Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Brasco

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lucyle*
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MessageSujet: Brasco   Dim 3 Fév 2008 - 16:37

Récapitulatif des apparitions de Brasco devant la justice Bourbonnais-auvergnate :

En tant qu'accusé :

- esclavagisme : 1
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :


En tant que témoin :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :


En tant que victime :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :
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lucyle*
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MessageSujet: Re: Brasco   Dim 3 Fév 2008 - 16:44

ACCUSE ESCLAVAGISME

[ARC]Brasco/Arthur75/Escla/Thiers/25.11.1455


Beths, le 21 nov 1455

I Enoncés des parties :

a) Fiche de l’accusé : Brasco

http://img510.imageshack.us/img510/7045/profilbrascomu6.jpg

b) Fiches de la victime : Arthur75

http://img64.imageshack.us/img64/3830/profilarthur75tb6.jpg


II Enoncé des faits :

Brasco a embauché Arthur75 le 14 novembre dernier pour 12 écus (P1 et P2).
Une conciliation a été menée par la Maréchale Beths, sans aucun résultat.
Messire Brasco n'a jamais répondu aux trois missives de la Maréchale Beths : une avant acceptation de l'offre le 14 novembre, une après acceptation de l'offre le 15 novembre et une le 18 novembre.

Une assignation a résidance a été décidée le 21 novembre.

III Pièces et preuves :

P1 : http://img64.imageshack.us/img64/2158/offreillgaletu7.jpg
P2 : http://img136.imageshack.us/img136/2091/offreaccepteed9.jpg


IV Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé :

LIVRE III: Du Code Pénal

Titre B : De l'esclavagisme et de l'escroquerie

Article 2 : De l’esclavagisme
Toute embauche en-dessous des salaires minimum légaux sera considérée comme de l'esclavagisme.
L'esclavagisme est un chef d’inculpation spécifique puni par des peines allant de la simple amende à l'emprisonnement, pour les cas de récidives.

Citation :

Decret sur le salaire minimum (du 20/03/1455)
Toute personne proposant du travail agricole pour un salaire inférieur à 15 écus par jour ou du travail pour ouvrier qualifié (13 pts de caractéristiques et plus) à un salaire inférieur à 19 écus par jour sera considérée comme esclavagiste.
Le contrevenant s'expose à un amende de 10*l'ecart entre l'embauche faite et celle autorisé. La récidive est punissable d'une peine de prison ainsi qu'une amende egal a 20*l'ecart entre l'embauche faite et celle autorisé.

Fait en le Château de Clermont en ce 20 mars de l'an de grace 1455.

Ptitoliv, le 26 nov 1455

Acte d'accusation



Citation :
En ce 25 Novembre de l'an de grâce 1455, Brasco comparait devant le Juge MarcdeChantilly, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, mis en accusation par le Procureur Ptitoliv, requérant pour Arthur75.

*Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d'audience*

« Brasco vous comparaissez aujourd’hui ci devant la cour car vous êtes accusé selon le articles 2-titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne d’esclavagisme. »

Rappel de la loi :
LIVRE III: Du Code Pénal

Titre B : De l'esclavagisme et de l'escroquerie

Article 2 : De l’esclavagisme
Toute embauche en-dessous des salaires minimum légaux sera considérée comme de l'esclavagisme.
L'esclavagisme est un chef d’inculpation spécifique puni par des peines allant de la simple amende à l'emprisonnement, pour les cas de récidives.


Decret sur le salaire minimum (du 20/03/1455)
Toute personne proposant du travail agricole pour un salaire inférieur à 15 écus par jour ou du travail pour ouvrier qualifié (13 pts de caractéristiques et plus) à un salaire inférieur à 19 écus par jour sera considérée comme esclavagiste.
Le contrevenant s'expose à un amende de 10*l'ecart entre l'embauche faite et celle autorisé. La récidive est punissable d'une peine de prison ainsi qu'une amende egal a 20*l'ecart entre l'embauche faite et celle autorisé.

Fait en le Château de Clermont en ce 20 mars de l'an de grace 1455..

Voici les preuves fournies par les maréchaux * Le procureur fait parvenir les preuves au juge par l'intermédiaire de l'huissier*

P1 : http://img64.imageshack.us/img64/2158/offreillgaletu7.jpg
P2 : http://img136.imageshack.us/img136/2091/offreaccepteed9.jpg

"Vous trouverez parmis les preuves l'offre illégale du prévenu.
De plus viendront à la barre le maréchal Beths et Arthur75"

*Ptitoliv se tourne vers le prévenu*

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché : http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/index4-Duche-de-Bourbonnais-Auvergne.htm

Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=8&m=1


Que suive la plaidoirie du prévenu. »

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Je suis navré de cette accusasion,je vous ai signalez que j'ai cliquer sur embaucher par erreur et sans avoir changer le salaire...Je pense qu'une confirmation de validation est nécessaire pour le site et pour eviter ce genre de problème...
Merci de votre compréhension..
En se qui concerne le salarié,veuillez me saisir directemt car je ne sais comment lui verser le qq ecus qui manquent..j'embauche tjs à 20 ecus ..vous le savez bien
FIn de plaidoirie...

Beths, le 26 nov 1455

Messire Ptit, pourquoi le dossier mentionne acte d'accusation : trouble à l'ordre pulbic ? (IG)

J'avoue ne pas comprendre

Ptitoliv, le 27 nov 1455

[HRP]Parceque le site ramais hier et que par mégarde ma souris à cliquer trop bas. [/HRP]

Cependant l'accusé sera jugé pour esclavagisme, je vous rassure.

Beths, le 27 nov 1455

[HRP]Si c'est HRP, LJD PtitOliv, il n'y a pas de maréchal [/HRP]

Aahh messire le procureur, vous me voyez rassurée!

Vous conviendrez messire que la maréchale que je suis, suis ses dossiers

Ptitoliv, le 27 nov 1455

oui oui je vois. Je n'ai jamais rien reproché.

Ptitoliv, le 6 déc 1455

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
.

[HRP] Pour la joueuse de Beths, j'étais trop affecté par le HRP, tu dois comprendre[/HRP]

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Mesdames et messieurs, après avoir écouté les différents témoignages et malgré l'absence de l'accusation, indisponible, je vais rende le verdict.

Messire Brasco,

Etant donné que vous avez signalé qu'apparemment il s'agit d'une erreur, la justice vous condamne donc à une amende de 15 écus.

Au nom d'Alayn de Viverols, actuel duc du Bourbonnais-Auvergne, la justice est rendue.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

Lucyle*, le 13 déc 1455

Citation :
A la date du 13 Décembre 1455, moi, Damoiselle Lucyle*, en ma qualité de Juge d'Application des Peines, après vérifications d'usage, je clos le dossier "Brasco/Arthur75/Escla/Thiers/25.11.1455" afin de le remettre aux archives adéquates.
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