Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Serman4 (DCD)

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Magakrav
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MessageSujet: Serman4 (DCD)   Lun 13 Oct 2008 - 11:45

Accusé coupable de trouble de l'ordre public le 16 aout 1456
Accusé coupable de trouble de l'ordre public (brigandage) le 6 juillet 1457

Accusé coupable de trouble de l'ordre public le 6 juillet 1457
Accusé coupable de Troube de l'ordre public (injures) le 6 aout 1457

Acte d'accusation

Citation :
En ce 29ème jour de Juillet de l'an de grâce 1456, Serman4 comparait devant le Juge Ninjaturtel présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par la Procureur Clothilde, requérant pour Duché du Bourbonnais-Auvergne.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
La Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Messire Serman4 vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé de Trouble à l'ordre public - Défaut d'exécution de peine selon l'article 3, Titre B du Livre III et de l'article 4, Titre B du livre IV du Codex du Bourbonnais Auvergne. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : Du Code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Livre IV : De la procédure policière et pénale
Titre B : Du procès
Article 4 : Du jugement
Une fois que toutes les parties ont eu la possibilité de s'exprimer, le juge prononce son jugement en son âme et conscience, dans le respect des lois et de la Charte des Juges.
Alinéa a : de la peine
En cas de culpabilité, le juge prononce les sanctions parmi les peines suivantes et par ordre croissant : amende, emprisonnement, condamnation à mort.
Le juge ne peut prononcer une peine supérieure à celle prévue par la loi et la Charte des Juges.
Hormis les peines prévues précédemment, le Juge peut prononcer des peines alternatives complémentaires : demande d'excuses publiques, travail d'intérêt général, ostracisme, inéligibilité, etc.
Pour toute peine alternative le Juge doit motiver la sanction et en préciser ses modalités d'application (durée, délais d'application ...)
Alinéa b : de l'application des peines
Le refus ou le défaut d'exécution de la peine est passible de poursuites pour Trouble à l'Ordre Public. La peine encourue est alors additionnée à la peine non exécutée.


Il est indiqué dans ce dossier :

Que l'accusé n'a pas respecté le verdict du Juge Sophonxe en date du 23 juin 1456 :

"En ce 23 juin 1456 je déclare l'accusé coupable de brigandage et le condamne:

- à 3 jours de prison
- à une amende de 500 écus à verser a la mairie de Montbrisson (il devra pour cela vendre son champ, puisqu'il doit de toutes façons quitter le duché en raison d'un autre verdict qui vient d'être rendu cela ne devrait pas trop l'embêter...) "



En effet, suite à ce jugement, le Greffier Ducal Zoutzout, le 7 juillet 1456, a écrit au maire de Montbrisson, Messire Laurentdumoulin, pour lui demander si Messire Serman4 avait payé son amende de 500 écus. Le 9 juillet 1456, Messire Laurent lui répond par la négative.
Le 26 juillet 1456, Messire Zoutzout écrit à Messire Serman4 lui expliquant qu'il a trouvé un arrangement avec le maire de Montbrisson, pour qu’il paye une partie de sa dette et qu’il montre sa bonne volonté.
Précisons que Messire serman4 avait 405 écus et n’avait pas vendu ses champs pour rembourser son amende, comme le lui avait conseillé Madame le juge Sophonxe dans son verdict.
Voyant qu’il lui répondait pas, Messire Zoutzout écrit le 28 juillet 1456 à Messire Laurentdumoulin pour savoir s’il avait remboursé tout ou partie de son amende. Le 28 juillet 1456, il répond par la négative au Greffier ducal. >>




*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusée afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe qu'elle ville du Bourbonnais-Auvergne jusqu'à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal dans la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade bourbonnaise vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

* tend un parchemin à l'accusée*

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=702

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du Duché du Bourbonnais-Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=268104

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »


Citation :
Première plaidoirie de l'accusé :


J ai fait des erreurs dans ma vie et j ai payer tres cher , j ai fait au moins 20 jours de prison , j ai payer de nombreuses amende , j ai ete tuer , indisponible pendant 45 jours , j ai ete bani du duche pendant 2 mois , et on peut considerer que j ai payer ma dette .
Il ne me resque plus qu une amende a payer de 500 ecus , mais la j ai 36 ecus , 7 legumes et 92 ecus qui somt dans ma proprieter , j ai mis cette argent de coter , car il me servira pendant mon banissement , coment puije quiter le duche 2 mois , avec 0 ecus et rester honete , cela n es pas possible , il i a 4 jours de marche , je vai payer cette dette , mais laisser moi la payer en 3 fois , 2 amendes de 150 et une de 200 ecus , n ayant pas reussi a trouver messire sofinco ou dame cofidis qui m aurais preter cette somme.
Me condanner encore , serais de l acharnement , et j ai ete plusque honnete depuis mes proces vous n avez plus jamais entendu parler de moi , alors sortons de cette spiral


Réquisitoire :


*Et un nouveau réquisitoire*

Messire le Juge,
Personne présente ici ce jour,

L'accusé est coupable, il n'a pas respecté son ancier verdict qui était de payé 500 écus à la mairie de Montbrisson.
Même avec tout les efforts mit en place par le greffier ducal, Messire Zoutzout et le maire de Montbrisson, Messire Laurent du moulin, l'accuné n'a pas payé.

Je demande par conséquent qu'il fasse 3 jours de prison et débourse 500 écus au Roy.

Merci de m'avoir entendu.

*Il alla s'asseoir à sa place et écouta la suite du procès.*


La défense a appellé Serman4 à la barre :


c est une honte , ceux messire ne ma jamais vu en taverne car ji vai jamais , je demande des preuves de ce qu il avance et personne ne ma proposer une aide pour payer , je rapel a la cour que pour ma derniere condanation , j ai perdu tous mes sous .
je peu des des le 7 aout payer une premier traite .( ma prochaine recolte )


L'accusation a appellé Zoutzout à la barre :

Citation:
*** Zoutzout se leva après avoir entendu monsieur serman4

Monsieur le Juge, ce monsieur demande un arrangement, mais c’est justement ce que nous lui avons proposé. Je lui ai demandé de payé une partie de son amende, en trouvant un accord avec la mairie de Montbrisson. Le maire de Montbrisson avait mit 2 épis de maïs à 200ecus sur le marché ducal. Moi de mon coté je me chargeais par courrier à expliqué à monsieur Serman4 comment régler son amende ou une partie. En lui laissant 24 heures pour répondre. Et bien sûr aucune réponse. Et évidemment il n’a rien réglé.

Je tiens à signaler que La mairie de Montbrisson était prête à prendre à sa charge la taxe ducale. Preuve encore que nous avons fait des efforts pour monsieur Serman 4

Enfin le plus drôle, il dit n’avoir que 36 écus. Et la je dis mensonge, le l’ai vue déambuler en ville avec une bourse de 405 écus. Il faisait même le fier se promenant en taverne comme si de rien n’étais…

Et j’irais même a dire que monsieur Serman4 n’écoute rien, il aurait du vendre ses champs. Un conseil judicieux de madame le juge sophonxe lui a prodigué, eh bien non !!! Il ne l’a pas fait, je me suis promené sur le marché foncier de polignac et je n’ai point vue une offre de vente de sa part et cela fait plus de 1 mois qu’il n’a pas fait cet effort…

Il dit que pour payer son amende, il lui faut 4 jours de marche, mais cela est complètement faux. Dans mon courrier, je lui ai expliqué comment régler sa dette en achetant sur le marché ducale…On lui a tout maché…

La mairie de Montbrisson et moi-même, lui avons simplifié les démarches. En consentant de faire un effort sur le règlement de l’amende. Et voilà que monsieur serman4 nous parle de réinsertion et de spiral…

Un mois que ça dure cette histoire monsieur le juge, un mois… que le bourbonnains auvergne fait preuve de patience. Voilà je n’ai plus rien à dire

*** Il inclina la tête vers le juge, puis se mit assit

Citation :
Dernière plaidoirie :


Citation :
Je me permet de rappeller a la cour que lors de mon dernier proces le juge ma prit tous mes sous et que je suis bani pour 2 mois, je suis d ailleur deja d ailleur en route pour partir ;
Je ne peu pas me faire 500 ecus en 23 jours en restant honnete .
Quelque soir ma sentance , silvouplait ne me mettez pas de prison , l amende des 500 ECUS ? COMME JE les doits je serais a moins 500 ET puis si je meurt de fain personne ne pleurera

Serman4, encore cette personne en procès. Cette fois ci c'était par ce qu'il n'avait pas payé l'amende...
Ninja avança puis dit : *

Mesdemoiselles, Mesdames, Messieurs.

Du fait que, l'accusé n'a pas remboursé a la mairie l'amende.
Du fait que, l'accusé a eu plusieurs procès dont il a été rendu coupable, l'emmenant en prison a plusieurs reprise.
Au vue des lois III.B.3 (TOP) et IV.B.4.b (application des peines).
Aux vues des pièces présentées et des témoignages des deux parties.

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi Ninjaturtel de Glénat, Juge du Bourbonnais-Auvergne, déclare l'accusé coupable de trouble a l'ordre public et le condamne à 1 écus d'amende au Roy, et a 500 écus d'amende a payé a la mairie étant donné que ça n'a pas encore été fait.

Vous remarquez Messire que la cour est indulgente et vous laisse payer votre première peine sans vous pénalisez.
Vous devez donc remboursez les 500 écus et payez un écu au Roy (amende automatique).
Concernant les 500 écus, vous devrez les payé au plus vite. Si vous n'avez pas l'argent, il faudra que votre champs soit mit dans le marché foncier, signe que vous voulez payé votre amende. Etant donné que vous devez quitté le duché, vous devrez si vous ne payez pas l'amende avant de partir, payer les 500 écus a votre retour de bannissement. Si cela n'est pas fait, sachez que la justice estimera que vous abusez de sa gentillesse.


Jugement rendu par le juge Ninjaturtel le 16ème jour du mois d'aout 1456

La séance est levée.



Citation :
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
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MessageSujet: Re: Serman4 (DCD)   Mer 8 Juil 2009 - 18:17

Accusé coupable de trouble de l'ordre public (brigandage) le 6 juillet 1457

Mise en accusation :
Citation :
En ce 24ème jour de Juin de l'an de grâce milCCCCLVII, Serman4 , comparaît devant le Juge Perceval21 , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Agwalenn, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Serman4 vous êtes accusé de Trouble à l'ordre public.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

En effet, Serman4 a brigandé Syld sur les chemins de notre duché entre Montbrisson et Lyon dans la nuit du 13 au 14 octobre 1456 (preuve 1). La victime a porté plainte dans la salle des audiences (preuve 2).

Elle declare le vol de 450 écus, 3 seaux, 6 poissons), 2 seaux non cerclés, 5 stères de bois, 3 viandes et 3 pains.


L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 : http://img339.imageshack.us/my.php?image=screenrr1iu0.jpg

Preuve 2 : http://img385.imageshack.us/img385/5469/plaintesyldtr2.jpg


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Première plaidoirie de la défense :
Citation :
j ai en effet croise cette homme , en daufine lyonais , mais je ne l ai point racketer , bref je demande a cette homme de venir temoigner lui meme de ces afirmations

Réquisitoire :
Citation :
Agwalenn une nouvelle fois aller devoir requérir à l'encontre d'une personne qu'il connaissait, difficile moment, être juste est le seul mot d'ordre.

Messire, votre honneur,

Une nouvelle par devant se tribunal se retrouve Serman4, bien connu de ces lieux et une nouvelle fois pour une affaire de brigandage.

Serman4 vous niez les faits, cela me navre les preuves sont contre vous et bien que le fait que vous soyez par devant nous pour assumer vos actes, je ne peut guère vous trouver de circonstances atténuantes.

Certes la victime ne nous fait pas la grâce de venir de venir témoigner devant nous.

Compte tenu des faits et des multiples récidives, je requiers à l'encontre de Serman4 une peine de 30 écus et 2 jours de prison.

merci votre honneur.


Verdict :
Citation :
Dames, Messires, moi, Lanfeust de Troy dict Lanfeust86, Juge du Bourbonnais-Auvergne en remplacement de Messire Perceval21, rend à présent verdict dans cette affaire opposant Serman4, pour Trouble à l'ordre public.


Levez-vous je vous prie,

De par les actes d'accusation,

De par l'écoute des plaidoiries de l'accusation et de la défense,

De par l'absence de la victime,

De par la non-tolérance du Duché du Bourbonnais-Auvergne envers les auteurs d'actes allant à l'encontre de nos lois,

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Lanfeust de Troy dict Lanfeust86, déclare l'accusé coupable de Trouble à l'Ordre Public et le condamne à la peine suivante : soit à une amende de 30 écus au Roy et 2 journées de geôles.

Je rappelle à l'accusé qu'une demande en Cour d'Appel doit se faire dans les sept jours après le rendu du verdict.

Jugement rendu par Lanfeust86, le 06 Juillet de l'an de grâce 1457.

DOSSIER CLASSE LE 8 JUILLET 1457

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amandine0287
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MessageSujet: Re: Serman4 (DCD)   Jeu 9 Juil 2009 - 18:24

Accusé coupable de trouble de l'ordre public le 6 juillet 1457

Mise en accusation :
Citation :
En ce 24ème jour de Juin de l'an de grâce milCCCCLVII, Serman4 , comparaît devant le Juge Perceval21 , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Agwalenn, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Serman4 vous êtes accusé de Trouble à l'ordre public.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

En effet, Serman4 a :

1° Brigandé Messire Lemulet dans la nuit du 17 au 18 octobre 1456 entre Montbrisson et Lyon. Une fois arrivé à Montbrisson, Messire Lemulet a pris contact avec le Prévôt Althiof pour lui déclarer sa mésaventure (Preuves n°1, 1 bis et 2) qui a pris la plainte et la transmise au bureau de brigandage.
La victime declare le vol de 100 écus.

2° Brigandé Dame Eleonora. dans la nuit du 19 au 20 octobre 1456 entre Montbrisson et Lyon. Dame Eleonora. a pris contact avec le Prévôt Althiof pour lui déclarer sa mésaventure (Preuves n°1 et 2) qui a pris la plainte et la transmise au bureau de brigandage.
La victime declare le vol de 5 miches de pain et 15 écus

3° Brigandé Dame Pippa16 dans la nuit du 23 au 24 octobre 1456 entre Montbrisson et Lyon. Dame Pippa16 a pris contact avec le Prévôt Althiof pour lui déclarer sa mésaventure (Preuves n°1 et 2) qui a pris la plainte et la transmise au bureau de brigandage.
La victime declare le vol de 7 écus, 2 pains, 1 petite échelle et 1 rame

4° Brigandé Messire Healman dans la nuit du 27 au 28 octobre 1456 entre Montbrisson et Lyon. Messire Healman contacte alors DAme Bettym, membre du bureau du brigandage pour lui narrer son aventure (Preuves n°1 à 3) qui a pris la plainte et la transmise au bureau de brigandage.
La victime declare le vol de plus de 100 écus, 42 sacs de maïs, 1 bouclier, 1 morceau de viande, 2 brochets et 6 miches de pain.

5° Brigandé Messire Taracl dans la nuit du 2 au 3 novembre 1456 entre Montbrisson et Lyon. Une fois arrivé à Lyon, Messire Taracl a pris contact avec le Prévôt Phélim, prévot du Lyonnais Dauphiné, qui a transmis les éléments à Messire Althiof. D'autre part, la victime a ensuite contacté le Prévôt Althiof, via le bureau du prévôt à la caserne, pour lui déclarer sa mésaventure (Preuves n°1, 1bis et 2) qui a pris la plainte et la transmise au bureau de brigandage.
La victime declare le vol de 96 écus, 2 morceaux de viande et 4 légumes.



L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

1° Preuve1 : http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/10/img-2032172mn0m.jpg
Preuve2 : http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/10/img-2032477tbz8.jpg
Preuve3 : http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/10/img-203322tkeha.jpg
Preuve4 : Avis n°69
Preuve5 : http://img240.imageshack.us/img240/8242/demandeshelif4.jpg
Preuve6 : http://img240.imageshack.us/img240/2598/testsermanshelah5.jpg

2° Preuve1 : http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/10/img-2052076parl.jpg
Preuve2 : http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/10/img-205432mvgco.jpg
Preuve3 : Avis n°69
Preuve4 : http://img240.imageshack.us/img240/8242/demandeshelif4.jpg
Preuve5 : http://img240.imageshack.us/img240/2598/testsermanshelah5.jpg

3° Preuve1 : http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/10/img-205825z003h.jpg
Preuve2 : http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/10/img-233929qp35k.jpg
Preuve3 : Avis n°69
Preuve4 : http://img240.imageshack.us/img240/8242/demandeshelif4.jpg
Preuve5 : http://img240.imageshack.us/img240/2598/testsermanshelah5.jpg

4° Preuve1 : http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/10/img-2020073pkf2.jpg
Preuve2 : http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/10/img-202027umjg3.jpg
Preuve3 : http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/10/img-201849cq6ql.jpg
Preuve4 : http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/10/img-2023547mqhn.jpg
Preuve5 : http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/10/img-202335e4xbz.jpg
Preuve6 : Avis n°69
Preuve7 : http://img240.imageshack.us/img240/8242/demandeshelif4.jpg
Preuve8 : http://img240.imageshack.us/img240/2598/testsermanshelah5.jpg


5° Preuve1 : http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/11/img-0052530q50v.jpg
Preuve2 : http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/11/img-00532524aq3.jpg
Preuve3 : http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/11/img-00535471gel.jpg
Preuve4 : Avis n°69
Preuve5 : http://img240.imageshack.us/img240/8242/demandeshelif4.jpg
Preuve6 : http://img240.imageshack.us/img240/2598/testsermanshelah5.jpg


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.


Première plaidoirie de la défense :
Citation :
je tien a dire que tout ces faits dont on m accuse n on pas été fait en bourdonnais d auvergne mais a lyon et je défie le procureur ( un amis ) de me prouver le contraire , et je tien a preciser aussi que je n ais pas fait parler de moi depuis pres d un ans .
merci de votre clemence envers un homme repenti.


Réquisitoire :
Citation :
Agwalenn était fort triste de devoir requérir face à une personne qu'il connaissait.

Votre honneur, messire Serman4,

Ah qu'il difficile par moment d'exercer le rôle de procureur lorsque l'accusé est une connaissance.

Je connais en effet Serman4, et je suis bien déçu des choix qu'il a fait pour sa vie, la première fois que je l'ai rencontré c'était à Polignac, il était fort jeune et plein d'envie, envie de vivre, d'aider, de servir un jeune homme fort gentil mais assez butté, une des faiblesse de la jeunesse.
Mais qu'a t'il bien pu se passer pour que vous vous retrouviez par devant nous en ce jour ?.

Bien de l'eau à coulé sous les ponts, je quitte un jeune homme et je retrouve un criminel, un brigand, un multi récidiviste, un expert du brigandage.
Serman4 cette fois ci ce sont 5 personnes que vous avez attaqués et de grâce eu respect pour moi, ne me sortez pas le couplet "de cela ne s'est pas passé dans le BA", je connais bien les lieux, il y a en effet deux noeuds, entre Lyon et Montbrison , un géré par le Duché du LD et un géré par notre prévôté, alors a moins que vous ayez pour démontrer le contraire, des preuves irréfutables, pour dire que cela ne s'est pas produit sur le noeud administré par notre duché, les faits se sont donc bien passés chez nous , vous êtes donc jugé par le bon tribunal , celui qui à compétence dans ce Duché.

Serman4 vous venez assumer vos actes par devant ce tribunal et cela est une excellente chose, alors assumez vos actes jusqu'au bout, soyez digne.

Vous brigandez des faible gens, des gens sans défense , cela n'est pas digne, cela est une preuve de bassesse, pourquoi tant de lâcheté, Serman4 vous pourriez conne tout le monde trouver un travail et gagner dignement vos écus au lieu de les voler sur les routes.
Vous préférez la couardise du vol , l'ignominie du brigandage, je ne vous en félicite pas, je suis même triste pour vous.

Qui provoque par l'épée sera un jour tué par l'épée !, méditez à ces paroles Serman4.

Votre honneur, eux égard des faits, de la récidive, et de la gravité de ces actes, je requiers à l'encontre de Serman4 une peine de 3 jours de prison et 50 écus d'amende.

merci votre Honneur.

Le procureur repris sa place en marmonnant, que Aristote nous guide vers la sagesse et nous donne la force de pardonner.

Verdict :
Citation :
Dames, Messires, moi, Lanfeust de Troy dict Lanfeust86, Juge du Bourbonnais-Auvergne en remplacement de Messire Perceval21, rend à présent verdict dans cette affaire opposant Serman4 pour Trouble à l'ordre public.


Levez-vous je vous prie,

De par les actes d'accusation,

De par l'écoute des plaidoiries de l'accusation et de la défense,

De par les nombreuses récidives de l'accusé,

De par la non-tolérance du Duché du Bourbonnais-Auvergne envers les auteurs d'actes allant à l'encontre de nos lois,

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Lanfeust de Troy dict Lanfeust86, déclare l'accusé coupable de Trouble à l'Ordre Public et le condamne à la peine suivante : soit à la peine de mort par pendaison.

La décision fut difficile à prendre, mais la justice ne peut décemment plus laisser un tel gredin sur nos routes, trop d'individus ont eu à souffrir de ces gestes.

Jugement rendu par Lanfeust86, le 06 Juillet de l'an de grâce 1457.

DOSSIER CLASSE LE 9 JUILLET 1457

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amandine0287
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MessageSujet: Re: Serman4 (DCD)   Lun 17 Aoû 2009 - 13:24

Accusé coupable de TOP (injures) le 6 aout 1457

Mise en accusation :
Citation :
En ce 31ème jour de Juillet de l'an de grâce milCCCCLVII,Serman4 , comparaît devant le Juge Perceval21 , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Agwalenn de Lusignan, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Serman4 vous êtes accusé de trouble à l'ordre public.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : Du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : Du trouble à l'ordre public

Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

en effet , le 25 juillet 1457, Dame Linoa2901 a décidé de porté plainte auprès de Dame Beths, adjointe au prévôt du BA, à l'encontre du Sieur Serman4 pour :
- atteinte à l'intégrité morale de Dame Linoa en lui refusant, au su et vu de tous, l'entrée de sa taverne
- comportement malsain, et instigateur de troubles, en incitant les polignacois à souhaiter la destruction de Montbrisson
- atteinte à l'intégrité morale de tous les habitants de Montbrisson de façon générale, en leur refusant l'entrée de sa taverne


* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 : http://www.casimages.com/img.php?i=090728045002949499.jpg

Preuve 2 : http://img406.imageshack.us/img406/1558/639692sreentavlin.jpg


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
c est absolument ridicule , j ai le droit de refuser qui je veux dans ma taverne , le mot vilaine designe une personne qui na pas de terre
" etre un vilain "
deplus je n incite personne a la destruction de montbrison , et 3 ement je ne site pas la dame en question , je ne site que dame linoa et non pas linoa2901 et je remarque un acharnement contre noi
c est revoltant et j en ai marre d etre en proces.
je precise que je vend du pain a 5 ecus et que cette meme dame dit que c est une destabilisation du marché , j en ai assez je suis un homme maintenant honnete et je derange une dixaine de niveaUX 3 et commme ils conaissent tout le monde voila ce qui m arrive , encore un proces.

La défense a appelé Wess à la barre
Citation :
Monsieur le Juge,

messire Serman4 est un repenti, les attaques dont il fait l'objet me semblent fort calomnieuses et injustifiées pour un homme qui a payé pour ses fautes passées.
C'est pourquoi, je vous demande, monsieur le juge, de croire en l'innocence de l'accusé et de mettre un terme rapide à cet abus de justice
.

L'accusation a appelé Linoa2901 à la barre
Citation :
Lin avait été appellée pour témoigner au procès de Serman, la missive était un peu difficile à déchiffrer mais le message était comprit et elle se rendit donc au tribunal, saluant le procureur et le juge.

"Me voici comme demandé, je préfère redire que je n'étais pas à Polignac les jours où cette taverne a été construite néanmoins, y a t'il beaucoup de Linoa dans les parages? Je n'en connais aucune autre et connaissant l'accusé depuis qu'il est arrivé, je le connais." Se tourne vers Serman, "la loi est la loi, celui qui la trouble doit la connaitre plus encore que les autres et au passage, acheter du pain à 6 écus et quelques pour le revendre à 5 écus, tu es perdant mais bon, cela te regarde."

Linoa resta encore à la barre, savoir si elle pouvait revenir à sa place ou pas.

L'accusation a appelé Galswinthe à la barre
Citation :
* Galswinthe s'était rendue comme demandé au tribunal afin de témoigner.
Après avoir écouté l'accusé, elle se dirigea à la barre*

Votre honneur, lors de mon passage à Polignac au cours du voyage du cortège ducal, j'ai souhaité aller à la rencontre des polignacois. Cherchant une taverne fréquentée, je suis passée devant l'établissement de cet homme, où l'on pouvait lire une pancarte où était affiché le nom de la taverne : "A la vilaine Linoa". Ce nom porte clairement atteinte à ma vassale ici présente, Linoa2901 de Valten Dame de Tyx.
En dessous du nom l'on pouvait lire l'interdiction de la taverne à Linoa mais également à tous les habitants de Montbrisson et tous ceux ne souhaitant la destruction de ce village, mon village.
Je suis profondément choquée que des propos haineux, soient ainsi très visiblement affichés à à la vue de tous en plein centre du village.


Réquisitoire:
Citation :
Lanfeust écoute les différents témoignages ainsi que la défense de l'accusé.

Messire Serman4...Vous êtes bien connu de notre justice, de ce tribunal et pourquoi parce que pour vous les lois sont bonnes pour les latrines.

Messire le Juge, l'accusé ici présent trouble l'ordre public bien souvent...On ne les compte plus. Cette fois-ci l'accusé donne le nom d'une noble à sa taverne en l'injuriant de "vilaine". Je rappelle donc que Dame Linoa étant noble, le mot vilaine est bien une insulte. Ensuite nous avons l'appel à la destruction de sa ville puisque pour entrer dans sa taverne il faut avoir l'envie de détruire la ville.

Messire Serman4 appelle a témoigné une personne accusée de brigandage. Donc comme témoin on fait mieux je pense pour tenter de se défendre.

Messire le Juge, je demande une lourde sanction pour l'accusé :

- Amende de 50 écus à Dame Linoa.
- Trois jours dans nos geôles
- Sans oublier l'interdiction de faire référence de Dame Linoa dans le nom ou le descriptif de sa taverne.

Merci votre honneur


Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Vous etes trop dure avec moi , je suis devenu un homme honnete et je represise que dans ma taverne on y trouve du pain tres bon marché ; bref je ne brigande plus , je travaille honnetement et j essaye de me faire une place dans ce village , et j insiste sur le mot vilaine , le metier de paysan n est pas une insulte , sinon sa serait manquer de respect a presque tout les habitants du royaume , condannez moi a un ecu symbolique mais pas de prison , deplus lorsqu on ma averti que ce n etait pas legal j ai changer aussitot le nom de ma taverne .*
Ayez de la clemence envers un homme repenti on a tous le droit a une nouvelle chance et je serais la saisir , je vous le promet messire le juge.


Verdict :
Citation :
Dames et messires veuillez vous levez,


En ce Jeudi 6 Août 1457, Moi Perceval de cognin-Franchesse dict Perceval21, vais rendre mon verdict.

Au vu des plusieurs récidives du messires.
Vu que la potence ni les autres sanctions n'enraye pas son caractère malsain
Que l'accusé portant d'ailleurs atteinte à l'unicité du duché par ses paroles en lieux publique
Que ce motif est passible de Trahison

Je déclare le Sieur serman4 coupable et condamné à 1000 écus d'amendes au Roy.

La prévenue à 7 jours pour contacter la cour d'appel

DOSSIER CLASSE LE 17 AOUT 1457

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