Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Mises à jour

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CeNedra
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MessageSujet: Mises à jour   Dim 20 Avr 2008 - 15:44

Dernière mise à jour du Codex effectuée ce 20 avril.
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Martymcfly
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MessageSujet: Re: Mises à jour   Sam 3 Mai 2008 - 0:34

Mise à jour le 3 mai 1456 (ajout des modifications du 25 avril 1456).

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Martymcfly de Montfort-Balmyr, Duc de Billy, Pair émérite de France
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Martymcfly
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MessageSujet: Re: Mises à jour   Lun 12 Mai 2008 - 13:24

Mise à jour le 12 mai (modification du texte régissant la charge de Prévôt)

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Martymcfly
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MessageSujet: Re: Mises à jour   Jeu 22 Mai 2008 - 23:59

Mise à jour le 23 mai. (loi sur le cumul des mandats)

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MessageSujet: Re: Mises à jour   Mar 24 Juin 2008 - 1:53

Mise à jour le 23 juin (décret sur les HF et modification du Texte Fondateur du Barreau Ducal)

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Clothilde de St-Nicolas
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MessageSujet: Re: Mises à jour   Dim 13 Juil 2008 - 19:42

Mise à jour du Codex ce 13 juillet 1456
(modification du Décret sur l'Intendant aux Finances)

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Clothilde de St-Nicolas
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MessageSujet: Re: Mises à jour   Ven 8 Aoû 2008 - 11:10

Deux mises à jour corolaires 8 août 1456 :

- livre V : de l'armée et de la douane - "Article 6 : Des groupes armés, corps d'armée ou lance
Alinéa a : De la formation et du passage des groupes armés en Bourbonnais-Auvergne"

- statuts de la noblesse : "Article 5: Du droit de lever un corps d'arme ou une lance"

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Ninjaturtel
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MessageSujet: Re: Mises à jour   Dim 19 Oct 2008 - 21:41

Normalement, toute les mises a jour ont été effectué.

Vous pouvez voir pour l'instant un [ARC] devant le titre de certain sujet.
Ça veut dire qu'il vont être archivé dans une autre salle. Ça fera un peu de ménage ici et on séparera les lois & décrets qui existent et elle qui n'existent plus.

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Fabien74
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MessageSujet: Re: Mises à jour   Dim 14 Juin 2009 - 17:43

MAJ effectuées depuis 3 ou 4 mandats, rien ne manque Mr.Red

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Fabien74
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MessageSujet: Re: Mises à jour   Dim 14 Juin 2009 - 20:50

14 juin 1457:
Refonte de la mise en page du Codex, fastidieux mais tellement plus beau et pratique! Mr.Red

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Beths
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MessageSujet: Re: Mises à jour   Mer 22 Juil 2009 - 20:03

Embarassed
Dites c'est possible de mettre à jour les décrets, et notamment celui sur la "Détermination de Salaires" ? Il a été modifié en 1456 ... avec notamment un salaire minimal a 14 écus et non plus 15
Et par la même occasion, de vérifier si éventuellement d'autres mises à jour auraient été oubliées ... cet affichage est public et accessible à tous les habitants du BA qui, je le rappelle, "nul n'est censé ignorer la loi".
Merci

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lanfeust86
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MessageSujet: Re: Mises à jour   Jeu 23 Juil 2009 - 12:53

Bonjour, voilà ce qu'on peut lire à la suite de ce décret :

Citation :
Publié le 24 août 1455
modifié le 15 février 1456
montant du salaire minier modifié le 22 février et confirmé le 3 mars 1456.
modifié le 25 avril 1456
modifié le VIIIème jour de novembre de l'an de grasce MCDLVI.

Donc dernière modif en novembre 1456. Et le décret dit bien salaire à 14 écus et 19 écus pour 13 points. Donc pour moi il est à jour.

Normalement j'ai tout mis à jour mais j'ai pu oublier des choses.

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Beths
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MessageSujet: Re: Mises à jour   Jeu 23 Juil 2009 - 14:43

Shocked Embarassed
Je suis persuadé d'avoir lu 15 au lieu de 14 écus hier ... je dois fatiguer .......

Merci Lanfeust, et désolée d'avoir dérangé.

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Perceval21
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MessageSujet: Re: Mises à jour   Dim 26 Juil 2009 - 20:16

Mise à jour le 26/07/57

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Agwalenn
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MessageSujet: Re: Mises à jour   Lun 31 Aoû 2009 - 16:40

Mise a jour faite le 31/08/1457 (Assignation à résidence)


Dernière édition par Agwalenn le Mer 30 Sep 2009 - 20:57, édité 1 fois
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Agwalenn
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MessageSujet: Re: Mises à jour   Mer 30 Sep 2009 - 20:57

Mise à jour le 30/09/1457 (décret sur les greffiers ducaux et sur l'organisation du greffe).
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lanfeust86
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MessageSujet: Re: Mises à jour   Dim 25 Juil 2010 - 10:34

Mise à jour le 25 juillet 1458.

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Sofio-de-Valmonte
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MessageSujet: Re: Mises à jour   Mer 15 Aoû 2012 - 11:16

mise a jour le 15 aout 1460
Décret sur l'imposition ducale , relatif à la Loi II , C , article 3

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MessageSujet: Re: Mises à jour   Mer 15 Aoû 2012 - 11:20

Mise a jour le 15 aout 1460

ajout : Décret sur la grille des taxes

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Sofio-de-Valmonte
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MessageSujet: Re: Mises à jour   Mer 22 Aoû 2012 - 15:58

Mise a jour :
Décret : "Détermination de Salaires des Hauts Fonctionnaires", relatif à la Loi II, A, 3 (du 24 août 1455) modifié le 22 Aout 1460

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Sofio-de-Valmonte
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MessageSujet: Re: Mises à jour   Mer 22 Aoû 2012 - 18:04

Décret : "Détermination de Salaires", relatif à la Loi II, A, 3 (du 24 août 1455) mise a jour le 22 aout 1460

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MessageSujet: Re: Mises à jour   Mar 4 Sep 2012 - 19:45

MaJ du 04.09.1460 taxes tavernes

Ajout Livre II : De l'Economie

Titre B : Du commerce

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/t4409-livre-ii-de-l-economie

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MessageSujet: Re: Mises à jour   Mar 4 Sep 2012 - 19:50

MAJ du 04 Septembre 1460

Ajout: Décret sur la taxe portuaire , relatif à la Loi II , B , article 4

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/t4421-decrets-ducaux#620728

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MessageSujet: Re: Mises à jour   Mar 4 Sep 2012 - 22:22

Ajout du 06 septembre 1460:

Ajout dans le Livre III : Du Code Pénal

Article 6 : De la fraude fiscale

TAXES

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MessageSujet: Re: Mises à jour   Sam 15 Sep 2012 - 12:40


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