Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Carniflex (DCD)

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lucyle*
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MessageSujet: Carniflex (DCD)   Dim 3 Fév 2008 - 18:34

Récapitulatif des apparitions de Carniflex devant la justice Bourbonnais-auvergnate :

En tant qu'accusé :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public : 1
- escroquerie :


En tant que témoin :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :


En tant que victime :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :
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lucyle*
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MessageSujet: Re: Carniflex (DCD)   Dim 3 Fév 2008 - 18:41

ACCUSE TROUBLE A L'ORDRE PUBLIC

[ARC]Carniflex/Shehrazad/BRIGAND/BOURGOGNE/20-09-1455


Ondine, le 20 sept 1455

lunkos a écrit:
Bonjour chère collègue,

je me présente Lunkos de Vivans, procureur de Bourgogne. Par le traité de coopération judiciaire qui lie entre autres nos deux Duchés, je vous transmets une demande d'arrestation du sieur Carnifex ainsi que la mise en accusation.

hrp : dans le cadre de notre réforme hrp sur le brigandage, une bourbonnaise a repéré le brigand suivant l'avis de recherche qui le concernait. Nos procès en ces cas là sont sans "screen", l'élément important étant le témoignage de la personne ayant permis l'arrestation du brigand.

Ainsi, donc vous pourrez appeler à la barre Dame Lydwine de la ville de Bourbon.

et voici donc la Mise en Accusation :
Citation :
Honorable juge, Dame Bella04, affaire Duché de Bourgogne contre Carnifex

Ce jour de Septembre, le 13 de ce moy, Lydwine du Clan des Sentinelles a formellement identifié le brigand ici présent suivant sa description physique :

« Homme de 20 ans, les cheveux bruns. Mesurant environ 1m85, pas tres costaud. Il est habillé de braies et d'une chemise et porte un chapeau troué.».

et faisant référence à cet avis de recherche en date du 14 septembre :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=7227627#7227627

Sieur Carnifex, habitant de la ville De Lodève en Languedoc et paysan de son état, vous êtes accusé de vol sur la personne de Shehrazad ce 12 Septembre sur les routes entre les villes de Nevers et de Bourbon. Ce délit relève de l'article 421-4 du codex bourguignon.

Le butin que ce vil brigand et son compère ont illégalement acquis a été évalué à 200 écus.

Rappel de la loy :
Art. 421-4 – Du vol
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s’en emparant contre le gré d’une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable d’un jour de prison et de 1.000 écus d’amende, ainsi que de la restitution de l’ensemble des biens volés, et du remboursement des caractéristiques perdues.


Accusé, vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau bourguignon dont voici la liste :

Liste des membres du Barreau de Bourgogne
Actualisée le 27 janvier de l'an de grâce 1455 par Grobmaster, Bâtonnier

Avocat Bâtonnier : Grobmaster
Avocat : Britanicius
Avocat : Fowl
Avocat : Garwael
Avocat : Yalan_kermoueck

J'appellerai à la barre Dame Lydwine ayant permis votre arrestation !

Que suive la plaidoirie du prévenu !

Faict à Dijon le 20 septembre de l'an de grâce 1455,
par nous Lunkos de Vivans, Procureur de Bourgogne

en vous remerciant par avance,
respectueusement,

Lunkos de Vivans
Procureur de Bourgogne

Gawel2, le 25 sept 1455

Attente de Lydwine pour témoigner (hors BA)

Gawel2, le 10 oct 1455

L'accusation a appelé Lydwine à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
*Lydwine s'avançe vers le pupitre, jure sur les saintes écritures et parle :*
Messires les juge,procureur, prévôt et assemblée
Effectivement, lors d'un tour de garde en défense de ma ville Bourbon ,le 13 au soir du moy de may, j'ai aperçu cet individu
Il faut dire que sa grandeur (18m5) coiffée d'un galure troué ne pouvait passer inaperçue et il m est resté en mémoire
Un jour, le 19 suivant, en passant par la gargotte, je me mis à lire les avis de recherche et là ,que vois-je ??? mon géant recherché par sieur THeognis de la Bourgogne.De suite j 'ai fait missive et copie pour notre prévôté,nommant ainsi ce faquin
Il y a quelques temps, en chemin, vous avez croisé Carnifex.

Voilà,mes faits
J'espère que cela vous servira
Messires
*Lydwine s'incline en salut et se retire *

Première plaidoirie de la défense
Bonsoir mes dammes, messieux,

Je declar coupable des fait enoncer, je n'ai rien a rajouter a par des escuses et que je ne veut pas d'avocat, j'ai enfraint la loi et n'ai nul envie d'une demarche de defence pour un acte indefendable.

Gawel2, le 10 oct 1455

Courrier envoyé à Lunkos, procureur de Bourgogne, en attente de la réponse.

Gawel2, le 11 oct 1455

Titre : Re: Affaire Carnifex


Expéditeur : Lunkos de Vivans
Date d'envoi : 2007-10-11 00:38:24


bonsoir,

bien heureux courrier que le votre, messire procureur. Je dois avouer avoir eu grande crainte que ma demande ne se soit perdue mais me voici rassuré.

Je vous transmet donc mon réquisitoire (en fin de courrier). Par la suite, votre Juge pourra contacter le notre, Dame Bella04 afin de rendre verdict. Je vous laisse également, mon messager sans nom (lunkos@laposte.net) à toute fin utile et si besoin de rapidité se fait sentir. Je suis ravi de cette coopération fructueuse dans l'intérêt de la justice.

cordialement,

Lunkos de Vivans
Procureur de Bourgogne

======================================================
mon réquisitoire :

"Madame le Juge,
l'accusé ici présent a reconnu les faits et s'en repend. La sincérité de ses propos, seul Aristote pourrait y poser les marques de la vérité et vous serez la seule, ma dame, à pouvoir en juger. La prise de responsabilité vis à vis de ses actes dont fait preuve l'accusé est remarquable et impose si ce n'est le respect une certaine marque compréhensive. Sans doute la clémence serait de rigueur dans ce réquisitoire mais il ne faut pas occulter la gravité des faits. S'attaquer ainsi à une faible femme qui voyageait tranquillement sur les chemins de Bourgogne est inexcusable et doit être punis comme il se doit.
Ainsi, nous requerrons une amende de 200 écus, qui seront utilisés en grande partie à rembourser cette pauvre Shehrazad, laissée sans sous et dans un état de santé proche de la mort au bord de cette triste route qui a vu cette affreuse rencontre.

Respectueusement,

Faict à Dijon le 11 octobre 1455
Lunkos de Vivans
procureur de Bourgogne"

avec mes remerciements renouvelés.

Gawel2, le 24 oct 1455

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Je vous suis reconnaissant de proner la clemence a mon egard car mes parole sont rempli de sinceriter, et c'est tout naturelement que je perais cette amende de plein grés.

Attente du verdict

Ptitoliv, le 1er nov 1455

Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messires, Gentes Dames

Dans le Procès opposant l'Accusé Carnifex au Duché de Bourgogne, en Date du 13 Octobre de l'An de Grâce 1455, devant la Cour de Justice présidée en la bonne Ville de Dijon par Nous, Bella04 d'Arhome, Juge de Bourgogne

Vu les Loys régissant le Duché de Bourgogne,
Attendu de Article 421-4 de l’Ius Burgundiae,
Attendu que le Prévenu n'a pas respecté les Loys en vigueur en notre Duché,
Attendu que nul n'est censé ignorer la Loy,

Attendu que la Cour retiendra circonstance aggravante le fait d'attaquer une jeune femme sur les routes.
Attendu que la Cour retiendra circonstance atténuante l'honnêteté de l'Accusé.

Nous, Bella04 d'Arhome, en nostre qualité de Juge de Bourgogne, reconnaissons l'Accusé, Coupable des Faits qui lui sont reprochés, et le condamnons à payer une amende de 200 écus plus les 6 écus de Frais de Justice.

*Le Juge de Bourgogne poursuivit ensuite sa lecture.*

Accusé ! Tout d'abord, j'apprécie tout particulièrement votre sincérité lors de ce Procès. Rares sont les personnes qui agissent comme tel, c'est peut être pour cela que je vous ai mis une amende moins lourde que celle qui devait vous être attribuée. Néanmoins, je ne peux fermer les yeux sur vos actes, même si votre franchisse est très appréciée. Vous avez commis des erreurs, et comme vous le dites, vous devez les assumer... De plus, soyez heureux que je ne vous ai point enfermé une journée dans les Cachots Bourguignons. Maintenant oust, partez ! Que je ne vous reprenne plus à faire ce genre de choses, car la prochaine fois, mon jugement sera beaucoup plus sévère.

Enfin, je remercie la Justice du Duché Bourbonnais Auvergne d'avoir capturé cet individu.

Justice a été rendue !

*La Dame posa ensuite ses sceels et ses seings à la dernière ligne du parchemin.*

Fait en la Ville de Dijon, le trentième jour du dixième Mois de l'An de Grâce de Nostre Seigneur MCDLV, par Nous, "Beaillisia d'Arhome" dict Bella04, Dame de Granges, Juge de Bourgogne, au Nom de Dame Clothylde, Duchesse de Bourgogne.
Le prévenu a été condamné à une amende de 206 écus.

Lucyle*, le 13 déc 1455

Citation :
A la date du 13 Décembre 1455, moi, Damoiselle Lucyle*, en ma qualité de Juge d'Application des Peines, après vérifications d'usage, je clos le dossier "Carniflex/Shehrazad/BRIGAND/BOURGOGNE/20-09-1455" afin de le remettre aux archives adéquates.
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