Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Sett (DCD)

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zoutzout
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Date d'inscription : 09/04/2008

MessageSujet: Sett (DCD)   Sam 6 Sep 2008 - 15:44

coupable de trahison
Accusé reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 27 novembre 1458



Acte d'accusation :

Citation :
En ce 15ème jour de Juillet de l'an de grâce 1456, Sett comparait devant le Juge Ninjaturtel présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Lucaa, requérant pourDuché du Bourbonnais-Auvergne.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Sett vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé de motif de l'accusation selon l'article 6, Titre A du Livre V du Codex du Bourbonnais Auvergne. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre V : De l'Armée et de la Douane

Titre A : Du pouvoir militaire du Duché, des situations exceptionnelles et pouvoirs associés

Article 6 : Des groupes armés, corps d'armée ou lance
Alinéa a : De la formation et du passage des groupes armés en Bourbonnais-Auvergne

La formation et le passage d'une armée, d'un corps d'armes ou d'une lance sur les terres du Bourbonnais-Auvergne sont interdits hormis ceux officiellement reconnus et commandités par l'Etat Major de la COBA et la Prévôté. Toutefois une dérogation exceptionnelle peut être accordée par le Duc. Par ailleurs, bénéficient d'une dérogation permanente:
- les nobles du Duché, sous réserve qu'il n'enfreignent aucune des règles d'allégeance au Duc du Bourbonnais-Auvergne en exercice ni ne prennent les armes contre lui ou le duché du Bourbonnais Auvergne.
- les conseillers ducaux en exercice

Les bénéficiaires d'une dérogation, permanente ou non, devront déclarer au Prévôt des maréchaux ou au Superviseur des douanes la constitution de leur groupe armé et lui indiquer la liste des personnes qui y adhèrent ainsi que le trajet envisagé, ceci afin d'éviter toute interférence néfaste avec les armées et groupes armés de la COBA.
Toute infraction à ces règles est passible de poursuites pour trahison, et dans le cas d'une dérogation permanente le retrait de celle-ci.

Tout habitant du Bourbonnais-Auvergne qui s'enrôlerait dans un groupe armé, corps d'armes, lance ou armée non contrôlée par le Bourbonnais-Auvergne est passible de poursuites pour trahison

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend le dossier à l’huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

"Il est indiqué dans ce dossier :
- Que l'accusé a créé une lance sans autorisation (Preuve 1)
- Qu'une longue série de message a était envoyé à l'accusé par le Prévôt des Maréchaux, lui demandant de supprimer sa lance (preuve 2), au bout du 3ème même message, l'accusé supprime sa lance et le signale au Prévôt Petitrusse (Preuve 3). Messire Petitrusse lui répond après en avoir informé Messire Martymcfly, Duc du Bourbonnais-Auvergne. (Preuve 4)
L'accusé n'en tient aucun compte et recré une lance (Preuve 5)
Le Prévôt Petitrusse l'assigne à résidence le 10 Juillet 1456 (Preuve 6)

Preuve 1 : http://img355.imageshack.us/img355/3200/lancedesettci1.jpg
Preuve 2 : http://img118.imageshack.us/img118/4941/courrier1settxp4.jpg
Preuve 3 : http://img53.imageshack.us/img53/3254/preuve6hj8.jpg
Preuve 4 : http://img53.imageshack.us/img53/8662/preuve7bl3.jpg
Preuve 5 : http://img91.imageshack.us/img91/7998/preuve8yk3.jpg
Preuve 6 : http://img411.imageshack.us/img411/8793/preuve9assignationarsidwi6.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe qu'elle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal dans la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade bourbonnaise vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=702

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=268104

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

1er plaidoirie :

Citation :
"Sett entra dans le tribunal accompagné par deux Gardes avec lesquels il discutai calmement ...
Il ce dirigea vers l'emplacement que les gardes lui avait indiqué et ce mit a écouter l’acte d’accusation …

C’est maintenant que j’ai le droit de parlé ?
Bonjour a Tous,
Heu, non merci, j’ai pas besoin d’un avocat !


Bon, c’es quoi votre problème ? Trahisons vous dites ? z'avez kraké hein ! Moi qui me suit battu pour mon duché loin de ces frontieres !
Expliqué moi juste en quoi ma Lance vous gênes ?
Votre Loi dit bien :

"- les nobles du Duché, sous réserve qu'il n'enfreignent aucune des règles d'allégeance au Duc du Bourbonnais-Auvergne en exercice ni ne prennent les armes contre lui ou le duché du Bourbonnais Auvergne."
Bah, moi j’étais Noble Hein ! Le M’sir Allopass ma anoblie ! Je l’avais deja dit au m’sir Petitrusse par Mésange !

En plus, j’ai lu sur le tableau de la Mairie de Clermont :

"- Il est interdit de former des lances ou corps d'armes sans avoir reçu l'avis du conseil ducal ou du Duc."

Encore une fois, vérifier vos sources ! le Duc ma donné son avis, certes un peu défavorable, mais j’ai reçu son avis !

Laissé moi tanquil un peu, occupez vous plutot de tous ces brigand sur cours sur nos chemin !

De plus, je serai très bientôt en retraite !... (C'est les vacances , mais pas en prison hein ^^ )


Réquisitoire :

Citation :
*Le Procureur enchaina directement sur l'affaire de Sett, il fît son réquisitoire*

Messire le Juge,

Je ne répondrais pas à l'accusé car le Sieur Petitrusse, prevôt des Maréchaux lui a sufisament dit pourquoi il était en tord...

Messire Petitrusse a dépensé beaucoup de temps et d'énergie pour l'affaire de Sett qui par ailleur a visiblement servis strictement à rien puisqu'il se trouve en procès...

Je ne débattrais pas longtemps, l'accusé est coupable et s'est, si je puis me le permettre, foutu de la justice et de nous.

Je demande qu'il soit corectement punis avec 10 écus de frais de dossier et 40 écus pour la mairie de son village, et une peine de 3 jours de prison !

J'en ai terminé, merci.

*Le Procureur attendît la fin du procès.*

L'accusation a appellé Petitrusse à la barre :

Citation :
Petitrusse s'avança,
messire le Procureur, messire le Juge,
je croisque messire le Procureur a très bien résumé la situation en rappelant le temps que j'ai consacré a ce dossier de plainte,
mais le prévenu n'en a que faire de nos lois.
Alors, je demande qu'il soit jugé coupable.

Petitrusse se retira, n'attendant pas le verdict, car il avait d'autres affaires en cours a traiter.
Encore une soirée qui s'annonce longue, et une nuit, très courte.

La défense a appellé Zikzok à la barre :

Citation :
*Zikzok entra dans la salle, visiblement énervé ce qui n'était généralement pas bon signe, il allait jusqu'à la barre et hurla plus qu'il ne parla*

Encore à emmerder le monde avec vos conneries ? Vous n'avez pas mieux à faire que casser les noix des honnêtes citoyens d'Auvergne ? Occupez-vous plutôt des brigands qui infestent notre duché à cause de vos réformes à la con !

Le brigadier Sett est membre de la garnison de Clemront et faute d'efficacité chez les maréchaux il faut bien quelqu'un pour défendre la ville ! J'ai toujours créer lance et coprs d'armes sans jamais que cela ne pose de problèmes ! Vous et vos lois stupides aller déclencher une révolte et je serai en première ligne !

*Il commenca à partir en criant*

Quand vous aurez finit de vous prendre pour des grands, occupez-vous du peuple d'Auvergne qui compte sur vous et ensuite allez au diable ! Bande de ...

*La porte claquant du tribunal masqua ses derniers mots qui ne devaient certaines pas être gentils.*

La défense a appellé Pascale 33 à la barre :

Citation :
A l appel de son nom ,Pascale33 s avance a la barre.Elle incline la tête devant les instances présentes.
-Monsieur le juge, Monsieur le Procureur,
Nous savons tous, que la création d une lance a un prix.
Sett a crée cette lance, a donc dépensé ses deniers, en premier lieu pour la défense de Clermont, sur ordre de son chef de garnison.
Pour des raisons internes a la COBA, que je n ai pas à donner ici, l autorisation de cette lance lui a été enlevé.
Sett est soldat dans l armée depuis bien longtemps maintenant,il a été combattre pour défendre son Duché et ses habitants, pour la gloire et l honneur de son Duc.
Il a toujours répondu présent pour défendre Clermont, et continue a le faire.
Ceci est une affaire militaire et n a pas a être jugé par les instances civiles.
Quoi qu il en soit, puisqu il en est ainsi,Sett a fait une demande a sa grâce le Duc...
Pourquoi lui refuser cette autorisation? le pretexte d avancer qu une lance n a pas lieu d être si l on ne voyage pas est mal venu.
Pour la défense d une ville , il y a des groupes armés et des lances qui se forment tous les jours.C est pour cette même raison que cette lance a été créée.
Je reconnais que l hatitude de Sett n est pas des plus subtile, mais c est avant tout un soldat, un bon soldat, qui si il le faut ,aujourd hui même, défendra Clermont avec sa lance comme il l a toujours fait.
De quoi donc avez vous peur?
Donnez lui son autorisation et qu on en parle plus!

Pascale ne comprend vraiment pas comment on pouvait accuser Sett de trahison..c est vraiment du grand n importe quoi!!
Elle lui adresse un sourire, hausse les épaules ,et repart au fond de la salle, pour entendre le verdict.

Verdict à rendre

Verdict :

Citation :
*Le juge se leva et prononça la sentence*

"Vous attendez le verdict depuis un temps certain, je l'avoue. Alors, le voici, messire Sett, vous avez été annobli Allopass, soit mais pas annobli par le duché, alors, votre lance n'était pas conforme aux lois du Bourbonnais-Auvergne, donc pour cela, je vais donner le verdict suivant.

Messire Sett, Moi, Val1, jusge du Bourbonnais-Auvergne par sa Grâce Martymcfly de Montfort-Balmyr, je vous condame à 3 jours de prison et 50 écus.

Gardes, vous pouvez emmener le détenu.

La séance est levée."


En ma qualité de Greffier, après les vérifications d'usage, je classe l'affaire et la remet aux archives adéquates.
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MessageSujet: Re: Sett (DCD)   Mar 11 Jan 2011 - 17:12

Accusé reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 27 novembre 1458



Acte d'accusation


Citation :
En ce 25ème jour de octobre de l'an de grâce 1458, Messire Sett comparait devant le Juge Sonia80200 présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny, requérant pour le Duché du Lyonnais Dauphiné.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*


****************************************************************************************************************
En ce jour du 24 Octobre 1458 Nous, DameIsabeau De Hauterives, procureur adjoint du Lyonnais Dauphiné, de part la coopération judiciaire qui nous lie au duché du Bourbonnais Auvergne, demandons, au nom du gouverneur et de son peuple, au procureur Lanfeust86 l’ouverture d’un procès pour Trouble A l'Ordre public à l’encontre du sieur Sett et de lui faire lecture de notre acte d'accusation comme suit

Le ministère public souhaite ,avant toute chose , attirer l’attention de l’inculpé sur la possibilité de demander à un avocat Dauphinois de la défendre à cette adresse

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Sieur Sett, la cour de justice du Lyonnais Dauphiné vous accuse de ne pas avoir respecté nos lois en vigueur à savoir l'interdiction de vente pour tout étranger au duché sans accord préalable du maire.

V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Le 3 Juillet 1458, vous avez mis en vente 20 stères de bois sur le marché de Vienne, le même jour ignorant alors la médiation de la maréchaussée, vous avez récidivé en remettant en vente 20 nouvelles stères.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre

http://i32.servimg.com/u/f32/14/92/19/08/sett_310.jpg
http://i32.servimg.com/u/f32/14/92/19/08/sett_310.jpg

le témoignage du sergent assermenté en charge de l'affaire.

Dame Procureur,

Le 03 Juillet 1458, Dame Anne Blanche de la Cure, maire de Vienne, me fait savoir que la mairie a acheté 20 stères de bois à Messire Sett, non résident du Lyonnais Dauphiné, et que celui-ci n'en a pas reçu l'autorisation de la mairie au préalable. DE plus, les quantités vendues dépassant largement la quantité journalière de production du bois, il nous a été impossible de considérer messire Sett comme étant marchand ambulant.

Je proposais donc au dit Messire une médiation afin de régulariser la situation.

Mais non content de ne pas répondre à cette médiation, il remis le jour même 20 autres stères de bois sur le marché. Le lieutenant Vanesfagg déposa alors plainte contre lui.

Que le Très Haut vous garde,

Musartine,
Sergent de la maréchaussée.


Par ce geste, vous avez délibérément méprisé nos institutions et les lois qui les régissent et nous vous demandons de nous rendre compte de vos actes.

La parole est à la défense

**************************************************************************************************************

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe qu'elle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal dans la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade bourbonnaise vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=15412&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »


Première plaidoirie de la défense


Citation :
Le Très-haut vous a ramené à la vie.

Un fantôme entra dans la pièce ...

Rien a déclarer !
Je m'excuse d'avoir voulu rendre la vie plus agréable a des habitants de ce petit village !
Mais j'aimerai moi aussi vous montré un documents que j'ai !
Documents qui prouve que j'ai essayé de me racheté et cela na pas fonctionné http://img828.imageshack.us/img828/7358/sanstitre5632.png
( Hé oui ! Pas dur de faire un faux documents ... )

Et surtout, j'ai deja subi une peine de prison pour ces actes ! Voyé mon profil ou j'en parle ! J'en avait même parlé a une dame qui travaillai ici ... mais je ne sais plus son nom ...
J'ai étés mit en prison plusieurs jours, sans meme aucun jugements !

Je ne comprend donc pas ce que je fait ICI ! Merci de me laissé partir immédiatement !


Réquisioire


Citation :
*Le procureur venait de recevoir un courrier du Procureur du Lyonnais Dauphiné et le lu au tribunal.*

Entendu les arguments de la défense, le ministère public du Lyonnais Dauphiné porte à l’attention du procureur Lanfeust son réquisitoire comme suit :


Sieur Sett, accuseriez vous un maire d ‘émission de faux reçus ?
Accuseriez vous le sergent Musartine dûment assermenté de fausses déclarations ?
Accuseriez vous la justice Dauphinoise de corruption et de non respect de procédure ?

Votre honneur, voici le démenti concernant une condamnation pour ces même faits.
Le casier judiciaire du prévenu fait état d’une condamnation précédente il est vrai, même mode opératoire mais il s’agit de ventes de 61 stères de bois les 9 Juin et récidive le 17 malgré une mise en garde et médiation de la prévôté de la ville de Lyon; le jugement pour ces faits ayant été plus que clément puisque l’accusé a été condamné à 1 jour de prison, sans amende, compte tenu de sa situation précaire.


Dans l’affaire dont nous avons été saisie ce jour, il s’agit d’une nouvelle récidive de 40 stères de bois sur le marché de Vienne

Je rappelle à cette cour que d’une part, la vente des ressources naturelles est protégée et réservée aux mairies non productrices du Lyonnais Dauphiné, que d’autre part, le prévenu n’étant pas ressortissant Dauphinois, il se devait de demander l’autorisation de vente au maire.


Votre honneur, ne soyons pas dupe.
L’accusé prétend avoir par ce geste , je cite :


*avoir voulu rendre la vie plus agréable a des habitants de ce petit village*
En quoi le fait d’acheter au même prix des marchandises à un particulier plutôt qu’à la mairie leur serait plus agréable ?
Si tel était réellement son désir, il lui suffisait de négocier le rachat de ses stères de bois par le maire en place, comme tout bon marchand ambulant l’aurait fait.
La vérité est que cet homme n’a agi que par profit, espérant se faire une plus value sur ses ventes par rapport au prix de vente de sa ville de résidence.


Ne pouvant ignorer, de par sa première condamnation, avoir agi en toute illégalité, j’en appelle à la condamnation pour trouble à l’ordre public avec circonstances aggravantes.

Nous, Dame Isabeau de Hauterives, agissant en tant que procureur adjoint pour le Lyonnais Dauphiné requerrons à l’encontre du dénommé Sett, une peine de prison de 2 jours assortie d’une amende de 20 écus pour les circonstances aggravantes sus citées.


Dernière plaidoirie de la défense


Citation :
HA HA !
Voila donc pourquoi l'on ma jeté en PRISON il y a peux !
Sans aucun jugement ! Sans même que je n'ai pu me défendre !
Rien que pour cela, je devrai être acquitté aujourd'hui !

Deuxièmement, Pour en revenir sur les incohérence que le proc du LD vous raconte !
Si mon bois étais si chere, il ne ce serait jamais vendu, surtout avec mon charisme a 0 !
Pourquoi donc la mairie la acheté ?
Si ce n'est parsk il était bien moins chère que celui qu'elle vendait !
Hé non, je ne vous accuse pas d'émission de faux, je voulai just montré a notre Juge que meme un enfants de 13 ans et demi arrive a faire un faux ...

Mr le JUGE LANFEUST, vous me connaisez, vous avez connu mon père ! Vous savez que je n'ai que faire de ces deux jours de prison, alors si pour des raison de bonne entente diplomatique, mettez les moi ces deux jours en prison ...

Mais, et comme la loi le dit bien, il est impossible de mettre une amande a une personne sans ressources qui na pas de quoi la payé ! Et, comme vous le savé Mr le JUGE, je ne travaille pas souvent, préférant me promener a travers le Royaume ...

Même, si, je reste sur ma position de départ ! Sur le fait que j'ai étés jeté en prison sans aucun procès ! ce qui est inadmissible !

Hé, Heu, j'ai demandé un avocat du barreau ... il ne devrais pas tardé a arrivé ...


La défense a appelé Pascale. à la barre


Citation :
Voici son témoignage :
Madame le juge, Monsieur le Procureur,

Il ne fait aucun doute, puisqu il le dit lui-même que le jeune Sett a bel et bien vendu des stères de bois en LD.
Je me permet quand même de revenir sur l acte d accusation et les preuves fournies.

Il n est nullement question de mettre en doute la parole de qui que ce soit mais bien de faits avérés.

Le sergent de la maréchaussée déclare que le jeune Sett a part DEUX fois mis 20 stères en vente.
Hors il n est preuve que d un seul et unique achat, certes présenté deux fois , mais c est la même chose.
Même date, même heure, même quantité et même prix.

Permettez moi de douter dans ce cas d une récidive de vente.

Madame le procureur du LD, Croyez vous vraiment que les MA ne font pas de bénéfices pour leur profit personnel?
Je serais presque amène a vous mettre au défi de présenter un MA bénévole qui ne profite pas son statut pour quelques affaires!

mais laissons celà et revenons maintenant à mon client.

Un jeune garçon de 13 ans, issu d un milieu paysan, et orphelin très tôt.
Pensez vous réellement qu il a pu avoir droit à un apprentissage de lecture et d écriture dans son milieu?

Voila un jeune garçon qui sans comprendre ce qui lui arrive, se retrouve jeté en prison!!
Qui croyant bien faire , renouvelle son action sur le marché et ne pensant surement pas risquer à nouveau la geole!
Regardez le donc!
Il reçoit des parchemins qu il est dans l incapacité de lire et de comprendre.
Un fanfaron comme ils le sont tous a son âge, mais qui ne peut même pas se réfugier dans les bras d une maman protectrice.. Ou mériter la colère d un père pour ses bêtises!
J aimerais présenter à la cour deux témoignages :

Ces deux personnes habitants de Clermont en BA, de bonne foi et dont la réputation d honnêté et de droiture n est plus a faire.
Il s agit du SC de la garnison de Clermont, le sire Cirano et de dame Jiao.
http://img17.imageshack.us/img17/1660/cirano1.png
http://img185.imageshack.us/img185/9449/cirano2.png
http://img251.imageshack.us/img251/7474/jiao1.png
http://img149.imageshack.us/img149/3818/jiao2.png
http://img541.imageshack.us/img541/3818/jiao2.png

Après lecture, vous pouvez constater que ces deux personnes ont pris en charge le jeune Sett après ses mésaventures en LD.
Soyez assurée, Madame le Juge, qu il est maintenant entre de bonnes mains.
Si vous accordez sa mise sous tutelle a dame Jiao,il sera certainement réprimandé et tancé comme il se doit à son âge.
Ce jeune garçon a mal commencé mais bien encadré, il peut sans aucun doute trouver la bonne voie.
Le condamner à nouveau serait lui enlever toute chance d avoir un avenir serein.
Je vous demande la clémence pour mon jeune client.

Un jeune idiot qui ne comprend pas encore la portée de ses actes, qui assurément tirera leçon et enseignement de ce procès avec l aide des gens qui l entourent dorénavant.

je vous remercie, Madame le Juge de votre mansuétude.


verdict


Citation :
En ce vingt septième jour de novembre de l'an de grâce 1458, nous, Milyena Méricourt, Juge du Lyonnais-Dauphiné, au Nom de sa Grasce Thiberian Baccard et de son peuple, vous jugeons ce jour.

Messire Sett,Vous êtes accusé de trouble à l�ordre Public. Pour non respect des lois en vigueur dans le Lyonais-Dauphiné.
A savoir, l'interdiction de vente pour tout étranger au duché sans accord préalable du maire.

V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Et de plus avec récidive dans la même journée, ignorant dès lors la médiation de la maréchaussée, vous étant proposée.


Nous, Milyena Méricourt, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre à présent notre verdict.


Attendu que vous avez mit en vente, du bois sur le marché de Vienne, sans autorisation expresse du Maire, comme l�exige la Loi.
Attendu que vous avez récidivé, dans la même journée, sans tenir compte d'une médiation proposée, par l'un de nos agent asermenté.
Attendu que cela n'est nullement une première pour vous en notre duché. Ayant déjà commis les mêmes faits sur Lyon précédement.
Attendu que lors de cette première affaire vous aviez écoppé d'un jour de prison et n'eut aucune amende.
Attendu que cela n'a nullement eut l'air de vous faire prendre conscience de la gravité des faits vous étant repprochés.

Nous, Milyena Méricourt, Juge du Lyonnais-Dauphiné, requerrons à votre encontre messire Sett,

Une peine de prison de 2 jours assortie d�une amende de 5 écus pour circonstances aggravantes.


"Justice soit rendue!"



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