Duché du Bourbonnais-Auvergne

Forum Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | 
 

 Illoria (DCD)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
zoutzout
Connaisseur
avatar

Nombre de messages : 665
Date d'inscription : 09/04/2008

MessageSujet: Illoria (DCD)   Sam 6 Sep 2008 - 15:15

Coupable de TOP, le 14 aout 1456

Acte d'accusation :

Citation :
En ce 15ème jour de Juillet de l'an de grâce 1456, Illoria comparait devant le Juge Ninjaturtel présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Lucaa, requérant pour Riebben.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Illoria vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public - Brigandage selon l'article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III : Du Code Pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend le dossier à l’huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

"Il est indiqué dans ce dossier :
- Que l'accusé a brigandé Messire Riebben dans la nuit du 3 au 4 juillet 1456. (preuve 1)
- Qu'une réforme de brigandage n'a pu être mise en place car la victime a divulgué le nom du brigand en faisant sa plainte (sur le forum - Preuve 2).
- Que le Prévôt Petitrusse a assigné à résidence l'accusé le 12 Juillet 1456 à Clermont.

preuve 1: http://img84.imageshack.us/img84/10/illoriaracketriebbenzo1.jpg
preuve 2: http://img396.imageshack.us/img396/6496/preuve2mu5.jpg
preuve 3: http://img91.imageshack.us/img91/3645/assignationtv2.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe qu'elle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal dans la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade bourbonnaise vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=702

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=268104

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

réquisitoire


Clothilde de St-Nicolas a écrit:
*Le Procureur Lucaa ayant dû se retirer en retraite spirituelle de quelques jours,
le dossier est repris par la Procureur Clothilde.
Après lecture attentive, elle s'adresse au Juge.*

<< Votre Honneur,

Etant donné que l'accusée n'a pas présenté sa plaidoirie, et que nos douaniers attestent l'avoir vue quitter notre duché,
et ceci malgré assignation à résidence.

Après lecture attentive du dossier, et sachant que l'accusée s'est enfuie, il y a donc là probabilité de sa culpabilité.

Par ailleurs, étant donné qu'il n'y a pas eu déposition, la victime ne semble cependant guère tenir à sa plainte.

Cependant, l'accusée étant considérée comme coupable, je requiers contre elle une amende et une peine de prison.

Votre Honneur, à vous de juger.>>

Pas de seconde plaidoirie !

Verdict à rendre !

Verdict :

Citation :
Mesdemoiselles, Mesdames, Messieurs.

Du fait que, l'accusé a été reconnu comme étant le brigand.
Du fait que, celui ci n'ai pas prit la peine de se présenter a son procès.
Du fait que, celui ci n'a pas respecté l'assignation a résidence et est partit de notre duché.
Du fait que, la victime ne pourra donc pas être remboursé.
Au vue de la loi III.B.3 (du trouble a l’ordre public).
Aux vues des pièces présentées et des témoignages des deux parties.

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi Ninjaturtel de Glénat, Juge du Bourbonnais-Auvergne, déclare l'accusé coupable de trouble a l'ordre public et le condamne à 200 écus d'amende, somme plus ou moins volé, et a un jour de prison.


Jugement rendu par le juge Ninjaturtel le 14ème jour du mois d'aout 1456

La séance est levée.


En ma qualité de Greffier, après les vérifications d'usage, je classe l'affaire et la remet aux archives adéquates.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Illoria (DCD)
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Duché du Bourbonnais-Auvergne :: Bureaux publics :: Justice :: Casiers Judiciaires-
Sauter vers: