Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Zezette

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lucyle*
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MessageSujet: Zezette   Dim 3 Fév 2008 - 16:47

Récapitulatif des apparitions de Zezette devant la justice Bourbonnais-auvergnate :

En tant qu'accusé :

- esclavagisme :
- trahison : 1
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :


En tant que témoin :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :


En tant que victime :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :
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lucyle*
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MessageSujet: Re: Zezette   Dim 3 Fév 2008 - 16:54

ACCUSE TRAHISON

[ARC]zezette/murat/trahison/13/11/1455


Feeleone, le 12 nov 1455

I Enoncés des parties :

a) Fiche de l’accusé :

Fiche de Zezette

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=zezette

b) Fiche de la victime :

Mairie de Murat


II Enoncé des faits :

Le 9 novembre 1455, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Murat (preuve 1). Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Dame Zezette, a été repéré par le Maréchal Féeleone alors qu’elle était de garde cette journée pour la maréchaussée de Murat . D’autres assaillants éventuels n’ont pas pu être reconnu.

Lettre d'assignation envoyé ce 12 novembre 1455


III Pièces et preuves :

Preuve 1 :


IV Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé :

LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b :
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.


Bettym, le 12 nov 1455

Bonjour Feeleone,

Il faudrait mettre la preuve en "image" pour la révolte.
Dès que c'est fait j'envoie au procureur.

Merci

Feeleone, le 12 nov 1455

Rectifiée

Bettym, le 12 nov 1455

Je l'amène au Procureur

Althiof, le 12 nov 1455

La preuve est super petite on y voit rien mais de toute façon on n'en a guère besoin on a la parole de Fée

Ptitoliv, le 14 nov 1455

Acte d'accusation

Citation :
En ce 13 ème jour de Novembre de l'an de grâce 1455, comparait devant le Juge MarcdeChantilly présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, Zezette mis en accusation par le Procureur Ptitoliv, requérant pour la mairie de Murat.

*L’accusé entre dans la salle d’audience sous la surveillance de gardes.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne s’installe à la place qui lui réservée. Dès que tout le monde est enfin prêt, il commençe à lire l'acte d'accusation*

« Zezette vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé selon l' article 4 alinéa b Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, de trahison. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

Voici la preuve donnée par un de nos maréchal. Huissier, s'il vous plait..."

*Le Procureur tend la preuve à l’huissier qui la porte au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 : http://img250.imageshack.us/img250/9197/preuvezezettena7.th.jpg

"Feeleone viendra témoigner ici-même."

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse maintenant à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu’à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici une liste :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/index4-Duche-de-Bourbonnais-Auvergne.htm

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=268104


Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

Première plaidoirie de la défense

Citation :
jai rien a dire pour ma defence !

L'accusation a appelé Feeleone à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
Féeleone arriva à la barre pour témoigner .
Elle salua la cour et fit sa déclaration .

"Dans la nuit entre le 8 novembre et le 9 novembre 1455 lors de ma garde j'ai surpris Dame Zezette qui se révoltait contre la mairie de Murat .
Révolte mater sans soucis .
Dès lors j'ai assigné Dame Zezette à résidence .
Je n'ai pu appercevoir que Dame Zezette cette nuit là .
Voila tout ce que j'ai vu ."

Féeleone se retira de suite après son témoignage.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*Le procureur se leva alors*

Messieur le juge, je crois qu'il n'y a rien à ajouter. L'accusé avoue sa culpabilité. C'est déjà ça.
Je demande donc 1 jour de prison et 20 écus d'amende pour que l'accusé réflechisse à son geste et qu'il paye une amende pour s'en souvenir.

*Le procureur se rasseoit, attendant la fin du procès*

Ptitoliv, le 17 nov 1455

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
dacord je ferai 1 jour de prison et je vous payerez votre amende

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Citation :
Attendu que l'accusée a enfreint la loi de Bourbonnais Auvergne.

Attendu que son délit est de nature à nuire à la sécurité du duché.

Attendu de la bonne volonté de l'accusé.

Nous condamnons Dame Zezette a 1 jour de prison et à une amende de 20 écus comme demandé par la procure et accepté par l'accusée.

Justice a été rendue ce mercredi 14 novembre 1455 par le juge MarcdeChantilly au nom d'Alayn de Viverols, Duc de Bourbonnais Auvergne.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour

Lucyle*, le 13 Déc 1455

Citation :
A la date du 13 Décembre 1455, moi, Damoiselle Lucyle*, en ma qualité de Juge d'Application des Peines, après vérifications d'usage, je clos le dossier "zezette/murat/trahison" afin de le remettre aux archives adéquates.
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