Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Diabless7 (DCD)

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lucyle*
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MessageSujet: Diabless7 (DCD)   Dim 3 Fév 2008 - 12:31

Récapitulatif des apparitions de Diabless7 devant la justice Bourbonnais-auvergnate :

En tant qu'accusé :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :


En tant que témoin :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :


En tant que victime :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public : 1 (sans procés car suspect décédé)
- escroquerie :
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lucyle*
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MessageSujet: Re: Diabless7 (DCD)   Dim 3 Fév 2008 - 12:31

VICTIME TROUBLE A L'ORDRE PUBLIC

[ARC] Vampirelo/X/TOPBrig/Nevers-Bourbon/23-07-1455


Zarthas, le 23 juillet 1455

I Enoncé des parties :

a) Nom de l'accusé : Vampirelo

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Vampirelo

b) Nom des victimes : Dolmen, Pilouf et Diabless7

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Dolmen
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Pilouf
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Diabless7

II Enoncé des faits :

a) Commis par l'accusé :

Vampirelo a racketté les accusés le 11/07/1455 à 4h18. Les faits se sont déroulés entre Nevers et Bourbon. (P1 à P3)

b) Commis par la victime :

Les victimes m'ont contacté et une demande de réforme du brigandage a été faite le 19/07/1455 entre 22h30 et 23h00.

c) Commis par le Prévôt des Maréchaux Zarthas :

Ahdouais ainsi que Vampirelo n'y ont jamais répondu pourtant d'après leurs heures de connexion, ils les ont lues. D'où, la réforme ne peut être appliquée. (P4 à P7)

III Preuves :

P1 : http://img521.imageshack.us/img521/7268/brigandageni3.jpg
P2 : http://img503.imageshack.us/img503/9735/screennk0.png
P3 : http://img117.imageshack.us/img117/1850/diablessfa6.jpg
P4 : http://img518.imageshack.us/img518/6686/ahdouaisfj1.jpg
P5 : http://img360.imageshack.us/img360/1910/juliuzqo7.jpg
P6 : http://img366.imageshack.us/img366/2940/mickiwd8.jpg
P7 : http://img262.imageshack.us/img262/999/vampirelobk8.jpg

IV Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé :

Livre III : du Code Pénal

Titre C : Du trouble à l'ordre public

Citation :
Article 1

Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Article 2 : Du vol et brigandage

Tout vol, acte de brigandage sur les chemins de notre duché ou de cambriolage dans un village est constitutif de trouble à l'ordre public.

(Transféré)

Gawel2, le 25 sept 1455

st paul de léon bretagne

Bettym, le 2 janvier 1456

Au 2 janvier 1456, le suspect est décédé.

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