Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Atlantis33 (DCD)

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Maximus76
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MessageSujet: Atlantis33 (DCD)   Jeu 22 Mai 2008 - 9:30

Récapitulatif des apparitions de Atlantis33 devant la justice Bourbonnais-auvergnate :

En tant qu'accusé :

- esclavagisme :1
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :


En tant que témoin :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :


En tant que victime :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :
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Maximus76
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MessageSujet: Re: Atlantis33 (DCD)   Jeu 22 Mai 2008 - 9:57

ACCUSE ESCLAVAGISME

[ARC]Atlantis33/Camomi83/ESCLA/Thiers

Beths 19/02/1455

I Enoncés des parties :

a) Fiche de l’accusé : Atlantis33

http://img405.imageshack.us/img405/8422/atlantis33lg4.jpg

b) Fiches de la victime : Camomi83

http://img89.imageshack.us/img89/2356/camomi83fs9.jpg

II Enoncé des faits et procédure mis en place :

a)Faits commis par l'accusé

Atlantis33 a embauché Camomi83 le 14 février dernier pour 12 écus (P1).
Dame Atlantis33 n'a jamais répondu aux tentatives de conciliation de la Maréchale Beths : une après acceptation de l'offre le 15 février et une 48 heures après, le 17 février.


b)Procédure mise en place

Une conciliation a été menée par la Maréchale Beths, sans aucun résultat.
Une assignation a résidance a été décidée le 19/02/1456


III Pièces et preuves :

P1 : http://img401.imageshack.us/img401/7748/embaucheillgaleeh2.jpg



IV Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé :

LIVRE III: Du Code Pénal

Titre B : De l'esclavagisme et de l'escroquerie

Article 1 : De l’esclavagisme
Toute embauche en-dessous des salaires minimum légaux sera considérée comme de l'esclavagisme. Ce délit est puni par des peines allant de la simple amende à l'emprisonnement, pour les cas de récidives.

alinéa a : du salaire minimum
Le montant du salaire minimum à l'embauche est fixé par décret

Citation :
Decret sur le salaire minimum (du 20/03/1455)

Toute personne proposant du travail agricole pour un salaire inférieur à 15 écus par jour ou du travail pour ouvrier qualifié (13 pts de caractéristiques et plus) à un salaire inférieur à 19 écus par jour sera considérée comme esclavagiste.
Le contrevenant s'expose à un amende de 10*l'ecart entre l'embauche faite et celle autorisé. La récidive est punissable d'une peine de prison ainsi qu'une amende egal a 20*l'ecart entre l'embauche faite et celle autorisé.

Fait en le Château de Clermont en ce 20 mars de l'an de grace 1455.

Citation :
Décret « détermination de salaire » du 24 août 1455

Le présent décret s’inscrit dans le cadre de la loi II, A, 3

Article I : du salaire minimum agricole
Toute personne proposant du travail agricole pour un salaire inférieur à 15 écus par jour ou du travail pour ouvrier qualifié (13 pts de caractéristiques et plus) à un salaire inférieur à 19 écus par jour sera considérée comme esclavagiste.
Le contrevenant s'expose à un amende de 5 à 10 fois l’écart entre le salaire minimal autorisé en fonction des caractéristiques et le salaire offert par le prévenu. La récidive est punissable d'une peine de prison ainsi qu'une amende 10 à 20 fois l’écart entre le salaire minimal autorisé en fonction des caractéristiques et le salaire offert par le prévenu.


Beths Mar 19 Fév - 16:07

Atlantis33 a embauché une autre personne le 17/02 pour 12 écus

Et ce jour 19/02, elle propose une nouvelle offre à 12 écus.

Si l'offre est acceptée, je monte un dossier TOP


Beths Mar 19 Fév - 16:08
Transfert ce jour du dossier à la procure (19/02/1456)

Val1 Lun 17 Mar - 22:14
Procès commencé.

Val1 Lun 31 Mar - 19:55

En ce jour 17ème jour de mars de l'an de grâce 1456, comparait devant le Juge CeNeDra présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, Dame Atlantis33 mis en accusation par le Procureur Val1, requérant pour Dame Camomi83.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
La Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Dame Atlantis33 vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé selon l’article 2 Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne et le décret sur le salaire minimum du 20 mars 1455, d'esclavagisme. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes

LIVRE III: Du Code Pénal
Titre B : De l'esclavagisme et de l'escroquerie
Article 2 : De l’esclavagisme

Toute embauche en-dessous des salaires minimum légaux sera considérée comme de l'esclavagisme.
L'esclavagisme est un chef d’inculpation spécifique puni par des peines allant de la simple amende à l'emprisonnement, pour les cas de récidives.

Décret sur le salaire minimum (du 20/03/1455)
Toute personne proposant du travail agricole pour un salaire inférieur à 15 écus par jour ou du travail pour ouvrier qualifié (13 pts de caractéristiques et plus) à un salaire inférieur à 19 écus par jour sera considérée comme esclavagiste.
Le contrevenant s'expose à un amende de 10*l'écart entre l'embauche faite et celle autorisé. La récidive est punissable d'une peine de prison ainsi qu'une amende égal a 20*l'écart entre l'embauche faite et celle autorisé.

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend le dossier à l’huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

"Il est indiqué dans ce dossier :

Atlantis33 a embauché Camomi83 le 14 février dernier pour 12 écus (P1).
Dame Atlantis33 n'a jamais répondu aux tentatives de conciliation de la Maréchale Beths : une après acceptation de l'offre le 15 février et une 48 heures après, le 17 février.

Une conciliation a été menée par la Maréchale Beths, sans aucun résultat.
Une assignation a résidance a été décidée le 19/02/1456

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/index4-Duche-de-Bourbonnais-Auvergne.htm

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=268104

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »


Val1 Lun 31 Mar - 19:55

Première plaidoirie de la défense

je suis sincerement desolee pour ce qui c'est passer. je suis nouvelle sur ce site et je n ai pas encore tout compris... j espere pouvoir arranger tout ca rapidement et promet de faire plus attendtion la prochaine fois pour ne plus commettre d erreur...

Val1 Lun 31 Mar - 19:56

L'accusation a appelé Camomi83 à la barre

Voici son témoignage :
oui il est exact que Atlantis33 m'as contacté aprés avoir reçu des remontrances de dame Beths ,mais etant nouvelle en ce pays je ne connaissait la façon de faire pour ratraper l'erreur . je vous demande d'etre indulgent envers Dame Atlantis33 qui comprend sa faute.

Val1 Lun 31 Mar - 19:56

Voici son témoignage :
*Lorsqu’elle fut appelée à témoigner, Beths se leva, se dirigea vers la barre*

Messire le Procureur,
Dame le Juge,
Membres de la Cour,


Effectuant ma ronde comme à mon habitude ce 14 février dernier, je n’ai pu que constater que la dénommée Atlantis33 avait embauché illégalement Dame Camomi83.
J’ai aussitôt prévenue cette Dame de cette vile pratique d’esclavagisme, lui demandant de trouver un arrangement, au plus tôt, avec sa victime. Voyez vous, une erreur est toujours possible.
Las, Dame Atlantis33 na jamais jugé bon de répondre à mes différentes missives, et encore moins de rembourser sa victime.

Je n’ai rien à ajouter.

Merci de m’avoir écoutée.

*Beths retourna s’asseoir*

Val1 Lun 31 Mar - 20:00

Réquisitoire de l'accusation

*Val1 se leva et commença son réquisitoire*

"Votre honneur,

Tout d'abord, l'accuée n'a pas répondu aux demandes des maréchaux, qui ont essayé de la contacter, mais d'un autre côté, elle a compris sa faute donc on va utiliser le proverbe qui dit faute avouée est à moitié pardonnée.

Malgré tout, l'accusée oit se rappelerd'une chose, il y a toujours manière de s'en sortir avant d'arriver dans un tribunal.

Pour cela, je souhaite condamner l'accusée à un jour de prison, sans autre amende pécuniaire.

Merci votre honneur."

Val1 Mar 8 Avr - 21:38

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Val1 Mar 8 Avr - 21:38

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Dame Atlantis, vous arguez de votre jeunesse pour excuser votre faute. Il ne me semble pas que vous soyez pourtant assez jeune pour ignorer les lois du BA, que vous avez enfreinte.
Considérant que vous reconnaissez les faits qui vous sont repprochés, je vous condamne à 3 écus d'amende compensatoire et 5 écus de peine, sans privation de liberté.
Fait le 07.05
Le prévenu a été condamné à une amende de 8 écus.
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