Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Jalemba (DCD)

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lucyle*
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MessageSujet: Jalemba (DCD)   Dim 3 Fév 2008 - 16:25

Récapitulatif des apparitions de Jalemba devant la justice Bourbonnais-auvergnate :

En tant qu'accusé :

- esclavagisme :
- trahison : 1
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :


En tant que témoin :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :


En tant que victime :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :
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lucyle*
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MessageSujet: Re: Jalemba (DCD)   Dim 3 Fév 2008 - 16:31

ACCUSE TRAHISON

[ARC]Jalemba/murat/trahison/13.11.1455


Feeleone, le 12 nov 1455

I Enoncés des parties :

a) Fiche de l’accusé :

Fiche de Jalemba

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=jalemba


b) Fiche de la victime :

Mairie de Murat
Lettre d’assignation envoyée ce 12 novembre 1455.


II Enoncé des faits :

Le 12 novembre 1455, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Murat (preuve 1). Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Messire Jalemba, a été repéré par le Maréchal Féeleone alors qu’elle était de garde cette journée pour la maréchaussée de Murat . D’autres assaillants éventuels n’ont pas pu être reconnu.


III Pièces et preuves :

Preuve 1 : [img=http://img87.imageshack.us/img87/7915/preuvejalembasz6.th.jpg]


IV Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé :

LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b :
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.


Bettym, le 12 nov 1455

J'envoie le dossier au procureur.

Ptitoliv,le 14 nov 1455

Acte d'accusation

Citation :
En ce 13 ème jour de Novembre de l'an de grâce 1455, comparait devant le Juge MarcdeChantilly présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, Jalemba mis en accusation par le Procureur Ptitoliv, requérant pour la mairie de Murat.

*L’accusé entre dans la salle d’audience sous la surveillance de gardes.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne s’installe à la place qui lui réservée. Dès que tout le monde est enfin prêt, il commençe à lire l'acte d'accusation*

« Jalemba vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé selon l' article 4 alinéa b Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, de trahison. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

Voici la preuve donnée par un de nos maréchal. Huissier, s'il vous plait..."

*Le Procureur tend la preuve à l’huissier qui la porte au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 : [img=http://img87.imageshack.us/img87/7915/preuvejalembasz6.th.jpg]

"Feeleone viendra témoigner ici-même."

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse maintenant à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu’à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici une liste :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/index4-Duche-de-Bourbonnais-Auvergne.htm

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=268104


Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

Ptitoliv, le 27 nov 1455

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Feeleone à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Féeleone arriva à la barre pour témoigner .
Elle salua la cour et fit sa déclaration .

"Dans la nuit entre le 11 novembre et le 12 novembre 1455 lors de ma garde j'ai surpris Messire Jalemba qui se révoltait contre la mairie de Murat .
Révolte mater sans soucis .
Dès lors j'ai assigné Jalemba à résidence .
Je n'ai pu appercevoir que Messire jalemba cette nuit là .
Voila tout ce que j'ai vu ."

Féeleone se retira de suite après son témoignage.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*Le procureur se lève devant le Juge*

Messieur, je vois que l'accusé ne dit mot, il est donc coupable s'il ne dit rien. Je propose qu'il fasse 3 jours de prison pour réfléchir à son acte, et qu'il paye 10 écus pour s'en souvenir.

*Le procureur se rasseoit donc, attendant le verdict*

Ptitoliv, le 6 déc 1455

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Mesdames et messieurs,

Suite à l'accusation présentée par la mairie de Murat et surtout au manque de défense suite au manque de témoignage, je pense que les quelques jours passés ont fait réfléchir l'accusé.

Néanmoins, je vais suivre le demande du procureur pour l'emprisonnement.

Donc en ce 28 novembre 1455, la cour vous condamne à 3 jours de prison et 15 écus.

Gardes, emmenez le détenu.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Lucyle*, le 13 déc 1455

Citation :
A la date du 13 Décembre 1455, moi, Damoiselle Lucyle*, en ma qualité de Juge d'Application des Peines, après vérifications d'usage, je clos le dossier "Jalemba/murat/trahison/13/11/1455" afin de le remettre aux archives adéquates.
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