Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Percelot

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lucyle*
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MessageSujet: Percelot    Dim 3 Fév 2008 - 14:21

Récapitulatif des apparitions de Percelot devant la justice Bourbonnais-auvergnate :

En tant qu'accusé :

- esclavagisme :
- trahison : 1
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :


En tant que témoin :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :


En tant que victime :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :
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lucyle*
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MessageSujet: Re: Percelot    Dim 3 Fév 2008 - 14:26

ACCUSE TRAHISON

[ARC]Percelot/Polignac/Trahison/18-11-1945


Amadeus, le 18 nov 1455

I Enoncés des parties

a) Fiche de l’accusé : Percelot

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Percelot
http://img135.imageshack.us/img135/4286/percelotwu6.png

b) Fiche de la victime : Mairie de Polignac

II Enoncé des faits :

Le 17novembre 1455, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Polignac (preuve 1). Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Messire Percelot, a été repéré par Messire Traps, maréchal à la maréchaussée, qui défendait le village
Une assignation à résidence lui a été envoyée (preuve2)

III Pièces et preuves :

Preuve de la tentative de révolte (P1)
http://img251.imageshack.us/img251/227/sanstitreye9.png
Assignation à résidence (P2)
http://img135.imageshack.us/img135/4837/assignationpercelotkn6.png


IV Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Althiof, le 18 nov 1455

Parfait

Betty, le 18 nov 1455

J'ai rajouté le lien direct à la fiche de Percelot.

Je transmets au Procureur.

Ptitoliv (procureur), le 23 nov 1455

Acte d'accusation

Citation :
En ce 18 ème jour de Novembre de l'an de grâce 1455, comparait devant le Juge MarcdeChantilly présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, Percelot mis en accusation par le Procureur Ptitoliv, requérant pour la mairie de Polignac.

*L’accusé entre dans la salle d’audience sous la surveillance de gardes.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne s’installe à la place qui lui réservée. Dès que tout le monde est enfin prêt, il commençe à lire l'acte d'accusation*

« Percelot vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé selon l' article 4 alinéa b Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, de trahison. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

Voici la preuve donnée par un de nos maréchal. Huissier, s'il vous plait..."

*Le Procureur tend la preuve à l’huissier qui la porte au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 : http://img251.imageshack.us/img251/227/sanstitreye9.png

"Traps viendra témoigner ici-même."

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse maintenant à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu’à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici une liste :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/index4-Duche-de-Bourbonnais-Auvergne.htm

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=268104


Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Traps à la barre

Voici son témoignage :
Citation :
*Traps entra dans la salle où devait se dérouler le procès de Percelot.
Quand on lui demanda son témoignage, il se leva, et salua l'assemblée, puis il commença.*

Dans la nuit du 17 novembre, au 18 novembre, j'étais de garde pour la défense de Polignac.
Alors que je patrouillais devant la mairie, j'ai entendu un cri, et un homme est arrivé en courant pour tenter de prendre la mairie.
J'ai identifié cet homme comme étant le dénommé Percelot, et, avec mon groupe de maréchaux, nous avons stoppé cet homme.

*Quand il eût fini, Traps se rassit à sa place.*

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*Le procureur se lève et s'adresse à la Cour*

Je vois que l'accusé ne s'est pas manifestée. Cela veut dire qu'il consent et est coupable.
Je demande donc 3 jours de prison.

*Puis il se rasseoit, attendant le verdict
.

Ptitoliv (procureur), le 6 déc 1455

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Val1 venantid e reprendre le poste laissé vaquant par MardeChantilly et participait à la séance. Il dit :

"Mesdames et messieurs, je vais donner mon verdict.

Messire Perceval, puisque la défense n'a rien fait pour se disculper de qui lui est reproché et que les preuves vous accablent donc, la juge va se tenir au proposition de messire Ptitoliv et vous condame à 3 jours de prison.

Gardes veuillez emmener l'accusé.

La séance est levée. Merci pour votre travail.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Lucyle*, le 21 déc 1455

Citation :

A la date du 21 Décembre de l'an de grâce 1455, moi, Damoiselle Lucyle*, en ma qualité de juge d'application de peine, après les vérifications d'usage, je clos le dossier "[ARC]Percelot/Polignac/Trahison/18-11-1945" et le remet aux archives adéquates.
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