Duché du Bourbonnais-Auvergne

Forum Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | 
 

 Avanon (DCD)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
zoutzout
Connaisseur
avatar

Nombre de messages : 665
Date d'inscription : 09/04/2008

MessageSujet: Avanon (DCD)   Sam 6 Sep 2008 - 15:36

coupable de Top, le 8 juillet 1456


Acte d'accusation :

Citation :
En ce 28jour ème jour de Juin de l'an de grâce 1456, Avanon comparait devant le Juge Ninjaturtel présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Lucaa, requérant pour le Duché du Bourbonnais Auvergne.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Avanon vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé de Trouble à l'ordre public : défaut d'exécution de peine selon l'article 4, Titre B du Livre IV du Codex du Bourbonnais Auvergne. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre IV : De la procédure pénale et judiciaire
Titre B : Du procès
Article 4 : du jugement
Alinéa b : de l'application des peines
Le refus ou le défaut d'exécution de la peine est passible de poursuites pour Trouble à l'Ordre Public. La peine encourue est alors additionnée à la peine non exécutée.

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend le dossier à l’huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

"Il est indiqué dans ce dossier :
- Qu'en Février dernier, l'accusé avait été jugé pour possession de 4 tavernes dans notre duché ce qui est contraire à nos lois, d'après l'article 5, titre B du livre II. Le verdict était que l'accusé paye 40 écus d'amende et qu'il ferme ses tavernes dans les villes du Bourbonnais Auvergne où il ne résidait pas.
Il s'avère que le Sieur Avanon n'a pas appliqué la peine qu'il a reçu puisque les 4 tavernes sont encore ouvertes en ce mois de mai 1456 (Preuve 1 à 4)
L'accusé a alors été assigné à résidence. (Preuve 5)

Preuve 1 : http://img361.imageshack.us/img361/1915/taverneavanonvk9.jpg
Preuve 2 : http://img168.imageshack.us/img168/1534/latavernedesoublisga5.png
Preuve 3 : http://i48.servimg.com/u/f48/11/68/43/99/avanon11.jpg
preuve 4 : http://www.servimg.com/image_preview.php?i=62&u=11208489
Preuve 5 : http://img218.imageshack.us/img218/1739/assignationavanonrt9.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe qu'elle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal dans la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade bourbonnaise vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=702

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=268104

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

Pas de plaidoirie !

Réquisitoire :

Citation :
*Le procureur se leva et commença à faire son réquisitoire.*

Messire le Juge,

Comme nous pouvons le voir, l'accusé ne s'est même pas présenté pour son propre procès.

Pas besoins de s'éterniser des masses sur son cas, les preuves étant là.

Je demande que l'accusé paye le double de l'amende qu'il a eu pour son premier procès qui était de 40 écus soit 80 écus et qu'il ferme ses tavernes définitivement !

Merci de m'avoir entendus.

*Le Procureur retourna à sa place*

Seconde plaidoirie :

Citation :
*Avanon entre dans la Cour*

Voilà que l'on me donne enfin l'occasion de m'exprimer !
Je comprends parfaitement que ce procès exige une certaine procédure, encore faut-il savoir que l'on est accusé.

Monsieur le procureur,

Je vous ai fait parvenir un courrier. Vous n'y avez pas répondu, ou alors vous l'avez négligé, puisque je suis toujours en procès.

Vous avez des preuves concrètes, et oui je l'affirme, je suis actuellement propriétaire de 4 tavernes.
Je ne m'explique pas pourquoi vos lois interdisent la possession de plusieurs tavernes. Dura lex, sed lex. Il me semble, Monsieur le Procureur, que vous avez mal compris ce qu'était "la taverne des oubliés". Il ne s'agit pas de taverne honteusement rentable possédées par de riches bourgeois, mais un simple lieu convivial de vie ou chacun peut s'abreuver à moindre prix.

Voyez comme je me suis ruiné pour vous ! QUI n'a jamais été boire un verre dans "la taverne des oubliés" ? Nimrodor lui même, avec lequel j'ai des propos mouvementés, est devenu tavernier chez moi. Nous avons tous deux fort caractère, mais nous nous aimons bien.

Ainsi j'offre à tous la possibilité de passer un moment convivial.

Je n'ai aucun doute sur l'issu de ce procès. Monsieur le Procureur, vous avez compris mes sentiments et vous remercie d'avance pour cet acquittement.

Aussi, je suis de bonne foi. Je n'aurai pas de rancoeur quand à cette accusation.

*Avanon se retire, le visage épanoui d'avoir été compris*

Verdict :

Citation :
Citation :
*Ninja avait écouté une histoire plutôt insolite, une personne avait ouvert plusieurs tavernes…
Rare comme cas, il écouta donc les différentes interventions puis proposa une date pour se revoir afin de donné un jugement.
Le moment arriva et Ninja, en compagnie des personnes qui été présent le long du procès, commença :*

Mesdemoiselles, Mesdames, Messieurs.

En ce jour je viens vous donnez le verdict.

Du fait que, l’accusé n’a pas respecté la peine qui était de fermer les tavernes.
Du fait que, celui-ci joue encore la sourde oreille.
Aux vues des pièces présentées et des témoignages des deux parties.
Au vue des lois IV.B.4.b (application des peines), II.B.5.a (création d’une taverne)

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi Ninjaturtel, Juge du Bourbon-Auvergne, déclare l'accusé coupable de trouble à l’ordre public et le condamne à 200 écus et à fermer les tavernes autre que celle de bourbon.


En ma qualité de Greffier, après les vérifications d'usage,  l'accusé est en procés pour Top, pour non respect de verdict. Je classe l'affaire et la remet aux archives adéquates.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Magakrav
Intoxiqué par les RRs
avatar

Nombre de messages : 3024
Age : 40
Localisation : Thiers
Date d'inscription : 25/04/2008


Niveau: 2

MessageSujet: Re: Avanon (DCD)   Mer 8 Oct 2008 - 8:09

Magakrav a écrit:
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public

Acte d'acussation

Citation :
En ce 15 ème jour de Septembre de l'an de grâce 1456, Avanon comparait devant le Juge Ninjaturtel présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Zoutzout, requérant pour le Duché du Bourbonnais Auvergne.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Avanon vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé de Trouble à l'odre public - Défaut d'excution de peine selon l'article 3, Titre B du Livre III et de l'article 4, Titre B du livre IV du Codex du Bourbonnais Auvergne. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : Du Code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Livre IV : De la procédure policière et pénale
Titre B : Du procès
Article 4 : Du jugement
Une fois que toutes les parties ont eu la possibilité de s'exprimer, le juge prononce son jugement en son âme et conscience, dans le respect des lois et de la Charte des Juges.
Alinéa a : de la peine
En cas de culpabilité, le juge prononce les sanctions parmi les peines suivantes et par ordre croissant : amende, emprisonnement, condamnation à mort.
Le juge ne peut prononcer une peine supérieure à celle prévue par la loi et la Charte des Juges.
Hormis les peines prévues précédemment, le Juge peut prononcer des peines alternatives complémentaires : demande d'excuses publiques, travail d'intérêt général, ostracisme, inéligibilité, etc.
Pour toute peine alternative le Juge doit motiver la sanction et en préciser ses modalités d'application (durée, délais d'application ...)
Alinéa b : de l'application des peines
Le refus ou le défaut d'exécution de la peine est passible de poursuites pour Trouble à l'Ordre Public. La peine encourue est alors additionnée à la peine non exécutée.

* Le Procureur tend le dossier à l’huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

"Il est indiqué dans ce dossier : que monsieur avanon, n’a pas respecté le verdict du 8 juillet 1456, il donna la retransmission du verdict à la défense et monsieur le juge

****************************************************************
VERDCIT DU 8 juillet 1456

*Ninja avait écouté une histoire plutôt insolite, une personne avait ouvert plusieurs tavernes…
Rare comme cas, il écouta donc les différentes interventions puis proposa une date pour se revoir afin de donné un jugement.
Le moment arriva et Ninja, en compagnie des personnes qui été présent le long du procès, commença :*

Mesdemoiselles, Mesdames, Messieurs.

En ce jour je viens vous donnez le verdict.

Du fait que, l’accusé n’a pas respecté la peine qui était de fermer les tavernes.
Du fait que, celui-ci joue encore la sourde oreille.
Aux vues des pièces présentées et des témoignages des deux parties.
Au vue des lois IV.B.4.b (application des peines), II.B.5.a (création d’une taverne)

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi Ninjaturtel, Juge du Bourbon-Auvergne, déclare l'accusé coupable de trouble à l’ordre public et le condamne à 200 écus et à fermer les tavernes autre que celle de bourbon.


Jugement rendu par Ninjaturtel le 8ème jour du mois de Juillet 1456
*************************************************************************

Etant greffier ducal , Le 11 juillet 1456, j’écris au maire de Moulins, Montpensier et Montluçon. Pour savoir si monsieur Avanon a détruit ses tavernes dans chacune de ses villes. J’avertie monsieur Avanon qu’il doit respecter son verdict, en lui donnant 8 jours pour se mettre en règle. Les maires des villes Montpensier, Moulin et Montlluçon me répondent par la négative. Monsieur Avanon me répond qu’il ne respectera pas son jugement. Je lui rappel qu’il a juste qu’au 20 juillet 1456 pour se mettre en règle.

Le 21 juillet 1456, je redemande au maire de Moulins, Montpensier et Montluçon si monsieur Avanon a détruit ses tavernes dans chacune de ses villes. Elles me répondent par la négative



*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe qu'elle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal dans la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade bourbonnaise vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=15412&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »



Réquisitoire de l'accusation


Citation :
*Le procureur se leva pour faire son réquisitoire.*

Messire le Juge,

Etant donné que l'accusé reconnaît les faits.
Etant donné que l'accusé ne veux pas obtempérer
Etant donné que l'accusé essaye de me corrompre avec une chopine de bière
Etant donné que l'accusé ne respecte pas nos lois les plus elementaire
Etant donné que l'accusé ne respecte pas l'un de vos jugements

Je demande comme sentence la peine de mort

Merci de m'avoir entendus.

*Il retourna s'assoir pour suivre la fin du procès.*


Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
Citation:

**A l’écoute des mots du Procureur, Avanon est suffoqué, tremblant, le visage blème. Quelques minutes se passent dans un silence de cimetière, pendant que lentement, un sourire vicié se dessine sur le visage du Procureur. Son visage devient grimaçant, malin, sa bouche s’ouvre dégageant quelques dents gâtées, ses yeux rougis trahissent son plaisir ressenti à l’annonce de ce verdict fatal. Plongé dans ces deux braises ardentes, Avanon fait un bond en arrière ! Il a vu ! Il a vu ! Cet homme semble possédé par le Diable !**

**Evitant le regard du Malin, Avanon s’exclame :**

La Cour, je vous présente mes plus humbles respects. Mépris, facéties et démons rôdent dans cette salle. Vous m’avez condamné à mort, vous souhaitez m’occire… je n’en ai point peur car ma vie à aider les pauvres du peuple est noble et honnête. Aussi j’espère ma place auprès de Dieu, car les enfers sont ici, dans cette assemblée !!

**Avanon regarde droit devant lui**

Et quel sera l’objet de mon supplique ?

**Avanon, fier et droit, attend que les gardes l’emportent. Il n’a pas peur, car malicieux, il a plus d’un tour dans son sac et ne se laissera pas assassiné si facilement**

Enoncé du verdict



Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Ah la la, voila la même personne qui ne souhaitait pas fermer ses tavernes… Persévérante jusqu’au bout… Ninja écoutait puis se leva comme a l’accoutumé.*

Mesdemoiselles, Mesdames, Messieurs,

Du fait que, le reconnu coupable n’a pas exécuté les peines qui lui ont été donné.
Du fait que, le reconnu coupable semble se moquer du verdict qui a été énoncé a son encontre.
Du fait que, le reconnu coupable ne semble pas vouloir exécuté sa peine.
Aux vues des pièces présentées et des témoignages des deux parties.
Aux vues des lois III.B.2 (TOP), IV.B.4.b (de l’application des peines).

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi Ninjaturtel de Glénat, Juge du Bourbonnais-Auvergne, déclare l'accusé une nouvelle fois coupable de trouble à l’ordre public et le condamne à 5 jours de prison et 41 écus d’amende au Roy et de fermer ses tavernes pour au final en avoir qu’une comme le préciser ses anciens verdict.

Messire, cela devient embêtant que vous refusiez de vous soumettre a nos lois.
Je me doute que vous bannir ni changerai rien, et décide donc de vous saisir de votre argent et de vous mettre en prison. Peut être accepteriez vous enfin de fermer vos tavernes après un séjour dans nos geôles.

La prochaine fois, la peine de mort ne serait pas a exclure si vous n’appliquez pas votre peine. Nous ne pouvons accepté de tel personne qui s’obstine a obéir. Cela est votre dernière chance.

Jugement rendu par Ninjaturtel le 5ème jour du mois d’octobre 1456.

La séance est levée.


Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et à une amende de 41 écus.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Avanon (DCD)
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Avanon (DCD)

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Duché du Bourbonnais-Auvergne :: Bureaux publics :: Justice :: Casiers Judiciaires-
Sauter vers: