Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Altania (DCD)

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Maximus76
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MessageSujet: Altania (DCD)   Ven 23 Mai 2008 - 19:55

Récapitulatif des apparitions de Altania devant la justice Bourbonnais-auvergnate :

Citation :
En tant qu'accusé :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public : 1
- escroquerie :


En tant que témoin :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :


En tant que victime :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :
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Maximus76
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MessageSujet: Re: Altania (DCD)   Ven 23 Mai 2008 - 20:10

ACCUSE TROUBLE A L ORDRE PUBLIC - BRIGANDAGE

Altania / Duché Lyonnais-Dauphiné / TOP-Brig

Procès initié hors duché 9 janvier :














Bettym 9 janvier


Acte d'accusation

Citation :
<<Le 8 du mois de Janvier de cet an de grâce 1456.

La cour de Justice du Lyonnais Dauphiné est sous l’autorité du Juge Volverine.

Accusé : Altania

Nous, Phelim, procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre Altania pour trouble à l’ordre public.

Avant de commencer, la cour souhaite attirer votre attention.
Vous avez la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

La cour de justice vous reproche d'avoir brigandé.
Un témoin à dressé votre portrait et voici son témoignage au poste de police de Lyon :
<<*Un homme à la tempe bleuie arrive à la maréchaussée. Vétu d'une bure grise et d'un long mantel blanc frappé d'une croix recroisetée sinople, il s'avance tranquillement, la main senestre posée sur le pommel de son épée. Il sourit et dit d'une voix douce :*

- Le bon jour, et Joyeux Noël à vous, damoiselle. Je viens déposer une plainte pour agression et brigandage. Voyez-vous, je me rendais à Lyon avec mes compagnons et ma promise, quand je vis une gente damoiselle en houpelande bleue qui semblait inanimée sur le costé de la route reliant Lyon au noeud auvergnat, 20 lieues plus loin. Je suis Frère de l'Ordre de St Lazare - adoncques, je suis médecin.
" J'ai dis à mes compagnons de poursuivre leur route pendant que je remirais cette damoiselle, et c'est alors qu'elle me frappa sauvagement. Agresser un homme de religion, la nuit de Noël !
" Elle avait des cheveux noirs qui lui tombaient aux épaules, une longue houpelande bleue et des chausses rouges. Commme je suis serviteur de l'Eglise, je sais écrire et dessiner... voici son portrait :*
http://img261.imageshack.us/img261/3535/brigandejv2.png
" Je transportais trois miches de pain, une grande échelle et quelques 96 ou 98 écus. Elle m'a tout pris. Ces biens matériels, ils ne sont rien pour moi : ils ne peuvent ternir mon humeur le jour de Noël, pas plus que le fait d'avoir dû passer la nuit en prison.
" Toutefois, par mon épée qui se nomme Thémis, du nom de la divinité payenne de la Justice et de l'Equité, je demande réparation. J'avais besoin de cet argent pour partir m'installer au Marquisat de Provence Libre avec ma promise. Désormais, il me fera défaut...
" Tâchez, je vous prie, de trouver cette mégère et de lui faire rendre mes possessions. Mes Frères se chargeront ensuite de lui faire expier son blasphème de violenter son prochain la nuit de la Saint Noël...

" Je viens d'être libéré et me voici... il semblerait qu'elle se soit ensuite attaquée à mes compagnons et à ma doulce promise. Elle a donc dus les assaillir de dos... elle allie décidément la traistrise à la lascheté. Mes compagnons sont : sieur Natale, Dame Vero5 de Beausoleil et enfin la doulce Eliazar, ma compagne. J'ajouterais que la Dame ed Beausoleil est parturiente et preste à accoucher... si cela peut vous aider à concevoir l'ignominie de cette quadruple agression !
" Je vous prie de faire justice aussitost que possible. Qu'Aristote vous protège... et que la Boulasse soit avec vous.
>>

Alors demoiselle...n'est-ce point vos traits qui sont décrits là?
http://img526.imageshack.us/img526/7205/sanstitre1nz6.png

Voici la loi enfreinte :
Article IV.1.E Le brigandage
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Zêtes dans de beaux draps, la prochaine pensez à vous masquer !
La parole est à la défense.....>>

Première plaidoirie de la défense

*Altania avait écouté les actes d'accusations puis prit à son tour la parole*

Citation :
Bonjour à vous,
Monsieur le Procureur,
Monsieur le Juge,
Monsieur le Prévôt.

Je suis la devant vous pour comparaître au sujet de ce brigandage.
Je reconnais pleinement les actes commis et je ne dirais pas le contraire.

Je veux seulement vous dire plusieurs choses:
- Depuis ce jour, je m'en veux terriblement.
- Depuis ce jour, je rachète mes fautes de plusieurs manières, je contribue en aidant la Maréchaussée comme Aspirante-Maréchale de Montbrisson grâce au soutien de Messire Althiof et de Dame Tiadriel.
- Et pour ceux qui ne savent pas, quand on claque les portes, j'ai tendance a crier, j'ai eu la soirée d'hier avec deux claquages de portes donc je suis un peu énervée !

Bref, j'ai pris contact avec Messire Edorazio afin de le rembourser lui et ses compagnons.
Il a accepté mes excuses les plus sincères et me demande de le rembourser, ce que je fais avec plaisir. Je dois donc me rendre à Nîmes pour le rencontrer et le rembourser. J'ai prévenu les autorités de Nîmes que j'allais venir les voir pour rembourser un racket, j'attends encore leurs réponses.

Je vous demande, a vous, la Cour de Justice du Bourbonnais-Auvergne, Personnalité de ce Duché que je respecte le plus de ne pas me condamné.
Je reconnais mes erreurs mais je fais tout pour les racheter, je m'engage dans la maréchaussée mais je m'engage aussi à rembourser les victimes avec de la viande comme convenu avec eux.

C'est tout ce que j'ai à dire.

*Altania se rassit après son discours et attend la suite*

Bettym 11 janvier












Bettym 11 janvier

PROCES SUSPENDU EN ATTENDANT LES PREUVES DE CONCILIATION.


Théodule 27 janvier





PREUVES A VERIFIER


Bettym 28 janvier



Courrier de confirmation de la victime reçu et envoyé au Procureur Phelim afin d'avoir un verdict du juge du Lyonnais Dauphiné pour clore l'affaire.



Réquisitoire de l'accusation

*Le procureur du Bourbonnais Auvergne reçu les différentes preuves qu'elle attendait avant de pouvoir rendre le réquisitoire en lieu et place du Procureur du Lyonnais Dauphiné, Messire Phelim. Elle s'avança quand le juge lui en donna l'autorisation.*

Citation :
"Votre honneur,

Dame Altania qui était accusée de Trouble de l'Ordre Public pour avoir brigandé par erreur un groupe de personne a réparé sa faute. Ceci en est la preuve."

*Elle tendit à l'huissier le courrier qu'elle avait reçu d'une des victimes qu'il remit aussitôt au juge.*
http://img183.imageshack.us/img183/8374/courriernatale27011456bw2.jpg

Citation :
En conséquence de quoi, je demande que Dame Altania soit acquitée comme me l'avait demandé Messire Phelim dans une des correspondances que nous avons eu concernant cette affaire.

Je vous remercie de m'avoir écouté."

*Elle s'inclina devant le juge et alla regagner sa place.*

Dernière plaidoirie de la défense

*Altania avait écouté le discours et était heureuse*

Citation :
Je vous remercie, je pense donc que l'acquitement sera prononcé.
Je remercie la Jutice qui a fait son travail.
Je voudrais dire quelquechose:
Je remercie Lion_Vert, l'ancien maire de Montbrisson pour m'avoir preter un mandat pour sécuriser le remboursement. Pendant mon voyage, le dernier jour, je me suis fait racketter, j'espere que la justice du languedoc fera son travail aussi bien que vous même.

*Elle se rassit, en attendant le verdict*

Théodule 5 février

Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé.

*Le juge prit connaissance de la pièce à conviction tendue par le procureur.*

Citation :
Mesdames et messieurs, nous, Théodule de Cassel, juge de Bourbonnais-Auvergne rendons verdict dans cette affaire.

Dame Altiana, s’étant acquitté de la dette envers le groupe de voyageur dont dame Natale en faisait partie, elle n'est donc plus redevable devant la justice des hommes.

De part ses actes de repentance,

Nous Theodule de Cassel, juge du Bourbonnais-Auvergne relaxons dame Altiana pour avoir réparé les torts qu’elle avait causés..

Qu'Aristote, Christos vous aident favorablement à l’avenir,

Fait ce cinquième jour du moy de février à Clermont au nom du duc du Bourbonnais-Auvergne.

Bettym 5 février

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