Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Brajorm (DCD)

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lucyle*
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MessageSujet: Brajorm (DCD)   Dim 3 Fév 2008 - 16:59

Récapitulatif des apparitions de Brajorm devant la justice Bourbonnais-auvergnate :

En tant qu'accusé :

- esclavagisme :
- trahison : 1
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :


En tant que témoin :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :


En tant que victime :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :
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lucyle*
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MessageSujet: Re: Brajorm (DCD)   Dim 3 Fév 2008 - 17:04

ACCUSE TRAHISON

[ARC] Brajorm/Mairie/Trahison/Montbrisson/08.11.1455


Ibnziad, le 26 oct 1455

I Enoncés des parties :

a) Fiche de l’accusé : Brajorm

http://img48.imageshack.us/img48/6394/fichebt3.png
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Brajorm

b) Fiche du plaignant : Mairie de Montbrisson


II Enoncé des faits :

Entre la nuit du 25 et du 26 octobre de l'an de grâce 1455, des assaillants ont tenté de prendre d'assaut la mairie de Montbrisson.

Grâce aux services de défense mis en place, la révolte a été matée et la douanière de Montbrisson, dame Korydwen, qui assurait la garde pour cette journée, a reconnu le sieur Brajorm parmi les assaillants.

Ainsi, au vu des faits exposés ci-dessus, j'ai envoyé au sieur Brajorm la lettre type d'assignation à résidence.

III Pièces et preuves :

Preuve 1 : http://img232.imageshack.us/img232/3345/preuve1cg1.png


IV Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé :

LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa a :
Toute atteinte à l'unicité du duché, tout acte de franchise illégitime, tout refus de soumission à l'autorité du duché sont passibles d'une inculpation pour trahison.

Alinéa b :
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.


Ptitoliv,le 10 nov 1455

Acte d'accusation

Citation :
En ce 8 ème jour de Novembre de l'an de grâce 1455, comparait devant le Juge MarcdeChantilly présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, Brajorm mis en accusation par le Procureur Ptitoliv, requérant pour la mairie de Montbrisson.

*L’accusé entre dans la salle d’audience sous la surveillance de gardes.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne s’installe à la place qui lui réservée. Dès que tout le monde est enfin prêt, il commençe à lire l'acte d'accusation*

« Brajorm vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé selon l' article 4 alinéa b Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, de trahison. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

Voici la preuve donnée par un de nos maréchal. Huissier, s'il vous plait..."

*Le Procureur tend la preuve à l’huissier qui la porte au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 : http://img232.imageshack.us/img232/3345/preuve1cg1.png

"Korydwen viendra témoigner ici-même."

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse maintenant à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu’à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici une liste :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/index4-Duche-de-Bourbonnais-Auvergne.htm

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=268104


Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Monsieur le président du tribunal,

Nous avons reçu un appel à la révolte qui semblait venir de la mairie elle même, nous indiquant qu'elle avait été victime d'un renversement.

Cette révolte avait pour but de rétablir l'ordre au pouvoir, à savoir notre maire.

J'appelle le sieur Kenlee pour témoigner de la véracité de mes dires.

Aussi, si le tribunal et la mairie consentent à accepter mes excuses pour le trouble causé du à cette usurpation d'identité, je demande ma relaxe.

Brajorm

La défense a appelé Kenlee à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Votre honneur,
En effet comme le declare M. Brajorm la veille de cet incident un message venant du village (Sur le bas de l'ecran village)nous demandez de nous revolter afin de retablire l'ordre à Montbrisson. Moi meme ainsi que le sieur Brajorm avons compris que la mairie ou l'ancien maire etais a l'origine de ce message tourné dans ce sens. Je pense que l'auteur de ce message est plus coupable que le sieur Brajorm lui meme.
Je vous remercie de m'avoir ecouté et vous salue.

L'accusation a appelé Korydwen à la barre

Voici son témoignage :
Citation :
*Korydwen présente dans la salle, s'approcha lorsqu'elle fût appeler*

"Bonjour,

j'effectuais un remplaçement au moment des faits, je ne suis pas maréchale, le prévôt du moment Sieur Ibnziad avait besoin d'un groupe supplémentaire à Montbrison, j'ai donc accepté son offre.

Durant la nuit du 25 au 26 octobre 1455, en faisant ma ronde près de la mairie, j'ai reconnu ce triste sieur, Messire Brajorm qui tentait d'entrer à l'interieur. Je l'en ai donc naturellement empêcher avec l'aide des autres maréchaux présents cette nuit là.

La mairie n'avait jamais lancé d'appel à la révolte. En effet, quelques jours avant j'étais encore maire et la fois où un tel message circulait dans les rues du village nous avons dans la soirée Althiof et moi même placardés des affiches sur le panneau d'affichage de la mairie, sur la porte du bureau du maire et dans le bureau du maréchal. Il était donc au courant vu que ses messages avaient été déposé le jour même, quelques heures après que le message circule dans le village et il a été retiré sur le panneau d'affichage de la mairie, lorsqu'il ne circulait plus. Ce messire avait donc toute les cartes en mains pour savoir ce qu'il se passait. Il n'a pas du chercher les informations alors qu'il aurait du et est parti de suite prendre d'assault la mairie.

Je conclurais par :

les message circulants dans le village ne sont pas forcément vrais, la plupart du temps ils s'avèrent être de vulgaires ragôts, il aurait pu même du se renseigner pour vérifier la véracité du message circulant dans le village.

Je vous remercie de m'avoir écouter."

*Korydwen se recula laissant la parole*

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
* Le procureur se lève à nouveau *

Depuis quand se révolte t'on sans l'accord du conseil ducal? Il n'y aucune excuse à se comportement messire.

De plus, Dame Korydwen, ancien maire de Montbrisson et adjointe au maire affirme que la mairie n'appellait pas à la révolte. Personnellement je fais confiance à cette Dame qui a longtemps oeuvré pour ce village.

Jamais la mairie n'a été victime d'un renversement, et si ça avait été le cas, vous l'auriez vraiment su, notamment par la presse.

Parceque l'accusé s'est révolté, parceque ses "excuses" à la révolte sonnent faux, je demande à ce que le sieur Brajorn soit condamné à 2 jours de prison afin de réfléchir à son comportement.

* Le procureur se rasseoit*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Votre honneur,

Je n'ai rien à ajouter, ceci est une méprise je pensais aider la mairie dans un élan de civisme.
Ne tuez pas cet élan et cette confiance (naive sans doute). Je demande ma relaxe.

Brajorm

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Citation :
Attendu que l'accusé a enfreint la loi du Bourbonnais Auvergne.

Attendu que son délit est de nature à nuire à la sécurité de la ville.

Attendu qu'un message défilant incitant à la révolte est passé.

Attendu que rien ne confirmait se message.

Nous reconnaissons le sieur Brajorm coupable de trahison mais attendu que la révolte ne semblait pas préméditée, n'avait pas d'intention de nuire au BA ni n'a abouti, nous commuons la peine à une amende de 25 écus, toute récidive sera lourdement sanctionnée.

Par ailleurs, nous vous invitons fortement à réfléchir à la véracité des messages déroulant et à ne plus agir sans aval d'une instance compétente.

Justice a été rendue ce lundi 12 novembre 1455 par le juge MarcdeChantilly au nom d'Alayn de Viverols, Duc de Bourbonnais Auvergne.

Lucyle*, le 13 déc 1455

Citation :
A la date du 13 Décembre 1455, moi, Damoiselle Lucyle*, en ma qualité de Juge d'Application des Peines, après vérifications d'usage, je clos le dossier "Brajorm/Mairie/Trahison/Montbrisson" afin de le remettre aux archives adéquates.
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