Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Cut 56 (DCD)

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Magakrav
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MessageSujet: Cut 56 (DCD)   Lun 13 Oct 2008 - 12:55

Cut 56

ACTE D’ACUSATION


Citation :
En ce 10 ème jour de septembre de l'an de grâce 1456, Cut56 comparait devant le Juge Ninjaturtel présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Zoutzout, requérant pour Guyon

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

«Cut56 vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé d'esclavagisme selon l'article 1, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III du code pénal

Titre B : Des délits et des crimes

Article 1 : De l'esclavagisme
Toute embauche en-dessous des salaires minimum légaux sera considérée comme de l'esclavagisme. Ce délit est puni par des peines allant de la simple amende à l'emprisonnement, pour les cas de récidives.

"Décret « détermination de salaire » du 24 août 1455

Article I : du salaire minimum agricole
Toute personne proposant du travail agricole pour un salaire inférieur à 15 écus par jour ou du travail pour ouvrier qualifié (13 pts de caractéristiques et plus) à un salaire inférieur à 19 écus par jour sera considérée comme esclavagiste.
Le contrevenant s'expose à une amende de 5 à 10 fois l’écart entre le salaire minimal autorisé en fonction des caractéristiques et le salaire offert par le prévenu. La récidive est punissable d'une peine de prison ainsi qu'une amende 10 à 20 fois l’écart entre le salaire minimal autorisé en fonction des caractéristiques et le salaire offert par le prévenu."

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend le dossier à l’huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

"Il est indiqué dans ce dossier : que l’accusé Cut56 a embauché Guyon pour 12 écus (Preuve 1). Aucune conciliation n'a réussis à être menée donc la Maréchale Skimmia a assigné à résidence l'accusé
"


Preuve1
http://pix.nofrag.com/e/7/6/1f6e37d2a7a68149cdb7a9fb10f78.html

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe qu'elle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal dans la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade bourbonnaise vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=15412&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

Première plaidoirie de la défense


Citation :
c'est un grand manque d'inatention de ma part et c'est la seule fois que cela arrive je vous promet de ne jamais recommencer et de faire preuve de beaucoup plus d'indulgence vraiment desole

L'accusation a appelé Guyon à la barre


Citation :
Créboudiou, ben m'sieur Cut bidulle chouette il m'a recruté pour aller tuer ses porcs, j'crois bien, ou quelque besogne du même genre, vous voyez? Et il m'a payé 12 écus pour c'boulot. Et Madame Skimmia m'a dit qu'c'était point légal, vous voyez?. Alors bon, si j'peux m'faire payer plus, moi j'suis bien content.
Donc quand la maréchale m'a informé, j'ai allé voir le scribailleur public (parce que j'sais point écrire, vous voyez?) et donc, j'ai dit qu'il me dvait 3 écus, mais il m'a renvoyé ce bout d'papier ou qu'on m'a dit que d'ssus y'avait marqué "j'ai derape et j'en suis navré toute mes excuses " et c'est tout ce qu'j'ai entendu parler d'lui d'puis.
Alors pour une fois qu'la justice s'attaque pas a un pauv' vagabond, moi j'trouverais ca bien qu'le m'sieu Cut soye jugé.

Voila

Réquisitoire de l'accusation


Citation :
*Le procureur se leva pour faire son réquisitoire.*

Messire le Juge,

Etant donné que l'accusé reconnaît les faits.
Etant donné que la victime c'est fait gruger

Je demande que l'accusé soit condamné à 15 écus d'amende

Merci de m'avoir entendus.

*Il retourna s'asseoir pour suivre la fin du procès.*

Dernière plaidoirie de la défense


Citation :
je suis d'accord pour verse la somme due a sieur guyon ...


Enoncé du verdict

Citation :
Mesdemoiselles, Mesdames, Messieurs,

Du fait que, l’accusé a embauché sous le salaire minimum.
Du fait que, l’accusé a reconnu son erreur et est prêt a remboursé l’amende.
Du fait que, la victime est venue témoigner.
Aux vues des pièces présentées et des témoignages des deux parties.
Au vue des lois III.B.1 (esclavagisme), du décret des salaires minimaux, de la loi III.B.1.d (peine encouru).

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi Ninjaturtel de Glénat, Juge du Bourbonnais-Auvergne, déclare l’accusé coupable d’esclavagisme, et le condamne a 1 écu d’amende au Roy, et a rembourser une amende de 15 écus a la victime.
Le délai de remboursement est d’une semaine après le courrier du Greffier vous tenant au courant de la procédure, renouvelable si la demande est faite au Greffier Ducal et si celui-ci juge que c’est nécessaire.

Jugement rendu par le Juge Ninjaturtel le 16ème jour du mois de Septembre 1456.

La séance est levée.


Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
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Cut 56 (DCD)
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