Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Gloupss_1er (DCD)

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Maximus76
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MessageSujet: Gloupss_1er (DCD)   Jeu 22 Mai 2008 - 13:26

Récapitulatif des apparitions de Gloupss_1er devant la justice Bourbonnais-auvergnate :

En tant qu'accusé :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :1
- escroquerie :


En tant que témoin :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :


En tant que victime :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :
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Maximus76
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MessageSujet: Re: Gloupss_1er (DCD)   Jeu 22 Mai 2008 - 13:37

ACCUSE TOP/BRIGANDAGE

Gloupss_1er / Fifi* / TOPBrig


Bettym 24/01/1456

I Enoncé des parties :

a) Nom de l'accusé : Gloupss_1er

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Gloupss_1er

b) Nom de la victime : Fifi*

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Fifi*


II Enoncé des faits :

Dans la nuit du 9 au 10 décembre 1455, sur un chemin du duché, Gloupss_1er a volé Dame Fifi* (Preuve 1) qui a ensuite porté plainte (Preuve 2).

Une proposition de réforme a été envoyée à l'agresseur. Le brigand a d'abord répondu pour demander des informations supplémentaires (Preuve 3), puis ensuite n'a pu s'engager à respecter la proposition la refusant donc (Preuve 4). C'est pourquoi je porte le dossier à votre connaissance.


III Preuves :

P1 : http://img155.imageshack.us/img155/1473/racketfifima8.png
P2 : http://img150.imageshack.us/img150/6272/courrierfifigf1.jpg
P3 : http://img150.imageshack.us/img150/2695/courrier1hy5.jpg
P4 : http://img265.imageshack.us/img265/71/courrier2xy5.jpg


IV Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Bettym Lun 31 Mar - 11:57
Fifi* est morte et enterrée.

Val1 Lun 31 Mar - 19:50
Bon, alors, affaire classée.
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Gloupss_1er (DCD)
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