à Jgotheboss 1 miche de pain pour 6,70 écus.
preuve de mes achats

La victime Davfayence a porté plainte auprès de Navacelles

Citation :
Expéditeur : Davfayence
Date d'envoi : 2007-09-28 12:29:58


Voila il y a quelques jours je me suis fait attaqué par un homme et une femme :

http://pix.nofrag.com/7/6/5/e55e8f878d8ef8f42b5fa75facdf6.html

Et ils m'ont envoyer un message par la suite :

http://pix.nofrag.com/b/f/7/4337b2a1797b53f663c70c4cbe8cc.html

Que dois-je faire pour avoir réparation ?
J'avais environs 61 écus et 1 voir 2 miche de pain, je me rappelle plus exactement.

Merci de votre aide.

Aurevoir

c) Commis par la maréchaussée

Proposition de la réforme par le prévôt refusée

http://img154.imageshack.us/img154/8052/offreirisvt9.jpg

Dépôt de la plainte dans le bureau du prévôt des maréchaux

III-Enoncé des lois enfreintes par l'accusé.

Citation :
Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Althiof, le 30 sept 1455

Le Languedoc nous ayant signalé que l'agresseur s'était enfui chez eux Dossier transmis au proc' afin d'être transmis ensuite en Languedoc.

Gawel2, le 1er oct 1455

En ce 1er jour d'octobre de l'an de grâce 1455, comparait devant le Juge Alayn présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, Irismus mis en accusation par le Procureur Gawel2, requérant pour Sink et Davfayence.


*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commençe à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Irismus vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé selon l' article 3 Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, de Trouble à l'Ordre Public. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend les preuves à l’huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *

http://pix.nofrag.com/b/f/7/4337b2a1797b53f663c70c4cbe8cc.html

"Vous y trouverez le courrier reçu par une des victimes."

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici une liste :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/index4-Duche-de-Bourbonnais-Auvergne.htm

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=8&m=1


Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

(Avait été transmis à Vanyel, procureur du Languedoc, hélas trop tard, ils étaient partis.
A surveiller)

Bettym, le 2 janv 1456

Au 2 janvier 1456, le suspect est décédé.

Dossier mis en archive
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Davfayence (DCD)   

Revenir en haut Aller en bas
 
Davfayence (DCD)
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Duché du Bourbonnais-Auvergne :: Bureaux publics :: Justice :: Casiers Judiciaires-
Sauter vers: