Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Noxus

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Magakrav
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MessageSujet: Noxus    Lun 13 Oct 2008 - 20:07

ACTE D’ACCUSATION


Citation :
En ce 24 jour de septembre de l'an de grâce 1456, Noxus comparait devant le Juge Ninjaturtel présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Zoutzout, requérant pour Lydie41

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

«Noxus vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé d'esclavagisme selon l'article 1, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III du code pénal

Titre B : Des délits et des crimes

Article 1 : De l'esclavagisme
Toute embauche en-dessous des salaires minimum légaux sera considérée comme de l'esclavagisme. Ce délit est puni par des peines allant de la simple amende à l'emprisonnement, pour les cas de récidives.

"Décret « détermination de salaire » du 24 août 1455

Article I : du salaire minimum agricole
Toute personne proposant du travail agricole pour un salaire inférieur à 15 écus par jour ou du travail pour ouvrier qualifié (13 pts de caractéristiques et plus) à un salaire inférieur à 19 écus par jour sera considérée comme esclavagiste.
Le contrevenant s'expose à une amende de 5 à 10 fois l’écart entre le salaire minimal autorisé en fonction des caractéristiques et le salaire offert par le prévenu. La récidive est punissable d'une peine de prison ainsi qu'une amende 10 à 20 fois l’écart entre le salaire minimal autorisé en fonction des caractéristiques et le salaire offert par le prévenu."

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend le dossier à l’huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

"Il est indiqué dans ce dossier : que l’accusé Noxus a embauché Lydie pour 12 écus (Preuve 1). Le contrevenant est déjà connu des services de la maréchaussée pour esclavagisme. Aucune conciliation n'a réussis à être menée. Elle a été alors assigné à résidence.

"


Preuve1
http://pix.nofrag.com/f/9/9/e1b4f18f0a69e890ebf667461e080.html


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe qu'elle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal dans la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade bourbonnaise vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=15412&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »


Première plaidoirie de la défense

Citation :
Je reconnais bien évidement les faits qui me sont reprochés et j'en assumerai les conséquences. Mais, si vous me le permettez, je tiens à m'expliquer. Pas fraichement réveillé, j'ai cliqué sur embauché au lieu de travailler. C'est idiot je le reconnais, mais si le montant du salaire n'est pas par défaut de 12 écus, ça arrangerai beaucoup les choses. Un prix par défaut de 20 écus serait une très bonne chose.

De plus, me rendant compte de mon erreur, j'ai cherché en vain d'annuler l'embauche (depuis j'ai appris où trouver cette option). Lorsque j'ai vu que j'avais embauché quelqu'un, je lui ai envoyé un message lui demandant de mettre un pain à vendre à 20 écus et de me le dire. Message resté à ce jour sans réponse. J'ai toujours fait des pieds et des mains pour réparer mes fautes et bien plus que de raison. Des personnalités de notre ville pourront vous le confirmer. J'ai largement payé ma dette jadis, je m'apperçois que payée ou pas, je suis logé à la même enseigne que le pire des malfrats.

J'accepterai donc votre honneur toute sanction que vous jugerez nécessaire, et j'espère que je serai entendu et compris.

Dans l'attente de vous lire, veuillez agréer, votre honneur, mes sentiments dévoués.

Noxus

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*Le procureur fit un nouveau réquisitoire.*

Messire le Juge,

Etant donné l'accusé reconnait les faits.
Etant donné que la victime ne s'est pas présentée.
Etant donné que l'accusé est un récidiviste

Je demande que l'accusé paye 5 écus d'amende au Roy et 15 écus a la ville de Montbrisson

Merci de m'avoir entendus.


Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Citation :
Mesdemoiselles, mesdames, messieurs,

Du fait que, l’accusé a embauché sous le salaire minimum.
Du fait que, l’accusé a reconnu son erreur.
Du fait que, l‘accusé a l’air d’avoir travaillé aux remboursements mais n’a pas apporté de témoignage pour confirmer.
Du fait que, la victime ne soit pas présente.
Aux vues des pièces présentées et des témoignages des deux parties.
Au vue des lois III.B.1 (esclavagisme), du décret des salaires minimaux, de la loi III.B.1.d (peine encouru).

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi Ninjaturtel de Glénat, Juge du Bourbonnais-Auvergne, déclare l’accusé coupable d’esclavagisme, et le condamne à 1 écu d’amende au Roy.
Messire, vous avez l’air sincère mais vous parlez de témoignage sans en apporter. C’est bien dommage. Ceci dit, je vous accorde le bénéfice du doute. C’est pourquoi, malgré le peu de preuve de votre coté je vous amende d’un écu.

Jugement rendu par le Juge Ninjaturtel le 5eme jours du mois d’Octobre 1456.
La séance est levée.  

Citation :
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
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Noxus
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