Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Jeeflox02 (DCD)

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lucyle*
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MessageSujet: Jeeflox02 (DCD)   Dim 3 Fév 2008 - 13:16

Récapitulatif des apparitions de Jeeflox02 devant la justice Bourbonnais-auvergnate :

En tant qu'accusé :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public : 1
- escroquerie :


En tant que témoin :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :


En tant que victime :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :
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lucyle*
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MessageSujet: Re: Jeeflox02 (DCD)   Dim 3 Fév 2008 - 13:22

ACCUSE TROUBLE A L'ORDRE PUBLIC

[ARC] Jeeflox02/Kao/TOP/Montbrisson/22121455


Altiof, le 22 déc 1455

I Enoncé des parties :

a) Nom de l'accusé : Jeeflox02

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Jeeflox02

b) Nom des victimes : Kao

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Kao


II Enoncé des faits :

Le 22 décembre 1455, Jeeflox02 a agressé physiquement le diacre et soldat Kao avec un couteau dans la taverne "la Carawane" à Montbrisson (P1). Une lettre d'assignation à résidence lui a été envoyée. Il a de plus été renvoyé de l'armée qu'il venait d'intégrer.

Plusieurs témoins peuvent témoigner notamment Forgot2 et Korydwen.


III Preuves :

P1 : http://img299.imageshack.us/img299/4871/preuve1fs8.png


IV Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


Althiof, le 22 déc 1455

A traiter rapidement si possible

Transféré au proc'

Ptitoliv (procureur), le 28 déc 1455

Acte d'accusation

Citation :
Aujourd'hui, en ce 22 Decembre 1455, Messire Jeeflox02, vous comparaissez devant la Cour de Justice Auvergnate, dirigée par le juge Val1 et requérant pour Kao.
Vous êtes accusé selon l' article 3 Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, de Trouble à l'Ordre Publique. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Voici la preuve que la maréchaussée a pu obtenir.

*Le procureur tend le papier à l'huissier qui de suite le donne les au juge.*

http://img299.imageshack.us/img299/4871/preuve1fs8.png

Forgot2 et Korydwen viendront à la barre témoigner."

*se tourne vers l'accusé*

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu’à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici une liste :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/index4-Duche-de-Bourbonnais-Auvergne.htm

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=268104


Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Ce jour vers 11h il y avait liliala forgot et moi puis kao est arriver c'est alors qu'il a dit que de toute facon je soutenais lion verts ds son election et que je ne devré pas car lion_vert est nul puis en voulant defendres mon ami et ces alors que monsieur kao ma donné un cou de couteau dans le dos un me traitant "d'incapable et de petit con".puis l'aprés midi ayant trés mal a ma blessure j'ai bu un peu pour faire passez la douleur c'est alors que je les poignardé


La défense a appelé Forgot à la barre

Voici son témoignage :
Citation :
*Forgot arriva à la bar*

Ce matin vers 11 heures,messire Kao a bel et bien poignardé jeeflox02 en l'insultant.
Puis cette après-midi,j'ai offert quelque vers a Jee pour passer sa douleur.C'est alors que Kao entra et insulta de nouveau Jee en manquant de respect à certainne dame présente.C'est alors que Kao partit et Jee ayant but un peu trop décida de se venger en métant un coup de couteau à Kao dans sa jambe.1 heure plus tard Kao n'avait pas mal et festoyais en taverne.
Je tien a préciser aussi que Jee l'a seulement érraflé et ne la pas réellement poignardé.
Voila c'est tout.

*Il retourna s'assoir mais dit a forte voix:*

Je ne viendrais pas témoigner pour ce misérable!

La défense a appelé Liliala à la barre

Citation :
Rien n'a été dit.

L'accusation a appelé Korydwen à la barre

Voici son témoignage :
Citation :
*Lorsqu'elle entendit son nom, elle s'avança à la barre*

Votre honneur,

Je n'étais pas en taverne dès le début de l'histoire. Toutefois il y a eu un accro entre Dame Cailinn et Messire Kao, tout deux ont échangé quelques mots qui se sont transformés en joute verbale, comme cela peut arriver à tout un chacun. Messire Kao est ensuite sorti de la taverne pour éviter que l'ambiance ne se détériore trop, c'est alors que Messire Jeeflox02 a hurlé dans la taverne qu'il allait étrangler Messire Kao, puis il est sorti. Après ce qu'il s'est passé dans l'autre taverne, je n'en sais rien, n'étant pas présente. Néanmoins Messire Jeeflox02 est revenu en taverne après et s'est alors vanté d'avoir agressé Messire Kao.

Je vous remercie de m'avoir écouter.

*Elle se recula, laissant la place au suivant*

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*Ptitoliv se lève*

Monsieur le juge,
je crois qu'ayant simplement les preuves de l'agression de Kao en main, nous ne pouvons aller que dans ce sens, n'en ayant aucune sur l'agression de Jeeflox02. Si ce dernier nous fourni ces pièces nous serons en mesure de faire le même procès.
Je demande donc une amende de 5 écus pour Jeeflox02.De plus la prochaine fois essayer de régler vos différents sans avoir recours aux armes et à la justice.

Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Mesdames et messieurs, vous attendez ce verdict depuis un certain temps déjà. Je vais donc prononcer la sentence.

Etant donné que messire Jeeflox02 est accusé de trouble à l'ordre public pour avoir eu recours à une certains violence.

Moi, Val1, je condame messire Jeeflox02 à 10 écus d'amende.

Au nom d'Alayn de Viverols, duc du Bourbonnais-Auvergne, la justice est rendue. Merci à tous.

Lucyle*, le 28 déc 1455

Citation :
A la date du 28 Décembre 1455, moi, Damoiselle Lucyle*, en ma qualité de juge d'application des peines, après vérification d'usage, je classe le dossier "Jeeflox02/Kao/TOP/Montbrisson/22121455" et le remet aux archives adéquates.
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