Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Tretiak (DCD)

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lucyle*
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MessageSujet: Tretiak (DCD)   Dim 3 Fév 2008 - 13:31

Récapitulatif des apparitions de Tretiak devant la justice Bourbonnais-auvergnate :

En tant qu'accusé :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public : 1
- escroquerie :


En tant que témoin :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :


En tant que victime :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :
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lucyle*
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MessageSujet: Re: Tretiak (DCD)   Dim 3 Fév 2008 - 13:39

ACCUSE TROUBLE A L'ORDRE PUBLIC

[ARC]Tretiak / Bobbylashley / TOPBrig / 02121455


Bettym, le 8 déc 1455

I Enoncé des parties :

a) Nom de l'accusé : Tretiak

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Tretiak

b) Nom des victimes : Bobbylashley

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Bobbylashley

II Enoncé des faits :

Dans la nuit du 1er au 2 décembre 1455, entre Ventadour et Murat, Sieur Tretiak a volé Sieur Babbylashley qui a porté plainte par l'intermédiaire de Messire Tangarius (P1 à P3).

Une proposition de réforme a été envoyée à l'agresseur le 8 décembre 1455 (P4 à P6). Le brigand a refusé la réforme (P7).

Il a été assigné à résidence par la maréchale Feeleone à Murat.


III Preuves :

P1 : http://img511.imageshack.us/img511/5508/plaintebobbylashleypagepr8.jpg
P2 : http://img513.imageshack.us/img513/1360/plaintebobbylashleypageqh6.jpg
P3 : http://img125.imageshack.us/img125/8043/attaquehd1.png
P4 : http://img145.imageshack.us/img145/6651/rformepage01yq0.jpg
P5 : http://img47.imageshack.us/img47/9740/rformepage02hg6.jpg
P6 : http://img47.imageshack.us/img47/5791/rformepage03sz2.jpg
P7 : http://img523.imageshack.us/img523/7751/pourtretiak08121455hu9.jpg


IV Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

(Reste plus qu'à l'attraper)

Feeleone, le 10 déc 1455

Assignation à residence ce jour 9 decembre 1455 à Murat faite par moi même

Althiof, le 10 déc 1455

Transféré Ptit tu peux t'en occuper vite avant qu'il file

Ptitoliv(procureur), le 10 déc 1455

Acte d'accusation

Citation :
Aujourd'hui, en ce 10 Décembre 1455, Messire Tretiak, comparait devant la Cour de Justice Auvergnate, dirigée par le juge Val1 et requérant pour Bobbylashley.

" Tretiak, vous êtes accusé selon l' article 3 Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, de Trouble à l'Ordre Publique. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Voici les preuves que la maréchaussée a pu obtenir.

*Le procureur tend les papiers à l'huissier qui de suite les donne les au juge.*

P1 : http://img511.imageshack.us/img511/5508/plaintebobbylashleypagepr8.jpg
P2 : http://img513.imageshack.us/img513/1360/plaintebobbylashleypageqh6.jpg
P3 : http://img125.imageshack.us/img125/8043/attaquehd1.png
P4 : http://img145.imageshack.us/img145/6651/rformepage01yq0.jpg
P5 : http://img47.imageshack.us/img47/9740/rformepage02hg6.jpg
P6 : http://img47.imageshack.us/img47/5791/rformepage03sz2.jpg
P7 : http://img523.imageshack.us/img523/7751/pourtretiak08121455hu9.jpg

En fonction ou non de la précense de la victime, Bobbylashey, celle ci sera soit appelée directement à la barre, soit je m'appelerai afin de vous communiquer son pigeon d'accusation. De plus il sera appelé à la Barre le conseiller ducal Tangarius qui a porté la plainte devant les tribunaux."

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse maintenant à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu’à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici une liste :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/index4-Duche-de-Bourbonnais-Auvergne.htm

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=268104


Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

Feeleone, le 10 déc 1455

Code:
Titre : Re: Assignation à Résidence

Expéditeur : Tretiak
Date d'envoi : 2007-12-10 12:21:49

   
Salutations jolie maréchale ^^

Je vous présente mes plus sincères excuse car je ne puis vous faire honneur de ma présence et j'en suis le plus atristé de ne point revoir une si charmante demoiselle que vous. Peut etre un jour nos chemins se recroiseront et je l'espère nous pourrons faire plus ample connaissance.
Sur ce, le devoir m'apelle, mais en dehors du BA. Mais je vous rassure je vous tiendrez au courant^^
A bientot

Amicalement
Tretiak dit "l'ours de Clermont" ou "le robin des bois du BA"

Voici la réponse reçut de l'accusé suite a mon courier .

Ptitoliv (procureur), le 21 déc 1455

Acte d'accusation

Citation :
Aujourd'hui, en ce 10 Décembre 1455, Messire Tretiak, comparait devant la Cour de Justice Auvergnate, dirigée par le juge Val1 et requérant pour Bobbylashley.

" Tretiak, vous êtes accusé selon l' article 3 Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, de Trouble à l'Ordre Publique. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Voici les preuves que la maréchaussée a pu obtenir.

*Le procureur tend les papiers à l'huissier qui de suite les donne les au juge.*

P1 : http://img511.imageshack.us/img511/5508/plaintebobbylashleypagepr8.jpg
P2 : http://img513.imageshack.us/img513/1360/plaintebobbylashleypageqh6.jpg
P3 : http://img125.imageshack.us/img125/8043/attaquehd1.png
P4 : http://img145.imageshack.us/img145/6651/rformepage01yq0.jpg
P5 : http://img47.imageshack.us/img47/9740/rformepage02hg6.jpg
P6 : http://img47.imageshack.us/img47/5791/rformepage03sz2.jpg
P7 : http://img523.imageshack.us/img523/7751/pourtretiak08121455hu9.jpg

En fonction ou non de la précense de la victime, Bobbylashey, celle ci sera soit appelée directement à la barre, soit je m'appelerai afin de vous communiquer son pigeon d'accusation. De plus il sera appelé à la Barre le conseiller ducal Tangarius qui a porté la plainte devant les tribunaux."

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse maintenant à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu’à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici une liste :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/index4-Duche-de-Bourbonnais-Auvergne.htm

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=268104


Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Monsieur le juge,

Je crois qu'il n'y a qu'a remarquer que l'accusé ne se présente pas. Aucune réponse c'est s'avouer coupable.

La défense demande donc une peine de 100 écus, soit environ la somme dérobée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Mesadames et messieurs, vous attendez depuis trop longtemps le verdict, donc le voilà.

Etant donné que messire Tretiak est accusé de trouble à l'ordre public et qu'il ne s'est pas manifesté durant le procès, je vais donc cuivre le procureur et sa demande.

Messire tretiak, la cour vous conamne à 100 écus d'amende.

Au nom d'Alayn de Viverols, duc du Bourbonnais-Auvergne, le verdict est rendu.

Merci pour tout, vous pouvez vous retirer.

Lucyle*, le 28 déc 1455

Citation :
A la date du 28 décembre 1455, moi, Damoiselle Lucyle*, en ma qualité de Juge d'application des peines, après les vérifications d'usage, je classe l'affaire "Tretiak / Bobbylashley / TOPBrig / 02121455 " et la remet aux archives adéquates.
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Tretiak (DCD)
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