Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Lyle

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zoutzout
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Date d'inscription : 09/04/2008

MessageSujet: Lyle   Sam 6 Sep 2008 - 15:02

Procès ayant opposé Lyle au Schweizerische Eidgenossenschaft

Lyle était accusé de trouble à l'ordre public.


Le jugement a été rendu


*Enoncé du verdict *

Citation :


Citation:
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Vu le traité de coopération judiciaire entre le Bourbonnais Auvergne et la confédération helvétique.
Vu la loi sur les étrangers de la république consulaire de lausanne.
Vu les arrêtés de la république consulaire de lausanne sur les prix autorisés sur son marché.
Vu la loi confédérale sur les lances et groupes armés.

Attendu qu’il a été démontré que le sieur Lyle a bien profité du pillage des finances publiques du duché de Bourbonnais Auvergne par le sieur Angel45, qu’il en est complice et que l’intégralité de sa fortune actuelle est inférieure au montant du bénéfice qu’il a tiré de ce vol,
Attendu qu’il a été démontré que le sieur Lyle s’est bien rendu coupable contre son duché à cette occasion d’un crime qualifié en Helvétie de trahison,
Attendu que le traité de coopération judiciaire entre le bourbonnais auvergne et la confédération helvétique prévoit que ce sont bien les lois helvétiques qui s’appliquent lorsque la personne est appréhendée sur son territoire, ce qui a été le cas, et qu’il y a donc lieu également d’appliquer les peines prévues en Helvétie pour le crime de trahison.
Attendu que le sieur Lyle s’est également rendu coupables de différents troubles à l’ordre public en contrevenant à diverses lois à Lausanne,
Attendu que le sieur Lyle était membre d’une lance non autorisée en contravention avec la loi confédérale,
Attendu que le sieur Lyle a ajouté la mauvaise foi et l’outrage à magistrat en repoussant grossièrement les offres faites à lui de rembourser l’argent volé en échange d’une peine amoindrie

Condamnons le sieur Lyle à une amende de 39595 écus pour l’ensemble de son œuvre afin qu’il ne puisse être dit qu’il aurait tiré plus de bénéfice de son crime qu’il n’en a déjà tiré. Le condamnons par ailleurs à une peine de prison de 10 jours.


Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et à une amende de 39595 écus.

*Acte d'accusation*

Citation :

Sieur Lyle, vous êtes accusé d'appartenir à une lance non autorisée sur les terres helvètes. Vous êtes également accusé d'importation illégale de marchandises étrangères, d'achat et de vente en masse sur le marché de Lausanne, d'y avoir vendu sans autorisation et à des prix supérieurs à la liste de prix légale de ce canton, et donc de déstabiliser le commerce Helvète. J'appelle à témoigner Messire Schmitt, juge du canton de Lausanne ainsi que Dame Ladypassion.

*Première plaidoirie de la défense*


Citation :
*A l’appel du juge, lyle se rapprocha de la barre, l’air un peut perdu. C’était en effet son premier procès…*


Bonjour monsieur le juge, en ce qui concerne le point sur la lance, je dois avouer être très surpris. En effet personne ne m’a prévenu que ceci était interdit. A Genève personne ne m’a rien dit concernant ce problème, et lors de notre arrivée à lausanne également. De plus une fois que j’étais partie de lausanne, j’ai reçue une lettre de la douane, qui ne parlait justement en rien d’une interdiction de monter une lance.

En ce qui concerne les ventes et achats sur le marcher, il est vrais que j’ai vendu du pain a 12,95 écus, ceci étant un échange personnel. En effet, je ne vois pas en quoi la vente de pains à ce prix peut apeuré les villageois ou déstabiliser le marcher. Si un vend de panique soufflait dés qu’une telle transaction se produisait, je vous laisse imaginer le nombre de procès que vous auriez à juger. De plus je tiens à préciser que la seule marchandise que j’ai achetée sur le marcher de lausane est une cape, que j’ai d’ailleurs payé le prix fort et qui à du faire bien plaisir à son vendeur. De plus, on m’a avertie que le marcher était réglementé, le lendemain de ma visite à laussane, j’en veux pour preuve toujours la lettre du douanier que je peux vous fournir.

Par conséquent monsieur le juge, je demande la relaxe. En effet, personne ne m’a contacté pour m’informer de réglementations strictes, et également car je ne vois pas en quoi la vente de pain à 12,95 écus déstabilise un marcher.

*Lyle se remit à sa place sans faire de bruit*


*Réquisitoire de l'accusation*


Citation :

* La procureur prit lentement la parole* Nemo censetur ignorare legem … Nul n'est censé ignorer la loi...
Le sieur Lyle, ainsi que les accusations pour troubles à l’ordre public sont maintenus contre vous, ainsi que je vais demander à messire le juge d’ajouter, a vostre lourd dossiers, de nouvelles accusations mais cette fois pour trahison.

Dans la nuit du 15 au 16 mars de cette année en cours, vous avez été complice de vol du duché du Bourbonnais-Auvergne. Le sieur Angel45 vous a remis un mandat de l’ordre de 83886,07 écus dont voici la preuve
*Zéraw présente à la cour deux parchemins*
http://img297.imageshack.us/img297/5434/preuvedelyleei2.png

http://img72.imageshack.us/img72/738/screenmandatsho8.jpg

Sur le deuxième parchemin, nous y voyons en toutes lettres vostre nom.

Les autorités de ce duché confirment que vous avez pris la fuite la nuit mesme vostre délit commis. En foi du traité signé entre le Bourbonnais-Auvergne et la confédération Helvétique je porte contre vous des accusations pour trahison. À moins que vous ne consentiez à rembourser en totalité. Pour vos méfaits dans le canton de Lausanne, je demande au juge qu’il vous soit donné une amende en espèce ainsi qu’une peine de prison pour punir la vilenie de vostre acte.


*Dernière plaidoirie de la défense*

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


*L'accusation a appelé Ladypassion à la barre*


Citation :

*Lady se trouva appelé dans un autre procès et s'approcha de la barre à l'appel de son nom*

Votre honneur,

Comme je l'ai dit dans le procès contre messire Mohakof, tout hier, le marché lausannois a vu d'étranges transactions.
A force de patience, j'ai réussi à acheter un des produits douteux. Une miche de pain à 12.95 écus, largement au dessus de la limite de prix autorisée (6.80 écus). Le vendeur s'est avéré être messire Lyle. Il était 23 h 30 et le manège avait duré toute la journée.

Tout comme messire Mohakof, messire Lyle ne s'est pas signalé en tant que MA, que se soit au poste de police ou au consulat sur la halle, n'a pas prévenu de ces transactions, ni demandé d'autorisation à personne. Même si actuellement nous n'avons plus de maire, un simple tour au consulat sur la halle lui aurait permis de trouver le nom de personnes qu'il pouvait contacter pour obtenir ou non cette autorisation.
Non seulement il a vendu du pain hors de prix, enfreignant nos lois, mais ces ventes incessantes ont grandement inquiétées les Lausannois.

*Lady salua la cour et retourna à sa place*


*L'accusation a appelé Schmitt à la barre*


Citation :
* Schmitt , s'avanca vers la bar lorsque le juge l'appela *

Fesant partie des prévot des maréchaux je me suis apercue du groupe mener par Angel45 et dont messire lyle fesait partie ,et me rensaignant a berne , je me suis aprecue que cette lance n'avait aucun droit ni en RCL , ni en CH

Puis en début d'après midi , passant par le marcher pour voir si les prix fixer était respecter et quelle fut mon étonnement quand je vit des stocks énorme de pain a 12.95 écus et aussi des stocks de viande a 30.95 écus , je me suis apercue avec ma collègue dame ladypassion que personne n'avait eu mon autorisation (je suis actuellement le dirigeant officieux de la RCL ) ou celle de la douane de commercer dans la RCL , et ainsi ces échange durèrent toutes l'après midi , entre temps nous avions découvert qui était les personne qui profitait de ces transactions au vut de leur bourse qui n'arrètais pas de grossir

il ont donc usurper les autoriter de la RCL en vendant des stocks non autoriser par la RCL , a des prix innaceptlable en RCL , se qui fit monter l'inquiètude de beaucoup de lausannois qui se posait des question et on pris peur au vus de ces transactions ,et pour finir avec le marcher , ces hommes on racheter des stocks de pain des boulanger lausannois de nouveau sans accord des dirigeants de la RCL

*schmitt salua la cour et retourna a sa place*


En ma qualité de Greffier, après les vérifications d'usage, je classe l'affaire et la remet aux archives adéquates.
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