Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Djicodi [Eradiqué]

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zoutzout
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Date d'inscription : 09/04/2008

MessageSujet: Djicodi [Eradiqué]   Sam 6 Sep 2008 - 14:30

Accusé coupable d'esclavagisme, le 20 aout 1456

Acte d'accusation :

Citation :
En ce 18ème jour d'Août de l'an de grâce 1456, Djcodi comparait devant le Juge Ninjaturtel présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Lucaa, requérant pour Mairie de Montpeniser.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Djcodi vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé d'esclavagisme selon l'article 1, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III du code pénal

Titre B : Des délits et des crimes

Article 1 : De l'esclavagisme
Toute embauche en-dessous des salaires minimum légaux sera considérée comme de l'esclavagisme. Ce délit est puni par des peines allant de la simple amende à l'emprisonnement, pour les cas de récidives.

"Décret « détermination de salaire » du 24 août 1455

Article I : du salaire minimum agricole
Toute personne proposant du travail agricole pour un salaire inférieur à 15 écus par jour ou du travail pour ouvrier qualifié (13 pts de caractéristiques et plus) à un salaire inférieur à 19 écus par jour sera considérée comme esclavagiste.
Le contrevenant s'expose à une amende de 5 à 10 fois l’écart entre le salaire minimal autorisé en fonction des caractéristiques et le salaire offert par le prévenu. La récidive est punissable d'une peine de prison ainsi qu'une amende 10 à 20 fois l’écart entre le salaire minimal autorisé en fonction des caractéristiques et le salaire offert par le prévenu."

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend le dossier à l’huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

"Il est indiqué dans ce dossier :
Que l'accusé, a embauché pour 12 écus avec 0 point de caractéristique le 31 juin 1456, messire Ismaeljunior, qui est malheuresement décédé il y a quelque temps... (Preuve 1)
Que ler 1er Juillet de cette même année, l'accusée envoie une lettre à l'aspirante maréchale Roséedumatin pour nier les faits. (Preuve 2)
Une lettre d'assignation à résidence lui a donc été envoyé le 02 Juillet 1456.
La mairie de Montpensier sera bénificiaire de la peine imposé par le Juge si celui ci déclare l'accusé coupable, étant donné que la vctime est décédé... Paix à son âme.

Preuve 1 : http://img107.imageshack.us/img107/352/djtn2.png

Preuve 2 : http://img376.imageshack.us/img376/4305/djcodimissivebi1.png

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe qu'elle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal dans la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade bourbonnaise vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=702

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=268104

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

Première plaidoirie :

Citation :
Votre Honneur,

J'ai décidé de plaider coupable...

Mais je me permets de dire quelques mots pour bénéficier des circonstances atténuantes...

Je voudrais d'ores et déjà me défendre d'avoir "nier les faits"... La preuve n°2 montre bien que je ne nie pas... J'évoque juste le fait qu'il s'agit d'une erreur de ma part (une fausse manoeuvre)...
Ca peut paraître énorme, mais je n'avais, à la base, aucune intention d'embaucher qui que ce soit pour faire ce travail que je fais toujours par moi-même...
Il est possible, en effet, par un moment d'égarement, que j'ai embauché Messire Ismaeljunior (Paix à son âme) pour ce travail... Mais il était, alors, au courant du salaire proposé... ce qui, je pense, me dispense du statut d'arnaqueur...

Mais, je le répête, il s'agit d'une erreur de ma part... et je suis prêt à payer pour ça en espérant, Votre Honneur, que vous reconnaîtrez ma bonne foi et m'accorderez des circonstances atténuantes...

Réquisitoire :

Citation :
*Le procureur se lève et fait son réquisitoire.*

Messire le Juge,
Dames et Sieurs,

Comme nous dit le témoignage de Dame Roséedumatin, Maréchal de Police, l'accusé avait largement le temps de rembourser la victime qui est malheuresement décédé...

Bien sûr que cela est sûrement une fausse manoeuvre, mais avant d'arriver au procès beaucoup de moyen sont mis poour arrivé à effectuer une conciliation.

Je demande donc que l'accusé paye 5 écus d'amende à la Mairie de Montpensier.

Merci de m'avoir entendus.

*Le procureur écouta la suite du procès*

L'accusation a appellé Roséedumatin à la barre :

Citation :
Mesdames et Messires,
Votre honneur,

Je suis Roséedumatin , maréchale et douanière de la ville de Montpensier .Le 30 Juin de l'an de grâce 1456 ,j'ai découvert à la mairie de Montpensier une offre qui n'était pas conforme , celle-ci a rapidement été acceptée .

J'ai envoyé un premier courrier d'avertissement à l'accusé , pas de réponse .J'ai envoyé le deuxième , l'accusé m'a répondu qu'il était innocent , or la deuxième preuve prouve le contraire .J'ai bien entendu envoyé un courrier à la défunte victime pour la rappeler de ses droits .

Votre honneur , il se peut que l'accusé n'ait pas de mauvaises intentions , une "fausse manœuvre" comme il le dit .Mais il a quand même pu dédommager la pauvre victime !Il avait amplement le temps de faire cela .La victime est décédée une bonne quinzaine de jours après avoir informé l'accusé de ses méfaits .

Voilà tout ce que j'ai à dire .

Votre honneur , merci de m'avoir écouté .


Seconde plaidoirie :

Citation :
Votre Honneur,

Je reconnais avoir reçu l'ordre de rembourser Messire Ismaeljunior... Je reconnais aussi avoir complètement oublié de le faire...

Pour cela, je ne conteste aucunement l'amende de 5 écus proposées par l'accusation...
... et, en gage de ma bonne foi et sous forme d'excuses, je vous propose de me retirer 7 écus de plus (pour faire 12 écus) afin de fleurir la sépulture de feu Messire Ismaeljunior...
Verdict :

Citation :
Mesdemoiselles, Mesdames, Messieurs.

Du fait que, l'accusé a embauché sous le salaire minimal.
Du fait que, l'accusé a dans son courrier nier les faits.
Du fait que, la victime est décédé.
Au vue des lois III.B.1 (esclavagisme) et du décret des salaires minimum.
Aux vues des pièces présentées et des témoignages des deux parties.

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi Ninjaturtel de Glénat, Juge du Bourbonnais-Auvergne, déclare l'accusé coupable d'esclavagisme et le condamne a 1 ecu d'amende au Roy et à 30 écus d'amende a reversé a la mairie de Montpensier. Pour des questions n'hésitez pas a voir le Greffier Ducal, celui ci vérifiera si l'amende a été payé.


Jugement rendu par le juge Ninjaturtel le 20ème jour du mois d'aout 1456

La séance est levée.


En ma qualité de Greffier, après les vérifications d'usage, je classe l'affaire et la remet aux archives adéquates.
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