Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Captainrad

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lucyle*
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MessageSujet: Captainrad   Dim 3 Fév 2008 - 18:16

Récapitulatif des apparitions de Captainrad devant la justice Bourbonnais-auvergnate :

En tant qu'accusé :

- esclavagisme :
- trahison : 1
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :


En tant que témoin :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :


En tant que victime :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :
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lucyle*
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MessageSujet: Re: Captainrad   Dim 3 Fév 2008 - 18:26

ACCUSE TRAHISON

Procès long sur 2 posts : 1/2

[ARC]Captainrad/Mairie de Thiers/Trahison/22.10.1455

Beths, le 22 oct 1455

I Enoncés des parties :

a) Fiche de l’accusé : Captainrad

http://img89.imageshack.us/img89/546/profilcaptainradqi7.jpg

b) Fiche de la victime :

Mairie de Thiers


II Enoncé des faits :

En ce jour du 22 octobre 1455, moi, Beths, Maréchale de Police de Thiers, a été contacté par le Maire de notre Ville, Messire Alan_varthak.
Icelui me précise le fait suivant :
2007-10-22 08:30:11 : Vous avez acheté 6 kilos de fer brut pour 53,00 écus à Captainrad.

Ainsi, la mairie a acheté à Messire Captainrad 6 kg de fer brut (cf. preuves 1 et 2). Or, Messire Captainrad n'est pas un résident du BA puisqu'il réside dans le Duché de Guyenne.

Une obligation de rester dans le duché a été envoyée à Messire Captainrad.


III Pièces et preuves :

P1 : http://img339.imageshack.us/img339/1582/newpicture10lh5.jpg
P2 : http://img99.imageshack.us/img99/3821/newpicture11dy3.jpg


IV Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé :

LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa e :
toute transaction d'une denrée stratégique par une personne non autorisée est passible de trahison.


LIVRE II : De l'Economie

Titre B : Du commerce

Article 5 : Des denrées stratégiques

Alinéa a : De l'importation et l'exportation des denrées stratégiques


L’achat, l'importation, l'exportation ou la vente à des fin d'exportation de denrées stratégiques est strictement interdite, à l'exception des transactions effectuées dans le cadre d'un contrat signé par le Commissaire au Commerce du duché. Le non respect de cette loi est passible de poursuites pour trahison.


Décret « du commerce des denrées stratégiques » du 17 juillet 1455


Citation:
Préambule : Ce décret s’inscrit dans la loi-cadre II ; B ; 4 : Des denrées stratégiques

Article 1 : liste des denrées stratégiques

Sont considérées denrées stratégiques selon les termes prévus par la loi les produits suivants :
- Minerai de Fer
- Fer brut.
Cette liste est exhaustive et limitative.


Article 2 : De l'importation et l'exportation des denrées stratégique.

Seuls peuvent posséder du fer (minerai ou brut) les forgerons, le duché et les mairies, ainsi que les marchands import/export dûment mandaté par le Commissaire au Commerce du Bourbonnais-Auvergne.

Tout achat de fer par une personne autre qu'un forgeron, ou un marchand autorisé par le duché sera passible de poursuite pour trahison.

En corollaire :

- Un forgeron ne pourra revendre le fer en sa possession à un tiers non forgeron.

- Le fer ne sera vendu au forgeron que sur commande auprès des mairies, dans la limite des stocks disponibles.

- Le fer destiné à l'exportation ne sera vendu que par le CAC du duché.


(Messire Captainrad est actuellement à Thiers. Je n'ai pu encore obtenir les preuves exactes de la trahision de cette homme, mais cette affaire étant de la plus haute importance, et sur l'aval du prévot des maréchaux, j'ai monté ce dossier.

Les preuves suivront plus tard)

Edit avec les preuves

Plus une réponse à mon obligation de rester dans le BA :

http://img249.imageshack.us/img249/8762/reponsecaptainradga2.jpg

Althiof, le 22 oct 1455

Bettym tu peux transférer

Gawel2, le 23 oct 1455

En ce 23 ème jour d'octobre de l'an de grâce 1455, comparait devant le Juge Alayn présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, Captainrad mis en accusation par le Procureur Gawel2, requérant pour la mairie de Thiers.


*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commençe à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Captainrad vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé selon l' article 4 du Titre B du Livre III alinea e du Codex du Bourbonnais Auvergne ainsi que le décret ds denrées stratégiques du 17 juillet 1455, de trahison. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes


Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa e :
toute transaction d'une denrée stratégique par une personne non autorisée est passible de trahison.


LIVRE II : De l'Economie

Titre B : Du commerce

Article 5 : Des denrées stratégiques

Alinéa a : De l'importation et l'exportation des denrées stratégiques


L’achat, l'importation, l'exportation ou la vente à des fin d'exportation de denrées stratégiques est strictement interdite, à l'exception des transactions effectuées dans le cadre d'un contrat signé par le Commissaire au Commerce du duché. Le non respect de cette loi est passible de poursuites pour trahison.


Décret « du commerce des denrées stratégiques » du 17 juillet 1455


Citation:
Préambule : Ce décret s’inscrit dans la loi-cadre II ; B ; 4 : Des denrées stratégiques

Article 1 : liste des denrées stratégiques

Sont considérées denrées stratégiques selon les termes prévus par la loi les produits suivants :
- Minerai de Fer
- Fer brut.
Cette liste est exhaustive et limitative.


Article 2 : De l'importation et l'exportation des denrées stratégique.

Seuls peuvent posséder du fer (minerai ou brut) les forgerons, le duché et les mairies, ainsi que les marchands import/export dûment mandaté par le Commissaire au Commerce du Bourbonnais-Auvergne.

Tout achat de fer par une personne autre qu'un forgeron, ou un marchand autorisé par le duché sera passible de poursuite pour trahison.

En corollaire :

- Un forgeron ne pourra revendre le fer en sa possession à un tiers non forgeron.

- Le fer ne sera vendu au forgeron que sur commande auprès des mairies, dans la limite des stocks disponibles.

- Le fer destiné à l'exportation ne sera vendu que par le CAC du duché.


D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend les preuves à l’huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *

P1 : http://img339.imageshack.us/img339/1582/newpicture10lh5.jpg
P2 : http://img99.imageshack.us/img99/3821/newpicture11dy3.jpg

"Vous y trouverez les preuves d'achats prouvant le délit. La maréchale beths et le sieur Alan_varthak viendront témigner ici-même."

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici une liste :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/index4-Duche-de-Bourbonnais-Auvergne.htm

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=268104


Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

Gawel2, le 23 oct 1455

L'accusation a appelé Beths à la barre

Voici son témoignage :
Citation :
*Beths avait attentivement écouté le prévenu, Messire CaptainRad. Elle se sentait particulièrement concernée parce que c'était elle qui avait monté le dossier et l'avait sommé de rester dans le BA pour le jugement de cette affaire.

Le juge l'invita alors à prendre la parole, elle se leva*


Messire le Juge,
Messire le Procureur,
Membres de la Cour,



Le 22 octobre courant, j’ai été sollicité par le maire de notre belle ville de Thiers. Ce dernier avait constaté une vente de fer à la mairie. Il savait que ce fait était interdit, mais il souhaitait la confirmation du représentant de la Maréchaussée à Thiers.
J’ai donc monté ce dossier et présenté l’affaire devant le prévôt des maréchaux de notre duché.
J’ai bien évidemment envoyé missive à Messire CaptainRad pour l’informer qu’une enquête contre lui était en cours, et qu’il ne devait pas quitter notre duché.

Et, à ma grande surprise, Messire CaptainRad a répondu à cette missive.
Dans toutes les affaires dont j’ai pu m’occuper, il est le seul à m’avoir répondu.
Que me disait-il ?
C’est très simple : qu’il n’était ni responsable de faute, ni de trahison. Et qu’il avait confiance en notre duché et en sa justice pour pouvoir clamer son innocence.

Aujourd’hui, dans sa plaidoirie, Messire CaptainRad nous donne les explications des faits qui se sont donc déroulés à Thiers.

Je ne suis pas Juge, ni Procureur, mais simple Maréchale. Et en tant que telle, je me fie beaucoup à mon instinct. Et aujourd’hui je pense qu’autant Messire CaptainRad est en faute pour avoir vendu ce fer, autant ce n’est pas un traite.
En faute, car il Thiers fait bien parti du même duché que les autres villes ou apparemment les lois sont clamées haut et fort. Messire CaptainRad est Bâtonnier de Guyenne. Il sait donc pertinemment qu’une loi ducale est valable pour tout un duché.
Mais ce n’est pas un traite, car sinon, il se serait enfui, et ne serait pas devant nous à clamer son innocence.

Messires, merci de m’avoir écouté.

*Beths retourna s’asseoir*
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lucyle*
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MessageSujet: Re: Captainrad   Dim 3 Fév 2008 - 18:27

ACCUSE TRAHISON

Procès long sur 2 posts : 2/2

[ARC]Captainrad/Mairie de Thiers/Trahison/22.10.1455

Gawel2, le 24 oct 1455

Citation :
*** CaptainRad se leva lorsque le juge l'y invita***
Messire juge,
Etant Bâtonnier de Guyenne, je ne ferai pas appel à un avocat...je suis avocat!

Les faits repprochés sont irréfutables, et je ne vous ferai pas l'affront ou l'insulte de les nier.

Arrivé en Guyenne, j'ai fait l'acquisition d'une dizaine de kilos de fer bruts, ce que je croyais être une bonne affaire. Malheureusement, l'effondrement de l'économie Guyennoise me laissait avec mon fer sur les bras, sans espoir de les revendre. Devant faire un long voyage, je vis que c'était peut-être la possibilité pour moi de m'en débarrasser, même à prix coûtant. Je consultais donc les annonces des mairies traversées, mais je vis souvent des restrictions à l'importation en général et sur le fer en particulier. Mais pas à Thiers!
Rien dans l'annonce de la mairie ne disait que le commerce du fer était interdit! Aucun rappel sur cette loi! Je me suis dis que dans cette ville, ce commerce était autorisé! Certes, nul n'est censé ignorer la loi..encore faut-il que la loi soit accessible, y compris pour le voyageur qui ne sait pas toujours où la lire. En général, les bonnes mairies l'affichent..pas là bas.
Mais j'ai vendu ce fer, je le confesse à genoux.

Oui je suis coupable...mais quelles méthodes sont-ce là? Je n'ai jamais rien vu de tel!
Trahison, moi? Je ne savais pas que ce mot avait plusieurs significations! Il faut avoir prêté allégeance pour trahir, je n'ai jamais juré fidélité au BA que je sache! Un procès pour escroquerie, soit, mais trahison! Enfin, je peux comprendre que ce mot n'ait pas les mêmes nuances dans tout le royaume.

Mais de plus j'ai été lieutenant de police de Joinville, je suis Bâtonnier de Guyenne, et je n'ai jamais vu une justice aussi expéditive! J'ai contacté le maire lorsque j'ai sû avoir fait un acte répréhensible, je lui ai proposé un réglement à l'amiable..pas de réponse. Je ne me suis pas dérobé à la justice, je suis resté en BA pour affronter mes juges...n'est-ce pas la preuve de mon respect pour vos institutions? J'aurai pu bénéficier d'un réglement à l'amiable, payer une juste amende qui aurait bénéficié à la mairie ou au duché mais là....un procès, la honte l'humiliation, et une amende qui va aller directement dans les caisses du Roy.

Messire juge, je suis effondré! Annéantis!
Je pensais vraiment être un honnête homme. Je pensais que la justice devait être sévère mais magnanime, que la sanction se devait réparatrice, certes, mais aussi éducative et constructrice. Tout celà pour seulement 6 kilos de fer...sans aucune lettre, sans demande d'explication, sans mise en garde, sans avertissement, sans arrangement avec mise en demeure....la geôle, directement.

Alors allez-y messire juge, faites ce que votre loi et votre conscience vous dicte. Jadis, le bandit Akeemallah m'a pris tout ce que j'avais, et ma fortune se résume à ce que vous voyez dans ma bourse. Entre pas grand chose et plus rien, ça ne fera pas beaucoup de différence.

Merci de votre attention.

*** Captainrad alla s'effondrer sur le banc des accusés. la tête entre les mains, il était une proie facile pour le procureur qui s'avançait triomphalement***

Ptitoliv, le1er nov 1455

La défense a appelé CaptainRad à la barre

Voici son témoignage :


Citation :
*** Lorsqu'on lui demanda s'il voulait faire une autre déclaration, CaptainRad se le va à nouveau ***

Je n'ai rien à déclarer de plus, messire Juge.


*** Il alla se rassoir ***

Ptitoliv, le 6 nov 1455

L'accusation a appelé Beths à la barre

Voici son témoignage :
*Beths avait attentivement écouté le prévenu, Messire CaptainRad. Elle se sentait particulièrement concernée parce que c'était elle qui avait monté le dossier et l'avait sommé de rester dans le BA pour le jugement de cette affaire.

Le juge l'invita alors à prendre la parole, elle se leva*


Messire le Juge,
Messire le Procureur,
Membres de la Cour,



Le 22 octobre courant, j’ai été sollicité par le maire de notre belle ville de Thiers. Ce dernier avait constaté une vente de fer à la mairie. Il savait que ce fait était interdit, mais il souhaitait la confirmation du représentant de la Maréchaussée à Thiers.
J’ai donc monté ce dossier et présenté l’affaire devant le prévôt des maréchaux de notre duché.
J’ai bien évidemment envoyé missive à Messire CaptainRad pour l’informer qu’une enquête contre lui était en cours, et qu’il ne devait pas quitter notre duché.

Et, à ma grande surprise, Messire CaptainRad a répondu à cette missive.
Dans toutes les affaires dont j’ai pu m’occuper, il est le seul à m’avoir répondu.

Ptitoliv, le 7 nov 1455

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*Le procureur se leva à nouveau*

Monsieur le procureur, personne ne peut ignorer la loi.

Certes il n'y a peut être pas de rappel à la mairie Thiers concernant l'interdiction, mais je rappelle que la loi concerne le duché entier. De plus, si le Sire CaptainRad avait contacté le CaC, il aurait alors apprit que le fer ne se vend pas en BA.

De plus je rappelle qu'un MA extérieur au BA doit signaler par écrit ce qu'il compte vendre et à quel prix.

Petit rappel de la loi :
(II ; B ; 2 ; b) Alinéa b : De l'exercie du marchandage ambulant

Un marchand ambulant non résident a l’obligation de demander l’autorisation de vendre ou acheter au delà de la limite imposée dans l'alinéa a du Commissaire au Commerce du duché ainsi que celle du maire du village où il désire effectuer ses transactions. Il doit leur soumettre ce qu’il a l’intention d’acheter ou de vendre, a quel prix et combien. Il doit aussi leur remettre une copie écrite (capture d’écran) de son inventaire a son arrivée et a son départ. De plus le marchand ambulant non résidant devra payer au duché avant son départ une taxe équivalente a 10% des ventes effectués lors de son séjour dans le duché de Bourbon Auvergne. Il devra s’entendre dès son arrivée sur les modalités de paiement avec le commissaire au Commerce.

Si le Sire CaptainRad avait prit contact avec le maire, il aurait eut une interdiction de vendre le fer...
Je prends aussi compte des paroles de Dame Beths.

Et pour ces différentes raisons, je demande à ce que l'accusé paye une amende 70 écus.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
**** CaptainRad se leva une dernière fois lorsque le juge l'y invita****

Messire juge,
Honnorable cour,

Je sais que je suis en tord: j'ai trangressé les lois du Boubonnais-Auvergne, je l'ai bien compris, et je m'en repends.

Mais je voulais juste préciser une chose: ici, en BA, je ne suis pas un Marchand-Ambulant. Certes, de fait, je me suis comporté comme tel, je ne fais pas du commerce mon activité principale. Je suis juste un voyageur qui avait 6 Kg de fer dans les poches et qui ne savait pas comment s'en débarrasser!

Mais ce que je ne suis surtout pas, c'est un traître. Je n'ai jamais trahis quiconque, et c'est pour ce motif pourtant que je suis devant vous aujourd'hui.

Je suis coupable et j'accepterai de bonne grâce le châtiment que vous me donnerez. Mais de grâce, ne me considérez pas comme un traître, ne voyez pas en moi un riche marchand qui abuse le duché. Je ne suis qu'un modeste voyageur qui a fauté, et qui s'en repend.

Merci de votre attention.

****CaptainRad alla s'assoir sur le banc et attendit le verdict de la cour****

Ptitoliv le 10 nov 1455

Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Attendu que le prévenu avez enfreint la loi du Bourbonnais Auvergne.

Attendu que nul n'est censé ignorer la loi (et à fortiori un avocat qui devrait tout de même savoir où la lire).

Attendu que le prévenu n'as pas prit contact avec la mairie ou le CàC comme l'exige la loi.

Attendu que le prévenu fait preuve de bonne volonté dans cette affaire.

Nous reconnaissons le sieur captainrad coupable de trahison-terme juridique-et condamnons à payer une amende de 70 écus comme le demande la procure.

Justice a été rendue ce jeudi 8 novembre 1455 par le juge MarcdeChantilly au nom d'Alayn de Viverols, Duc de Bourbonnais Auvergne.

Lucyle*, le 13 déc 1455

Citation :
A la date du 13 Décembre 1455, moi, Damoiselle Lucyle*, en ma qualité de Juge d'Application des Peines, après vérifications d'usage, je clos le dossier "Captainrad/Mairie de Thiers/Trahison/22.10.1455" afin de le remettre aux archives adéquates.
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