Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Orion_de_krakov (DCD)

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Maximus76
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MessageSujet: Orion_de_krakov (DCD)   Jeu 22 Mai 2008 - 15:50

Récapitulatif des apparitions de Orion_le_krakov devant la justice Bourbonnais-auvergnate :

En tant qu'accusé :

- esclavagisme :
- trahison :2
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :


En tant que témoin :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :


En tant que victime :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :


Dernière édition par Maximus76 le Jeu 22 Mai 2008 - 16:18, édité 1 fois
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Maximus76
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MessageSujet: Re: Orion_de_krakov (DCD)   Jeu 22 Mai 2008 - 16:05

ACCUSE TRAHISON

Orion_de_krakov/Mairie/TRA/ Montluçon

Herisson 2 mars 1456

I-Enoncé des preuves :

a)Fiche de l'accusé : Orion_de_krakov

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Orion_de_krakov

b)Fiche de la victime :

Mairie de Montluçon

II-Enoncé des faits et procédure mise en place :

a)Enoncé des faits :
La nuit du 19 février 1456, le maréchal Hérisson53 à surpris le sieur Orion_de_krakov qui tentait de s'introduire par effractions dans les locaux de la mairie (P1).

b) Procédure mise en place :

Une assignation à résidence a été envoyée à l'accusé par le maréchal Hérisson53.

III-Pièces et preuves

P1 : http://img117.imageshack.us/img117/7036/orionmp0.jpg


IV-Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé :

LIVRE III : Code Pénal

Titre E : De la trahison

Article 1 : Principe général
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Article 4 : Des révoltes illégitimes
Toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal sera considérée comme trahison, et les révoltés seront traduits en justice.

Althiof 2 mars
Parfait Prêt à être transféré

Guim63 2 mars
Dossier transféré au Procureur le 02/03/1456.

Favdb 3 mars

Rédaction de l'acte d'accusation ce soir.

En retraite, dernière connexion le 22 février 2008 à 23h56

Pour mémoire voici l'acte d'accusation préparé:

Citation :
"En ce 2ème jour de mars de l'an de grâce 1456, j'appelle devant le Juge CeNedra, juge de la Cour du Bourbonnais-Auvergne, Sieur Orion_de_krakov mis en accusation par le Procureur FaVdB, requérant pour la Mairie de Montluçon."

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*

Sieur Orion_de_krakov vous comparaissez ce jour devant la cour car vous êtes accusé de trahison conformément à l'article 4 du titre B, livre III du Codex du Bourbonnais-Auvergne. Plaise à la cour que je donne lecture du-dit Codex:

"LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes
Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort."

Et plus particulièrement de l'alinéa b:

"Alinéa b :
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison."

En effet, dans la nuit du 19 au 20 Février, le maréchal Herisson53, étant de garde, a surpris le sieur Orion_de_Krakov, qui menait une tentative de révolte, essayant de s'introduire par effraction dans la mairie comme l'atteste la présente preuve.
http://img117.imageshack.us/img117/7036/orionmp0.jpg

L'accusé a alors été placé en assignation à résidence par le maréchal Herisson53.

Sera appelé à témoigner le maréchal Herisson53 de garde le jour des faits.

Se tournant vers l'accusé, le Procureur s'adresse directement à lui:

Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché appartenant aux ordres d'avocats habilités à exercer en Boubonnais-Auvergne, dont voici une liste :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/index4-Duche-de-Bourbonnais-Auvergne.htm

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du Duché du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense.

Oya 8 mars
N'est plus en retraite ce 8 mars 1456

Val1 9 mars
Ok, je le mets donc "sur la pile" et je prends note de la sortie de retraite.

Bettym 31 mars
Dossier à classer sans suite
Orion_de_krakov est mort et enterré
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Maximus76
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MessageSujet: Re: Orion_de_krakov (DCD)   Jeu 22 Mai 2008 - 16:18

ACCUSE TRAHISON

Orion_d/ Mairie de Montluço / Trahison / 17 février 1456


Seve 18 février

I Enoncés des parties :

a) Fiche de l’accusé :
Orion_de_krakov

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Orion_de_krakov

b) Fiche de la victime : Mairie de Montluçon

II- Enoncé des faits et Procédure mise en place :

II a) Faits commis par l'accusé

Tentative de révolte devant la Mairie de Montluçon le 18/02/1456 ( Preuve 1 et 2)

II b) Procédure mis en place

Envoi d'une assignation à domicile ( Preuve 3 )

III Pièces et preuves :

Preuve 1 : http://img511.imageshack.us/img511/430/rvoltewq1.png


Preuve 2 : http://img338.imageshack.us/img338/4882/pumla2.jpg

Preuve 3 : http://img511.imageshack.us/img511/575/assignationvd4.png


IV Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé :

LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Citation :
Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b :
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.


Beths 18 février
Dame Seve, pouvez vous compléter votre dossier en respectant la forme des dossiers ?

C'est à dire compléter le point II, en séparant les faits commis par l'accusé et la procédure mise en place (comme suit) ?

II- Enoncé des faits et Procédure mise en place :

II a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes
actes, lieu, date , suivi des faits

II b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique)
conciliation menée, contacts reçus et pris , actes, arrangement à l'amiable, réponses éventuelles (screen a l'appui)

Guim63 17 février
J' ajoute le screen du Bourgmestre Pumba.

Dossier transféré au Procureur le 18/02/1456.

Bettym 31 mars
Dossier à classer sans suite
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