Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Rapetous (DCD)

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lucyle*
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MessageSujet: Rapetous (DCD)   Dim 3 Fév 2008 - 18:48

Récapitulatif des apparitions de Rapetous devant la justice Bourbonnais-auvergnate :

En tant qu'accusé :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie : 1


En tant que témoin :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :


En tant que victime :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :
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lucyle*
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MessageSujet: Re: Rapetous (DCD)   Dim 3 Fév 2008 - 19:00

ACCUSE ESCROQUERIE

Procès long sur 5 posts : 1/5

[ARC] Rapetous/X/Escroquerie/Montbrison/09.09.1455


Althiof, le 5 sept 1455

I Enoncé des parties :

a) Nom de l'accusé : Rapetous

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Rapetous

b) Nom des victimes : Montbrison (mairies, habitants)


II Enoncé des faits :

Messire Rapetous escroque de nombreux habitants de Montbrison en pratiquant la spéculation et ce de multiple façon.

Le 13 aout 1455, il achète un champ à 400 écus, le revendant 2 jours plus tard à 440 écus (preuve 1).

Mais il escroque également la mairie. En effet, la mairie de Montbrisson s'engage à racheter le poisson de ses pêcheurs au prix de 20 écus maximum. Certains pêcheurs cependant le vende moins cher. Rapetous se permet d'acheter du poisson moins cher et de le remettre à 20 écus (preuves 2 et 3 : 7 poissons vendus en une journée à Dame Popou qui le rachète pour la mairie).

Enfin dernier cas de ce dossier, le 5 septembre 1455, il a racheté 30 poissons à 7 écus qu'un mourrant a bradé pour ensuite les remettre en vente à 20 écus et achetés par Dame Popou avec son mandat municipal (preuve 4). Dame Korydwen et Dame Aigumarine pourront témoigner qu'elles ont entendus Rapetous affirmer qu'il avait acheté les 30 poissons au prix de 7 écus pièce et les a ensuite revendu à 20 écus. J'ajoutte le témoignage de Dame Aigumarine à ce dossier (preuve 5). Dame Korydwen pouvant venir témoigner à la barre.

A noter que Messire Rapetous n'a pas quitté le village et que donc ce poisson il n'a pu l'importer.

Depuis combien de temps fait-il cela ? Difficile à dire et difficile dans ces conditions de faire une conciliation puisque le préjudice commis ne peut être évalué précisemment et que les victimes sont trop nombreuses.

C'est pourquoi je porte à votre connaissance ce dossier Madame le Procureur après qu'une assignation à résidence lui ait été envoyée.


III Procédure mise en place :

Preuve 1 : http://img111.imageshack.us/img111/2122/preuve1ld5.jpg
Preuve 2 : http://img503.imageshack.us/img503/2835/poisson03fh9.jpg
Preuve 3 : http://img210.imageshack.us/img210/8797/pouralaynfz1.th.jpg
Preuve 4 : http://img512.imageshack.us/my.php?image=sanstitrexx9.jpg
Préuve 5 : http://img404.imageshack.us/img404/1520/preuve5hj2.jpg


IV Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 2 : de l'escroquerie
Toute infraction aux lois inscrites dans le livre II (De l'Economie) pourra être considérée comme escroquerie, sauf s'il est prévu un autre chef d'inculpation au délit.
L'escroquerie est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à l'emprisonnement, pour les cas de récidives.


Livre II : de l'économie

Titre A : Principes généraux

Article 2 : De la spéculation
Toute personne achetant et revendant plus cher sur un même marché se verra considéré comme spéculateur se voyant ainsi menacée du chef d'inculpation d'escroquerie si l'acte n'est pas justifié par quelconque décision ducale.


Ondine, le 9 sept 1455

En ce 9ème jour de septembre de l'an de grâce 1455, comparait devant le Juge Alayn présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, Rapatous mis en accusation par le Procureur Ondine, requérant pour la ville de Montbrisson.


*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
La Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commençe à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Rapetous, vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé d'escroquerie selon les articles 2 - Titre B du livre III et 2 - Titre A du Livre II du Codex du Bourbonnais Auvergne. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 2 : de l'escroquerie
Toute infraction aux lois inscrites dans le livre II (De l'Economie) pourra être considérée comme escroquerie, sauf s'il est prévu un autre chef d'inculpation au délit.
L'escroquerie est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à l'emprisonnement, pour les cas de récidives.


Livre II : de l'économie

Titre A : Principes généraux

Article 2 : De la spéculation
Toute personne achetant et revendant plus cher sur un même marché se verra considéré comme spéculateur se voyant ainsi menacée du chef d'inculpation d'escroquerie si l'acte n'est pas justifié par quelconque décision ducale.

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend les preuves à l’huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *

http://img111.imageshack.us/img111/2122/preuve1ld5.jpg
http://img503.imageshack.us/img503/2835/poisson03fh9.jpg
http://img210.imageshack.us/img210/8797/pouralaynfz1.th.jpg
http://img512.imageshack.us/my.php?image=sanstitrexx9.jpg
http://img404.imageshack.us/img404/1520/preuve5hj2.jpg

"Vous y trouverez différentes copies des achats et ventes de Rapetous ; la lettre de témoignage remise par Dame Aiguemarine."

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici une liste :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/index4-Duche-de-Bourbonnais-Auvergne.htm

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=8&m=1


Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

Alayn, le 10 sept 1455

Je poste ça là juste pour que vous soyez au courant de son absence.

Citation :
Rapetous
Date d'envoi : 2007-09-10 02:21:41


Message envoyé à Alayn le 09/09/07
===================================

Bonsoir Messire Alayn,

Je prend aujourd'hui contact avec vous pour le traitement de mon affaire en cours actuellement.

Comme je l'avais indiqué le soir même des évenements à Sieur Althiof, je ne serais pas disponible d'une manière satisfaisante cette semaine afin de pouvoir me défendre correctement.
Je ne pourrais être pleinement disponible qu'a partir du 19 courant.
Je vous invite à prendre contact avec Messire Nevitta, ancien juge à qui j'ai fait passer certaines pièces de l'affaire afin de lui demander un avis double sur la situation. Je voulais en effet son avis personnel et humain, ainsi que sa vision d'ancien Juge.

Au vu des premières pièces en sa possession, voici l'avis qu'il a bien voulu partager avec moi :

Sa vision sur l'affaire au vu de la loi stricto sensus :
"Sur le fond, en droit, en revendant plus cher du poisson acheté sur le marché, vous avez commis un délit de spéculation. Pour ce délit il peut y avoir procès (en fait, c'est Althiof ou la maire de Montbrisson qui peuvent lancer le procès, et personne d'autre). Et je crians que pour ce fait même il soit difficile à un juge de ne pas vous condamner....la loi est claire à ce sujet."
Je suis d'accord avec lui sur ce point, le poisson acheté à 7 ecus à bien été revendu à 20 ecus pour être racheté par la mairie. Je ne discute absolument pas ce point technique.

Mais Messire Nevitta à également ajouté :
"Reste ensuite que, en vous lisant, il me semble que votre bonne foi est totale, puisque vous avez pris soin d'avertir Althiof dès vos premiers achats, alors que vous auriez pu vous taire et revendre sans que l'on puisse vous accuser.

A titre personnel, sur ce que vous m'exposez, je trouverai injuste de vous voir mettre en procès, et je m'étonne même que Althiof puisse y songer sérieusement."

Je ne doute pas que vous partagerez cet avis à la lumière des pièces que je vous soumettrais.

Si je me permet aujourd'hui de prendre un contact avec vous directement, ce n'est nullement pour influer de quelque manière que ce soit votre jugement, ni pour baffouer votre authorité en pointant qu'un autre juge à consideré que l'instruction de ce procès serait un acte injuste.
Je m'en remets pleinement et totalement en votre jugement mais je voulais avec ce message pouvoir demander un ajournement du procès jusqu'au 19 courant.

Ce procès étant instruit publiquement, et étant depuis toujours soucieux du bien de la communauté et plus précisément du village que je n'ai jamais quitté, Montbrisson, Je ne voudrais livrer brutes toutes les pièces de ma défense sans avoir pu m'instruire longuement et posement avec Messire Nevitta. Certaines pièces pouvant, selon la manière dont elles sont interpretées et le bord politique dont vous faites partie, servir à des fins de déstabilisation du pouvoir politique et des authorités en place. (Sieur Althiof était prévenu avant confirmation des achats sur le marché que je les achetais, et il a été prévenu par moi même (j'ai les echanges de mails en preuve) et c'est sur authorisation de Dame Korygwen que j'ai revendu les 30 poissons achetés sur le marché (il y a eu malentendu mais certes, je lui en avait demandé l'authorisation) Enfin les réminiscences de dame Aiguemarine étant pour le moins très sélectives et uniquement à charge (alors qu'elle a été témoin de toutes les explications, explications que je suis venu de mon propre chef donner en taverne (comme j'avais donné tous mes faits et geste par missive auparavant à Sieur Althiof)

Mal interpreté, l'ensemble de ces informations pourraient être mal perçues par la population et ainsi déstabiliser la vision des authorités de Montbrisson, ce que je ne recherche nullement.

Je regrette néanmoins l'acharnement de Sieur Althiof qui n'a pas pris en compte mes explications, ni surtout pris en compte les éléments communiqués. J'ai vraiment l'impression de servir de bouc émissaire pour la mauvaise soirée qu'il a passée à cause des departs d'Irismus et de sa femme.


J'espère votre compréhension pour ce report d'audience.
Veuillez accepter mes salutations distinguées,

Rapetous.

[HRP]La raison pour laquelle je ne serais pas disponible cette semaine est que je suis retenu toute la semaine à Paris pour un salon professionnel, et que ce WE, lundi compris, je dois me rendre chez ma mère pour aider à la finalisation de la succession de mon père décédé mi aout. Ainsi vous saurez tout et pourrez agir en conséquence[/HRP]


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MessageSujet: Re: Rapetous (DCD)   Dim 3 Fév 2008 - 19:03

ACCUSE ESCROQUERIE

Procès long sur 5 posts : 2/5

[ARC] Rapetous/X/Escroquerie/Montbrison/09.09.1455



Gawel2, le 26 sept 1455

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Plaidoirie défense Rapetous
===========================

Monsieur le juge, Cette histoire n'est qu'une suite de malentendus sur lesquels on voudrait projeter une toute autre lumière que celle des faits tels qu'ils se sont réellement passés.
Je suis très étonné d'être ici devant cette cour non pas pour les faits (le poisson a bien été acheté puis vendu) mais qu'il ne soit pas pris en compte la totalité des échanges et du déroulement des évenements de cette soirée agitée du 5 septembre courant.
En connaissant tous les détails de cette histoire, je ne doute point que vous y trouverez une toute autre lecture.

Permettez moi de revenir un peu avant le 5 septembre, la veille pour être précis.
En bon citoyen, je suis venu déclarer au bureau de police qu'une épée était en vente sur le marché.
Le prévôt Althiof Althiof ne l'ayant point retrouvée, j'ai proposé faire une saisie si je revoyais des marchandises illicites, proposition qu'il a accepté.

##############################
Présentation de la piece N°1 de la défense : Bureau de police 1 et 2
http://www.mezimages.com/membres/09/138806-bureaudepolice01.jpg
http://www.mezimages.com/membres/09/138808-bureaudepolice02.jpg
##############################

Je passe très souvent sur le marché pour chercher du blé à bon prix (je suis meunier et comme les cours de la farine sont bien plus bas qu'avant, seul des achats judicieux permettent de s'en sortir)
et également pour racheter les marchandises que mes clients me proposent pour mon tripot afin de disposer d'argent frais très rapidement. (poissons, legumes, lait, pain, etc.)
C'est l'avantage d'avoir un cercle de jeu, on croise beaucoup de monde et ces personnes viennent naturellement vous proposer leurs produits pour vos menus.


La journée qui nous interesse est celle du 5 septembre et plus exactement la fin d'après midi.

Un peu après 19 heures, je me rend compte que brutalement le marché présente des marchandises avec des prix plus que bradés. Cela ne semble pas être un déstoquage de marchand ambulant car toutes les sortes de marchandises sont présentes, y compris des vetements.
Pensant être le temoin de la vente massive resultant d'un vol ou d'un racket, j'en informe immédiatement le prévôt.
##############################
Présentation de la piece N°2 de la défense : liste des echanges entre Rapetous et le prévôt Althiof
http://www.mezimages.com/membres/09/138830-echangesRapetousetAlthiof.gif
http://www.mezimages.com/membres/09/138831-echangesRapetousetAlthiof2.gif
##############################
Ne connaissant pas la manière de procéder dans ce genre d'interventions, je ne dis rien publiquement mais le prévient via un missive privée sur la Halle.
Si notre voleur se déleste de sa marchandise à un prix aussi bas, toutes ces preuves ne resteront pas bien longtemps sur le marché.
Afin de pouvoir avoir des traces de ce forfait, j'ai acheté des marchandises pour en obtenir le nom du vendeur, mais également pour que si le vol est bien confirmé, la victime puisse récuperer ses biens à moindre frais.
Je dois avouer que je n'ai aucune idée de la procédure d'indemnisation des victimes de vol, mais je me suis dit que de récuperer ses biens au prix auxquels ils ont été vendus serait déjà un moindre mal.

Je viens de faire mes achats au marché qu'une fois de retour dans mon cercle de jeu, un individu entre en annoncant au marche du pain à 2 et du poisson à 7 ecus au marché.
Je lui indique qu'il ne faut pas acheter le pain à 2 ecus car il est reservé à l'armée mais il me dit avoir déposé le pain ET le poisson.
S'il a vraiment déposé le poisson, c'est certainement mon voleur. Il est la main dans le sac !

J'envoie une seconde missive au prévôt Althiof en l'informant de cette nouvelle information, le voleur est le sieur Irismus, information confirmée pendant la rédaction de ma missive par l'achat des poissons au marché.
La personne présente en face de moi et le vendeur du marché sont bien la même personne.
Comme j'ai mes preuves collectées, que j'ai confirmation de la vente, je lui indique que j'ai déjà prévenu la maréchaussée.
Je n'ai pas cru à son histoire invraisemblable de se laisser mourir, et je pense avoir bien raison vu son comportement à cette annonce.
Il me lance un "té à chier" et s'enfuit immédiatement en claquant la porte de mon établissement.

##############################
Présentation de la piece N°3 de la défense : Conversation avec Irismus au Temps de Vivre
http://www.mezimages.com/membres/09/138807-irismus04.jpg
http://www.mezimages.com/membres/09/138805-irismus03.jpg
http://www.mezimages.com/membres/09/138803-irismus02.jpg
http://www.mezimages.com/membres/09/138811-irismus01.jpg
##############################

Persuadé avoir agit en bon citoyen, et ayant aidé à la collecte d'elements de preuve, j'espère secretement pouvoir beneficier d'un prime quelconque qui me serait bien utile en prévision de mes futures etudes des voies de l'état.

A ce moment ci, je n'ai toujours pas eu de nouvelle du prévôt, alors quand je vois Madame la maire dans un établissement voisin du mien, je cours à sa rencontre.

Veuillez m'excuser, je n'ai malheureusement pas copie de ce passage ci car je ne savais pas à ce moment là que cette histoire allait se retourner contre moi.

Madame la Maire, une fois que je lui ai raconté toute mon histoire et demandé ou se trouvait le prévôt, m'a indiqué qu'elle etait déjà au courant de tout, qu'il s'agissait d'Irismus et que ce n'était pas un voleur mais bien une personne qui voulait s'en aller définitivement de ce monde.
J'accuse le choc et lui demande ce qu'il advient alors de mes "preuves" qui n'en sont plus. Elle me dit que je peux les vendre. Je lui demande confirmation comme quoi mes marchandises achetées ne sont pas d'éléments de recel et que j'ai bien le droit de les revendre sur le marché, chose qu'elle m'a confirmé une seconde fois.
Je suis donc allé revendre mes poissons sur le marché, en toute confiance puisque Madame la maire elle même m'avait confirmé que je pouvais proceder ainsi.
Oui je suis de ces citoyens qui surveillent leur village, préviennent la maréchaussée quand des évenements louches se produisent, récupèrent les épées pour qu'elles ne tombent pas dans de mauvaises mains, et demandent à leur maire s'il peut revendre le poisson acheté dans ces circonstances.

Entre temps j'ai pu recuperer une nouvelle épée sur le marché, toujours vendue par Irismus. J'en ai immédiatement averti le prévôt chez lui par missive.

21h50 : Popou passe acheter le poisson pour le compte de la mairie et rachete les 30 poissons achetés à Irismus.
23h : Je rencontre le prévôt et lui propose de faire l'échange pour l'épée, à prix coutant. L'épée est sauvée.
Le lendemain, je récupère encore une épée que je revends directement à notre maire puisque le prévôt ne veut pas me l'acheter.

Mais revenons en à la fin de soirée précédente. Une fois reçu le dernier mail de la part du prévôt, je vais le retrouver en taverne afin de mettre les choses au clair sur la vente des poissons.
C'est là que nous avons commencé une très longue discussion entre Althiof, Korygwen et moi. Discussion qui devra nous tenir jusqu'à un heure avancée de la nuit.
Il semblerait que le prévôt ne veuille rien entendre. Je tente toutefois d'être totalement transparent avec notre maire, ébahi par la tournure que prennent les évenements.
J'ai la facheuse impression de m'être fait pieger.

Mais etudions si vous le voulez bien les preuves à charge de l'accusation :


***************************
Première piece de l'accusation : la vente d'un terrain
***************************
Cet élément a été discuté lors de notre longue explication en présence du prévôt althiof, de Dame Korygwen et de Dame Aiguemarine.
J'ai effectivement achete un terrain, non renseigné, à 400 ecus. Comme la culture ne correspondait pas à mes attentes, je l'ai revendu immédiatement, renseigné cette fois ci à 440 ecus.
Comme le changement de culture coute 50 ecus, je me disais qu'ainsi l'acheteur ferait une économie par rapport à l'achat d'un terrain en aveugle comme j'avais pu le faire.
A ce propos, il a été objecté par Dame Aiguemarine que les champs étaient toujours renseignés lors des ventes. N'étant pas daccord avec elle, un paris cosigné par notre maire, indique que les 10 prochaines ventes seront étudiées pour en établir la statistique de renseignement des cultures.
A ce jour, il a été établi que sur 2 champs, aucun n'étaient renseignés.
Concernant les champs, depuis je ne cherche plus à en obtenir un autre car je n'ai point de chance à cette "loterie" à l'investissement fort couteux.

***************************
Seconde piece de l'accusation : L'achat de poissons
***************************
Il m'arrive d'acheter du poisson à certains de mes clients de passage. Tous ne sont pas toujours charismatiques, ni des commercants expérimentés. Et quand ils ont besoin d'argent frais rapidement, il leur est facile de faire le tour des tavernes et tripots pour proposer leur marchandise.
Comme il est parfois difficile d'être ensemble au même endroit, soit ils stoquent leur production (il leur faut quand même 5 poissons pour venir jouer le mercredi) soit ils me préviennent qu'ils mettent en vente par message.

***************************
Troisième piece de l'accusation : Pièce illisible
***************************
Je ne peux juger de cette troisième pièce vu l'extrème peite taille de celle ci.

***************************
Quatrième piece de l'accusation : Les nombreux lots de poissons revendus à la mairie
***************************
Lors de notre discussion tardive, j'ai été interrogé sur les raisons qui faisait que j'avais autant de poissons vendu ce jour là.
Cela tient au fait que pendant plusieurs jours, il n'y a pas eu d'achat de la part de la mairie. C'est ce qui a fait que mes stocks étaient important à ce moment.
Comme je l'ai déjà indiqué, je suis un personnage public, et pas mal de monde vient me proposer le produit de son travail contre un peu d'argent frais pour se divertir.
Ces produits ne sont ainsi pas mis en vente sur le marché, ils sont censés m'être vendus en direct.

Un autre point sur lequel je fais amande honorable, c'est ma méconnaissance du fonctionnement des échanges au niveau du conté.
Lors du mandat d'un de nos maires précédent (je ne me souvient plus duquel) il avait lourdement insisté sur le fait que nous devions pecher car nous étions le seul lac du conté et que cela nous permettait de revendre notre poisson aux autres mairies.
Il est vrai qu'on voit souvent la mairie vendre son poisson 20.15 ecus à MB mais qu'on trouve le meme poisson au même prix sur le marché du conté.
Dans un élan de civisme, je vendais donc quasi systématiquement mes poissons à la mairie, plutôt qu'au même prix en mon établissement.
Pour mes comptes personnels, la somme reglée etait la même MAIS pour la mairie, et donc notre communauté, je pensais que cela leur permettait de gagner 0.15 ecus supplémentaires à la revente de leurs stocks. A chaque fois que je leur vendais un poisson au marché plutot qu'en mon établissement, je pensais aider la mairie à gagner 0.15 ecus.
C'est dans le même état d'esprit que j'ai donc revendu les poissons d'Irismus à la mairie puisqu'ils n'étaient pas des preuves de délit.
Je n'ai pas connaissance d'autres denrées qui sont revendues par la mairie, et c'est pour cela que je stoque les légumes et le lait.
Pour les poissons, j'avais la volonté et la sensation d'aider la communauté en agissant ainsi.
Je ne suis qu'un citoyen, je ne peux donc pas connaitre les méandres des tractations internes au duché. Je ne me suis basé que sur les discours d'un de nos anciens maire pour agir ainsi.
J'insiste encore une fois que dans ma situation, les poissons peuvent se vendre au menu du jour au même prix que l'achat par la mairie, à la différence d'un citoyen ne disposant pas de taverne et qui n'a dès lors qu'un seul moyen de monnayer son bien, le revendre au marché.

Suite de la Première plaidoirie

[quote]***************************
Cinquième piece de l'accusation : La déclaration à charge de Dame Aiguemarine.
***************************
Dame Aiguemarine était effectivement présente lors de notre discussion, intervenant de temps en temps dans la discussion pour demander un point, un éclaircissement mais surtout pour me juger.
Je voudrais toutefois revenir sur son témoignage qui est tout à fait inexact sur la plupart des points.
- J'ai effectivement expliqué avec force détails le cours des évenements afin que toutes les personnes en présence (hormi Dame Aiguemarine qui n'a rien a avoir dans cette affaire, n'étant ni prévôt, ni Maire)
Je n'avais et n'ai toujours pas le sentiment d'avoir enfreint la loi, je ne comptais alors pas me cacher pour m'expliquer, certain qu'il ne s'agissait que d'un malentendu.
J'ai cité donc les evenements, les marchandises, les prix d'achat et de revente, j'ai cite les courriers envoyés au prévôt, la chronologie des évenements, bref posé toute l'affaire à plat pour que toutes les parties puissent discuter en toute transparence.
Je voudrais rappeller que j'ai de mon propre chef décidé de revenir voir une fois encore le prévôt et la maire, alors qu'il était dejà une heure fort avancée de la nuit.
Dans cette affaire, j'ai toujours pris les devants pour communiquer avec les autorités.
- Dame Aiguemarine fait part ici d'une mémoire défaillante en 3 points car je n'ai pas acheté de poisson à la mairie, et ils n'ont pas été revendus immédiatement, mais seulement suite à ma discussion avec notre maire qui m'a rassuré sur le fait que je pouvais revendre ces marchandises sur le marché. A ma demande de confirmation de ces informations, elle me les a confirmées une nouvelle fois.
C'est donc en toute bonne foi et confiant de mon bon droit que je suis parti les revendre.
Encore une fois, je tiens à souligner qu'avant d'agir, j'ai fait la démarche de me renseigner auprès d'un officiel.
Il ne s'agissait nullement d'une opération quelle qu'elle soit. La vente des 20 poissons était du jour car Popou n'avait pas acheté de poisson sur le marché depuis plusieurs jours.

Je ne puis que constater que la mémoire de dame Aiguemarine me semble fort inexacte pour ne pas dire défaillante pour constituer un élement de preuve à charge.
Le seul élément sur lequel elle ne s'est pas trompé, c'est que nous étions bien 4 dans la taverne.
Et en examinant de plus près ce document à charge, je m'interroge encore plus car si à 0:46 le 06/09 soit quelques temps après avoir quitté la taverne, elle ne se souvient plus de ce qui s'y était dit, et même pire, qu'elle se fourvoie à ce point sur ce qui devrait être mes aveux, je prie pour qu'elle n'aie pas été témoin direct à charge dans d'autres affaires.


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MessageSujet: Re: Rapetous (DCD)   Dim 3 Fév 2008 - 19:05

ACCUSE ESCROQUERIE

Procès long sur 5 posts : 3/5

[ARC] Rapetous/X/Escroquerie/Montbrison/09.09.1455



***************************
L'étrange comportement du prévôt dans cette affaire
***************************

Maintenant, je voudrais que vous vous interrogiez dans cette affaire, sur l'étrange comportement de notre prévôt.
Pourquoi un personnage aussi respectable, s'est il ainsi acharné sur moi dans cette affaire ?
Avec ces ventes massives d'Irismus, le marché a été totalement désorganisé, ce qui lui a fait passé une bien mauvaise soirée.
A plusieures reprise, il se plaignait en taverne de la situation et a même mentionné que mes 30 poissons n'étaient pas le pire. (a un moment il y a meme eu 60 poissons en ventes à 7 ecus)
Je ne parle pas des vetements, de l'épée, des autres marchandises, surtout que certains mettaient alors en vente leurs marchandises à des tarifs bien supérieurs à la moyenne car le marché était totalement à sec et que Irismus achetait à tour de bras.
La mairie elle même à profité de ces achats massif, car ses produits ont été plusieures fois à sec.
Si je n'étais pas le plus gros de ses soucis, pourquoi suis je le seul ici aujourd'hui ?
Parce que je l'ai prévenu initialement de mes faits et gestes, pensant que nous avions affaire à un voleur ?
Ou alors parce qu'en m'imiscant dans les rachats d'épées pour la commune, j'ai malencontreusement et maladroitement piétiné ses plates bandes ?

Je trouve très étrange ses déclaration à la halle car à 11:52 PM il savait tous les details et explications de l'affaire. Pourquoi n'en a t'il pas tenu compte ?
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Présentation de la piece N°4 de la défense : Déclaration du prévôt Althiof sur la halle
http://www.mezimages.com/membres/09/138802-braderiesurlemarche1.jpg
http://www.mezimages.com/membres/09/138804-braderiesurlemarche2.jpg
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Pourquoi appeller un méga dossier de spéculation la revente de produits dont il était informé de l'achat par moi même afin de constituer des preuves en cas de vol ?
Produits dont sa femme avait expressement authorisé la revente lorsque je le lui avait demandé ?

Et cette autre déclaration à 1:27 am il indique avoir des preuves sur un spéculateur qu'il voulait chopper. Les preuves dont il parle sont elles celles qu'il a demandé à Dame Aiguemarine ? Il semblerait que cela soit le cas, ou en tout cas, les horaires concordent.

Avec cette déclaration, je constate qu'il avait décidé de me chopper comme il le dit si bien, et qu'il a de ce fait nullement tenu compte de toutes mes démarches pour le prévenir de ce qui se passait.
J'irais même plus loin : Il a déliberément saisi cette occasion que je lui ai à mon insu servie sur un plateau pour tenter de m'accrocher à son tableau de chasse.
Je comprends mieux aujourd'hui pourquoi il a ordonné à notre maire de ne pas accepter l'accord à l'amiable que je lui proposais.
Je m'explique.
Lors de notre longue discussion, quand nous étions en train de parler des raisons de la revente des poissons en mairie plutot qu'en taverne, Dame Korygwen m'a dit qu'il n'y avait plus de benefice sur les ventes du poisson. J'ai alors proposé de racheter le poisson à la mairie pour ensuite le servi en taverne.
Cela ne changait strictement rien pour moi car les prix de ventes sont identiques.
Je pensais servir la communauté en vendant de préference à la maire mais si celle ci n'avait plus d'avantage à l'achat, j'ai naturellement proposé de reprendre le poisson vendu.
Le prévôt s'y est opposé fermement et alors sa femme - et non la maire - lui a obéi.

Aucune citation des courriers envoyés lors des évenements du 5 septembre, pas de prise en compte des éléments donnés et expliqués longuement, aucune proposition d'accord à l'amiable, demande d'établissement de preuve à charge à Dame Aiguemarine, déclarations victorieuses à la halle...
Tous ces éléments me font dire que dans cette affaire, notre prévôt semble en faire plus un reglement de compte personnel qu'une instruction sereine telle qu'il devrait en être.

Je ne suis pas coupable des crimes qui me sont reprochés, en tout cas pas comme cela a été décrié jusqu'à présent.

Pour ne pas pénaliser notre communauté, je propose de racheter à la mairie pour le montant de la plus value réalisée avec la mairie, soit 30*(20-7)= 390 ecus.
C'est l'arrangement que j'ai immédiatement proposé à notre maire une fois qu'elle m'a mis au courant de l'inexistance de la prime de 0.15 ecus sur la vente du poisson.

J'espère avoir été assez clair dans les explications de cette complexe affaire, et qu'a la lumière des preuves apportées, vous m'accorderez la relaxe.[/quote]

Gawel2, le 26 sept 1455

En attente du témoignage d'AIguemarine et althiof

Gawel2, le 1er oct 1455

Citation :
L'accusation a appelé Aiguemarine à la barre

Voici son témoignage :
Aiguemarine s'avança à la barre...inclina la tête afin de saluer l'assemblée.

Monsieur Le Juge,
Monsieur Le Procureur,
Membres de la cour,

Dans cette affaire, comme le signale si justement Messire Rapetous, je ne suis ni Maire, ni Prévôt. Je suis là en simple citoyenne qui aime sa ville et son dûché. Malgré ma mémoire "défaillante" je vais essayer d'être aussi claire que possible dans mes propos.

Les faits se passent le 05 Septembre 1455...

* Aiguemarine se tourne vers l'accusé" et lui dit : Surtout, corrigez moi si je me trompe autant que vous le laissez supposer.

Ah oui...une chose importante que j'ai oubliée de mentionner. Je fais partie du Conseil Municipal de Montbrison. J'ai donc accès à la mairie et, entre autre, au bureau du Garde-Pêche où Dame Popou y dépose régulièrement la liste de ses rachats de poissons à 20 écus pour le compte de la mairie.

Il est à noter que ce même jour, 2 habitants de Montbrison avaient décidé de quitter notre monde et d'en faire profiter Montbrison et ses villageois.

Du coup, l'accusé ici présent en a largement profité puisqu'il a acheté 30 poissons à 7 écus (selon ses dires), et revendu 20 écus quelques heures après. Si cela ne s'appelle pas de la spéculation...c'est que je dois avoir quelques lacunes en langues modernes.

Et rien qu'en cette fameuse journée du 05 Septembre... la mairie (via son Garde-Pêche) a racheté à l'accusé 50 poissons.

Bien évidemment, ce genre de choses a attirée mon attention, ainsi que celle d'autres conseillers car, malheureusement, ce n'était pas la première fois que ce Messire s'adonnait à ce genre de pratique. Entre le 22 Août et le 05 Septembre 1455... ce sont 116 poissons qui ont été achetés par le Garde-pêche à Rapetous... soit 8 poissons/ jour !!

Un peu plus tard dans la soirée, je vis que Rapetous était présent à la Municipaverne. Dame Korydwen et Messire Althiof aussi. Je décidais donc de me joindre à eux.
La discussion était déjà engagée lorsque je pénétrais dans l'établissement.

Effectivement, je lui ai posée quelques questions concernant lesdits achats et ventes.

Là, ce Messire explique, qu'en fait, souvent ses clients (afin d'avoir du cash plus rapidement à dépenser dans son tripot) le sollicitent et lui proposent du poisson, du lait. Qu'il en conserve une partie afin de varier ses menus, et que le reste, il le remet en vente.

* Aiguemarine marque une courte pause et montre du doigt l'accusé *

Ce messire tente de se faire passer pour un "bon samaritain", permettant ainsi à ses clients de pouvoir se divertir et de consommer dans son tripot. Alors, pourquoi ne rachète t'il pas à plus de 20 écus les poissons de ses clients ?! Cela prouverait sa bonne foi !

Quant à mon témoignage... il ne fait que reprendre les termes qu'a employé l'accusé afin de se justifier.

Une "erreur" a belle et bien été commise, mais qui ne m'incombe pas ! J'ai retranscrit par écrit les propos de l'accusé, sans les déformer. Il est vrai aussi que ce témoignage me fût demandé par Messire Althiof à une heure tardive.

En effet, Rapetous a dit qu'il avait acheté 30 poissons à 7 écus sur le marché de la mairie. Or, ceux-ci ne pouvaient se trouver que sur le marché Joueurs. (puisqu'ils provenaient de Dame Robinne et de Sieur Irismus).

Et comme par hasard, ce même jour, à 21h40...l'accusé revendait 10 poissons à la mairie à 20 écus pièce.

Dix minutes plus tard, soit à 21h50... Il en revendait 20 à ce même prix !!

Au même moment, dans le mandat, le Garde-pêche réussissait à acheter 1 poisson à Dame Robinne.

Nous avons donc bien là nos 30 poissons.

J'ai donc l'intime conviction qu'il s'agissait bel et bien des 30 poissons de feu Dame Robinne et Sieur Irismus...

* Aiguemarine se râcla la gorge et poursuivit *

Abordons maintenant le marché foncier si vous le voulez bien.

J'avais remarquée, également, que le nom de Sieur Rapetous revenait régulièrement au niveau du marché foncier. En effet, plusieurs achats et quelques ventes quelques jours plus tard.( et toujours au bénéfice de l'accusé). Malheureusement, dans ce "dossier" je n'ai aucune preuves à vous fournir. Seule ma bonne foi peut en témoigner.

J'ai donc quelque peu essayée de faire comprendre à l'accusé qu'acheter, puis revendre plus cher sur un même marché était de la spéculation.

Là, ce dernier m'explique qu'il n'a pas de chance sur le marché foncier, car quand il achète...et bien, au final, ce n'est point le champs qu'il escomptait donc il se voit dans l'obligation de le revendre.

Question : pourquoi ne le revends t'il pas la somme qu'il a déboursée ?!
Pourquoi, avant de déposer une offre d'achat, ne se renseigne t'il pas auprès du vendeur pour avoir plus de détails ?!

Quoiqu'il en soit, afin de lui faire "peur", j'ai eue l'idée saugrenue (je le reconnais) de lui proposer un "pari". Dame Korydwen était présente en tant que témoin.

A compter du 06 Septembre, nous consultions tous les jours le marché foncier afin de vérifier les 10 prochaines offres afin de voir si elles étaient renseignées ou non.

Depuis le 06 Septembre, 9 ventes sont apparues sur le marché foncier de Montbrison. 5 champs, effectivement, n'étaient point renseignés. 4 autres l'étaient. Nous avons aussi pris l'engagement respectif de ne point contacter les vendeurs afin de ne rien fausser.

Voilà où nous en sommes sur ce point.

Je crois avoir fait le tour et n'ai plus rien à ajouter.

* Avant de se retirer, Aiguemarine regarde droit dans les yeux l'accusé et lui dit *

Messire, ne vous éloignez pas trop de la cour de justice... Après les propos que vous avez tenus à mon égard veillant à jeter le discrédit sur ma personne, il est fort possible que l'on se revoit prochainement.

* Aiguemarine salue l'assemblée puis se retire *

Althiof j'attends toujours!!!!


Dernière édition par le Dim 3 Fév 2008 - 19:08, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Rapetous (DCD)   Dim 3 Fév 2008 - 19:06

ACCUSE ESCROQUERIE

Procès long sur 5 posts : 4/5

[ARC] Rapetous/X/Escroquerie/Montbrison/09.09.1455

Gawel2, le 8 oct 1455

L'accusation a appelé Althiof à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
Monsieur le Juge, Monsieur le Procureur,
Membres de la Cour,

Je témoigne devant vous en tant que Prévôt des maréchaux du Bourbonnais-Auvergne mais aussi en tant que maréchal de police de la ville de Montbrisson.

Je commenterai donc les faits qui m'ont ammenés à monter ce dossier qui a ensuite été accepté par le précédent Procureur, Dame Ondine. Bien avant les évenements du 5 septembre j'avais remarqué que Rapetous vendait pratiquement tous les jours plus de 2 poissons et j'ai rapidement soupsonné de la spéculation. Comme Dame Popou rachète le poisson tous les jours (excepté une fois où elle ne l'a fait qu'au bout de 2 jours) j'ai trouvé cela bizarre. Ensuite il y a cette histoire de champ qui m'a aussi géné. S'il n'en voulait il pouvait la remettre en vente au même prix et indiquer la culture ou l'élevage puisque cela manquait ou bien encore changer le type de champ pour l'utiliser lui même. Il n'a même pas pu l'utiliser et a gagné 40 écus dans l'affaire.

Enfin concernant les poissons le 5 septembre, les faits sont là. Il a avoué avoir acheté 30 poissons à 7 écus et les avoir revendus à 20 écus. Pour moi c'est de la spéculation. Concernant les courriers que nosua vons echangés - qui servent d'ailleurs de pièce à la défense sans mon accord, défense qui se permet également de citer des faits hrp à des fins rp - je vais tenter de m'expliquer.

Rapetous est venu me voir parce qu'il y avait une épée sur le marché. Dans un soucis de ne pas voir les épées partir je lui ai dit qu'il pouvait si je n'étais pas là la racheter pour ne pas qu'elle s'évapore. Cela remonte à bien longtemps mais je crois bien lui avoir fait mention qu'il pouvait prendre également le fer pour m'aider. Je suis sûr ne jamais avoir mentionné les autres produits. Tout le problème est là. Rapetous a cru qu'il pouvait faire n'importe quel rachat et en cela je ne l'ai jamais autorisé tout comme il a cru que Korydwen l'autorisait à revendre à 20 écus ce qui encore n'est pas vrai. Implicitement pour tout un chacun en lui permettant de revendre c'est maximum au prix d'achat et sans inciter à la spéculation.

Les faits du 5 septembre sont très particulier. Rapetous voulait aider mais il est allé au delà de ses attributions et vu la capharnaeum occasionné par cette soirée il m'était impossible de faire la moindre conciliation, ce dont j'ai discuté avec Dame Ondine. Qui plus est ce soir, ce ne sont pas loin de 50 poissons que le garde pêche a racheté à rapetous.

Je sais que les évenements sont très spéciaux et pas du tout facile à juger. C'est pourquoi je préfère ne pas répondre aux accusations portées à mon encontre ou à celle de mon épouse par Rapetous. J'aurais aimé qu'il se défende sans pour autant chercher à discréidter mon travail et encore moins en divulgant des courriers sans mon autorisation.

Je trouve cela regrétable. J'espère que mon témoignage vous aidera dans votre jugement.

Merci de m'avoir écouté

*Le Procureur s'avance et s'incline respectueusement devant la Cour*

Votre Honneur, Dames et Sieurs de la Cour, Honorable Assistance,

Nous sommes réunis aujourd'hui dans ce prétoire afin d'examiner le cas de Sieur Rapetous. Cette personne cherche par ses discours à nous détourner de la vérité. Néanmoins l'accusé prouve par lui même que les accusations de spéculation portées contre lui sont exactes.

Par conséquent, pour avoir usé de spéculation au marché de Montbrisson à de nombreuses reprises.
Je demande que Rapetous soit condamné à 2 jours de prison et à payer une amende de 300 écus.
Merci de m'avoir écouté.

*Gawel2 s'incline à nouveau avec respect avant d'aller rejoindre sa place.*

Alayn, le 19 oct 1455

Qui jouera le bourreau pour le mener au pilori ? Mr.Red

Gawel2, le 19 oct 1455

Dernière plaidoirie de la défense

Votre Honneur, Dames et Sieurs de la Cour, Honorable Assistance,

*Se tournant vers Aiguemarine*
Madame, Veuillez recevoir mes excuses si mon réquisitoire vous à occasionné quelque dérangement mais en qualité de témoin à charge, il me semble qu'il est vital pour qu'une justice puisse être juste que les faits relatés à charge soient exacts.
Je ne jette point le discrédit sur votre personne, j'ai juste repris point à point la lettre de mes "aveux" qui en fait n'est que le rapport inexact de ce que vous avez écouté en taverne. En relevant le nombre de ses erreurs, n'est il pas normal de s'interroger sur la pertinence de la création de ces documents à charge qui, je vous le rappelle, ont pour raison d'être de faire pencher un verdict final.

Comme vous me l'avez si gentiment demandé, je vais effectivement apporter quelques petits points de précision, voire de correction, sur votre déposition.
Déjà j'en appelle à la mathématique pour réduire drastiquement votre effet de manche sur mes reventes de poisson.
116 poissons sur 15 jours, cela fait 7,73 poissons, donc moins de 8 poissons. Si on enlève la journée du 5 septembre et ses événements particuliers auxquels je reviendrais ensuite, il ne reste plus que 116 – 50 = 66 poissons vendus en 15 jours.
Comme je pêche, je revend également ma propre production. En ce temps là comme expliqué auparavant, je la vendais aussi à la mairie. Si j'ai pêché la moitié du temps sur cette période (alors que c'est assurément plus) cela m'a permis de prendre 10 poissons.
Ce qui a donc été acheté à mes clients sur le marché correspond à 56 poissons sur 15 jours.
56 poissons sur 15 jours madame, cela fait moins de 4 poissons : 3,73 poissons pour être exact. C'est plus de la moitié de ce que vous avez annoncé. Les chiffres, on en fait ce qu'on veut selon comment on les présente. Une personne cultivée telle que vous doit le savoir je pense...
Sachant que sur ces 2 semaines, il y a 3 mercredi (le 5 septembre était un mercredi)
Pourquoi les mercredi sont importants dans cette histoire ? Parce que le mercredi, comme affiché sur la taverne et à la halle, c'est une journée ou les joueurs peuvent miser très gros. La cave est entre 100 et 1000 écus. Un pêcheur doit donc vendre 5 poissons pour pouvoir venir jouer. S'il n'est pas charismatique ou si le préposé à la pêche ne passe pas rapidement, ses poissons ne sont pas vendus et il ne peut pas jouer.
Les poissons de mes joueurs étaient achetés un peu en dessous du dernier prix du marché, afin qu'ils puissent être identifiables et surtout que ce soit bien les poissons de mon joueur qui soient achetés. (Je n'ai aucune assurance de ne pas acheter ceux de qqn de plus charismatique si les prix sont identiques)
A l'époque le ramponneau était en pleine frénésie et certains joueurs voulaient absolument jouer. D'ou des besoins de liquidités et d'ou une petite explosion de mes achats de poissons.

Dame Aiguemarine, je ne suis pas un bon samaritain. Ma démarche n'est pas liée à la foi. Quand vous arguez que je n'avais qu'à acheter les poissons de mes clients au dessus du prix du marché pour prouver ma bonne foi, je dis que cela relève à mon sens de l'ineptie.
Dame Aiguemarine, quand vous allez sur le marché ou en taverne, quel établissement choisissez-vous pour le même produit ? Le moins cher évidement. Cela signifie t'il que vous soyez de mauvaise fois ? Pas lors de cet acte d'achat. Cela relève seulement du bon sens il me semble.

Nous en arrivons maintenant à "votre intime conviction". Je vous confirme que les 30 poissons vendu en un lot à ce moment là sont bien ceux de sieur Irismus.
Ils ont été vendus après demande d'autorisation et de confirmation auprès de la maire en taverne.
Je rappelle à l’assemblée que c'est en discutant avec la maire que j'ai appris que les produits que j'avais acheté n'étaient pas les produits d'un vol comme je le pensais.
C'est la raison pour laquelle j'ai demandé à la maire si je pouvais revendre les poissons qui n'étaient plus un produit de recel, mais de simples marchandises.
Si toutes ces marchandises n’étaient pas des produits de recel, cela signifiait que tous les messages que j'avais envoyés tout au fil de la fin de l'après midi à Sieur Althiof n'étaient plus fondés.

*Se tourne maintenant vers le prévôt Althiof*

Monsieur,

Je suis désolé que vous trouviez regrettable que je me serve des missives que je vous ai envoyées mais ces missives ont été envoyée à un représentant public et n'étaient pas des missives personnelles.
Je tiens également à souligner que ces missives sont très importantes pour ma défense, ce que vous savez très bien.
C'est pour aider à confondre un voleur, et pouvoir récupérer le butin vendu de la victime que je suis intervenu.
Je n'ai pas fait cela secrètement car je vous ai alerté immédiatement de mes soupçons, avant même d'avoir la confirmation des achats, ou du nom du présumé voleur. La chronologie des événements a déjà été longuement expliquée lors de ma première intervention.
Vous trouvez cela regrettable mais de ces faits, de ma transparence, de ma collaboration vous n'en avez pas fait état au procureur précédent.
Vous savez mieux que quiconque dans cette salle de ce qui s'est passé ce jour là puisque vous avez reçu mes courriers tout au long des événements, que nous avons eu une longue discussion ensemble avec la maire et une personne extérieure qui écoutait et qu'au final vous n'avez retenu que ce qui vous arrangeait.
Oui je considère comme honteux au vu de toutes les informations dont vous avez eu connaissance, d'avoir profité de cette excellente opportunité pour la transformer en une histoire de spéculation.
Ces marchandises ont été achetées pour vous aider à obtenir des preuves contre ce qui aurait pu être un délit. Elles n'ont pas été achetées dans un but de faire de l'argent.
Ces marchandises, j'ai été demander à Dame Korygwen ce que je devais en faire une fois qu'elle m'a annoncé qu'en fait mon voleur, le sieur Irismus, n'était qu'un généreux donateur. Elle m'a dit qu'il s'agissait de marchandises normales et pas de marchandises de recel, et elle m'a confirmé que je pouvais les revendre sur le marché.

Je suis heureux d'entendre que vous admettez enfin que les circonstances du 5 septembre sont "spéciales".
Mon désir de vous aider dans votre tache, le fait que le mercredi j'étais présent toute la journée pour cause d'achat justement à mes joueurs pour notre grosse soirée poker, à fait que j'ai pu réagir très promptement aux événements.
Si ce départ d'Irismus s'était passé le lendemain, je n'en aurais certainement pas été au courant.
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MessageSujet: Re: Rapetous (DCD)   Dim 3 Fév 2008 - 19:07

ACCUSE ESCROQUERIE

Procès long sur 5 posts : 5/5

[ARC] Rapetous/X/Escroquerie/Montbrison/09.09.1455


Enfin pour l'histoire du champ, je m'en suis expliqué. C'est bien le même champ qui a été acheté et revendu. Lors de la revente, pour que l'acheteur n'aie pas à subir comme moi une loterie, je l'ai renseigné et l'ai positionné 10 écus moins cher que le prix de la reconversion. Ainsi pour l'acheteur cela reste une bonne affaire car il a directement le type de champ recherché. Notre expérience nous a montré que malheureusement tous les champs ne sont pas renseignés. Ce serait une bonne loi que celle ci d'ailleurs.
Par contre je voudrais quand même indiquer à la cour que si le champ que j'avais acheté avait été du bon type, j'aurais revendu mon champ principal pour changer d'activité. Cette vente se serait faite elle aussi à 440 écus et renseigné.
Comment faire dans ces circonstances pour savoir si un champ est vendu pour faire de l'argent ? Dans ce cas, le seul fait de vendre un champ n'est pas en soi une preuve formelle de malversation. Il faut pouvoir prouver formellement qu'il s'agit du même champ.
Cette parenthèse est faite afin que vous puissiez améliorer vos manières de collecter les preuves de spéculation sur les champs.
Encore une fois, et comme toujours, je suis transparent dans mes actes, et désireux d'aider monsieur la fonction publique.

*Se tourne maintenant vers monsieur le juge*
Comme l'a dit Monsieur Althiof, cette histoire est bien complexe et certainement dure à juger.
Mes réquisitoires sont longs car il m'importe vraiment que toute la lumière soit faite sur les circonstances particulières de ces événements. Cela m’importe car c’est mon honneur qui se juge aujourd’hui.

Nous sommes en ce tribunal pour un jugement en escroquerie et plus précisément pour spéculation, lié à un achat de 30 poissons ayant eu lieu le 5 septembre.

Je l'avoue, j'ai bien acheté 30 poissons à Sieur Irismus.
Ces poissons je les ai ensuite revendu à la mairie au prix habituel de 20 écus.
Ces poissons ont bien été revendus à un prix supérieur que le prix d'achat.
Ce sont bien les faits bruts.

MAIS les faits dans leur contexte sont bien différents.
Ces marchandises ont été achetées pour aider la justice à obtenir des preuves pour un acte de recel de vol.
J'ai toujours communiqué avec la maréchaussée sur ce que je faisais.
J'ai été demander à la maire de notre village la marche à suivre pour les produits achetés
J'ai demandé confirmation à celle ci de mon droit à vendre ces marchandises redevenues normales.
J'ai été m'expliquer le soir même en taverne avec la maire et le prévôt pour mettre les choses au clair.
J'ai proposé le soir même de racheter les poissons à la mairie afin de les vendre dans ma taverne.

Ma démarche a été citoyenne, voulant aider les autorités.
Certes les faits se sont montrés différents de ce que je croyais au départ. Mon présumé voleur n'en était pas un. Il y a eu un gros capharnaüm au marché pendant toute la soirée.
MAIS JE CONFIRME QUE CES MARCHANDISES N'ONT PAS ETE ACHETEES DANS UN BUT DE SPECULATION.

La justice est une chose bien complexe car il faut peser les faits et les actes dans un contexte. Je suis un vieil habitant de Montbrisson dont jusqu'à aujourd'hui personne n'a eu à se plaindre, hormi peut être les autres taverniers qui doivent me trouver un peu trop actif pour essayer de faire bouger les habitudes du métier.
J'ai aidé de nombreuses fois les forces de l’ordre en récupérant des épées proposées illégalement sur le marché.
Je n'ai jamais été mis en accusation ni même condamné de toute ma vie. J'ai le plaisir de pouvoir marcher la tête haute et de pouvoir regarder les gens dans les yeux.
Je suis d'ailleurs très étonné par le réquisitoire de ce nouveau procureur car comme nous l'a lu le procureur Ondine, "L'escroquerie est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à l'emprisonnement, pour les cas de récidives."
Pourquoi alors requérir dans cette affaire une peine de prison ? Je n’ai jamais été condamné alors comment puis-je récidiver ?
A la décharge du nouveau procureur, il est difficile de prendre en cours une affaire qu’on n’a pas initié, encore plus lorsque celle ci est complexe comme dans notre cas.


Les faits, je ne les nie pas. Mais ce que je nie, c'est le motif d'accusation. Il n'y a pas eu, il n'y a jamais eu de spéculation dans mes actes !
Je ne doute pas que dans votre grande sagesse, monsieur le juge, vous comprendrez l'enchaînement du cours des événements et les motivations spécifiques à cette journée.
Au vu de ces circonstances, une condamnation même minime, pour le motif d'escroquerie, entacherait grandement mon honneur de citoyen honnête et fidèle, mais me semblerait également nuisible dans la confiance que nos concitoyens portent à leurs institutions.
C'est la raison pour laquelle, monsieur le juge, je vous demande la relaxe pleine et complète dans cette affaire.

* Rapetous salue et se retire pour attendre le verdit *

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.


*Se tourne vers l'accusé :*
Sieur Rapetout, vous estes icelieu accusé de spéculation, non pas que pour l'achat et la revente de ces 30 poissons provenants deux deux personnes en fin de vie, mais bien pour cette histoire, l'achat et la revente de champs sur le marché foncier de Montbrisson ainsi que pour la spéculation sur d'autres poissons. Aussi vous serez jugée sur l'ensemble des faicts.

*Se redresse et déclare à l'assemblée :*

A la Cour et aux personnes icelieu présentes, veuillez ouïr mon verdict.

Aux vues des preuves apportées par la procure,
Entendu le témoignage de dame Aiguemarine,
Entendu le témoignage du Baron Althiof, Prévost des maréchaux du Bourbonnais-Auvergne,
Entendu les plaidoiries de l'accusé, ne niant nullement avoir comis ces actes de spéculation,

Moi, Alayn de Viverols, Juge du Bourbonnais-Auvergne, conformément aux Lois Royales et aux articles 2 - Titre B du livre III et 2 - Titre A du Livre II du Codex du Bourbonnais Auvergne, déclare l'accusé, le sieur Rapetout, coupable de spéculation. En conséquence de quoi je le comdamne au pilori en place publique de Montbrisson pour une durée de 2 jours ainsi qu'à une amende de 300 écus.

Justice est faite, à Clermont en Bourbonnais, le Dix-Huitième Jour du Mois d'Octobre de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Cinquante Cinq.


Le prévenu a été condamné à une amende de 300 écus.

Alayn, le 25 oct 1455

Il n'y a pas moyen de demander au Maréchal ou à l'aspirant de faire exécuter la sentence ? Ca me plairait bien un petit RP sur les deux jours de pilori auquel je l'ai condamné.

Merci d'avance Smile

Lucyle*, le 13 déc 1455

Citation :
Sire Val1,

Pourriez vous me dire si je peux classer ou non l'affaire "Rapetous/X/Escroquerie/Montbrison/09.09.1455". L'amende de 300 écus a été prélevée mais je ne trouve pas trace de la deuxième sentence soit une mise au pilori en place publique de Montbrisson pour une durée de 2 jours.

L'affaire datant de début septembre, peut être pourrions nous classer l'affaire.

En vous remerciant par avance de vostre réponse.

Lucyle - à la date du 13 Décembre de l'an de grâce 1455.


Après l'accord de Sire Val1, juge du Bourbonnais-Auvergne à la date du 13 Décembre 1455 :


Citation :
A la date du 13 Décembre de l'an de grâce 1455, moi, Damoiselle Lucyle*, en ma qualité de Juge d'Application des peines, je clos le dossier "Rapetous/X/Escroquerie/Montbrison/09.09.1455" et le remet à l'archivage adéquat.
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Rapetous (DCD)
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