Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Treuj (DCD)

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Magakrav
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MessageSujet: Treuj (DCD)   Lun 13 Oct 2008 - 19:51

Acte d'accusation


Citation :
En ce 21 jour de septembre de l'an de grâce 1456, Treuj comparait devant le Juge Ninjaturtel présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Zoutzout, requérant pour Wif

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

«Noxus vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé d'esclavagisme selon l'article 1, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III du code pénal

Titre B : Des délits et des crimes

Article 1 : De l'esclavagisme
Toute embauche en-dessous des salaires minimum légaux sera considérée comme de l'esclavagisme. Ce délit est puni par des peines allant de la simple amende à l'emprisonnement, pour les cas de récidives.

"Décret « détermination de salaire » du 24 août 1455

Article I : du salaire minimum agricole
Toute personne proposant du travail agricole pour un salaire inférieur à 15 écus par jour ou du travail pour ouvrier qualifié (13 pts de caractéristiques et plus) à un salaire inférieur à 19 écus par jour sera considérée comme esclavagiste.
Le contrevenant s'expose à une amende de 5 à 10 fois l’écart entre le salaire minimal autorisé en fonction des caractéristiques et le salaire offert par le prévenu. La récidive est punissable d'une peine de prison ainsi qu'une amende 10 à 20 fois l’écart entre le salaire minimal autorisé en fonction des caractéristiques et le salaire offert par le prévenu."

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend le dossier à l’huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

"Il est indiqué dans ce dossier : que l’accusé Treuj a embauché Wif pour 13 écus (Preuve 1). Le contrevenant est déjà connu des services de la maréchaussée pour esclavagisme. Aucune conciliation n'a réussis à être menée. Il a été alors assigné à résidence.

"

Preuve 1 : http://img73.imageshack.us/my.php?image=4embauchetreujwq9.jpg


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe qu'elle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal dans la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade bourbonnaise vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=15412&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Je suis indigné suite à cette comparution en cours de justice. J'ai en effet par accident engagé qqn à 13 couronne au lieux de 16 et celà de la faute aux administrateur. En effet, il serait plus intelligent de mettre la somme de 15 couronnes par défaut dans les offres de prix car sinon des erreurs se produisent. Voilà la seconde fois que celà se produit. Je ne connaissait pas la manoeuvre pour supprimer la demande que j'avais introduite. Il ne me dérange de rembourser les 3 couronnes manquantes au travailleur concerné. J'ai communiqué très vite au juge, mon erreur. De plus, vous remarquerez que je donne au moins 1 couronnes de plus que le prix annoncé (j'avais donné 13 au lieu de 12 comme je donne généralement 16 au lieux de 15)
Tant que cette affaire n'est jugé, j'effectuerai mes travaux moi-même.

L'accusation a appelé Tiadriel à la barre

Citation :
Monsieur le Juge, Monsieur le Procureur,
Membres de la cour,

Bonjour,
Je me présente aujourd’hui en tant que Maréchale de Police de Montbrison au moment des faits.

Le 15 septembre 1456, le sieur Treuj dépose une offre illégale en mairie (travail rémunéré 13 écus). Je lui envoie donc un courrier l’informant de l’illégalité de cette offre. Malheureusement, le sieur Wif se fait embaucher avant que l’offre ne puisse être retirée.
Je consulte donc les registres de la maréchaussée et trouve le sieur Treuj inscrit sur celui des accusés d’esclavagisme. Une conciliation avait eu lieu avec la première victime du sieur Treuj et avait aboutie par un accord entre les deux parties.
Le sieur Wif n’est répertorié nulle part.
Le sieur Treuj se trouvant sur le registre, il est impossible de lancer une conciliation entre les deux parties. Je poursuis donc la procédure et l’assigne à résidence. Je préviens également le sieur Wif qu’il devra se présenter devant le Tribunal s’il veut obtenir réparation du dommage subi.

Je réunis les preuves et je monte le dossier de plainte que je dépose en salle des dépôts de plainte.

Le lendemain, le 16 septembre, je reçois un courrier du sieur Treuj qui m’averti qu’il n’a pas pu rectifier son erreur et me demandant comment annuler une prochaine offre :
http://img220.imageshack.us/my.php?image=8rponsedetreujad7.jpg

Je renvois donc la procédure simplifiée pour annuler une offre d’emploi incorrecte :
http://img81.imageshack.us/my.php?image=9rponsetreujyz3.jpg

Je reste persuadée qu’une conciliation aurait aboutie si celle-ci avait pu être lancée.

Je ne vois rien d’autre à ajouter.
Merci de m’avoir écoutée.



Réquisitoire de l'accusation

*Le procureur fit un nouveau réquisitoire.*

Messire le Juge,

Etant donné que de l'accusé reconnait les faits.
Etant donné que la victime ne s'est pas présenté.
Etant donné que l'accusé est un récidiviste.
Etant donné que la victime ne se présente pas

Je demande que l'accusé paye 5 écus d'amende au Roy et 30 écus d'amende a la ville de montbrisson

Merci de m'avoir entendus.



Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.


Citation :
Mesdemoiselles, Mesdames, Messieurs,

Du fait que, l’accusé a embauché sous le salaire minimum.
Du fait que, l’accusé a reconnu son erreur.
Du fait que, l‘accusé appartient aux registres.
Du fait que, la victime ne soit pas présente au procès.
Du fait que, l’accusé semble être honnête.
Aux vues des pièces présentées et des témoignages des deux parties.
Au vue des lois III.B.1 (esclavagisme), du décret des salaires minimaux, de la loi III.B.1.d (peine encouru).

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi Ninjaturtel de Glénat, Juge du Bourbonnais-Auvergne, déclare l’accusé coupable d’esclavagisme, et le condamne à 5 écu d’amende au Roy.
Jugement rendu par le Juge Ninjaturtel le 6eme jours du mois d’Octobre 1456.

La séance est levée.

Citation :
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.
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Treuj (DCD)
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